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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 27 septembre 2010

 

 

1/ Administration Générale. Représentation de la Communauté à l’Assemblée Générale et au Comité de programmation du GAL QUERCY ROUERGUE.

2/ Administration Générale et Finances. Budget 2010. Dotation de solidarité communautaire (remboursement aide sociale). Correction du montant.

3/ Administration Générale et Finances. Fiscalité. Impact de la réforme fiscale pour Figeac – Communauté. Fixation de la base minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises.

4/ Administration Générale et Finances. Fiscalité (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères). Financement du service à partir de 2011 sur la Commune de GREALOU.

5/ Administration Générale et Finances. Personnel communautaire. Création de postes (avancements de grades). Tableau des effectifs. Régime indemnitaire des Assistants du patrimoine.

6/ Administration Générale et Finances. Journal intercommunal. Adoption des tarifs des insertions publicitaires.

7/ Administration Générale et Finances. Marché d’assurance : Conclusion d’avenants au contrat flotte automobile et au contrat Dommages aux biens – titulaire Groupama d’OC.

8/ Economie et Tourisme. Quercypôle CAMBES. Dénomination de la voirie interne du parc d’activités.

9/ Economie et Tourisme. ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Acquisition du foncier. REPORTE

10/ Economie et Tourisme. Office de Tourisme Intercommunal. Premier bilan de fréquentation de la saison.

11/ Aménagement espaces publics. Cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE. Tranche 2. Attribution des marchés de travaux.

12/ Aménagement espaces publics. Cœur de village de Cambes : Information sur l’attribution des marchés de travaux.

13/ Habitat. Logement social. Réhabilitation de l’ancienne Judicature de FONS. Point sur les financements obtenus. Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse des dépôts.

14/ Enfance et Jeunesse. Commande d’une étude sur la politique globale en direction de l’enfance et de la jeunesse.

15/ Enfance et Jeunesse. Crèches intercommunales. Conclusion d’une convention pour le versement de l’indemnité de garde de crèche par la SNCF.

16/ Culture. Bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Info ouverture / horaires / Avenants mobilier.

17/ Questions diverses.

A/ TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année.

B/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Proposition de création d’un poste en Contrat Unique d’Insertion à L’Espaces Jeunes.