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Conseil Communautaire

Mardi 31 janvier 2023 à 17h30

Salle des Fêtes — AYNAC
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Ordre du jour

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DOSSIERS POUR ARBITRAGE

 

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Élection d'un nouveau membre du bureau.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES et CLECT : Nouvelles désignations pour la Commune de FIGEAC.

4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Budget 2023 - associations auxquelles adhère le GRAND-FIGEAC.

5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Budget 2023 - cession des parts du GRAND-FIGEAC de la SAS FIGEAC ENR.

6/ BUDGET 2023 : Attributions de compensation prévisionnelles 2023.

7/ FINANCES : Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation (AC).

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs : création d'un poste de Technicien Territorial au 1^er février 2023, sur les fonctions de responsable du service de collecte des déchets ménagers.

 

 

URBANISME, PLANIFICATION

 

9/ URBANISME : Avis sur la création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la Commune de MARCILHAC-SUR-CÉLÉ.

10/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de CAPDENAC-LE-HAUT et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).

 

ENFANCE, JEUNESSE

 

11/ PETITE ENFANCE : Approbation du nouveau règlement d'établissement de la crèche de CAPDENAC-GARE.

 

ENVIRONNEMENT, CLIMAT, AIR, ÉNERGIE

 

12/ ENVIRONNEMENT : Plan Climat Air Energie Territorial : Bilan à mi-parcours.

13/ ÉNERGIE : Adhésion du Grand-Figeac à la Charte ECOWATT.

 

CULTURE

 

14/ PATRIMOINE : Motion sur le maintien des dispositions en matière d'autorisation concernant l'installation de dispositifs photovoltaïques en secteurs patrimoniaux.

 

MOBILITÉ

 

15/ MOBILITÉ : Motion sur la desserte et le désenclavement ferroviaire.

16/ TRANSPORT À LA DEMANDE : Renouvellement du marché pour la période 2023-2026.

 

ÉCONOMIE

 

17/ ÉCONOMIE : L'OCCAL : Soutien aux artisans boulangers et pâtissiers.

 

AGRICULTURE, FORÊT, ALIMENTATION

 

18/ PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) : Tirage au sort des gagnants des paniers gourmands de l'enquête « Bien dans mon assiette ».

 

TOURISME

 

19/ TOURISME : Renouvellement du classement « Commune Touristique » de la ville de FIGEAC.

 

VOIRIE

 

20/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie pour la Commune de CALVIGNAC.

 

 

 

DOSSIERS POUR INFORMATION

 

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.