Calendrier des conseils communautaires

1/ BUDGET 2016. Adoption du budget primitif 2016. Fixation des taux d'imposition pour 2016. Demandes de subventions exceptionnelles. Rédigé par : Direction Générale.

2/ BUDGET 2016. Récapitulatif des subventions et participations inscrites au budget. Modalités de versement. Rédigé par : Direction Générale.

3/ BUDGET 2016. Adoption du montant de la dotation de solidarité (remboursement de l'ex contingent d'aide sociale). Rédigé par : Direction Générale.

4/ FINANCES. Résultats de la consultation relative à la renégociation des emprunts. Rédigé par : Direction Générale.

5/ FINANCES. Logements sociaux maison Guidon à BAGNAC/CELE. Réalisation d'un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Rédigé par : Direction Générale.

6/ FINANCES. Reversement du FCTVA 2015 perçu par le Grand – Figeac aux Communes membres de l'ex SIVOM de CAPDENAC-GARE. Rédigé par : Direction Générale.

7/ ADMINISTRATION GENERALE. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. POLE TECHNIQUE. Rédigé par : Direction Générale.

8/ ADMINISTRATION GENERALE. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. POLE CULTURE. Rédigé par : Direction Générale.

9/ SOCIAL. CIAS Grand-Figeac. Acquisition d'un véhicule électrique pour le service de portage de repas à domicile. Approbation du plan de financement. Rédigé par : Direction Générale.

10/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS FIGEAC. Lancement du dossier de consultation en vue de confier la maîtrise d'œuvre. Rédigé par : Direction du Développement.

11/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. Validation périmètres cœurs de villes et villages AYNAC, LACAPELLE MARIVAL, LABATHUDE, ASSIER, LIVERNON. Rédigé par : Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme.

12/ HABITAT. LOGEMENTS SOCIAUX COMMUNAUX. COMMUNE de SAINT-SIMON. Convention avec la Commune pour le versement d'un fonds de concours dans le cadre de la réalisation d'un projet « éco-barri ». Rédigé par : Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme.

13/ ASSOCIATIONS COMMUNAUTAIRES. REISSA. Demande de mise à disposition du matériel bureautique (ordinateur, accès Internet et impression) de la Cyberbase d'Assier. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.

14/ VOIRIE. Commune de CAPDENAC-GARE. Marché de maitrise d'œuvre voirie. Proposition d'avenant de transfert au Grand-Figeac. Rédigé par : Direction des Services Techniques.

15/ VOIRIE. Dissolution du Sivom voirie de Limogne. Rédigé par : Direction des Services Techniques.

16/ CULTURE. CINEMA. Organisation des projections de plein air, acquisition d'un projecteur numérique et plan de financement. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.

17/ CULTURE. Réglementation relative à la mise à disposition des salles communautaires pour l'organisation de spectacles. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.

18/ SPORT. CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL DE CAPDENAC-GARE. Approbation de l'avant-projet et du financement. Rédigé par : Direction des Services Techniques.

19/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ ADMINISTRATION GENERALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés par le GRANDFIGEAC en 2015 (obligation légale). Rédigé par : Direction Générale.

B/ CŒUR DE VILLAGES. Sinistre FELZINS. Faïençage des résines. Information concernant la résolution du sinistre. Rédigé par : Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme.

C/ SIL SIGNALISATION D'INFORMATION LOCALE. Coordination du groupement de commande par le Grand Figeac. Rédigé par : Direction du Développement.

D/ CHEMINS DE RANDONNEE D'INTERET COMMUNAUTAIRE. Fabrication et pose des panneaux de signalisation. Rédigé par : Direction du Développement.

E/ SERVICES CULTURELS. Conventions de partenariat 2016. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.

F/ SPECTACLE VIVANT. Programmation communautaire 2016. Demandes de subventions et convention de partenariats pour l'organisation de spectacles. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.

G/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…). Rédigé par : Direction Générale.

20/ Questions diverses.