Conseil de Communauté
Vendredi 27 juin 2014 à 18 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ FINANCES - Adoption des comptes administratifs 2013 et proposition d'affectation des résultats.
2/ Communication du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Figeac – Communauté (exercices 2006 et suivants).
3/ BUDGET 2014. Demandes de subventions complémentaires ou exceptionnelles. Diverses décisions budgétaires modificatives.
4/ FISCALITE. Taxe sur les surfaces commerciales. Proposition d'augmentation des tarifs de cette taxe pour 2015.
5/ ADMINISTRATION GENERALE - Compétences du Grand – Figeac. Détermination des compétences optionnelles conservées par la Communauté et étendues à l'ensemble du territoire (par rapport aux compétences optionnelles que détenaient les Communautés ayant fusionné).
6/ ADMINISTRATION GENERALE - Compétences du Grand – Figeac. Dissolution des CIAS de Figeac – Communauté et Vallée et Causse. Création du CIAS du Grand – Figeac, détermination des compétences exercées et désignation des membres du Conseil d'administration.
7/ ADMINISTRATION GENERALE - Commission « Voirie » du Grand – Figeac. Désignation des membres de la Commission. Modification de la représentation dans certaines Commissions communautaires.
8/ ADMINISTRATION GENERALE - Représentants du grand – Figeac dans les organismes extérieurs. Modifications de représentations suite à la démission d'un Conseiller communautaire ou à la demande des Communes.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Choix du prestataire pour la réalisation de l'étude de mutualisation des services.
10/ ADMINISTRATION GENERALE. Adoption du règlement concernant le remboursement aux élus des frais de déplacement et de mission en dehors du territoire communautaire.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Document unique de prévention des risques professionnels. Approbation du plan d'actions 2014. Sollicitation d'une subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la prise en compte des personnels transférés suite à la création du Grand – Figeac.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes au 1er septembre 2014 dans le cadre des avancements de grades.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un Comité technique et d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2014.
14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE SERVICES CULTURELS. Création d'un poste de chargé de programmation des équipements culturels.
15/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Hôtel d'entreprises. Avenants aux marchés de travaux..
16/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Construction de l'Atelier-relais Whylot. Conclusion des marchés de travaux. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.
17/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement phase 2 tranche 2 (mise en viabilité parcelle Whylot). Confirmation du choix de l'attributaire. Conclusion d'un marché de travaux complémentaire avec l'entreprise STAP.
18/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Pépinière d'entreprises Calfatech – Demande de location d'un bureau supplémentaire par l'entreprise Whylot.
19/ ECONOMIE - AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. Dossier Figeac – Aéro (ZA de l'Aiguille – Figeac).
20/ TOURISME - TAXE DE SEJOUR. Adoption des tarifs applicables sur l'ensemble du territoire en 2015.
21/ AMENAGEMENTS COEURS DE VILLAGES - Opération Coeur de Village de CADRIEU. Point sur les financements. Attribution des marchés de travaux..
22/ SERVICES - Station service automate de BRENGUES. Centre technique intercommunal de LACAPELLE-MARIVAL. Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de carburant.
23/ TRANSPORT à la demande. Reconduction des conventions avec les transporteurs et les Conseils Généraux du Lot et de l'Aveyron.
24/ HABITAT - Programmes d'amélioration de l'habitat. Prolongation du délai des dispositifs. Révision des objectifs 2014. Lancement d'une étude permettant d'étendre le dispositif à l'ensemble du territoire du Grand-Figeac.
25/ HABITAT - Logement social. Réhabilitation de la Maison « Guidon » à BAGNAC / CELE. Conclusion du marché de travaux (lot électricité).
26/ VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE. Information sur l'attribution des marchés à bon de commande (secteurs Est, Centre et Sud). Conclusion d'un marché concernant des travaux de consolidation et de réfection de ponts (secteur Nord). Convention avec la Fédération Départemental d'Energie du Lot (FDEL).
27/ JEUNESSE - ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL – FIGEAC. Instauration d'une tarification pour les utilisateurs (conformément aux obligations de la CNAF).
28/ CULTURE - SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2014/2015.
29/ CULTURE - SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Equipements de LEYME et THEMINETTES. Adoption des conditions de mise à disposition.
30/ CULTURE - MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE – FIGEAC. Modification de l'enveloppe financière et adoption du plan de financement concernant le mobilier.
31/ CULTURE - SERVICES CULTURELS. Signature d'une convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy (programmation culturelle « itinéraire bis »).
32/ SPORT - BUDGET 2014 Individualisation des subventions aux associations sportives.
33/ SPORT - Equipements sportifs. Construction du complexe d'ANGLARS. Avenants aux marchés de travaux.
34/ SPORT - PISCINES COMMUNAUTAIRES. Détermination des périodes et horaires d'ouverture pour la saison 2014.
35/ Questions diverses.