Calendrier des conseils communautaires

1/ BUDGET 2017. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires. Création d'un budget annexe pour le service « ramassage des ordures ménagères ».

2/ ADMINISTRATION GENERALE. DETR 2017. Plans de financements.

3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes / changement de durée hebdomadaire de poste.

4/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZONE DE L'AIGUILLE – HERBEMOLS à FIGEAC. Présentation globale du programme d'intérêt général. Déclaration de Projet au titre du Code de l'Urbanisme. Validation du périmètre.

5/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS à FIGEAC. Validation de l'Avant-projet d'aménagement. Approbation du budget prévisionnel et du plan de financement. Acquisition des terrains. Avenant de maîtrise d'œuvre.

6/ ECONOMIE. ZONE D'ACTIVITES DE L'AIGUILLE FIGEAC. Acquisition d'un bien immobilier.

7/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Accompagnement ADEFPAT. FAB LAB. Groupe projet.

8/ ECONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises. Dossier CHASSINT PEINTURE (BEDUER).

9/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CONTRAT DE RURALITE.

10/ HABITAT. Signature d'un avenant avec SOLIHA.

11/ Projet de construction du Centre Technique routier mutualisé. Validation avant-projet. Achat du foncier auprès de la Ville de FIGEAC.

12/ Chenil. Conventionnement avec le Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy (MASAQ).

13/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Réalisation du PCAET Plan Climat Air Energie. Constitution du Comité de Pilotage et du Comité Technique. Convention ENEDIS.

14/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Organisation des journées TEPOS. Constitution du Comité de Pilotage et du Comité Technique – Recrutement d'un chargé de mission.

15/ Questions diverses.