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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 28 juin 2013

à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité à FIGEAC

 

1/ BUDGET. Approbation des comptes de gestion. Adoption des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats 2012.

2/ BUDGET 2013. BUDGET SUPPLEMENTAIRE.

3/ BUDGET 2013. Individualisation de l’enveloppe des subventions aux USEP.

4/ BUDGET 2013. Ventilation des crédits jeunesse 2013 (Contrat et Projet Educatif Local).

5/ BUDGET 2013. BUDGET ANNEXE ZA ROTONDE 2013. Adoption du budget primitif et reversement de l’excédent au budget principal.

6/ BUDGET. COMPTABILITE. Diverses admissions de titres en non-valeur.

7/ FISCALITE. COTISATION FONCIERES DES ENTREPRISES. Communes ayant adhéré à Figeac–Communauté au 1er janvier 2013. Fixation de la durée d’harmonisation du taux de CFE.
Détermination de la politique en matière de bases minimum de CFE à partir de 2014 (fixation du montant de ces bases et les cas échéant, de la durée d’harmonisation).

8/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de CALVIGNAC, LARNAGOL et SAULIAC / CELE à Figeac–Communauté.

9/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation de représentants des Communes aux commissions communautaires. Désignation de représentants de Figeac–Communauté au Comité Syndical du Pays de Figeac et au CIAS.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de technicien territorial à temps complet au 1er juillet 2013 et du régime indemnitaire lié à l’exercice des fonctions.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ère classe (suite à réussite à concours).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Résorption de l’emploi précaire. Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi de titulaire. Autorisation du Président à signer la convention d’organisation des sélections professionnelles avec le Centre de Gestion.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes d’avancements de grades au titre de l’année 2013

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Règlement d’utilisation des véhicules de services.

15/ ORGANISATION DES SERVICES COMMUNAUTAIRES. Information concernant les périodes et horaires d’ouverture des piscines. Fermeture de certains services durant l’été.

16/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CONSTRUCTION D’UN HOTEL D’ENTREPRISES. Conclusion des marchés de travaux.

17/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Construction d’un atelier relais industriel. Approbation des études préalables et du programme. Conclusion d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».

18/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Fonds de concours à la Ville de FIGEAC pour réalisation des travaux de renforcement de la défense incendie de la zone.

19/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux.

20/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.

21/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Approbation du projet. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.

22/ AFFAIRES CULTURELLES. Schéma communautaire d’Orientation Culturelle.

23/ SERVICES CULTURELS SPECTACLE VIVANT. Programmation 2013 2014. Conclusion de conventions de partenariat.

24/ LECTURE PUBLIQUE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Acceptation de dons. Fonds ancien.

25/ CINEMA. Opération ORANGE CINEDAY. Participation et conclusion d’une convention.

26/ ESPACES PUBLICS. DIAGNOSTICS COEURS DE VILLAGES. Communes de CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE (hameau de Saint Julien d’Empare), LUNAN et SAINT PERDOUX. Attribution des marchés de missions diagnostic.

27/ CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Information sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre. Sollicitation d’une aide au titre du 20 - 22 (enveloppe parlementaire).

28/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Reconduction des conventions d’organisation du service de transport à la demande. Modalités d’organisation et de gestion.

29/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Marché d’entretien et d’exploitation des installations thermiques DALKIA. Conclusion d’un avenant pour l’ajout des installations thermiques du bâtiment Ancien couvent de LISSAC ET MOURET.

30/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC SUR CELE. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.

31/ SPORT. PISCINE DE SAINT SULPICE. Attribution des marchés de travaux de réhabilitation de l’étanchéité.

32/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Lancement de la consultation pour le marché mobilier.

33/ QUESTIONS DIVERSES.