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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 29 juin 2012

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 

FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

1/ BUDGET. Approbation des comptes de gestion. Adoption des comptes administratifs 2011 et affectation des résultats 2011.

2/ BUDGET 2012. BUDGET SUPPLEMENTAIRE.

3/ BUDGET 2012. Ventilation des crédits Jeunesse 2012 (Contrat et Projet Educatifs locaux).

4/ FINANCES. Souscription d’une ligne de trésorerie.

5/ FINANCES COMPTABILITE. Amortissement des immobilisations. Amortissement obligatoire du bâtiment « pépinière d’entreprises CALFATECH ».

6/ FINANCES COMPTABILITE. Transferts de comptes d’immobilisation (compte 20 à 21)en vue d’une éligibilité au FCTVA.

7/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Politique d’exonération. Hypothèses de modulation des différentes bases minimum.

8/ FISCALITE. Taxe sur les surfaces commerciales. Fixation des tarifs applicables pour 2013.

9/ FISCALITE. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. Suppression d’exonération.

10/ FINANCES. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC).

11/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Conclusion d’un avenant aux marchés d’études concernant l’élargissement du périmètre communautaire et la compétence voirie (intégration à l’étude de la Commune de SAULIAC / CELE).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Crèche de FIGEAC. Création d’un poste d’Infirmière de classe normale (25 heures hebdomadaire).

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes d’avancements de grade (Auxiliaire de puériculture principal de 2ième classe – 28 heures hebdomadaire –Adjoint Technique de 1ère classe à temps plein).

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Versement d’une prime exceptionnelle liée àl’activité de l’aquagym à l’agent responsable de cette animation sous forme d’indemnité d’administration et de technicité.

15/ ECONOMIE. HOTEL D’ENTREPRISES QUERCYPOLE CAMBES. Conclusion du marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre.

16/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Réflexion sur le mode de gestion et d’animation. Demande d’exonération de loyers de l’entreprise Whylot.

17/ ECONOMIE. PARC D’ACTIVITES QUERCYPOLE CAMBES. Aménagement phase 1 tranche 2. Approbation du plan de financement ; Conclusion des marchés de travaux ; Fixation du prix de vente du terrain ; vente à une entreprise.

18/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Aménagement de la tranche 1 : Conclusion d’avenants aux marchés de travaux.

19/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Validation de l’avant projet pour l’aménagement du parking Nord.

20/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Approbation du plan de financement définitif. Conclusion des marchés de travaux. Relogement de l’équipe de l’office de tourisme pendant les travaux.

HABITAT / LOGEMENT

21/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’une convention avec PROCIVIS Sud Massif Central.

22/ HABITAT SOCIAL. REHABILITATION DE L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Avenants aux marchés de travaux.

23/ HABITAT SOCIAL. REHABILITATION IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC / CELE. Commande d’une mission de diagnostic.

24/ HABITAT SOCIAL. Acquisition à des fins de logement social d’une propriété située à FIGEAC.

ESPACES PUBLICS ET PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE

25/ LOGEMENT SOCIAL. Harmonisation des indices de révision des loyers.

26/ ESPACES PUBLICS. OPERATION CŒUR DE VILLAGE SAINT JEAN MIRABEL. Attribution des marchés de travaux.

27/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES DE CAMBES ET CUZAC. Approbation du projet et lancement de la consultation pour la passation des marchés de travaux.

28/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Lancement des études concernant les Communes de CADRIEU, CAPDENAC-GARE, CAPDENAC-LE-HAUT.

ENFANCE ET JEUNESSE

29/ ENFANCE / JEUNESSE. CRECHE DE FIGEAC. Projet d’extension. Approbation de l’avant projet et du plan de financement.

30/ ENFANCE / JEUNESSE. CRECHES INTERCOMMUNALES. Applications de la nouvelle règlementation de la CNAF.

CULTURE

31/ AFFAIRES CULTURELLES. Conclusion d’une convention cadre de partenariat culturel avec la Ville de FIGEAC, et d’un marché sur l’organisation des concerts d’été.

32/ CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Aménagement de la médiathèque de FIGEAC. Approbation de l’avant projet et du plan de financement et signature convention « territoire Lecture » avec la DRAC.

33/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Programmation de spectacles 2012/2013.

34/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Convention de partenariat 2012 avec le Conseil Général du Lot.

35/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Rémunération des transporteurs – Application TVA ET Indexation des tarifs.

36/ QUESTIONS DIVERSES.