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Ordre du jour

Conseil de Communauté du jeudi 21 octobre 2010

Maison de l’Intercommunalité

 

1 – URBANISME – SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE – Adhésion au Syndicat Mixte du Pays de Figeac, du Ségala au Lot-Célé. Modification des compétences communautaires.
Rapporteur : Martin MALVY

2 – BUDGET 2010 – Programme d’aménagements nautiques. Décision modificative n° 17. Rapporteur : André MELLINGER

3 – FINANCES – FISCALITE – Hypothèse de fusion des Communautés de Communes de Figeac – Communauté, Causse-Ségala-Limargue et Haut-Ségala. Commande d’une étude.
Rapporteur : Martin MALVY

4 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste de technicien supérieur territorial principal. Rapporteur : André MELLINGER

5 – ECONOMIE – Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Acquisitions foncières amiables. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN

6 – ECONOMIE – Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Adoption du programme d’aménagement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN

7 – ECONOMIE – Quercypôle CAMBES. Vente des lots 17 et 18 à l’Entreprise Figeac – Aéro. Sollicitation de subventions pour le financement d’aménagements publics complémentaires. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN

8 – LOGEMENT SOCIAL - Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Souscription d’un emprunt pour le financement des logements sociaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE

9 – LOGEMENT SOCIAL – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE

10 – LOGEMENT – OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusions de l’étude pré-opérationnelle. Validation des objectifs. Sollicitation conventionnement.
Rapporteur : Jean Pierre ESPEYSSE

11 – LOGEMENT – Commune de SAINT JEAN MIRABEL – Changement de locataire. Travaux d’entretien. Rapporteur : Jean Pierre ESPEYSSE

12 – ESPACES PUBLICS – Cœurs de village SAINT JEAN MIRABEL – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Jean Claude LABORIE

13 – ENVIRONNEMENT – SPANC – Adoption du règlement intérieur du service.
Rapporteur : Antoine SOTO

14 – ENFANCE JEUNESSE – Commande d’un diagnostic. Rapporteur : Stéphane BERARD

15 – Questions diverses. Rapporteur : André MELLINGER