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Conseil Communautaire

Mardi 18 décembre 2018 à 18 heures

Salle de réunion - Lycée agricole de la Vinadie - FIGEAC
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Ordre du jour

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1/ BUDGET 2018. Budget principal : rectification affectation des résultats et budget supplémentaire 2018. Décision modificative.

2/ BUDGET 2018. Création et Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).

3/ BUDGET 2019. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires.

4/ Dossiers de demandes de financements auprès de l'Etat et autres partenaires pour 2019.

5/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégation du Conseil de Communauté au Président. Dossier d'appels à projets et à manifestation d'intérêt.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE- CENTRE INTERCOMMUNAL DE SANTE : Scénarii d'organisation du service sur les différents sites à compter de janvier 2019.

7/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE à CAMBES. Construction d'un espace de production de repas, conserverie – légumerie, restauration sur place (extension ESAT APEAI). Validation du montant de l'opération.

8/ TOURISME. Gîtes du Tolerme. Grille des tarifs. Changement de nom de certaines salles.

9/ MAISON DE LA FORMATION - Révision des grilles tarifaires du Service Maison de la Formation.

10/ Signature d'une convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie.

11/ Cœur de village d'AYNAC. Validation du projet et demande de DETR 2019.

12/ Cœurs de villages de LAURESSE et BOUSSAC, approbation des périmètres.

13/ URBANISME. Conclusion d'un marché pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Grand – Figeac.

14/ Adoption du programme local de prévention des déchets ménagers (PLPDMA).

15/ Avis sur le projet de Plan Régional Occitanie de Prévention et de Gestion des Déchets.

16/ VOIRIE. ENVIRONNEMENT. Plan Prévention du bruit.

17/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

18/ QUESTIONS DIVERSES.