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Conseil Communautaire

Mardi 30 octobre 2018 à 17h30

Salle des fêtes - CORN
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Ordre du jour

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1/ ADMINISTRATION GENERALE. Composition du Bureau communautaire. Désignation d'un « autre membre » du Bureau (poste laissé vacant par Monique DELFOUR). Composition des commissions communautaires. Remplacement de Mme C. GENDROT et de Mr R. AURIERES.

2/ ADMINISTRATION GENERALE. Organismes extérieurs. Désignation de deux membres du Conseil d'Administration du CIAS (Centre Intercommunal d'Action Sociale).

3/ BUDGET 2018. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2018. Admissions en non valeur. Budgets annexes : diverses décisions modificatives. Création de 2 budgets annexes zones d'activités.

4/ BUDGET 2018. Réalisation d'emprunts (travaux de voirie, hôtel du Viguier du Roy).

5/ BUDGET 2018. Modification de l'Attribution de compensation de SAINTE-COLOMBE (SIVU Pech Larrode).

6/ ACTION EN MATIERE DE SANTE. Participation financière du Grand – Figeac à l'aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de la Ville de FIGEAC.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2018 - Transformations de postes suite à recrutements.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Direction Générale/ Centre de Santé Intercommunal. Recrutement de vacataires.

9/ ECONOMIE. Projet de Zone d'Activités Agroalimentaire. ISSENDOLUS. Etude de faisabilité / opportunité portée par le PETR (Pôle d'Equilibre Territorial et Rural) Figeac Quercy Vallée de la Dordogne.

10/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE A CAMBES. Vente d'un terrain à l'entreprise QUERCYSOLAIRE.

11/ ECONOMIE. ZONE D'ACTIVITES PECH D'ALON A FIGEAC. Vente d'une bande de terrain.

12/ ECONOMIE. ENEDIS – Publication d'une convention de servitude – Pech d'Etempes à FIGEAC.

13/ DEVELOPPEMENT. Portage de l'élaboration puis de la mise en oeuvre d'une Charte Forestière de Territoire par le PETR (Pôle d'Equilibre Territorial et Rural) Figeac Quercy Vallée de la Dordogne.

14/ PROGRAMMES D'AMELIORATION DE L'HABITAT. Conclusion d'un avenant de prolongation du PIG (Programme d'Intérêt Général). Lancement d'une étude pré-opérationnelle d'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat) « Rénovation Urbaine » et « Multisites ».

15/ URBANISME. Approbation de la Carte communale de SAINT-CHELS.

16/ VOIRIE. Convention de superposition d'activités proposée par le Département du Lot pour la gestion de l'occupation du CTRM (Centre Technique Routier Mutualisé).

17/ VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC. Fonds de Concours des Communes de MONTET-ET-BOUXAL, SENAILLAC-LATRONQUIERE, ST-HILAIRE, LAURESSES et CAPDENAC-GARE.

18/ VOIRIE. Enveloppe solidarité : demande de la Commune de SENAILLAC-LATRONQUIERE.

19/ PETITE ENFANCE. Construction de la nouvelle crèche de CARDAILLAC. Validation de l'avant-projet, du nouveau coût d'opération. Sollicitation d'un financement complémentaire auprès de la CAF du Lot.

20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Coeurs de Villes et Villages, etc…).

21/ QUESTIONS DIVERSES.