Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 25 octobre 2013
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité à FIGEAC
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation de représentants de la Commune d’ASPRIERES au sein des commissions communautaires et des différents organismes partenaires.
2/ BUDGET 2013. Diverses décisions modificatives.
3/ BUDGET 2013. Dotation de solidarité à la Commune de BEDUER.
4/ BUDGET 2013. Stock de dynamique de "taxe professionnelle". Montants inscrits au budget 2013 et modalités de versement aux Communes concernées (BAGNAC/CELE, CAJARC, CAPDENAC-LE-HAUT, CUZAC, FIGEAC et FRONTENAC).
5/ COMPTABILITE. Amortissement des immobilisations. Amortissement obligatoire du multi-services de FAYCELLES.
6/ FINANCES. Indemnité de conseil au Trésorier.
7/ FISCALITE. TAXE DE SEJOUR. Application de la grille tarifaire à l’ensemble du territoire.
8/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de Larnagol, Sauliac sur Célé et Calvignac. Modalités de dévolution de l’actif et du passif de la Communauté de Communes Lot-Célé dans le cadre de sa dissolution au 31/12/2013.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes dans le cadre de l'extension du Multi-Accueil de Figeac.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Changement de durée hebdomadaire du poste d'adjoint technique de 2ème classe à la Halte-Garderie de Capdenac-Gare de 18h00 hebdomadaire à 23h30 hebdomadaire.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Assurance risques statutaires. Autorisation du Président à signer une convention avec le Centre de Gestion du Lot pour l'aide à la gestion du contrat d'assurance risques statutaires.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Protection sociale. Adoption d'une participation brute au contrat maintien de salaire.
13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CALFATECH. Renouvellement du contrat d’hébergement pour Néolot. Domiciliation ENTREPRISE ETI.
14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 1 tranche 2. Avenant au marché de travaux de mise en viabilité.
15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 2 tranche 2. Détermination du programme des travaux, de l’enveloppe prévisionnelle et du plan de financement.
16/ ECONOMIE. Extension ZA Aiguille. Participation financière à ERDF pour extension du réseau public d’électricité.
17/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Dossiers CANTAVEYLOT ZA BAGNAC/ Dossier GREFFEUILLE ZA CAPDENAC-GARE / Dossier MALBREL ZA ST JULIEN A CAPDENAC-GARE / Dossiers LOTOQUINE et ATELIER RELAIS Parc d’activités QUERCYPÔLE CAMBES.
18/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Point sur les opérations. Réception, contentieux, travaux à prévoir.
19/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Mise en oeuvre de l’éclairage public.20/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Information sur les mises à jour des lignes de transport et sur les conventions d’exploitation des services conclues avec les transporteurs.
21/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’un avenant 2 à la convention d’objectifs.
22/ PETITE-ENFANCE. CRECHE CAPDENAC-GARE. Règlement intérieur. Adoption des modifications liées à la règlementation CNAF.
23/ PETITE-ENFANCE. CRECHE DE FIGEAC. Travaux d’extension du bâtiment. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion du marché pour le mobilier.
24/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Signature d’une convention avec le Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé pour la réalisation d’une opération groupée d’assainissement non collectif.
25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Mission de maitrise d’œuvre pour la réalisation de la mise aux normes du chenil.
26/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Marché de maitrise d’œuvre pour la réfection des plages.
27/ SPORT. PISCINE DE CAPDENAC-GARE. Renouvellement de la convention avec le Conseil Général de l’Aveyron et les établissements scolaires pour l’utilisation de la piscine par les élèves des collèges.
28/ QUESTIONS DIVERSES.