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Ordre du jour

Conseil de Communauté du mercredi 23 décembre 2009

 

 

1 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Assistant qualifié du patrimoine et des bibliothèques (bibliothèque de CAPDENAC-GARE). Rapporteur : M. MALVY / A. MELLINGER.

2 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de Bibliothécaire (direction du réseau intercommunal des bibliothèques et de la bibliothèque de FIGEAC).
Rapporteur : M. MALVY / A. MELLINGER.

3 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un emploi aidé « CAE – Passerelle » mutualisé sur les services culturels (bibliothèques, spectacle vivant). Rapporteur : A. MELLINGER.

4 – SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Désignation des délégués de la Commune de LUNAN. Rapporteur : Martin MALVY.

5 – FISCALITE. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Commune de GREALOU.
Rapporteur : A. MELLINGER.

6 – MAISON DES SERVICES A LA POPULATION (tranche 2). HOTEL D’ENTREPRISES. Projet d’acquisition des bâtiments de la Société LOMACO à FIGEAC. Rapporteur : JC LUGAN.

7 – FINANCEMENT DES OPERATIONS. POLITIQUE DU CONSEIL GENERAL DE L’AVEYRON. Conditionnement des aides financières à la conclusion préalable d’une convention avec les Communautés de Communes. Rapporteur : M. MALVY.

8 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2009. Rapporteur : A. MELLINGER.

9 – BUDGET 2009. FISCALITE. Dynamique de taxe professionnelle 2008/2009. Montants et modalités de reversement aux Communes concernées. Rapporteur : M. MALVY.

10 – BUDGET 2010 – Ouverture de crédits permettant le versement d’avances de subventions à des associations. Rapporteur : A. MELLINGER.

11 – ECONOMIE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC  – Constitution d’un groupement de commande avec le Conseil Général du Lot pour la mise en œuvre des 305 000 m3 de matériaux issus de la déviation / remblais supplémentaire. Rapporteur : JC. LUGAN.

12 – ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Définition du périmètre opérationnel. Lancement du dossier de consultation en vue de confier la maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : JC. LUGAN.

13 – ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Modification du schéma d’aménagement. Rapporteur : JC. LUGAN.

14 – ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISE CALFATECH. Hébergement Florence COURTIN, Architecte.
Rapporteur : JC. LUGAN.

15 – TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE FIGEAC. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Choix du Maître d’œuvre. Rapporteur : JC. LUGAN.

16 – OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. PROGRAMMATION FINANCIERE 2010 (demandes de DGE) : BAGNAC/CELE (tranche 2), CAMBES, SAINT-PIERRE TOIRAC. Rapporteur : JC. LABORIE.

17 – OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Réaménagement Place Champollion à FIGEAC. Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : JC. LABORIE

18 – TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année. Rapporteur : A. MELLINGER.

19 – STRUCTURE MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC (CRECHE / HALTE-GARDERIE). Retrait de la Caisse d’Allocations Familiales dans la gestion de la structure. Conséquences financières et organisationnelles. Adoption des tarifs, du règlement intérieur et reprise des contrats.
Rapporteur : M. MALVY / S BERARD.

20 – ENFANCE. CRECHES - HALTE GARDERIES DE CAPDENAC-GARE ET FIGEAC. Acceptation des règlements par chèque emploi service universel (CESU). Rapporteur : S BERARD.

21 – JEUNESSE. Espace jeunes. Antenne de CAPDENAC-GARE. Conclusion d’une convention de partenariat avec l’Office social et culturel de CAPDENAC. Avis sur un projet d’emploi mutualisé.
Rapporteur : S BERARD.

22 – SERVICES CULTURELS.BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Equipement mobilier et informatique. Modification du plan de financement. REPORTE.

23 – SERVICES CULTURELS. Programmation spectacle vivant janvier – juin 2010. Délibération tarifs.
Rapporteur : M. MALVY.

24 – SERVICES CULTURELS – SPECTACLE VIVANT – Avenant à la délibération n°127/08 fixant les modalités de règlement. Rapporteur : A MELLINGER.

25 – SERVICES CULTURELS. Modifications tarifaires : Mise à disposition de salle ; tarif cinéma ; tarif atelier art visuel. Rapporteur : A MELLINGER.

26 – SERVICES CULTURELS – CINEMA. Mission d’assistance à la programmation cinématographique.
Rapporteur : M MALVY.

27 – SERVICES CULTURELS. Domiciliation de sièges sociaux d’associations au Services culturels de Figeac-Communauté (2 Boulevard Pasteur, 46 100 Figeac). Rapporteur : M MALVY.

28 – SERVICES CULTURELS. Augmentation salaire - Médiatrice culturelle – Emploi mutualisé Services culturels Figeac-Communauté / Derrière le Hublot. Rapporteur : A MELLINGER.

29 – SERVICES CULTURELS – CINEMA. Modification délibération Billetterie informatique cinémas Atmosphère et Charles Boyer. Rapporteur : A MELLINGER.

30 – POLITIQUE CULTURELLE. Convention de partenariat Conseil Régional. Rapporteur : A MELLINGER.

31 – ENVIRONNEMENT. PASSE A POISSONS ET A CANOES MOULIN DE BALDY A BAGNAC/CELE. Convention de mandat avec le Syndicat Mixte Bassin Rance et Célé. Rapporteur : A SOTO.

32 – SPORT. AUDIT PISCINES COMMUNAUTAIRES. Information sur le prestataire retenu.
Rapporteur : R. GAREYTE.

33 – Questions diverses.