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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 26 juin 2009

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1 – Vote des comptes administratifs et approbation comptes de gestions de l’exercice 2008.
Rapporteurs : André MELLINGER/Michel CALMELS.

2 – Diverses décisions budgétaires modificatives.
Rapporteur : André MELLINGER.

3 – Subventions aux Clubs sportifs – Ventilation de l’enveloppe globale entre les différents clubs – (+ 500 € paddle).
Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.

4 – Taxe de séjour – Proposition de refonte du dispositif et conséquences organisationnelles. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

5 – Personnel communautaire – Création poste mutualisé secrétariat général / SPANC – Emploi aidé. Rapporteur : André MELLINGER.

6 – Personnel communautaire – chenil – création poste emploi aidé à mi-temps. Rapporteur : André MELLINGER.

7 – Personnel communautaire – Création postes d’avancements. Rapporteur : André MELLINGER.

8 – Personnel communautaire – Régime indemnitaire des adjoints techniques. Rapporteur : André MELLINGER.

9 – Personnel communautaire – convention chèques déjeuners (info) et compte-épargne temps. Rapporteur : André MELLINGER.

10 – Maison des services intercommunaux à la population – Tranche 2 en vue d’accueillir les services du Pays de Figeac et du Groupe d’Action Local. Rapporteur : Martin MALVY.

11 – Cœur de village MARCILHAC/CELE – Lancement de la consultation en vue de la conclusion des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

12 – Cœur de village LENTILLAC SAINT-BLAISE – Lancement de la consultation en vue de la dévolution des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

13 – Cœurs de villages SAINT-JEAN MIRABEL /PRENDEIGNES (infos calendriers) – Consultation désignation maîtres d’œuvres. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

14 – Cœur de ville FIGEAC – Réaménagement Place Champollion – Projets d’avenants - Bilan financier prévisionnel.
Rapporteur : André MELLINGER.

15 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Marché d’exploitation des installations de génie climatique et de traitement d’eau des piscines des bâtiments communautaires - Attribution. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

16 – LOGEMENT SOCIAL/SERVICE PUBLIC – Réhabilitation ancienne judicature FONS – Conclusion marchés de travaux et du contrat de coordination santé et sécurité du chantier.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

17 – LOGEMENT SOCIAL/SERVICE PUBLIC – Réhabilitation ancien couvent LISSAC-ET-MOURET – Constitution du groupement de commande – Lancement en vue de la passation des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

18 – AIDES AU LOGEMENT – OPERATION PROGRAMME D’AMELIORATION DE L’HABITAT - Lancement d’une consultation en vue de confier une étude pré-opérationnelle – Adoption du plan de financement. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

19 – AIDES AU LOGEMENT – Programme d’intérêt général – Bilan et avis sur une prolongation du programme. Reporté.

20 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Extension ZA Rotonde CAPDENAC-GARE – Lancement études complémentaires sol.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

21 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Extension ZA Aiguille FIGEAC – Procédure de DUP – Déclaration du projet – lancement consultation travaux 1ère tranche.Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

22 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Extension ZA Larive BAGNAC/CELE – Conclusion marchés de travaux – Acquisition à l’amiable de parcelles nécessaires à l’opération.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

23 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Calfatech – Conclusion d’un avenant au marché d’animation avec la SEM LDA pour la mise en place d’un référent territorial.Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

24 – Quercypôle CAMBES – Aménagement d’une hélisurface – Passation des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-claude LUGAN.

25 – TOURISME – GRANDS SITES TOURISTIQUES DE MIDI-PYRENEES – Approbation du contrat de valorisation du Grand Site de Figeac et du réseau intercommunal. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

26 – Bibliothèque CAPDENAC-GARE – Validation projet et modalités 1 % culture – Validation programme mobilier et informatique et plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.

27 – Bibliothèques intercommunales – Acceptation d’un don. Rapporteur : Christine EXIGA.

28 – POLITIQUE CULTURELLE – Conventions partenariats associations culturelles d’intérêt communautaire. Rapporteur : Christine EXIGA.

29 – POLITIQUE CULTURELLE – Programmation culturelle automne / hiver 2009/2010 – Conclusion d’un marché avec la Ville de Figeac pour le festival de théâtre et les animations estivales.
Rapporteur : Christine EXIGA.

30 – Cinéma estival de plein air : conclusion de conventions avec les Communes bénéficiaires et avec la Communauté de Communes Causse-Ségala-Limargue. Rapporteur : Christine EXIGA.

31 – Emplois territoriaux Région Midi-Pyrénées – Avis de principe sur le dossier de création d’un emploi par la Fédération Partir. Rapporteur : André MELLINGER.

32 – SPORTS – Point gros travaux piscines saison 2009.
Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.

33 – SPORTS – Piscine de CAJARC – Réhabilitation des espaces d’accueil – Attribution marché gros œuvre – Point sur le financement de l’opération. Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.

34 – SPANC – Redevance forfaitaire à percevoir en cas de refus d’accès aux propriétés privées ou en cas de réalisation de travaux d’assainissement sans dépôt de dossier préalable + lancement d’opérations groupées après contrôle de l’existant.
Rapporteur : Antoine SOTO.

35 – ENVIRONNEMENT – Aménagement d’une passe à poissons et passe à canoës BAGNAC/CELE – Délégation de maîtrise d’ouvrage de l’opération au Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé. Rapporteur : Antoine SOTO.

36 – Logement Cirganiol – Saint Jean Mirabel.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

37 – Questions diverses.

A/Personnel communautaire – Chenil