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Conseil Communautaire

Mardi 30 mai 2023 à 17h30

Salle des Fêtes — SAINT-FÉLIX
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Ordre du jour

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DOSSIERS POUR ARBITRAGE

 

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 avril 2023.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Nouvelle désignation au sein d'une Commission thématique pour la Commune de SAINT-HILAIRE.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Dispositif fixant les modalités et conditions de désignation des référents déontologues des élus locaux.

4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Convention de cadre général pour le mécénat.

5/ BUDGET 2023. Individualisation de l'enveloppe consacrée aux subventions aux Associations et aux cotisations. Nouvelle adhésion 2023.

6/ BUDGET 2023. Individualisation des subventions aux clubs sportifs : répartition de l'enveloppe « ordinaire » aux clubs sportifs et ventilation des crédits au titre des USEP pour 2023.

7/ BUDGET 2023. Diverses décisions modificatives.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs – Direction de l'Aménagement, Urbanisme et Habitat.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction Culture et Patrimoine : conclusion d'un contrat d'apprentissage en BACHELOR Universitaire de Technologie carrière sociale et parcours animation sociale et socioculturelle 3^ème année, pour une durée de 10 mois.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Actualisation de la délibération sur les emplois saisonniers 2023.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Augmentation de la durée de travail d'un Médecin au Centre Intercommunal de Santé sur le Site de CARDAILLAC.

 

 

CULTURE

 

12/ LECTURE PUBLIQUE. Mise à jour du règlement intérieur du réseau des médiathèques intercommunales.

 

TOURISME

 

13/ TOURISME. Travaux de réfection de la toiture de l'Office de Tourisme de Cajarc – Demande de subventions.

 

MAISON DE LA FORMATION

 

14/ MAISON DE LA FORMATION. Opération de réhabilitation du Pôle Multi-activités : Modification du plan de financement et attribution des marchés de travaux.

 

AMÉNAGEMENT

 

15/ AMÉNAGEMENT. Convention Établissement Public Foncier Occitanie / Commune de MARCILHAC-SUR-CÉLÉ / GRAND - FIGEAC.

 

HABITAT

 

16/ HABITAT. Programme « Habiter le GRAND - FIGEAC ». Conclusion d'un avenant de prolongation pour le PIG (Programme d'Intérêt Général) et pour l'OPAH multisites (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat).

 

VOIRIE

 

17/ CENTRE TECHNIQUE ROUTIER. Opération Centre Technique routier de Cajarc : présentation de l'opération et acquisition d'un bâtiment.

 

SPORT

 

18/ AIDE AUX CLUBS SPORTIFS. Contrat d'objectifs – Définition, proposition de critères et de modalités d'attribution et de suivi.

 

SPANC

 

19/ SPANC. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif du GRAND - FIGEAC.

 

 

DOSSIERS POUR INFORMATION

 

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.