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Conseil Communautaire

Mercredi 28 novembre 2018 à 17h30

Salle des fêtes - BÉDUER
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Ordre du jour

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- Présentation de l'organisation et des activités de la compagnie de FIGEAC par le Capitaine DORLEANS.

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1/ BUDGET 2018. Demande de subvention exceptionnelle. Diverses décisions modificatives.

2/ BUDGET 2018. Situation financière des produits locatifs.

3/ BUDGET 2018. Ventilation des crédits au titre du « Projet Éducatif Local ».

4/ Budget 2018. Attribution et affection de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex : « dynamique TP »).

5/ ACTION EN MATIÈRE DE SANTÉ. Point sur le fonctionnement du Centre Intercommunal de Santé. Participation financière des Communes au fonctionnement du Centre. (Modification des attributions de compensation).

6/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Renouvellement des marchés d'assurances du Grand – Figeac.

7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Désignation des délégués du Grand – Figeac à la Fédération Départementale d'Electricité du Lot (FDEL).

8/ ÉCONOMIE. ZONE D'ACTIVITÉS PECH D'ALON à FIGEAC. Vente d'un terrain à la société de Fernand MARQUES.

9/ MAISON DE LA FORMATION. Réponse à l'appel d'offres « Prestation d'accueil et d'assistance des stagiaires en formation à distance – Tiers-lieux Formation » de la Région Occitanie.

10/ TOURISME. Contrat d'objectifs et de moyens entre l'ÉPIC - Office de Tourisme Figeac Vallées du Lot et du Célé et le Grand-Figeac.

11/ CULTURE. PATRIMOINE. Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. Fonds de concours 2018.

12/ CULTURE. Dispositifs de soutien aux programmes d'action 2018 et 2019 du Grand-Figeac, plan de financement et demandes de subventions : Animation du Pays d'art & d'histoire 2019 ; Programmation spectacle vivant 2019 ; Contrat Educatif Local et Résidence de territoire 2019 ; Plan de valorisation numérique du patrimoine 2018 et 2019 ; Contrat Territoire Lecture 2019.

13/ CULTURE. Projet d'aménagement de l'école intercommunale de musique de CAJARC. Validation de l'avant-projet et du plan de financement.

14/ CULTURE. PATRIMOINE. Accueil et organisation du Congrès National Sites & Cités.

15/ ENVIRONNEMENT. DÉCHETS MÉNAGERS. Plan de financement pour l'acquisition d'une Benne à ordures ménagères.

16/ CENTRE AQUATIQUE DE CAPDENAC-GARE. Dénomination de l'équipement. Adoption du Plan d'Organisation des Secours (POSS) et du règlement intérieur.

17/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

18/ QUESTIONS DIVERSES.