Calendrier des conseils communautaires

- Présentation des missions du CAUE par Madame DEVIERS - Présidente.

1/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).

2/ FINANCES. Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2017. Cotisation Foncière des Entreprises : rajout de la mention de l'option de fraction de taux capitalisable de 0.08 (taux mis en réserve).

3/ FINANCES. Fixation des durées d'amortissement à compter du 1er janvier 2017.

4/ BUDGET. Adoption des comptes administratifs 2016 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2016.

5/ BUDGET. Individualisation des subventions 2017 aux associations sportives. Demandes de subventions exceptionnelles.

6/ BUDGET. Diverses décisions budgétaires modificatives.

7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Syndicat Mixte de la Maison de la Formation. Demande de retrait de la Commune nouvelle de SOUSCEYRAC-EN-QUERCY. Modification concernant la représentation du Grand-Figeac au sein du Syndicat Mixte à compter du 1er juillet.

8/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du Règlement Intérieur du Grand-Figeac suite à la fusion au 1er janvier 2017.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Actualisation du tableau des effectifs.

10/ ÉCONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC – E.S.A.T L'ABEILLE. Avenant au contrat administratif de location-vente.

11/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS, FIGEAC. Lancement d'une consultation pour la viabilisation des parcelles et de la route départementale. Acquisition d'une parcelle à l'Etat pour le passage d'une canalisation.

12/ ÉCONOMIE. CLAIRIÈRE D'ACTIVITÉS LA COUPILLE LIVERNON. Projet d'installation. Vente d'un terrain.

13/ ÉCONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier CANTAVEYLOT, BAGNAC/CELE.

14/ ÉCONOMIE. ZA AIGUILLE, FIGEAC – Voie nouvelle Pech d'Etempes. Lancement d'une enquête publique pour son classement.

15/ ÉCONOMIE. QUERCYPOLE 2 PHASE 3 à CAMBES. Etudes préliminaires d'aménagement.

16/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. Programmation du Contrat Régional Unique. Demande de financement au titre de l'ingénierie de projet auprès de la Région.

17/ CŒURS DE VILLAGES. Diagnostics LACAPELLE-MARIVAL et LIVERNON. Proposition concernant la modification de l'enveloppe prévue au budget 2017.

18/ PLANIFICAT ION. Approbation du PLU de CAMBOULIT.

19/ PLANIFICATION. Proposition de poursuite de certains documents d'urbanisme en cours sur le territoire.

20/ Délégation de service public pour l'exploitation du réseau haut-débit. Rapport financier annuel du délégataire.

21/ TRANSPORT À LA DEMANDE. Avenant pour la mise en place de deux arrêts supplémentaires sur lignes existantes (LARROQUE-TOIRAC et STE COLOMBE).

22/ TRANSPORT À LA DEMANDE. Signature des conventions annuelles avec les partenaires financiers.

23/ VOIRIE. Fonds de concours communaux pour financement de travaux voirie.

24/ VOIRIE. Achat de véhicules appartenant à la Ville de Figeac pour le service voirie du Grand - Figeac.

25/ Adoption du Règlement de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage de FIGEAC.

26/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.

27/ ENFANCE-JEUNESSE. Transport scolaires. Renouvellement du marché pour assurer le transport scolaire des enfants sur le secteur nord-est. Proposition de conclusion avec la Région Occitanie d'une convention pour l'organisation du transport scolaire 2017/2018 sur le secteur Nord-est.

28/ ÉCOLE DE MUSIQUE DE LACAPELLE-MARIVAL. Mise à disposition d'un bâtiment communal au Grand-Figeac pour la création d'une annexe à l'école de musique de Lacapelle-Marival.

29/ CULTURE. Modernisation des écoles de musique intercommunales. Proposition d'une assistance à maitrise d'ouvrage pour l'opération d'aménagement de l'école de musique de CAJARC.

30/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2017/2018.

31/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Saison de spectacle de l'Astrolabe Grand- Figeac. Convention d'objectifs 2017-2019 avec le Département du Lot.

32/ Adoption Règlement intérieur des piscines et des plans d'organisation de la surveillance et des secours. POSS.

33/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

A/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés en 2016.

B/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).

34/ QUESTIONS DIVERSES.