Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 20 décembre 2013
à 18 heures - Maison de l'Intercommunalité à FIGEAC
1/ BUDGET 2013. Diverses décisions modificatives.
2/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe avec mise à disposition pour une partie du temps de travail auprès de la Commune de Cambes.
3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Information sur la fin de détachement sur emploi fonctionnel dans le cadre de la fusion des Communautés.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Information de la nomination du Directeur des Affaires Culturelles sur le grade d'Attaché Territorial titulaire, suite aux sélections professionnelles dans le cadre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi de titulaire.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. SERVICES CULTURELS. Accueil d’un service civique.
6/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de LARNAGOL, SAULIAC / CELE et CALVIGNAC. Modalités de dévolution de l’actif et du passif de la Communauté de Communes Lot – Célé dans le cadre de sa dissolution au 31/12/2013.
7/ COMPETENCES COMMUNAUTAIRES. VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Point sur le transfert de compétence et précisions sur l’étendue de la compétence transférée.
8/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 1 tranche 2. Vente de la parcelle aménagée à une entreprise.
9/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Construction d’un atelier relais industriel. Approbation de l’avant-projet. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre et de maîtrise d’ouvrage déléguée. Autorisation de lancer la consultation des marchés de travaux.
10/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossiers RAYNAL ET ROQUELAURE – La Rotonde– CAPDENAC-GARE.
11/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Conclusion des Marchés de travaux. Point sur les financements. Point sur le relogement des activités. .
12/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Convention d’occupation temporaire avec la Région Midi-Pyrénées d’une division de parcelle Lycée Champollion.
13/ CULTURE. PROJET DE REHABILITATION DE L’ECOLE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Conclusions du diagnostic.
14/ CULTURE. Associations d’intérêt communautaire. Conventions de partenariat.
15/ CULTURE. Cinémas. Renouvellement du contrat de Programmation.
16/ MULTISERVICES DE FAYCELLES. Cession du fonds de commerce. Point sur les travaux à réaliser.
17/ OPERATIONS COEURS DE VILLAGES. Approbation des documents diagnostics des Communes de Capdenac-Gare (Saint Julien d’Empare), Capdenac Le Haut, Lunan.
18/ OPERATION COEUR DE VILLAGE de SAINT PERDOUX. DETR 2014. Approbation de l’élément Diagnostic. Sollicitation des financeurs. Signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.
19/ OPERATION COEUR DE VILLAGE de MONTBRUN – DETR 2014. Adoption du périmètre communautaire de l’opération. Approbation de l’avant-projet et sollicitation des financeurs. Signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.20/ OPERATION COEUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Approbation de l’élément « Projet » et autorisation du Président à signer les marchés de travaux.
21/ COEUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Mise en oeuvre de l’éclairage public. Attribution des marchés de travaux.
22/ ENFANCE-JEUNESSE. MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC. Proposition d’augmentation des horaires d’ouverture au 1er janvier 2014.
23/ ENFANCE-JEUNESSE. MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC. Opération d’extension. Avenants aux marchés de travaux.
24/ ENFANCE-JEUNESSE. CRECHE DE CAPDENAC-GARE. Approbation du programme -Lancement d’un diagnostic architectural en vue du projet d’extension des locaux afin de porter à 5 jours l’accueil en halte-garderie.
25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. PROGRAMME DE MISE AUX NORMES. Sollicitation DETR 2014.
26/ QUESTIONS DIVERSES.