Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 juin 2022.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de CALVIGNAC et CAPDENAC-GARE.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMPÉTENCES COMMUNAUTAIRES : Révision des statuts communautaires.

4/ BUDGET 2022 : Transfert de charges en vue de la restitution ou du transfert d'équipements consécutifs à la révision des statuts.

5/ FINANCES : Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).

6/ BUDGET 2022 : Modification de l'enveloppe voirie de la Commune de SAINT-MEDARD-NICOURBY, prise en compte des nouvelles participations au déficit du Centre de Santé. Modifications des attributions de compensation 2022 et 2023.

7/ BUDGET 2022 : Admissions en non-valeur suite à liquidation judiciaire. Diverses décisions modificatives dont modification à apporter à la dotation 2022 de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.

8/ BUDGET 2022 : Demande de subventions exceptionnelles et ajustement du montant de certaines participations et subventions prévues au budget 2022.

9/ BUDGET 2022 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs : ventilation de l'enveloppe 2022 des subventions exceptionnelles de rayonnement et d'événementiel. REPORTÉ

10/ FISCALITÉ : Évolutions de la TASCOM, de la Taxe d'Aménagement et exonération dans le cadre des Opérations de Revitalisation de Territoire.

11/ BUDGET 2022 : Services Communautaires – Modification des tarifs de la station automate de BRENGUES.

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs.

SANTÉ

13/ SANTÉ : Création d'une antenne du Centre de Santé Intercommunal à CARDAILLAC.

14/ SANTÉ : Motion sur le système de santé et les adaptations à apporter.

ENFANCE, JEUNESSE

15/ JEUNESSE : Ventilation de l'enveloppe du Projet Éducatif Local 2022.

CULTURE

16/ CULTURE : Synthèse des Assises de la culture et propositions pour un Projet culturel de territoire.

AGRICULTURE, FORÊT, ALIMENTATION

17/ ALIMENTATION : Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Consultation pour une mission de prestation intellectuelle pour l'animation du PAT.

TOURISME

18/ TOURISME : Vallée du Célé – Mise en place d'une signalétique touristique.

AMÉNAGEMENT, HABITAT, URBANISME

19/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Place Carnot à Figeac - validation des coûts de l'opération et de l'avant-projet.

20/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Cœur de village d'ESPEDAILLAC - Validation de la signature d'une convention d'un groupement de commandes avec le SIAEP DES CAUSSES SUD DE GRAMAT.

21/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Validation du périmètre de SAINTE-COLOMBE.

22/ HABITAT : Étude de calibrage RHI THIRORI (résorption de l'habitat insalubre irrémédiable ou dangereux et de restauration immobilière) sur la Commune de CAJARC.

23/ PLANIFICATION : Conclusion d'un avenant au marché d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Grand-Figeac.

GÉMAPI

24/ SYNDICATS : Demande d'adhésion de la Communauté d'agglomération Tulle Agglo au Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval et adoption des nouveaux statuts du Syndicat.

VOIRIE

25/ SUBVENTIONS : Demande de financement DETR concernant les travaux du Pont de Savadat à SAINT-HILAIRE.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information concernant les réponses aux appels à projet.
- Signatures de conventions :

• Prêt d'un espace de stockage de vélos à assistance électrique à l'association Figeac Mobilités.
• URBANISME : avenant à la convention de service mutualisé avec la Ville de FIGEAC concernant le service Autorisation du Droit des Sols.

B/ Bilan 2021 du Programme HABITER MIEUX.

C/ Bilan de l'opération « Accueil du Tour de France le 23 juillet 2022 ».

D/ RAPPORT D'ACTIVITÉS 2021 du Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval.