Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GENERALE. Election d'un(e) Vice-président(e) du Grand – Figeac (suite à une cessation de fonctions).

2/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégation du Conseil au Président. Précisions concernant les marchés.

3/ ADMINISTRATION GENERALE. Aménagement du futur siège du Grand - Figeac (anciens locaux EDF) – Constitution du jury pour le choix du maître d'oeuvre. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre.

4/ BUDGET. SANTE. Ventilation de l'enveloppe obtenue par le Grand-Figeac au titre du Plan National SantéNutrition (PNNS).

5/ FINANCES. Centre aquatique CAPDENAC-GARE. Fixation des tarifs d'entrée et diverses prestations. Réflexion dispositif d'aide aux Communes pour le transport.

6/ FINANCES. Centre aquatique et piscines du Grand – Figeac. Fixation des tarifs des cours de natation.

7/ FISCALITE. Evolution des tarifs de la Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) pour 2019.

8/ URBANISME ET AMENAGEMENT. Taxe communale d'aménagement. Conclusion de conventions de reversement à l'Intercommunalité du produit additionnel perçu sur les zones d'activités économiques.

9/ ADMINISTRATION GENERALE. COMPETENCES. GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Organisation (adhésions aux Syndicats) et financement (Vote d'un produit taxe GEMAPI) de la compétence sur le territoire du Grand – Figeac.

10/ ECONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier STORES SUD (ZA LIVERNON).

11/ ECONOMIE. Proposition d'études accompagnement ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires) :
- Projet de développement sur les Communes de FELZINS, SAINT-FELIX, SAINT JEAN MIRABEL, CUZAC et LENTILLAC SAINT BLAISE.

12/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES – CENTRE DE FORMATION ET D'INDUSTRIE. Validation de l'Avant-projet d'aménagement et attribution des marchés de travaux (terrassements et construction du bâtiment).

13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES – Construction d'un espace de production de repas, conserverie – légumerie, restauration sur place (extension ESAT APEAI). Désignation de l'équipe de maîtrise d'oeuvre.

14/ TOURISME. Signature du contrat Grand Site Occitanie. « GSO ».

15/ TOURISME. Comité de concertation « Itinérance Vallée du Lot ».

16/ TOURISME. VILLE DE FIGEAC - Demande De Renouvellement De La Denomination De « Commune Touristique ».

17/ AMENAGEMENT. Signature d'une convention « Action Coeur de Ville » avec la Ville de FIGEAC et l'Etat.

18/ URBANISME. Instauration d'un droit de préemption urbain à CAMBES et AYNAC.

19/ URBANISME COMMERCIAL. Saisine de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) lors de la création de surfaces commerciales comprises entre 300 et 1 000 m².

20/ AMENAGEMENT. Attribution d'un fonds de concours à ASPRIERES pour un projet d'aménagement du village.

21/ ECLAIRAGE PUBLIC. Autorisation du Président à signer les marchés de travaux dans le cadre de la rénovation énergétique et la mise en sécurité des l'éclairage public du Grand- Figeac.

22/ CULTURE. Dispositifs de soutien aux programmes d'action du Grand-Figeac, plan de financement : Contrat Territoire Lecture ; Célébration des 20 ans d'inscription du Chemin de Saint-Jacques de Compostelle au patrimoine mondial UNESCO ; Candidature à l'appel à projet « Résidence de territoire » de la Région Occitanie.

23/ LECTURE PUBLIQUE. Fonds ancien. Acceptation d'un don d'ouvrages de la Commune de BRENGUES.

24/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Coeurs de Villes et Villages, etc…).

25/ Service collecte des déchets ménagers : validation des RPQS (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service) 2016 et 2017.

26/ SPANC. Validation du RPQS 2017.

27/ QUESTIONS DIVERSES.