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Conseil Communautaire

Mardi 27 mars 2018 à 17 heures

Salle des fêtes d'AYNAC
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Ordre du jour

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1/ Présentation de la prospective financière par le Cabinet Ressources Consultants Finances.

2/ Budget 2018. Débat d'orientations budgétaires.

3/ BUDGET 2018. Attribution de compensation prévisionnelle.

4/ Fixation des indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents.

5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Adhésion au Campus des Métiers et des Qualifications.
Désignation d'un représentant.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2018.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service Santé.
- Attribution d'une indemnité de stage pour l'accueil d'une stagiaire.
- Création d'un poste de Médecin Généraliste à temps complet dans le cadre de l'ouverture du site de Lacapelle-Marival.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins saisonniers et occasionnels.
- Création de postes non permanents dans les services communautaires pour un accroissement temporaire d'activité ou saisonnier.
- Autorisation de recruter des agents contractuels pour faire face au remplacement d'agents titulaires ou contractuels indisponibles du fait de congés maladie.

9/ ÉCONOMIE. FABLAB. Validation du règlement intérieur et fixation des tarifs d'adhésion.
Adhésion Association Sciences Animation.

10/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS à FIGEAC. Marché de travaux.
Avenant au lot n°1.

11/ ÉCONOMIE. « Mon Cabas Fermier » - Accompagnement ADEFPAT (Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires).

12/ ÉCONOMIE. Centre de Formation de l'Industrie – CAMBES Quercypôle –
Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre.

13/ MAISON DE LA FORMATION. Désignation d'un représentant du Grand-Figeac à la Présidence de l'association « Maison Commune Emploi Formation (MCEF) ».

14/ TOURISME. OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL. Projet de création d'un Établissement public industriel et commercial (EPIC).

15/ DÉVELOPPEMENT DURABLE. Statuts et gouvernance de la SAS « FIGEAC ENR » – Désignation des représentants.

16/ URBANISME. Instauration d'un droit de préemption sur la Commune de SÉNAILLAC LATRONQUIÈRE.

17/ VOIRIE. Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Commune de CAUSSE ET DIÈGE pour les travaux de voirie de la traversée de Gelles (RD87).

18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).

19/ Questions diverses.