Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ

1/ BUDGET 2022 : Adoption des budgets (principal et annexes) 2022. Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.

2/ BUDGET 2022 – FISCALITÉ : Fixation des taux d'imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2022.

3/ BUDGET 2022 : Présentation du projet du budget de l'Office de Tourisme du Grand-Figeac.

4/ BUDGET 2022 : Dotation de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.

5/ BUDGET 2022 : Subventions d'équilibre aux budgets annexes.

6/ BUDGET 2022 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.

7/ FINANCES 2022 : Reversement du trop-perçu sur Attribution de Compensation pour la compétence Éclairage Public aux Communes du secteur Nord concernées.

8/ FINANCES 2022 : Règlement financier concernant les aides et les fonds de concours versés par le Grand-Figeac.

9/ FINANCES 2022 : Création d'une régie de recettes relative au week-end d'accueil pour les internes en médecine générale.

10/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE: Commissions communautaires - nouvelles désignations pour les Communes de REYREVIGNES, CAMBURAT, GRÉALOU.

11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Composition du Bureau du GRAND-FIGEAC – Élection d'un membre.

EAU & ASSAINISSEMENT

12/ SPANC : Évolution des tarifs suite à l'arrêt des aides de l'Agence de l'Eau Adour Garonne.

ENVIRONNEMENT

13/ ENVIRONNEMENT : Mise en place d'un CEP – Conseil en Energie Partagé.

VOIRIE

14/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par la Commune de SAINT-PERDOUX.

CULTURE

15/ PATRIMOINE. Site mémoriel de Gabaudet-Donnadieu. Modification de la composition du Comité de pilotage de suivi du projet.

TOURISME

16/ TOURISME : Modification de la composition du Comité de Direction à l'ÉPIC (Établissement Public Industriel et Commercial) « GRAND - FIGEAC Vallées du Lot et du Célé »

AMÉNAGEMENT

17/ CŒURS DE VILLES & VILLAGES : Signature d'un marché de Maîtrise d'œuvre par le Président pour les travaux d'aménagement d'espaces publics de la Place Carnot à FIGEAC suite à une procédure de concours.

DOSSIERS POUR INFORMATION

18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

B/ ENVIRONNEMENT : Ombrières photovoltaïques Zone d'Activités de l'Aiguille : Convention d'Occupation Temporaire et documents afférents.

C/ Motion portant sur la hausse des coûts de l'Énergie.