Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du procès verbal du Conseil Communautaire du 24 mai 2022.

2/ BUDGET 2022. Approbation des comptes de gestion 2021. Adoption des comptes administratifs 2021 et proposition d'affectation du résultat.

3/ BUDGET 2022. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2022. Budgets annexes : diverses décisions modificatives.

4/ BUDGET 2022. Admissions en non valeur.

5/ BUDGET 2022. Réalisation d'emprunts.

6/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC) (sous réserve de notification).

7/ FINANCES. Motion sur la suppression de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE).

8/ BUDGET 2022. Reversement exceptionnel d'un montant issu de l'enveloppe voirie à la Commune de LARNAGOL.

9/ BUDGET 2022. Modification des tarifs pour la salle de spectacles de THEMINETTES pour erreur matérielle. Suppression des tarifs communaux.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Avancements de grades 2022. Actualisation du tableau des effectifs.

11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de LE BOURG et CAPDENAC-GARE.

CULTURE

12/ CULTURE. Spectacle vivant : Programme d'action spectacles de l'Astrolabe GRAND-FIGEAC 2022- 2023.

13/ CULTURE. Lecture publique. Adoption des orientations générales de la politique documentaire et culturelle du réseau des médiathèques du Grand-Figeac.

14/ Demandes de subventions exceptionnelles : Ulysse Maison d'artistes – Concert Bigflo & Oli.

ÉCONOMIE

15/ ÉCONOMIE. AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES : ESAT LES TAILLADES (Zone d'activité Les Taillades à CAPDENAC-GARE) – Projet de réaménagement des espaces de productions et communs.

16/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVTES QUERCYPOLE 2 - CAMBES. Vente d'un terrain pour la construction de l'extension du bâtiment WHYLOT.

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

17/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. PETR FQVD Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne – Modification des statuts.

BÂTIMENT

18/ BÂTIMENT. MAISON DE LA FORMATION : Opération de travaux pour la restructuration du Pôle Multi-activités de la Maison de la Formation.

AMÉNAGEMENT

19/ AMÉNAGEMENT. PLH – Arrêt du projet de PLH après avis des Communes.

20/ AMÉNAGEMENT. Revitalisation centre bourg - Avenant à la convention Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) multi-sites du GRAND FIGEAC.

VOIRIE

21/ VOIRIE. Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Commerciales du Couquet à CAPDENAC LE HAUT.

22/ VOIRIE. Mise à jour bordereau de prix voirie.

ENVIRONNEMENT

23/ DÉCHETS MÉNAGERS. Collecte des déchets ménagers : Validation du RPQS 2021.

SPORT

24/ SPORT. Tour de France 2022 - Fixation des tarifs du Village Gourmand.

DOSSIERS POUR INFORMATION

25/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

A/ MARCHÉS PUBLICS. Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

B/ JEUNESSE. Développement d'un réseau information jeunesse – Proposition de convention avec les partenaires du Territoire.

C/ MAISON DE LA FORMATION. Adhésion à l'Association Réseau des Tiers-Lieux Occitanie.