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Conseil Communautaire

Mardi 23 juin 2020 à 17h

Visio-conférence
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Ordre du jour

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1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil communautaire du 11 décembre 2019 et du 4 février 2020.

2/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC) pour 2020.

3/ FISCALITE. Cotisation Foncière des Entreprises. Mise en réserve de la possibilité d'augmentation du taux non utilisée en 2020.

4/ BUDGET 2020. Adoption des comptes administratifs 2019 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2019.

5/ BUDGET 2020. Programmes d'investissements. Point concernant les financements sollicités et acquis.

6/ BUDGET 2020. Dépenses exceptionnelles liées au Covid-19. Demande de financement auprès de l'Etat pour la production des masques « Made in Grand – Figeac ».

7/ FINANCES – BUDGET 2020 Subventions aux clubs sportifs.

8/ SANTE. Contrat Local de Santé. Projet de partenariat avec l'Agence Régionale de Santé et le Centre hospitalier de FIGEAC (PASS).

9/ ECONOMIE. Mise en place de mesures exceptionnelles de soutien à destination des opérateurs économiques du territoire.

10/ ECONOMIE. Zone d'activités de GREALOU. Vente d'un terrain à l'entreprise SARL LEOPLATRE.

11/ Signature du Contrat de rivière Célé pour la période 2020-2024.

12/ AMENAGEMENT. Convention Etablissement Public Foncier Occitanie / Commune de CAPDENACGARE / Grand Figeac.

13/ AMENAGEMENT. Cœur de village de LACAPELLE-MARIVAL. Autorisation du Président à signer les marchés de travaux, par augmentation de l'enveloppe.

14/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe solidarité pour la Commune d'ESPEDAILLAC.

15/ SPORT. Validation de l'avant-projet de la réhabilitation de la piscine de LACAPELLE-MARIVAL.

16/ SPORT. Mise aux normes régionales du terrain de rugby d'ANGLARS : point d'étape.

17/ CULTURE. Spectacle vivant : programme d'action spectacles Astrolabe Grand-Figeac 2020-2021.

18/ LECTURE PUBLIQUE. DEMANDES DE SUBVENTIONS ETAT - DRAC. Extension des horaires de la médiathèque de FIGEAC. Équipement informatique et numérique des médiathèques.

19/ CULTURE. Dispositif de soutien aux acteurs du spectacle vivant.

20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL ET CONFORMEMENT A L'ORDONNANCE DU 1er AVRIL 2020.

A/ INFORMATIONS CONCERNANTS LES DECISIONS D'ATTRIBUTIONS DE MARCHES PUBLICS.

B/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. PROGRAMMES D'ACTION. CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2020. Convention Culture Ville de Figeac – Grand-Figeac ; Convention avec les communes pour la mise en œuvre des projections cinéma de plein air ; Convention de partenariat avec le CIAS pour la mise en œuvre d'une programmation culturelle petite enfance.

C/ DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DE L'ORDONNANCE DU 1er AVRIL 2020.

21/ QUESTIONS DIVERSES.