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Conseil Communautaire
Mardi 22 octobre 2019 à 17h30
Salle des fêtes de LABATHUDE
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Ordre du jour.
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du 18 décembre 2018 et du 31 janvier 2019.
2/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des « Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) », pour les agents de catégorie C.
3/ FINANCES. Réalisation d'emprunts sur l'exercice 2019.
4/ BUDGET 2019. Subventions aux associations. Attribution d'une subvention exceptionnelle (Marche rose).
5/ FINANCES. BUDGET 2019. Aménagement du site historique de Gabaudet. Attribution d'un fonds de concours intercommunal à la Commune d'ISSENDOLUS. Création d'une nouvelle opération et ouverture de crédits supplémentaires.
6/ BUDGET 2019. Diverses décisions modificatives Rectification de l'actif et du passif sur les budgets annexes « Cinémas spectacles vivants » et « Station automate BRENGUES ».
7/ BUDGET 2019. Ventilation des crédits 2019 au titre du « Projet Educatif Local ».
8/ BUDGET 2019. Individualisation des subventions 2019 aux associations gestionnaires d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
9/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. ETUDE ACCOMPAGNEMENT ADEFPAT. Etude de vocation et de faisabilité économique sur la Maison Martigoutte à ASSIER.
10/ ECONOMIE. Mobilité résidentielle. Demande de financement dispositif régional « Dotation Innovation Expérimentation ».
11/ GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). ADHESION au Syndicat Mixte Dordogne Moyenne / Cère Aval.
12/ URBANISME. PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme de CALVIGNAC.
13/ AMENAGEMENT. Convention Etablissement Public Foncier Occitanie / Commune de FIGEAC / Grand Figeac.
14/ VOIRIE - Fonds de concours des Communes de SAINT-BRESSOU, RUDELLE.
15/ VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC - Proposition d'un protocole d'information aux Maires.
16/ AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Avenant au règlement intérieur de l'aire de la Vinadie à FIGEAC.
17/ CULTURE. Congrès national « Sites et Cités remarquables de France ». Bilan du congrès. Bilan financier pour le Grand – Figeac. Demande de fonds de concours à la Ville de FIGEAC.
18/ CULTURE. Renouvellement des conventions « Contrat Educatif Local et Résidence de territoire » conclues avec la DRAC Occitanie.
19/ CULTURE. Dispositifs de soutien aux programmes d'action 2020 du Grand-Figeac, plan de financement et demandes de subventions : Contrat Educatif Local et Résidence de territoire 2020 ; Contrat Territoire Lecture 2020 ; Programmation spectacle vivant 2020 ; Animation du Pays d'art & d'histoire 2020.
20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ Réponse à des appels à projets ou à manifestation d'intérêt.
21/ QUESTIONS DIVERSES.