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Conseil Communautaire

Mardi 29 mai 2018 à 17h30

Centre culturel de LATRONQUIÈRE
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Ordre du jour

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1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal des séances du 27 mars et 12 avril.

2/ VIGUIER DU ROY à FIGEAC. Conclusion d'un bail emphytéotique avec le Groupe Cité-Hôtels.

3/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).

4/ BUDGET 2018. Individualisation des subventions aux Associations et participations aux Syndicats.

5/ BUDGET 2018. Individualisation des subventions aux clubs sportifs et associations gestionnaires d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).

6/ FINANCES. Très haut débit. Fonds de concours investissement 2018 Lot Numérique.

7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Assurances. Autorisation du Président pour signer le renouvellement des marchés du Grand-Figeac.

8/ ÉCONOMIE. CLAIRIÈRE D'ACTIVITÉS LA COUPILLE LIVERNON. Changement de dénomination pour l'acquéreur d'un terrain.

9/ ÉCONOMIE. Tarification des bureaux de télétravail.

10/ ÉCONOMIE. « Regroupement Pédagogique Intercommunal Vallée du Célé » Accompagnement ADEFPAT (Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires).

11/ TOURISME. CHEMINS DE RANDONNÉE. Modification de la carte des circuits d'intérêt communautaire.

12/ TOURISME. Examen du projet de budget 2018 de l'EPIC Office de Tourisme Grand – Figeac Vallée du Lot et du Célé.

13/ Société Publique Locale ARPE (Agence Régionale pour l'Environnement). Projet de modification statutaire.

14/ Transport à la demande. Renouvellement des conventions avec les transporteurs.

15/ Programme local de l'Habitat (PLH). Désignation des membres du comité de pilotage.

16/ ENFANCE-JEUNESSE. Temps d'accueil périscolaire secteur nord-est. Approbation du nouveau projet éducatif de territoire (PEDT).

17/ VOIRIE. Fonds de concours de la Commune de BALAGUIER D'OLT (enveloppe voirie investissement 2018 de la Commune).

18/ VOIRIE. Enveloppe solidarité. Demande de la Commune de FIGEAC suite aux inondations.

19/ VOIRIE. Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de voirie sur le secteur Nord-Est.

20/ ÉCLAIRAGE PUBLIC. Point d'information sur le programme de travaux de mise aux normes et de modernisation, les financements et le lancement de la consultation.

21/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, coeurs de Villes et Villages, etc…).

B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Liste desmarchés signés en 2017.

C/ Services culturels. Conventions de partenariat 2018.Convention cadre Culture Ville de Figeac – Grand-Figeac ; Convention Culture & Petite enfance avec le CIAS ; Convention Culture et Social avec le CIAS ; Convention avec les Communes pour la mise en œuvre des projections de plein air.

22/ Questions diverses.