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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 27 février 2009

à 18 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1 – COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Désignation des membres des Communes de CARAYAC, FRONTENAC et GREALOU. Rapporteur : Martin MALVY.

2 – SMIRTOM de la Région de FIGEAC – Désignation des représentants des Communes de FRONTENAC et GREALOU au Comité Syndical. Rapporteur : Martin MALVY.

3 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009. Rapporteur : Martin MALVY.

4 – BUDGET 2009 – Attribution de compensation prévisionnelle pour 2009. Rapporteur : André MELLINGER.

5 – BUDGET 2009 – BUDGET ANNEXE SERVICES CULTURELS – Ouverture de crédits (section de fonctionnement).
Rapporteurs : André MELLINGER / Christine EXIGA.

6 – BUDGET 2009 – CHENIL INTERCOMMUNAL – Dossier d’autorisation d’exploiter – Ouverture de crédits (section d’investissement).
Rapporteurs : André MELLINGER / Antoine SOTO.

7 – FINANCES COMMUNAUTAIRES – Souscription d’une ligne de trésorerie (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil). Rapporteur : André MELLINGER.

8 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – SERVICES CULTURELS – Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine à 30 heures hebdomadaires (en remplacement d’un poste CDD 20 heures). Rapporteur : André MELLINGER.

9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Adoption du régime indemnitaire pour les postes de Chefs de services spectacle vivant et cinéma et pour le poste d’Adjoint technique SPANC. Rapporteur : André MELLINGER.

10 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE L’ATELIER-RELAIS DU CAT L’ABEILLE DE FIGEAC – Conclusion d’avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE L’ATELIER-RELAIS DU CAT L’ABEILLE DE FIGEAC – Transfert du bâtiment existant et du terrain d’assise par la Ville de FIGEAC à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LARIVE A BAGNAC-SUR-CELE – Dépôt des dossiers relatifs aux différentes autorisations afférentes au projet (loi sur l’eau, permis d’aménager, déclaration d’utilité publique).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LA ROTONDE A CAPDENAC-GARE – Etudes préalables complémentaires. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14 – LOGEMENT SOCIAL – Commune de SAINT-JEAN MIRABEL – Travaux d’entretien.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

15 – ASSURANCES – Information concernant l’attribution des marchés. Rapporteur : André MELLINGER.

16 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Entretien des installations thermiques – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

17 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Lancement d’une consultation en vue de la passation d’un marché d’entretien des installations de génie climatique et de traitement d’eau des piscines et bâtiments communautaires. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18 – PISCINES INTERCOMMUNALES – Commande de travaux de gros entretien. Rapporteur : Roland GAREYTE

19 – PISCINE DE CAJARC – REAMENAGEMENT DES ESPACES D’ACCUEIL – Sollicitation des crédits du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) « Massif Central ». Rapporteur : Roland GAREYTE.

20 – OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Rapporteurs : Jean-Claude LABORIE / André MELLINGER.

21 – AFFAIRES CULTURELLES – CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE MULTIMEDIAS A CAPDENAC-GARE – Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Christine EXIGA / André MELLINGER.

22 – AFFAIRES CULTURELLES – Autorisation permanente de recrutement des intermittents du spectacle nécessaires au fonctionnement des services – Autorisation de conventionnement avec les bénévoles participant au fonctionnement du service.
Rapporteur : Christine EXIGA

23 – AFFAIRES CULTURELLES – PROJET DE RESIDENCE ARTISTIQUE « La Photo de famille » par la Compagnie sans Paradis Fixe. Adoption du plan de financement et sollicitation aide Leader. Rapporteur : Christine EXIGA.

24 – Questions diverses.