Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 mars 2023.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations au sein des commissions thématiques pour les Communes de PRENDEIGNES et GRÉALOU ainsi que pour les représentations au sein des organismes extérieurs.

3/ BUDGET 2023 : Adoption des budgets (principal et annexes) 2023. Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.

4/ BUDGET 2023 – FISCALITÉ : Fixation des taux d'imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2023. Évolution des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) pour 2024.

5/ BUDGET 2023 : Subventions d'équilibre aux budgets annexes.

6/ BUDGET 2023 : Dotation de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.

7/ BUDGET 2023 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.

8/ BUDGET 2023 : Présentation du projet du budget de l'Office de Tourisme du Grand-Figeac.

9/ BUDGET 2023 : Maison de Santé Pluriprofessionnelle de CAPDENAC-GARE. Modification du fonds de concours.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs – Direction des Services techniques.

11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mandat spécial pour le déplacement de la 4^ème Vice-présidente en charge de la Culture et du Patrimoine.

CULTURE

12/ LECTURE PUBLIQUE. DEMANDE DE SUBVENTION ÉTAT – DRAC. Équipement informatique des médiathèques.

ENFANCE, JEUNESSE

13/ PETITE ENFANCE : Dénomination de la crèche de FIGEAC.

AMÉNAGEMENT, PLANIFICATION, HABITAT

14/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de FAYCELLES et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).

15/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Commune de GRÉALOU.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

B/ ÉCONOMIE : Parcs d'Activités Aiguille / Herbemols (FIGEAC) : Mise en place d'une signalétique.