Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Commissions communautaires - nouvelles désignations pour les Communes de CAMBOULIT et CAMBURAT. Composition du comité de suivi du pacte de gouvernance.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le Grand – Figeac adhère.

4/ FISCALITÉ : Exonérations de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) des refuges.

5/ BUDGET 2022 : Attributions de compensation prévisionnelles 2022.

6/ BUDGET 2021 : Maison de santé pluri professionnelle de CAPDENAC-GARE. Modification du fonds de concours.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2022 (liste des services concernés) et composition de la Commission de recrutement des emplois saisonniers.

CULTURE

8/ Réalisation d'un programme événementiel « Eurêka ! Champollion 2022 ».

9/ CINÉMA : Mise en place du dispositif « Pass culture ».

10/ LECTURE PUBLIQUE : Programme Contrat Territoire Lecture 2022.

11/ CENTRE D'ART DE CAJARC : Opération de requalification de la façade, du parvis et des circulations R1-RDC du Centre d'art.

ÉCONOMIE

12/ Vente de l'atelier-relais loué à l'Association de Parents d'Enfants et d'Adultes Inadaptés (APEAI) de FIGEAC gestionnaire de L'Établissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT L'abeille – Zone d'Activités de l'Aiguille – FIGEAC). Fixation du prix définitif.

13/ Vente de terrains – SCI AFY / SARL FAU – Zone d'Activités La Combe à GRÉALOU - REPORTÉ.

AMÉNAGEMENT

14/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Approbation des périmètres cœurs de villages des Communes d'ALBIAC et FRONTENAC.

15/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Validation des coûts des opérations d'ANGLARS et d'ESPÉDAILLAC.

PLANIFICATION

16/ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi).

17/ Retrait de la délibération portant sur la continuation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de FIGEAC.

HABITAT

18/ Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) et constitution d'un COPIL.

SPORT

19/ TOUR DE FRANCE : Accueil d'une étape – Convention avec Amaury Sport Organisation et frais d'organisation.

VOIRIE

20/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par les Communes de GREZES, et LARNAGOL et SAINT-CIRGUES.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

Information concernant les conventions conclues par délégation.