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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 19 décembre 2008

à 18 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1 – Foire exposition 2009 de FIGEAC. Comité d’organisation. Désignation de représentants de Figeac – Communauté.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

2 – Création d’une commission intercommunale d’accessibilité. Rapporteur : André MELLINGER.

3 – Diverses décisions budgétaires modificatives. Rapporteur : André MELLINGER.

4 – Budget 2009 – Ouverture de crédits. Rapporteur : Martin MALVY.

5 – Personne communautaire. Mise en place du Compte Epargne Temps (décret 2004-878 du 26 août 2004).
Rapporteur : André MELLINGER.

6 – Personnel communautaire. Politique sociale. Adhésion de Figeac – Communauté au Comité National de l’Action Sociale (CNAS) à compter du 1er janvier 2009. Rapporteur : Martin MALVY.

7 – Personnel communautaire. Politique sociale. Mise en place de prestations sociales communautaires pour les agents de Figeac - Communauté. Rapporteur : André MELLINGER.

8 – Personnel communautaire. SPANC. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe.
Rapporteur : André MELLINGER.

9 – Personnel communautaire. Services culturels. Création d’un poste de Responsable Spectacle Vivant (non titulaire de droit public). Rapporteur : Christine EXIGA.

10 – Réaménagement de l’Office intercommunal de Tourisme. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Elaboration du programme et désignation du maître d’œuvre.  Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 – Tourisme. Politique régionale de soutien aux « Grands Sites de Midi-Pyrénées ». Conclusion d’une convention entre Figeac – Communauté, la Région Midi-Pyrénées et l’Office intercommunal de Tourisme.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 – Services culturels – Activités spectacle vivant et cinéma – Ouverture de crédit au budget 2009.
Rapporteur : Christine EXIGA.

13 - CADRIEU – Demande de prise en compte de la mise en œuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération cœur de village. Rapporteur : André MELLINGER.

14 - Opération cœur de village MARCILHAC SUR CELE – Approbation de l’élément PROJET et du plan de financement de l’opération. Rapporteur : André MELLINGER.

15 - Opération cœur de village LENTILLAC SAINT BLAISE – Approbation de l’élément PROJET et du plan de financement de l’opération. Rapporteur : André MELLINGER.

16 - Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE 2ème tranche – Sollicitation des financements sur la base de l’élément Avant-Projet. Rapporteur : André MELLINGER.

17 - Programme habitat – Ancienne Judicature Royale – Commune de FONS – Approbation du projet et sollicitation des financeurs. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

18 - Programme habitat – Ancien Couvent Notre Dame du Val  – Commune de LISSAC ET MOURET – Approbation du projet et sollicitation des financeurs. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

19 - Assurances – Attribution des marchés. Rapporteur : André MELLINGER

20 - Jeunesse. Création d’un comité territorial consultatif jeunesse. Rapporteur : Stéphane BERARD

21 – Jeunesse – Contrat Educatif Local – Ventilation des crédits 2008. Rapporteur : Stéphane BERARD

22 – Questions diverses.