Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2021.

2/ FINANCES : Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).

3/ FINANCES : Rapport d'information sur les actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes en 2020.

4/ FISCALITÉ : Politique d'exonérations fiscales et de dégrèvement du GRAND - FIGEAC.

5/ BUDGET 2021 : Clause de revoyure voirie / éclairage public. Modification de l'attribution de compensation 2021.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Renforcement de la politique sociale envers les agents du GRAND – FIGEAC.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Réflexion sur l'augmentation du Complément Indemnitaire Annuel versé aux agents de la catégorie C en décembre 2021.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction Générale des Services - Direction des Ressources Humaines - Chargé de mission santé / sécurité au travail.

9/ RESSOURCES HUMAINES : Convention de services partagés GRAND - FIGEAC / Commune de Figeac. Mise à disposition d'agents du centre social pour des services communautaires.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Transformation de postes au tableau des effectifs.

11/ ÉCONOMIE : Vente d'un terrain – SCI Mobi – Parc d'Activités Herbemols à FIGEAC.

12/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – SCI Mobi – Projet de construction d'un bâtiment – Parc d'Activités Herbemols à FIGEAC.

13/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Fermes de FIGEAC – Projet d'extension du bâtiment situé Zone d'Activités Larive à BAGNAC-SUR-CÉLÉ.

14/ TOURISME : Modification de la composition Collège des Socioprofessionnels à l'EPIC (Etablissement Public Industriel et Commercial) « GRAND - FIGEAC Vallées du Lot et du Célé ».

15/ FORMATION : Travaux de réhabilitation de la Maison de la Formation – Choix de la maîtrise d'œuvre.

16/ CULTURE : Contrat Territoire Lecture 2021.

17/ SPORTS : Organisation du Mondial de Motocross à LACAPELLE-MARIVAL : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage.

18/ SPORTS : Projet de réhabilitation de la piscine de LACAPELLE-MARIVAL.

19/ SPANC - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) SPANC 2020.

20/ VOIRIE : Enveloppe de Solidarité - Demandes des Communes de CARAYAC et FRONTENAC.

21/ VOIRIE : Proposition d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le Pont Savadat à SAINT HILAIRE.

22/ PLANIFICATION : SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : avis du SCOT du Pays de FIGEAC sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal de MONTBAZENS.

23/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- État des gratuités pratiquées dans les services culturels et les piscines.
- Convention ADEFPAT-PETR-GRAND FIGEAC pour l'accompagnement de Visages du Ségala dans l'action « Conservatoire du patrimoine du Haut Ségala ».
- Culture : Programme de ciné-conférences 2021-2022.

24/ QUESTIONS DIVERSES.