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Ordre du jour

Conseil de Communauté du samedi 20 février 2010

 

 

1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2010.
Rapporteurs : Martin MALVY / André MELLINGER.

2/ BUDGET 2010. Adoption des montants prévisionnels de l’attribution de compensation pour 2010. Rapporteur : Martin MALVY.

3/ BUDGET 2010. Adoption des montants de la dotation de solidarité 2010 (reversement aide sociale). Rapporteur :Martin MALVY.

4/ BUDGET 2010. Services culturels. Ouverture de crédits en investissement. Rapporteur : André MELLINGER.

5/ BUDGET 2010. Chenil. Ouverture de crédits pour l’achat d’un véhicule d’occasion. Rapporteur : André MELLINGER.

6/ BUDGET 2010. CIAS. Service de repas à domicile. Achat d’un véhicule réfrigéré et d’un logiciel de gestion.
Rapporteur : André MELLINGER.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de deux postes en Contrat d’accompagnement à l’emploi pour le Chenil.
Rapporteur : André MELLINGER.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Educateur des APS, non titulaire pour la Piscine de CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : André MELLINGER.

9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE FIGEAC – Complément d’espaces verts parking ouest. Adaptation du marché de travaux relatif aux remblais. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION DE LA ZA DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Vente d’un terrain à l’Entreprise MATIERE – Acquisition terrain Pancou. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. QUERCYPOLE – Aménagement d’une hélisurface – Proposition d’avenant aux marchés de Travaux. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12/ CULTURE. BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE – Modification du plan de financement équipement mobilier et informatique. Rapporteur : Christine EXIGA.

13/ LOGEMENT SOCIAL. SERVICES. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

14/ LOGEMENT SOCIAL. SERVICES. Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Conclusion du marché de travaux lot plâtrerie suite à reconsultation (lot infructueux initialement).
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

15/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de PRENDEIGNES. Désignation du maître d’oeuvre. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

16/ SPORT. Avenants Marchés de travaux Réaménagement des Espaces d’Accueil de la Piscine de CAJARC.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

17/ Questions diverses.
A/ Signature d’une convention relative au maintien de la qualité des itinéraires de randonnée non motorisée du Lot et leur promotion touristique entre le CDT, le CDRP du Lot, le Pays de Figeac, Figeac – Communauté et les Communes membres concernées.