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Conseil Communautaire

Mardi 30 mars 2021 à 17h

À la salle Agora - CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour

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1/ ADMINISTRATION GENERALE : Adoption des procès-verbaux des Conseils communautaires du 28 avril, 23 juin, 15 et 23 juillet 2020.

2/ ADMINISTRATION GENERALE : Election d'un membre du Bureau en remplacement de M. Michel TOURNEMINE.

3/ BUDGET 2021 : Adoption des budgets (principal et annexes). Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.

4/ BUDGET 2021 - FISCALITE : Fixation des taux d'imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations).

5/ BUDGET 2021 : Présentation du projet du budget de l'Office de Tourisme du GRAND - FIGEAC.

6/ BUDGET 2021 : DOTATION de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.

7/ BUDGET 2021 : Subventions d'équilibre aux budgets annexes.

8/ FINANCES. BUDGET 2021 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.

9/ ADMINISTRATION GENERALE : Compétence Mobilité : Décision sur la prise ou non de la compétence « Mobilité » par le GRAND - FIGEAC.

10/ ADMINISTRATION GENERALE : Composition du Comité de Développement et de prospective. Désignation des membres.

11/ SITE MEMORIEL DE GABAUDET – Achat d'une parcelle sur la Commune de REILHAC en vue de l'aménagement d'une aire de stationnement – Rectification des modalités d'acquisition.

12/ ASSOCIATION : « SCENOGRAPH » – Désignation d'un membre actif au Conseil d'Administration de l'association.

13/ CINEMA : Réalisation d'une étude technico économique relative à la construction et l'exploitation d'un complexe cinématographique Figeac-Capdenac-Gare et à la requalification des salles « Atmosphère » de CAPDENAC-GARE et « Charles-Boyer » de FIGEAC.

14/ ECOLE DE MUSIQUE : CAPDENAC-GARE : Convention de mise à disposition et de gestion.

15/ ECONOMIE : Dépôt d'un permis d'aménager modificatif. Avenant à la mission de maitrise d'œuvre et Avenants aux marchés de travaux - Parc d'activités Herbemols – FIGEAC.

16/ ECONOMIE : Participation parts sociales SCIC RAILCOOP - Parc d'activités Quercypôle - CAMBES.

17/ ECONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – MGP LACAN – BALAGUIER D'OLT.

18/ ECONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Carrosserie COISPEAU – REYREVIGNES.

19/ TOURISME : Convention de délégation touristique au SYMLAT (Syndicat Mixte du Lac du Tolerme) pour la gestion et l'exploitation du site touristique du Lac du Tolerme.

20/ HABITAT : Guichet Unique de la Rénovation Energétique – convention entre le Département du Lot et le GRAND - FIGEAC pour organisation et financement du GURE.

21/ CLIMAT AIR ENERGIE : Charte départementale ENr – Conditions pour un développement maîtrisé du photovoltaïque dans le Lot.

22/ SANTE. Elaboration du Contrat Local de Santé (version 2). Validation des axes stratégiques.

23/ VOIRIE - Autorisation du Président à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Quai Bessières.

24/ Motion adoptée par l'Association des Maires et des Elus du Lot – Demande de territorialisation des mesures de lutte contre la propagation de la COVID 19.

25/ QUESTIONS DIVERSES.