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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 27 mars 2009

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1/ Désignation d’un représentant de la Communauté au Conseil d’Administration du PACT Habitat et Développement. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ Adhésion de Figeac – Communauté à des Associations. Rapporteur : Martin MALVY.

3/ Comité National de l’Action Sociale. Désignation d’un délégué élu local. Rapporteur : Martin MALVY.

4/ Construction de la bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Désignation des Conseillers communautaires chargés du suivi du chantier. Rapporteur : Martin MALVY.

5/ Office intercommunal de Tourisme. Désignation d’un membre supplémentaire de Figeac – Communauté au Conseil d’Administration à la suite de l’intégration de CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

6/ GAL QUERCY-ROUERGUE. Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Conseil d’Administration. Rapporteur : Martin MALVY.

7/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 et adoption des taux de taxe professionnelle unique et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Rapporteur : Martin MALVY.

8/ BUDGET 2009 – Récapitulatif des cotisations, subventions, participations aux organismes publics et associatifs inscrites au budget 2009. Conditions de versement. Rapporteur : André MELLINGER.

9/ BUDGET 2009 – Adoption de l’attribution de compensation de FRONTENAC et GREALOU.
Rapporteur : André MELLINGER.

10/ BUDGET 2009 – Adoption de la dotation de solidarité (reversement aide sociale).Rapporteur : André MELLINGER.

11/ BUDGET 2009. Budgets supplémentaires de la pépinière d’entreprises CALFATECH et du SPANC.
Rapporteur : André MELLINGER.

12/ Quercypôle – Vente d’un lot en vue de l’implantation d’un hôtel (Monsieur LESTANG). REPORTE.

13/ Quercypôle – Vente d’un lot au Bureau d’études CEI. REPORTE.

14/ ZA Aiguille FIGEAC – Convention avec le Conseil Général du Lot pour l’apport de matériaux. REPORTE.

15/ Office intercommunal de Tourisme. Renouvellement de la convention générale conclue avec Figeac - Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16/ Programme d’Intérêt Général – Proposition de signature de l’avenant n° 1 à la convention.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

17/ Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat. Lancement de la consultation en vue de confier une mission d’étude pré-opérationnelle. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

18/ Transport à la demande – Transport Faure – Modification tarifaire. Rapporteur : André MELLINGER.

19/ Approbation de la fiche du schéma communautaire et du cahier des charges de l’opération cœur de village de SAINT-PERDOUX. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

20/ Opération cœur de village de CAMBOULIT : mise en œuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération cœur de village. REPORTE.

21/ Contrat éducatif local 2009. Sollicitation d’une aide auprès des Directions Départementales de la Jeunesse et des Sports du Lot et de l’Aveyron. Rapporteur : Stéphane BERARD.

22/ Contrat éducatif local. Forum Jeunesse du 6 juin 2009. Sollicitation d’une aide auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Rapporteur : Stéphane BERARD.

23/ Questions diverses.