Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du procès verbal du Conseil Communautaire du 19 avril 2022.

2/ COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de CAMBOULIT, MOLIÈRES.

3/ COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT ET DE PROSPECTIVE : Nouvelles désignations.

4/ BUDGET 2022. Individualisation de l'enveloppe consacrée aux subventions aux Associations.

5/ BUDGET 2022. Individualisation des subventions aux clubs sportifs : répartition de l'enveloppe « ordinaire » aux clubs sportifs et ventilation des crédits au titre des USEP pour 2022.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs - Transformation de postes pour la Direction Générale des Services et la Direction Enfance/Jeunesse/Santé.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Élections Professionnelles de décembre 2022 – Création d'un Comité Social Territorial en remplacement du Comité Technique et le Comité d'Hygiène, Sécurité et Conditions de travail.

ENFANCE ET JEUNESSE

8/ ENFANCE ET JEUNESSE : Crèche de CAPDENAC-GARE – Proposition d'extension de 3 places au 1^er septembre 2022.

9/ ENFANCE ET JEUNESSE : Construction d'une crèche à CARDAILLAC – Convention de mise à disposition du bâtiment à l'association Ballons Rouges.

CULTURE

10/ CULTURE : Eurêka ! Champollion 2022 : Plan de financement de l'opération.

11/ CULTURE : Association des Clous. Reconnaissance d'intérêt communautaire et demande de subvention 2022.

ÉCONOMIE

12/ ÉCONOMIE : Zone d'Activités La Coupille LIVERNON – Vente d'une parcelle à la SCI Luke.

ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ÉNERGIE

13/ ENVIRONNEMENT : AGENCE RÉGIONALE DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT (SPL AREC OCCITANIE) - Modification des statuts.

AMÉNAGEMENT

14/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Validation du périmètre cœur de village de SAINT-CIRGUES.

VOIRIE

15/ Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie pour les Communes de FAYCELLES et BÉDUER.

EAU & ASSAINISSEMENT

16/ Rapport sur le prix et la qualité du Service (RQPS) du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2021 (SPANC).

SPORT

17/ Tour de France 2022 : organisation de la Fête du Tour et programme d'animations.

18/ PISCINES : Ouverture supplémentaire concernant la piscine de CAJARC pour la saison estivale 2022.

MOBILITÉ

19/ Transport scolaire secteur Nord-est : Renouvellement de la convention de délégation de compétence avec la Région Occitanie pour l'organisation du service.

DOSSIERS POUR INFORMATION

20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

B/ Transmission pour information des rapports d'activités 2021 des organismes satellites ou délégués du Grand-Figeac : Office Intercommunal du Tourisme (OIT), Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne (PETR), Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et Lot Numérique.

C/ Signature d'un avenant à la convention de délégation de compétence d'organisation de services de transport à la demande.