Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption des procès verbaux des Conseils Communautaires du 7 mars 2022 et du 29 mars 2022.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations aux commissions et représentations communautaires – CAMBES.

3/ BUDGET 2022 – Très haut débit. Fonds de concours investissement 2022 à Lot Numérique.

4/ FINANCES 2022 : Demande de remise gracieuse de la somme mise à la charge du comptable public.

5/ FINANCES : Motion sur les perspectives des finances locales.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RISEEP) pour les catégories d'emplois A et B à compter du 1^er mai 2022.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs : transformation de postes pour la Direction Culture et la Direction des Services Techniques.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place du « forfait mobilités durables » pour l'ensemble des agents du GRAND-FIGEAC.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : DIRECTION GÉNÉRALE / Centre Intercommunal de Santé : recrutement d'un médecin vacataire pour le secteur de BAGNAC-SUR-CÉLÉ.

SANTÉ

10/ SANTÉ : Conseil Territorial de Santé du LOT. Désignation d'un représentant du Grand-Figeac.

11/ SANTÉ : Motion de maintien de la Pharmacie de la commune de BAGNAC-SUR-CÉLÉ.

ÉCONOMIE

12/ AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES – Programmation 2022 : SAS POTEZ COMPOSITES (Quercypole CAMBES) – Projet de construction d'un local de production.

13/ ACCOMPAGNEMENT ADEFPAT : SAINT-FÉLIX, création d'une offre de restauration et autres services en faveur de l'attractivité de la Commune.

14/ ZONE D'ACTIVITÉS BOUSCAILLOUX À LEYME – Vente de terrains au GIP BI2HQ – Blanchisserie Inter-hospitalière du haut-Quercy – Extension du bâtiment d'exploitation.

15/ ZONE D'ACTIVITÉS BOUSCAILLOUX À LEYME – Cession à titre gratuit de la parcelle AL 638 (issue de la division AL 518) au profit du Département du Lot.

16/ ZONE D'ACTIVITÉS DE L'AIGUILLE À FIGEAC – Cession à titre gratuit, de la parcelle C2478 par le Conseil Départemental du Lot au profit du Grand-Figeac.

TOURISME

17/ TOURISME : Désignation des représentants à l'ACIR – Agence Française des Chemins de Compostelle.

SPORT

18/ TOUR DE FRANCE : Participations aux frais d'organisation du Tour de France 2022.

19/ SPORT : Présentation de l'organisation estivale des piscines pour 2022.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

- Achat de matériel médical et de puériculture au profit des populations ukrainiennes.