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Ordre du jour

Conseil de Communauté du samedi 18 décembre 2010

Maison de l’Intercommunalité

 

1/ Remplacement d’un Conseiller communautaire désigné par la Ville de FIGEAC : désignation dans les commissions communautaires. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ BUDGET 2010 – Reprise du résultat 2009 et budget supplémentaire. Versement de subventions exceptionnelles (Africajarc ; Rencontres Musicales ; GSF). Rapporteur : André MELLINGER.

3/ BUDGET 2010. SOLIDARITE FISCALE. Versement de la dynamique de « taxe professionnelle » 2010 aux Communes concernées. Affectation des sommes. Rapporteur : Martin MALVY.

4/ BUDGET 2011. Ouverture de crédits permettant le versement d’avances à des associations ou organismes publics partenaires. Rapporteur : Martin MALVY.

5/ FISCALITE. Politique d’exonération en matière de Cotisation Foncière des Entreprises. Rapporteur : Martin MALVY.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du régime indemnitaire des Techniciens supérieurs.
Rapporteur : André MELLINGER.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. SERVICES CULTURELS – Création de deux postes d’Adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps non complet (poste bibliothèques  et spectacle vivant). Rapporteur : André MELLINGER.

8/ SERVICE PUBLIC. Dispositif national « + de services au public ». Participation communautaire.
Rapporteur : André MELLINGER.

9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Adoption d’un nouveau programme d’extension.
Rapporteur : Martin MALVY.

10/ ECONOMIE - PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Hébergement de l’Entreprise AMFR dans un atelier au 1er décembre 2010 (information de décisions prises par délégation). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11/ ECONOMIE - PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Conclusion d’un nouveau marché de gestion et d’animation (durée de 2 ans). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12/ ECONOMIE. Aides à l’immobilier d’entreprise. Dossiers des entreprises LARNAUDIE et FIGEAC-AERO.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13/ SERVICES CULTURELS. CINEMA. Révision des tarifs. Adhésion à l’Association CINELIA. Rapporteur : Christine EXIGA.

14/ CULTURE. ASSOCIATIONS D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Transfert de la convention conclue avec la Lyre Capdenacoise à l’Association CAP-Musique. Rapporteur : Christine EXIGA.

15/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUES. Horaires d’ouverture au public. Avenants mobilier bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Christine EXIGA.

16/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Conclusion du marché de travaux lot n° 3 menuiserie bois (information des décisions prises par délégation du Conseil). Avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

17/ SCHEMA COMMUNAUTAIRE D’AMENAGEMENT DES CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : intégration au schéma des périmètres pour les Communes de CUZAC et CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Programmation 2011. Sollicitation DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour les opérations de PRENDEIGNES et SAINT-JEAN MIRABEL. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

19/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES – Traverse de CAMBES. Avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

20/ PISCINES INTERCOMMUNALES : Révision tarifs. Rapporteur : Roland GAREYTE.

21/ Publication annuelle des marchés. Rapporteur : André MELLINGER.

22/ Contrat enfance jeunesse. Signature de la convention enfance/jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aveyron.  Rapporteur : Stéphane BERARD.

23/ Questions diverses.
a/ Représentation de la Communauté au Conseil d’administration du Collège MASBOU de FIGEAC.