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Conseil Communautaire

Mercredi 21 octobre 2020 à 17h30

Salle des fêtes de BAGNAC SUR CÉLÉ
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Ordre du jour

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1/ Contrôle des comptes et de la gestion du Grand – Figeac. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie et réponse du Grand – Figeac. Communication du rapport et débat.

2/ BUDGET 2020. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2020. Budgets annexes : diverses décisions modificatives.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Remplacement d'un membre à la Commission territoriale Nord.

4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignations des représentants dans les associations et organismes publiques. Désignation des membres des Commissions obligatoires (CIID, CLECT).

5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Commission MAPA. Proposition de modification du quorum.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction des affaires culturelles. Médiathèque / MSAP ASSIER. Changement de durée de travail hebdomadaire d'un poste d'adjoint du patrimoine.

7/ CULTURE. Programme d'actions du Grand-Figeac, plan de financement et demandes de subventions : Parcours métiers du livre ; Parcours éducatif & numérique ; Programmation spectacle vivant ; Pays d'art & d'histoire.

8/ ÉCONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Atelier « LIVERNON AUTOMOBILES » à LIVERNON.

9/ ÉCONOMIE. Zone d'activités de GRÉALOU. Vente d'un terrain à la CUMA de GRÉALOU.

10/ TOURISME. Modification des tarifs - Gîtes du Tolerme.

11/ TRANSITION ÉNERGÉTIQUE. Appel à Manifestation d'Intérêt – Mise en place de centrales photovoltaïques en toitures de bâtiments publics.

12/ SPANC. Adoption Rapport annuel 2019 sur le Prix et Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif.

13/ Déchets ménagers. Adoption Rapport annuel sur le Prix et Qualité du Service déchets ménagers.

14/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Phase deux d'extension du service : signature du marché d'exploitation.

15/ HABITAT. Mise en place des programmes en faveur de l'habitat : renouvellement du Programme d'Intérêt Général (PIG) et conventions des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH RU/OPAH).

16/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe de solidarité du Grand-Figeac pour les Communes de BÉDUER et de MARCILHAC SUR CÉLÉ.

17/ VOIRIE. Autorisation du Président à signer les accords-cadres à bons de commande voirie.

18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions et de résiliation de marchés publics.
B/ Information sur l'attribution des aides économiques d'urgence (FSN volet 2 bis) et du fonds L'OCCAL.
C/ Point sur l'attribution des aides individuelles à l'habitat (PIG).
D/ CULTURE. Révision du projet culturel. Organisation d'Assises de la Culture.
E/ Constitution et désignation des différents Comités de suivi ou de pilotage.
F/ Solidarité envers les Communes sinistrées des Vallées des Alpes Maritimes.

19/ QUESTIONS DIVERSES.