Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du : 25 septembre 2018, 30 octobre 2018 et 28 novembre 2018.

2/ ADMINISTRATION GENERALE. Synthèse des « Rendez-vous Communaux du Grand-Figeac ».

3/ FINANCES – FISCALITE. Bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE). Fixation des valeurs applicables à partir de 2020.

4/ BUDGET 2019. Diverses décisions modificatives. Transfert de la salle de spectacle du pôle multi-culturel de LEYME du budget principal vers le budget annexe « Cinémas spectacles vivants ».

5/ ECONOMIE. QUERCYPÔLE. CAMBES. CENTRE DE FORMATION DE L'INDUSTRIE. Conclusion d'une convention de mise à disposition temporaire de l'atelier productique.

6/ ECONOMIE. AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. CHASSINT PEINTURE A BEDUER.

7/ COEURS DE VILLES ET VILLAGES. AYNAC. Nouveau montant d'opération.

8/ COEURS DE VILLES ET VILLAGES. LAURESSES. Marché de maîtrise d'oeuvre.

9/ URBANISME. PLANIFICATION. CARDAILLAC. Approbation du Plan Local d'Urbanisme. Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur les zones urbaines et à urbaniser du Plan Local d'Urbanisme.

10/ HABITAT. Proposition de révision du montant des loyers des logements à MONTET ET BOUXAL.

11/ VOIRIE. FIGEAC. Aménagement du Quai Bessières. Autorisation du Président pour la signature du marché de maîtrise d'oeuvre.

12/ ENVIRONNEMENT. Rapport sur le prix et la qualité du service traitement et collecte des déchets 2018.

13/ ENVIRONNEMENT. Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) 2018.

14/ CULTURE. Spectacle vivant. Demande de subvention au titre du dispositif de « Résidence- Association » de la Région Occitanie.

15/ CULTURE. Médiathèque de l'Astrolabe - FIGEAC. Modifications des horaires d'ouverture au public.

16/ CULTURE. Reconduction des conventions d'Education Artistiques et Culturelles conclues avec la DRAC Occitanie.

17/ ENFANCE-JEUNESSE. Construction d'une crèche à CARDAILLAC. Signature d'une convention de groupement de commande avec la Commune pour le lot VRD (Voirie, Réseaux Divers).

18/ ENFANCE-JEUNESSE. Convention Territoriale Globale avec la CAF. Proposition d'adhésion au GIP (Groupement d'Intérêt Public) « Ressources et Territoires ». Plan de financement.

19/ SPORT. PISCINES. Propositions de nouvelles prestations et tarifs pour 2019-2020.

20/ ECOLE DE MUSIQUE – Modernisation de l'école de musique de CAPDENAC-GARE – Modification de l'enveloppe travaux et de la participation communautaire.

21/ MOTION relative à la défense du réseau local des services des finances publiques.

22/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

23/ QUESTIONS DIVERSES.