Conseil Communautaire
Mardi 28 mars 2023 à 17h30
Salle des Fêtes — SAINT-CHELS
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 mars 2023.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations au sein des commissions thématiques pour les Communes de PRENDEIGNES et GRÉALOU ainsi que pour les représentations au sein des organismes extérieurs.
3/ BUDGET 2023 : Adoption des budgets (principal et annexes) 2023. Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.
4/ BUDGET 2023 – FISCALITÉ : Fixation des taux d'imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2023. Évolution des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) pour 2024.
5/ BUDGET 2023 : Subventions d'équilibre aux budgets annexes.
6/ BUDGET 2023 : Dotation de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
7/ BUDGET 2023 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.
8/ BUDGET 2023 : Présentation du projet du budget de l'Office de Tourisme du Grand-Figeac.
9/ BUDGET 2023 : Maison de Santé Pluriprofessionnelle de CAPDENAC-GARE. Modification du fonds de concours.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs – Direction des Services techniques.
11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mandat spécial pour le déplacement de la 4ème Vice-présidente en charge de la Culture et du Patrimoine.
CULTURE
12/ LECTURE PUBLIQUE. DEMANDE DE SUBVENTION ÉTAT – DRAC. Équipement informatique des médiathèques.
ENFANCE, JEUNESSE
13/ PETITE ENFANCE : Dénomination de la crèche de FIGEAC.
AMÉNAGEMENT, PLANIFICATION, HABITAT
14/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de FAYCELLES et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).
15/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Commune de GRÉALOU.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ ÉCONOMIE : Parcs d'Activités Aiguille / Herbemols (FIGEAC) : Mise en place d'une signalétique.
Conseil Communautaire
Mardi 7 mars 2023 à 17h30
Salle des Fêtes — BAGNAC-SUR-CÉLÉ
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 31 janvier 2023.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du Rapport d'Activités anticipé du SYDED et des tarifs de traitement.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations dans les Commissions thématiques du GRAND - FIGEAC pour les Communes d'ESPEYROUX et THÉMINES et pour les représentations au sein des organismes extérieurs.
4/ BUDGET 2023 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB).
5/ BUDGET 2023 : Attributions de compensation prévisionnelles 2023 – modification de l'AC de la Commune de FAYCELLES.
6/ BUDGET 2023 : Proposition de dissolution du budget annexe ZA Couquet CAPDENAC-LE-HAUT en 2023.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2023, et création de postes dans le cadre du budget 2023.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2023 (liste des services concernés) et composition de la Commission de recrutement des emplois saisonniers.
9/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Motion pour le maintien d'un service public de l'éducation sur le territoire.
10/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Motion concernant la prise en compte de la santé mentale sur le territoire.
11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Solidarité envers les populations sinistrées de Turquie et de Syrie.
ENFANCE, JEUNESSE
12/ PETITE ENFANCE. Politique du GRAND – FIGEAC en matière de soutien aux investissements pour la création de Maisons d'Assistantes Maternelles (MAM).
13/ PETITE ENFANCE. Création de la Maison d'Assistantes Maternelles de LACAPELLE-MARIVAL. Attribution d'un fonds de concours intercommunal.
ÉCONOMIE
14/ ÉCONOMIE : Zone d'Activités Commerciales du Couquet – CAPDENAC-LE-HAUT : Révision du périmètre.
15/ ÉCONOMIE. Parc d'activités Quercypôle 3 (LISSAC-ET-MOURET) : Lancement d'une étude de faisabilité.
16/ ÉCONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Programmation 2023 : SAS CHASSINT PEINTURE (Zone d'activités Péchigou – BÉDUER) - Projet de construction d'un nouveau bâtiment d'activités.
17/ ÉCONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Programmation 2023 : SAS LAGARDE (CAJARC) – changement de bénéficiaire.
AMÉNAGEMENT, URBANISME, PLANIFICATION
18/ PLANIFICATION-Droit de Préemption Urbain (DPU) : SAINT-MAURICE-EN-QUERCY - instauration du DPU sur les zones U et AU du PLU.
SPORTS
19/ PISCINES : Approbation de l'organisation estivale.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Conventions/Demandes de subventions/Appels à projets.B/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. Signature d'un avenant à la Convention pour la réalisation de prestations de services entre le PETR et le GRAND - FIGEAC.
C/ ENVIRONNEMENT, CLIMAT, AIR, ÉNERGIE : Candidature à l'Appel à Projets ADEME AACT-AIR – Aide à l'Action des Collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l'air.
D/ Conclusion de la consultation des Communes à la suite de la révision des statuts communautaires (Siège).
Conseil Communautaire
Mardi 31 janvier 2023 à 17h30
Salle des Fêtes — AYNAC
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Élection d'un nouveau membre du bureau.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES et CLECT : Nouvelles désignations pour la Commune de FIGEAC.
4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Budget 2023 - associations auxquelles adhère le GRAND-FIGEAC.
5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Budget 2023 - cession des parts du GRAND-FIGEAC de la SAS FIGEAC ENR.
6/ BUDGET 2023 : Attributions de compensation prévisionnelles 2023.
7/ FINANCES : Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation (AC).
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs : création d'un poste de Technicien Territorial au 1er février 2023, sur les fonctions de responsable du service de collecte des déchets ménagers.
URBANISME, PLANIFICATION
9/ URBANISME : Avis sur la création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la Commune de MARCILHAC-SUR-CÉLÉ.
10/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de CAPDENAC-LE-HAUT et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).
ENFANCE, JEUNESSE
11/ PETITE ENFANCE : Approbation du nouveau règlement d'établissement de la crèche de CAPDENAC-GARE.
ENVIRONNEMENT, CLIMAT, AIR, ÉNERGIE
12/ ENVIRONNEMENT : Plan Climat Air Energie Territorial : Bilan à mi-parcours.
13/ ÉNERGIE : Adhésion du Grand-Figeac à la Charte ECOWATT.
CULTURE
14/ PATRIMOINE : Motion sur le maintien des dispositions en matière d'autorisation concernant l'installation de dispositifs photovoltaïques en secteurs patrimoniaux.
MOBILITÉ
15/ MOBILITÉ : Motion sur la desserte et le désenclavement ferroviaire.
16/ TRANSPORT À LA DEMANDE : Renouvellement du marché pour la période 2023-2026.
ÉCONOMIE
17/ ÉCONOMIE : L'OCCAL : Soutien aux artisans boulangers et pâtissiers.
AGRICULTURE, FORÊT, ALIMENTATION
18/ PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) : Tirage au sort des gagnants des paniers gourmands de l'enquête « Bien dans mon assiette ».
TOURISME
19/ TOURISME : Renouvellement du classement « Commune Touristique » de la ville de FIGEAC.
VOIRIE
20/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie pour la Commune de CALVIGNAC.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
Conseil Communautaire
Mardi 13 décembre 2022 à 17h30
Salle Agora — CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 novembre 2022.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification du règlement intérieur.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de BAGNAC-SUR-CÉLÉ, ANGLARS, RUDELLE et CAPDENAC-GARE.
4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Parc automobile – Reclassement et cession de véhicules roulants et non roulants – Vente de véhicules sur la plateforme AGORASTORE.
5/ FINANCES : Dossiers de demandes de subventions DETR/DSIL/FNADT au titre de l'exercice 2023. Plans de financement prévisionnels.
6/ BUDGET 2022 : Diverses décisions modificatives.
7/ BUDGET 2022 : Demande de remise gracieuse de la somme mise à la charge du comptable public.
8/ BUDGET 2023 : Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).
9/ BUDGET 2023 : SERVICES COMMUNAUTAIRES. Modifications de tarifs pour 2023.
10/ BUDGET 2023 : Ouverture de crédits sur le budget principal du Grand - Figeac : opérations d'investissements, avances de subventions et participations au profit d'Associations et de Syndicats partenaires.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d'un poste de chargé de communication.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs - Direction santé, enfance, jeunesse et social.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place, à compter du 1er avril 2023, du télétravail dans les services de la Collectivité, et approbation d'un protocole d'accord sur le télétravail proposé par le Comité Technique.
14/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE : Signature d'un acte de cession au Grand – Figeac des biens des Communautés de Communes et Syndicats ayant fusionné au 1er janvier 2017.
15/ FISCALITÉ : Précision sur les modalités de partage de la Taxe d'Aménagement pour l'exercice 2023.
SANTÉ
16/ CENTRE DE SANTÉ : Mobilisation du Groupement de coopération Sanitaire Champollion afin de mettre en œuvre une offre de soins pour les patients sans médecin traitant.
17/ LOGEMENT DES INTERNES : Attribution d'une subvention d'investissement à l'Hôpital de FIGEAC pour la création de logements à destination des internes en médecine générale sur le GRAND - FIGEAC.
ENFANCE, JEUNESSE
18/ CRÈCHE DE FIGEAC : Proposition de dénomination de l'établissement.
CULTURE
19/ PATRIMOINE : Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. Attribution des Fonds de concours 2022.
20/ LECTURE PUBLIQUE : Modification de la politique tarifaire du réseau de lecture publique du GRAND - FIGEAC.
ÉCONOMIE
21/ ÉCONOMIE : SAS WHYLOT (Parc d'activités Quercypôle 2 à CAMBES) – Construction du nouveau bâtiment de la SAS WHYLOT – Avenant au crédit-bail immobilier signé le 2 octobre 2015. Vente d'un terrain.
22/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Programmation 2022 : SAS WHYLOT (Parc d'activités Quercypôle 2 à CAMBES) – Projet de construction d'une extension de l'actuel bâtiment d'activité.
AGRICULTURE, FORÊT, ALIMENTATION
23/ FORÊT : Evolution du dispositif d'aides forestières.
AMÉNAGEMENT, HABITAT, URBANISME
24/ PLANIFICATION : Approbation et Instauration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et Droit de Préemption Urbain (DPU) de LISSAC ET MOURET :
-1/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de LISSAC ET MOURET.
-2/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) à LISSAC ET MOURET.25/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) à LEYME.
TOURISME
26/ TOURISME : CHEMIN SAINT-JACQUES – Approbation du plan de gestion local UNESCO « Chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle en France ».
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
Conseil Communautaire
Mardi 8 novembre 2022 à 19h
Salle des Fêtes — LACAPELLE-MARIVAL
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27 septembre 2022.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification du siège social du Grand-Figeac.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Siège du Grand-Figeac – Cession du bâtiment au HAD46.
4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Création d'une France Services à CAPDENAC-GARE.
5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour la Communes de FELZINS et PRENDEIGNES.
6/ BUDGET 2022 : Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).
7/ BUDGET 2022 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs – Ventilation des enveloppes 2022 des contrats d'objectif et des subventions exceptionnelles de rayonnement et d'évènementiels.
8/ BUDGET 2022 : Ventilation des crédits 2022 du "Plan National Nutrition Santé" et de l'enveloppe "Soutien aux ALSH".
9/ BUDGET 2022 : Diverses décisions modificatives. Proposition de dissolution d'un budget au 31 décembre 2022.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs : Direction santé enfance jeunesse, social / Direction des affaires Culturelles / Direction du Développement.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Instauration d'un régime d'astreinte décisionnelle et d'exploitation sur les bâtiments communautaires du GRAND – FIGEAC.
ENFANCE, JEUNESSE
12/ JEUNESSE : Actualisation du règlement intérieur de l'Espace Jeune Intercommunal.
CULTURE
13/ CULTURE : Programmes d'action 2023 du Grand-Figeac, plans de financement et demandes de subventions : Programmation spectacle vivant ; Éducation artistique et culturelle « résidence de territoire » ; Contrat territoire lecture ; Pays d'art et d'histoire.
14/ CULTURE : Eureka Champollion 2022. Réactualisation du plan de financement et convention de partenariat avec la Commune de FIGEAC.
ÉCONOMIE
15/ IMMOBILIER D'ENTREPRISE : EURL ALIBERT MATHIEU - SCI MGA (Commune de THÉMINETTES) – Projet de construction d'un bâtiment d'activités.
DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
16/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL : Contrat Territorial Occitanie – Convention 2022 – 2028.
AMÉNAGEMENT, HABITAT, URBANISME
17/ AMÉNAGEMENT : CŒUR DE VILLAGE – Validation du périmètre de SAINT-MAURICE EN QUERCY.
18/ PLANIFICATION : SCoT du Pays de FIGEAC – bilan à 6 ans – Analyse des résultats de l'application du SCoT.
SPORTS
19/ SPORT : Contrat d'Objectifs et de Moyens avec l'Office Intercommunal du Sport (OIS).
VOIRIE
20/ SUBVENTIONS : Demande de financement DETR concernant les travaux du Pont de Savadat – SAINT-HILAIRE.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ Bilan des aides à la pierre.
Conseil Communautaire
Mardi 27 septembre 2022 à 17h30
Salle des Fêtes — GRÉALOU
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 juin 2022.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de CALVIGNAC et CAPDENAC-GARE.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMPÉTENCES COMMUNAUTAIRES : Révision des statuts communautaires.
4/ BUDGET 2022 : Transfert de charges en vue de la restitution ou du transfert d'équipements consécutifs à la révision des statuts.
5/ FINANCES : Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).
6/ BUDGET 2022 : Modification de l'enveloppe voirie de la Commune de SAINT-MEDARD-NICOURBY, prise en compte des nouvelles participations au déficit du Centre de Santé. Modifications des attributions de compensation 2022 et 2023.
7/ BUDGET 2022 : Admissions en non-valeur suite à liquidation judiciaire. Diverses décisions modificatives dont modification à apporter à la dotation 2022 de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
8/ BUDGET 2022 : Demande de subventions exceptionnelles et ajustement du montant de certaines participations et subventions prévues au budget 2022.
9/ BUDGET 2022 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs : ventilation de l'enveloppe 2022 des subventions exceptionnelles de rayonnement et d'événementiel. REPORTÉ
10/ FISCALITÉ : Évolutions de la TASCOM, de la Taxe d'Aménagement et exonération dans le cadre des Opérations de Revitalisation de Territoire.
11/ BUDGET 2022 : Services Communautaires – Modification des tarifs de la station automate de BRENGUES.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs.
SANTÉ
13/ SANTÉ : Création d'une antenne du Centre de Santé Intercommunal à CARDAILLAC.
14/ SANTÉ : Motion sur le système de santé et les adaptations à apporter.
ENFANCE, JEUNESSE
15/ JEUNESSE : Ventilation de l'enveloppe du Projet Éducatif Local 2022.
CULTURE
16/ CULTURE : Synthèse des Assises de la culture et propositions pour un Projet culturel de territoire.
AGRICULTURE, FORÊT, ALIMENTATION
17/ ALIMENTATION : Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Consultation pour une mission de prestation intellectuelle pour l'animation du PAT.
TOURISME
18/ TOURISME : Vallée du Célé – Mise en place d'une signalétique touristique.
AMÉNAGEMENT, HABITAT, URBANISME
19/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Place Carnot à Figeac - validation des coûts de l'opération et de l'avant-projet.
20/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Cœur de village d'ESPEDAILLAC - Validation de la signature d'une convention d'un groupement de commandes avec le SIAEP DES CAUSSES SUD DE GRAMAT.
21/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Validation du périmètre de SAINTE-COLOMBE.
22/ HABITAT : Étude de calibrage RHI THIRORI (résorption de l'habitat insalubre irrémédiable ou dangereux et de restauration immobilière) sur la Commune de CAJARC.
23/ PLANIFICATION : Conclusion d'un avenant au marché d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Grand-Figeac.
GÉMAPI
24/ SYNDICATS : Demande d'adhésion de la Communauté d'agglomération Tulle Agglo au Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval et adoption des nouveaux statuts du Syndicat.
VOIRIE
25/ SUBVENTIONS : Demande de financement DETR concernant les travaux du Pont de Savadat à SAINT-HILAIRE.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information concernant les réponses aux appels à projet.
- Signatures de conventions :• Prêt d'un espace de stockage de vélos à assistance électrique à l'association Figeac Mobilités.
• URBANISME : avenant à la convention de service mutualisé avec la Ville de FIGEAC concernant le service Autorisation du Droit des Sols.B/ Bilan 2021 du Programme HABITER MIEUX.
C/ Bilan de l'opération « Accueil du Tour de France le 23 juillet 2022 ».
D/ RAPPORT D'ACTIVITÉS 2021 du Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval.
Conseil Communautaire
Mardi 28 juin 2022 à 17h30
Salle des Fêtes — LEYME
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du procès verbal du Conseil Communautaire du 24 mai 2022.2/ BUDGET 2022. Approbation des comptes de gestion 2021. Adoption des comptes administratifs 2021 et proposition d'affectation du résultat.
3/ BUDGET 2022. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2022. Budgets annexes : diverses décisions modificatives.
4/ BUDGET 2022. Admissions en non valeur.
5/ BUDGET 2022. Réalisation d'emprunts.
6/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC) (sous réserve de notification).
7/ FINANCES. Motion sur la suppression de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE).
8/ BUDGET 2022. Reversement exceptionnel d'un montant issu de l'enveloppe voirie à la Commune de LARNAGOL.
9/ BUDGET 2022. Modification des tarifs pour la salle de spectacles de THEMINETTES pour erreur matérielle. Suppression des tarifs communaux.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Avancements de grades 2022. Actualisation du tableau des effectifs.
11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de LE BOURG et CAPDENAC-GARE.
CULTURE
12/ CULTURE. Spectacle vivant : Programme d'action spectacles de l'Astrolabe GRAND-FIGEAC 2022- 2023.
13/ CULTURE. Lecture publique. Adoption des orientations générales de la politique documentaire et culturelle du réseau des médiathèques du Grand-Figeac.
14/ Demandes de subventions exceptionnelles : Ulysse Maison d'artistes – Concert Bigflo & Oli.
ÉCONOMIE
15/ ÉCONOMIE. AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES : ESAT LES TAILLADES (Zone d'activité Les Taillades à CAPDENAC-GARE) – Projet de réaménagement des espaces de productions et communs.
16/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVTES QUERCYPOLE 2 - CAMBES. Vente d'un terrain pour la construction de l'extension du bâtiment WHYLOT.
DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
17/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. PETR FQVD Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne – Modification des statuts.
BÂTIMENT
18/ BÂTIMENT. MAISON DE LA FORMATION : Opération de travaux pour la restructuration du Pôle Multi-activités de la Maison de la Formation.
AMÉNAGEMENT
19/ AMÉNAGEMENT. PLH – Arrêt du projet de PLH après avis des Communes.
20/ AMÉNAGEMENT. Revitalisation centre bourg - Avenant à la convention Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) multi-sites du GRAND FIGEAC.
VOIRIE
21/ VOIRIE. Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Commerciales du Couquet à CAPDENAC LE HAUT.
22/ VOIRIE. Mise à jour bordereau de prix voirie.
ENVIRONNEMENT
23/ DÉCHETS MÉNAGERS. Collecte des déchets ménagers : Validation du RPQS 2021.
SPORT
24/ SPORT. Tour de France 2022 - Fixation des tarifs du Village Gourmand.
DOSSIERS POUR INFORMATION
25/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ MARCHÉS PUBLICS. Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ JEUNESSE. Développement d'un réseau information jeunesse – Proposition de convention avec les partenaires du Territoire.
C/ MAISON DE LA FORMATION. Adhésion à l'Association Réseau des Tiers-Lieux Occitanie.
Conseil Communautaire
Mardi 24 mai 2022 à 17h30
Salle des Fêtes — PLANIOLES
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du procès verbal du Conseil Communautaire du 19 avril 2022.2/ COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de CAMBOULIT, MOLIÈRES.
3/ COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT ET DE PROSPECTIVE : Nouvelles désignations.
4/ BUDGET 2022. Individualisation de l'enveloppe consacrée aux subventions aux Associations.
5/ BUDGET 2022. Individualisation des subventions aux clubs sportifs : répartition de l'enveloppe « ordinaire » aux clubs sportifs et ventilation des crédits au titre des USEP pour 2022.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs - Transformation de postes pour la Direction Générale des Services et la Direction Enfance/Jeunesse/Santé.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Élections Professionnelles de décembre 2022 – Création d'un Comité Social Territorial en remplacement du Comité Technique et le Comité d'Hygiène, Sécurité et Conditions de travail.
ENFANCE ET JEUNESSE
8/ ENFANCE ET JEUNESSE : Crèche de CAPDENAC-GARE – Proposition d'extension de 3 places au 1er septembre 2022.
9/ ENFANCE ET JEUNESSE : Construction d'une crèche à CARDAILLAC – Convention de mise à disposition du bâtiment à l'association Ballons Rouges.
CULTURE
10/ CULTURE : Eurêka ! Champollion 2022 : Plan de financement de l'opération.
11/ CULTURE : Association des Clous. Reconnaissance d'intérêt communautaire et demande de subvention 2022.
ÉCONOMIE
12/ ÉCONOMIE : Zone d'Activités La Coupille LIVERNON – Vente d'une parcelle à la SCI Luke.
ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ÉNERGIE
13/ ENVIRONNEMENT : AGENCE RÉGIONALE DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT (SPL AREC OCCITANIE) - Modification des statuts.
AMÉNAGEMENT
14/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Validation du périmètre cœur de village de SAINT-CIRGUES.
VOIRIE
15/ Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie pour les Communes de FAYCELLES et BÉDUER.
EAU & ASSAINISSEMENT
16/ Rapport sur le prix et la qualité du Service (RQPS) du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2021 (SPANC).
SPORT
17/ Tour de France 2022 : organisation de la Fête du Tour et programme d'animations.
18/ PISCINES : Ouverture supplémentaire concernant la piscine de CAJARC pour la saison estivale 2022.
MOBILITÉ
19/ Transport scolaire secteur Nord-est : Renouvellement de la convention de délégation de compétence avec la Région Occitanie pour l'organisation du service.
DOSSIERS POUR INFORMATION
20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ Transmission pour information des rapports d'activités 2021 des organismes satellites ou délégués du Grand-Figeac : Office Intercommunal du Tourisme (OIT), Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne (PETR), Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et Lot Numérique.
C/ Signature d'un avenant à la convention de délégation de compétence d'organisation de services de transport à la demande.
Conseil Communautaire
Mardi 19 avril 2022 à 17h30
Salle de l'Espace Culturel — LATRONQUIÈRE
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption des procès verbaux des Conseils Communautaires du 7 mars 2022 et du 29 mars 2022.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations aux commissions et représentations communautaires – CAMBES.
3/ BUDGET 2022 – Très haut débit. Fonds de concours investissement 2022 à Lot Numérique.
4/ FINANCES 2022 : Demande de remise gracieuse de la somme mise à la charge du comptable public.
5/ FINANCES : Motion sur les perspectives des finances locales.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RISEEP) pour les catégories d'emplois A et B à compter du 1er mai 2022.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs : transformation de postes pour la Direction Culture et la Direction des Services Techniques.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place du « forfait mobilités durables » pour l'ensemble des agents du GRAND-FIGEAC.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : DIRECTION GÉNÉRALE / Centre Intercommunal de Santé : recrutement d'un médecin vacataire pour le secteur de BAGNAC-SUR-CÉLÉ.
SANTÉ
10/ SANTÉ : Conseil Territorial de Santé du LOT. Désignation d'un représentant du Grand-Figeac.
11/ SANTÉ : Motion de maintien de la Pharmacie de la commune de BAGNAC-SUR-CÉLÉ.
ÉCONOMIE
12/ AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES – Programmation 2022 : SAS POTEZ COMPOSITES (Quercypole CAMBES) – Projet de construction d'un local de production.
13/ ACCOMPAGNEMENT ADEFPAT : SAINT-FÉLIX, création d'une offre de restauration et autres services en faveur de l'attractivité de la Commune.
14/ ZONE D'ACTIVITÉS BOUSCAILLOUX À LEYME – Vente de terrains au GIP BI2HQ – Blanchisserie Inter-hospitalière du haut-Quercy – Extension du bâtiment d'exploitation.
15/ ZONE D'ACTIVITÉS BOUSCAILLOUX À LEYME – Cession à titre gratuit de la parcelle AL 638 (issue de la division AL 518) au profit du Département du Lot.
16/ ZONE D'ACTIVITÉS DE L'AIGUILLE À FIGEAC – Cession à titre gratuit, de la parcelle C2478 par le Conseil Départemental du Lot au profit du Grand-Figeac.
TOURISME
17/ TOURISME : Désignation des représentants à l'ACIR – Agence Française des Chemins de Compostelle.
SPORT
18/ TOUR DE FRANCE : Participations aux frais d'organisation du Tour de France 2022.
19/ SPORT : Présentation de l'organisation estivale des piscines pour 2022.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Achat de matériel médical et de puériculture au profit des populations ukrainiennes.
Conseil Communautaire
Mardi 29 mars 2022 à 17h30
Salle des Fêtes — BAGNAC SUR CÉLÉ
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ
1/ BUDGET 2022 : Adoption des budgets (principal et annexes) 2022. Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.2/ BUDGET 2022 – FISCALITÉ : Fixation des taux d'imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2022.
3/ BUDGET 2022 : Présentation du projet du budget de l'Office de Tourisme du Grand-Figeac.
4/ BUDGET 2022 : Dotation de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
5/ BUDGET 2022 : Subventions d'équilibre aux budgets annexes.
6/ BUDGET 2022 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.
7/ FINANCES 2022 : Reversement du trop-perçu sur Attribution de Compensation pour la compétence Éclairage Public aux Communes du secteur Nord concernées.
8/ FINANCES 2022 : Règlement financier concernant les aides et les fonds de concours versés par le Grand-Figeac.
9/ FINANCES 2022 : Création d'une régie de recettes relative au week-end d'accueil pour les internes en médecine générale.
10/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE: Commissions communautaires - nouvelles désignations pour les Communes de REYREVIGNES, CAMBURAT, GRÉALOU.
11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Composition du Bureau du GRAND-FIGEAC – Élection d'un membre.
EAU & ASSAINISSEMENT
12/ SPANC : Évolution des tarifs suite à l'arrêt des aides de l'Agence de l'Eau Adour Garonne.
ENVIRONNEMENT
13/ ENVIRONNEMENT : Mise en place d'un CEP – Conseil en Energie Partagé.
VOIRIE
14/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par la Commune de SAINT-PERDOUX.
CULTURE
15/ PATRIMOINE. Site mémoriel de Gabaudet-Donnadieu. Modification de la composition du Comité de pilotage de suivi du projet.
TOURISME
16/ TOURISME : Modification de la composition du Comité de Direction à l'ÉPIC (Établissement Public Industriel et Commercial) « GRAND - FIGEAC Vallées du Lot et du Célé »
AMÉNAGEMENT
17/ CŒURS DE VILLES & VILLAGES : Signature d'un marché de Maîtrise d'œuvre par le Président pour les travaux d'aménagement d'espaces publics de la Place Carnot à FIGEAC suite à une procédure de concours.
DOSSIERS POUR INFORMATION
18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ ENVIRONNEMENT : Ombrières photovoltaïques Zone d'Activités de l'Aiguille : Convention d'Occupation Temporaire et documents afférents.
C/ Motion portant sur la hausse des coûts de l'Énergie.
Conseil Communautaire
Lundi 7 mars 2022 à 17h30
Salle Agora — CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022.2/ BUDGET 2022. Débat d'orientations budgétaires.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Composition du Bureau du GRAND - FIGEAC – Élection d'un conseiller délégué – Modification de la composition du Comité Technique et du Comité Hygiène Santé et Conditions de travail.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2022, et création de postes dans le cadre du budget 2022.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – politique sociale : modification de la participation employeur sur la prise en charge des titres restaurants.
6/ SANTÉ : Organisation d'un week-end d'accueil pour les internes en médecine générale. Présentation du programme et du budget prévisionnel.
7/ AMÉNAGEMENT : Système d'information géographique du GRAND - FIGEAC - Proposition d'une convention de bons usages du SIG communautaire entre les Communes et le GRAND - FIGEAC.
8/ AMÉNAGEMENT : Attribution du marché de maîtrise d'œuvre Place Carnot – FIGEAC.
9/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par la Commune de LISSAC ET MOURET.
10/ VOIRIE : Sollicitation d'une subvention auprès de la Région concernant les travaux rue Émile Bouyssou - FIGEAC.
11/ DÉCHETS MÉNAGERS : Service collecte : Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service pour la collecte des déchets ménagers.
12/ ÉCONOMIE. Zone d'activités Coupille - LIVERNON : Acquisition foncière dans le cadre du projet d'extension.
13/ ÉCONOMIE. Aides à l'immobilier d'entreprises : Révision du règlement.
14/ QUESTIONS DIVERSES.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ DOSSIERS POUR INFORMATION.
- B1/ Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Évaluation du SCOT à mi-parcours.
- B2/ Retour sur l'Audit de l'Office Intercommunal des Sports et méthode de travail.
- B3/ Économie – Point d'information sur l'actualité des entreprises sur les zones d'activités communautaires.
- B4/ Dénomination de l'auditorium de l'école de musique intercommunale de Figeac : Auditorium Oum Kalsoum.
- B5/ Retour sur la consultation des électeurs sur le projet d'hôtellerie de plein air au Lac du Tolerme.
Conseil Communautaire
Mardi 25 janvier 2022 à 17h30
Visioconférence
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Ordre du jour
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Commissions communautaires - nouvelles désignations pour les Communes de CAMBOULIT et CAMBURAT. Composition du comité de suivi du pacte de gouvernance.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le Grand – Figeac adhère.
4/ FISCALITÉ : Exonérations de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) des refuges.
5/ BUDGET 2022 : Attributions de compensation prévisionnelles 2022.
6/ BUDGET 2021 : Maison de santé pluri professionnelle de CAPDENAC-GARE. Modification du fonds de concours.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2022 (liste des services concernés) et composition de la Commission de recrutement des emplois saisonniers.
CULTURE
8/ Réalisation d'un programme événementiel « Eurêka ! Champollion 2022 ».
9/ CINÉMA : Mise en place du dispositif « Pass culture ».
10/ LECTURE PUBLIQUE : Programme Contrat Territoire Lecture 2022.
11/ CENTRE D'ART DE CAJARC : Opération de requalification de la façade, du parvis et des circulations R1-RDC du Centre d'art.
ÉCONOMIE
12/ Vente de l'atelier-relais loué à l'Association de Parents d'Enfants et d'Adultes Inadaptés (APEAI) de FIGEAC gestionnaire de L'Établissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT L'abeille – Zone d'Activités de l'Aiguille – FIGEAC). Fixation du prix définitif.
13/ Vente de terrains – SCI AFY / SARL FAU – Zone d'Activités La Combe à GRÉALOU - REPORTÉ.
AMÉNAGEMENT
14/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Approbation des périmètres cœurs de villages des Communes d'ALBIAC et FRONTENAC.
15/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Validation des coûts des opérations d'ANGLARS et d'ESPÉDAILLAC.
PLANIFICATION
16/ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi).
17/ Retrait de la délibération portant sur la continuation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de FIGEAC.
HABITAT
18/ Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) et constitution d'un COPIL.
SPORT
19/ TOUR DE FRANCE : Accueil d'une étape – Convention avec Amaury Sport Organisation et frais d'organisation.
VOIRIE
20/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par les Communes de GREZES, et LARNAGOL et SAINT-CIRGUES.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
Information concernant les conventions conclues par délégation.
Conseil Communautaire
Mardi 14 décembre 2021 à 17h30
Visioconférence
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021.2/ FINANCES : Dossiers de demandes de subventions DETR/DSIL/FNADT au titre de l'exercice 2022 – Plans de financements prévisionnels.
3/ BUDGET 2021 : Subvention exceptionnelle pour le SYDED du LOT, en lien avec la fiscalité des réseaux de chaleur au bois exploités par le SYDED.
4/ BUDGET 2021 : Mission d'accompagnement financier sur compétence voirie.
5/ BUDGET 2021 : Maison de santé pluri professionnelle de CAPDENAC-GARE. Modification du fonds de concours. REPORTÉ.
6/ BUDGET 2022 : Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).
7/ BUDGET 2022 : Services Communautaires – Modifications de tarifs à partir de 2022.
8/ BUDGET 2022 : Ouverture de crédits sur le budget principal du Grand-Figeac – Opérations d'investissements, avances de subventions et participations au profit d'Associations, de Syndicats partenaires et du CIAS.
9/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Proposition de modification du Règlement intérieur. Organisation des réunions des Commissions marchés à procédure adaptée et d'appel d'offres par visioconférence.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption du règlement intérieur sur la durée légale annuelle du temps de travail dans la Collectivité.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création poste.
12/ PATRIMOINE : Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire (ou « petit patrimoine »). Projets soutenus au titre de l'année 2021.
13/ ENFANCE-JEUNESSE : Occupation de l'ancienne gare de CAJARC suite au départ de l'école de musique intercommunale. Proposition de mise à disposition de l'étage à l'association Locollective.
14/ ENFANCE-JEUNESSE : Ventilation de l'enveloppe Projet Educatif Local 2021.
15/ ENFANCE-JEUNESSE : Dissolution de l'association Point Information Jeunesse. Proposition de reprise de service par le Grand-Figeac. Modalités de mise en œuvre par l'espace jeunes communautaire.
16/ PLANIFICATION - Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU (Plan Local d'Urbanisme) de CAPDENAC-LE-HAUT.
17/ PLANIFICATION - Convention de reversement de la Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) instaurée sur le quartier commercial du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT.
18/ PLANIFICATION – Retrait de la délibération du 3 mars 2020 relative à l'arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme de LISSAC ET MOURET - bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme de LISSAC ET MOURET.
19/ PLANIFICATION – Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme de FAYCELLES.
20/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES – Modification du montant de l'opération du cœur de village de LAURESSES.
21/ Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) PETR FQVD – Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne.
22/ Rapport d'activité Agence Régionale pour l'Environnement et le Climat (AREC).
23/ GEMAPI – Point d'étape sur la reconnaissance du système d'endiguement de Lafarrayrie à FIGEAC et protocole de gestion provisoire.
24/ TOURISME : LAC DU TOLERME – Consultation des électeurs sur le projet SANDAYA.
25/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Point pour information signature de la convention d'adhésion au service « remplacement et missions temporaires » placé auprès du Centre de Gestion du LOT.
- TOURISME : modification des conventions de mise à disposition de l'Office de Tourisme de MARCILHAC-SUR-CELE et de BAGNAC-SUR-CELE.
- SANTÉ : Projet de création d'un groupement d'intérêt public régional pour l'emploi de professionnels de santé. Réponse à l'Appel à Manifestation d'Intérêt .26/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 9 novembre 2021 à 17h30
Salle de LOUPIAC — CAUSSE ET DIÈGE
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021.2/ BUDGET 2021 : Budget principal : Affectation des résultats et budget supplémentaire 2021.
- Budgets annexes : Diverses décisions modificatives.3/ BUDGET 2021 : Demandes de subventions exceptionnelles et ajustement du montant de certaines participations prévues au budget.
4/ FINANCES : Réalisation d'emprunts sur l'exercice 2021.
5/ BUDGET 2021 : Admissions en non valeur. Diverses écritures de régularisation comptable à la demande de la Trésorerie.
6/ BUDGET 2021 : Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).
7/ BUDGET 2021 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs.
8/ BUDGET 2021 : Ventilation des crédits 2021 au titre du « Plan national Nutrition santé », et de l'enveloppe « Soutien aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement ».
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction des Services Techniques - service voirie :
- Accueil d'un élève de l'école nationale des Ingénieurs de TARBES.
- Service voirie du secteur Centre : transformation d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 1ère classe en un poste d'Adjoint Technique.10/ CULTURE : Programmes d'actions 2022 du Grand-Figeac, plans de financement et demandes de subventions :
- Programmation spectacle vivant ; Éducation artistique et culturelle et « Résidence de territoire » ; Pays d'art & d'histoire.11/ SITE MEMORIEL DE GABAUDET-DONNADIEU : Étude de programmation pour l'aménagement, la mise en valeur et la réalisation d'outils de médiation.
12/ SITE MEMORIEL DE GABAUDET-DONNADIEU : Constitution d'un Comité de pilotage.
13/ SANTÉ : Contrat Local de Santé 2021-2025. Adoption des fiches actions.
14/ FORMATION : FAB'LAB du Grand-Figeac
- Révision des tarifs.
- Révision du règlement intérieur.15/ ÉNERGIE : Remplacement du système de fourniture de chaleur du siège de la Maison de l'Intercommunalité : demande de financement à la Région Occitanie.
16/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. Contrat d'Objectifs Territorial (COT), du Pôle Territorial et Rural (PETR), de Figeac Quercy Vallée de la Dordogne (FQVD).
17/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Validation du périmètre Cœur de village de GRÉALOU.
18/ AMÉNAGEMENT : Instauration de la Taxe d'aménagement majorée sur la zone d'activités commerciales du Couquet – CAPDENAC-LE-HAUT.
19/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par les Communes de CALVIGNAC et LATRONQUIÈRE.
20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics, appels à projets et manifestations d'intérêt.
- ÉCONOMIE : Pépinière d'entreprises Calfatech à CAMBES - Réponse à l'Appel à Projet de la Région Occitanie pour la période 2022-2024 : « Entrepreneuriat 2 – Promotion et Accompagnement de l'entrepreneuriat innovant ».
- ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ÉNERGIE : Réponse à l'Appel à Projets Régional pour la mise en place d'un Service de Conseil en Énergie Partagé (CEP).
- AMÉNAGEMENT : Dématérialisation du service commun de l'urbanisme (coûts et processus).
- MOBILITÉ : Information nouvelles lignes LiO ouvertes par la Région Occitanie sur le territoire du Grand-Figeac.21/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 28 septembre 2021 à 17h30
Salle des fêtes de LEYME
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2021.2/ FINANCES : Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).
3/ FINANCES : Rapport d'information sur les actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes en 2020.
4/ FISCALITÉ : Politique d'exonérations fiscales et de dégrèvement du GRAND - FIGEAC.
5/ BUDGET 2021 : Clause de revoyure voirie / éclairage public. Modification de l'attribution de compensation 2021.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Renforcement de la politique sociale envers les agents du GRAND – FIGEAC.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Réflexion sur l'augmentation du Complément Indemnitaire Annuel versé aux agents de la catégorie C en décembre 2021.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction Générale des Services - Direction des Ressources Humaines - Chargé de mission santé / sécurité au travail.
9/ RESSOURCES HUMAINES : Convention de services partagés GRAND - FIGEAC / Commune de Figeac. Mise à disposition d'agents du centre social pour des services communautaires.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Transformation de postes au tableau des effectifs.
11/ ÉCONOMIE : Vente d'un terrain – SCI Mobi – Parc d'Activités Herbemols à FIGEAC.
12/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – SCI Mobi – Projet de construction d'un bâtiment – Parc d'Activités Herbemols à FIGEAC.
13/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Fermes de FIGEAC – Projet d'extension du bâtiment situé Zone d'Activités Larive à BAGNAC-SUR-CÉLÉ.
14/ TOURISME : Modification de la composition Collège des Socioprofessionnels à l'EPIC (Etablissement Public Industriel et Commercial) « GRAND - FIGEAC Vallées du Lot et du Célé ».
15/ FORMATION : Travaux de réhabilitation de la Maison de la Formation – Choix de la maîtrise d'œuvre.
16/ CULTURE : Contrat Territoire Lecture 2021.
17/ SPORTS : Organisation du Mondial de Motocross à LACAPELLE-MARIVAL : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage.
18/ SPORTS : Projet de réhabilitation de la piscine de LACAPELLE-MARIVAL.
19/ SPANC - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) SPANC 2020.
20/ VOIRIE : Enveloppe de Solidarité - Demandes des Communes de CARAYAC et FRONTENAC.
21/ VOIRIE : Proposition d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le Pont Savadat à SAINT HILAIRE.
22/ PLANIFICATION : SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : avis du SCOT du Pays de FIGEAC sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal de MONTBAZENS.
23/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- État des gratuités pratiquées dans les services culturels et les piscines.
- Convention ADEFPAT-PETR-GRAND FIGEAC pour l'accompagnement de Visages du Ségala dans l'action « Conservatoire du patrimoine du Haut Ségala ».
- Culture : Programme de ciné-conférences 2021-2022.24/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 6 juillet 2021 à 17h
Salle polyvalente - CAPDENAC LE HAUT
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaire du 02 mars 2021, du 30 mars 2021, du 04 mai 2021 et du 1er juin 2021.2/ FISCALITÉ : Politique d'exonérations fiscales du Grand-Figeac.
3/ BUDGET 2021 : Diverses décisions modificatives.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE :
- Avancement de grades 2021 et actualisation du tableau des effectifs suite à des mouvements du personnel.
- Direction Générale des Services : Conclusion d'un contrat d'apprentissage de 12 mois dans le domaine de la Communication.5/ SPECTACLE VIVANT : Programme d'action spectacles Astrolabe Grand-Figeac 2021-2021.
6/ PETITE-ENFANCE : Construction d'une micro-crèche à CAJARC. Approbation de l'avant-projet détaillé et du plan de financement.
7/ ÉCONOMIE : Construction d'une CUISINE CENTRALE SUR LE PARC D'ACTIVITÉS QUERCYPOLE À CAMBES. Conclusion d'avenants aux marchés de travaux et de prestations supplémentaires. Validation du nouveau montant prévisionnel d'opération. Modification du plan de financements.
8/ ÉCONOMIE : CUISINE CENTRALE SUR LE PARC D'ACTIVITÉS QUERCYPOLE À CAMBES.- Signature d'un crédit bail administratif pour la location vente du bâtiment avec l'Association de Parents d'Enfants et d'Adultes Inadaptés (APEAI) de FIGEAC.
9/ ÉCONOMIE : Vente de l'atelier-relais loué à l'Association de Parents d'Enfants et d'Adultes Inadaptés (APEAI) de FIGEAC (gestionnaire de L'Établissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT L'abeille) – Zone d'Activités de l'Aiguille – FIGEAC).
10/ ÉCONOMIE : Parc d'activités Herbemols – FIGEAC - Avenants aux marchés de travaux (+/-). Fixation du prix de vente des terrains.
11/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Carrosserie COISPEAU – REYREVIGNES. Changement de bénéficiaire.
12/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises - Fermes de FIGEAC – ZA LARIVE – BAGNAC-SUR-CÉLÉ.
13/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Entreprise LARNAUDIE – ZA AIGUILLE – FIGEAC.
14/ AMÉNAGEMENT : Instauration du droit de préemption urbain de FELZINS.
15/ AMÉNAGEMENT : ZA de LAFFARAYRIE à FIGEAC – Procédure de déclassement d'une parcelle.
16/ CLIMAT AIR ÉNERGIE : Énergies renouvelables – Suite de l'Appel à Projets Photovoltaïque en toitures : Contractualisation de l'offre pour les bâtiments du Grand-Figeac (Hôtel d'Entreprises – Calfatech – Espace Jeunes).
17/ VOIRIE - ÉCLAIRAGE PUBLIC : Autorisation du Président à signer un marché de travaux d'éclairage public.
18/ VOIRIE : Plan de financement acquisition d'un véhicule électrique.
19/ GENS DU VOYAGE : Aire d'accueil de La Vinadie à FIGEAC : proposition de réalisation de travaux s'inscrivant dans le cadre du dispositif France Relance.
20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. PROGRAMMES D'ACTION. CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2021 :
- Convention Culture Ville de Figeac – Grand-Figeac.
- Convention avec les Communes pour la mise en œuvre des projections cinéma de plein air.
- Animation du Pays d'art et d'histoire du Grand-Figeac.
- Avenant à la convention de mise à disposition de service.21/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 1er juin 2021 à 17h30
Salle polyvalente - BAGNAC SUR CÉLÉ
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 janvier 2021.2/ BUDGET 2021 : Adoption des comptes administratifs 2020 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2020. Propositions de dissolution de budgets au 31.12.2021.
3/ BUDGET 2021 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux subventions aux Associations.
4/ BUDGET 2021 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs.
5/ FINANCES : Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).
6/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du Pacte de Gouvernance.
7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Composition des commissions communautaires. Représentation de la Commune de LAURESSES.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction de la Culture et du Patrimoine / service cinémas.
9/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL : Renouvellement convention cadre de partenariat ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires).
10/ CLIMAT AIR ÉNERGIE : Société Publique Locale – AGENCE RÉGIONALE DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT – (SPL AREC OCCITANIE) – Modification des statuts.
11/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – SAS LAGARDE – CAJARC.
12/ TOURISME : Régularisation Taxe de Séjour.
13/ ALIMENTATION : Création et composition du comité technique et du comité de pilotage du PAT (Plan Alimentaire Territorial).
14/ HABITAT : Révision des loyers à MONTET ET BOUXAL - Établissement du loyer pour la maison dite « maison Berger » située au lieu dit la Flèche à FIGEAC.
15/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Validation des périmètres cœur de village de REILHAC, de MONTET ET BOUXAL et de SAINT BRESSOU.
16/ PLANIFICATION : Carte communale de SAINT SULPICE : Approbation.
17/ LECTURE PUBLIQUE : Plan de relance des bibliothèques. Demande de subvention au Centre National du Livre.
18/ EAU et ASSAINISSEMENT - GEMAPI : point sur le processus de reconnaissance du système d'endiguement.
19/ SPORTS : Saison estivale des piscines : proposition de fonctionnement.
20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information sur l'attribution des aides économiques d'urgence (FSN volet 2 bis) et du fonds L'OCCAL.
- Information sur l'attribution des aides à l'habitat (OPAH / PIG).
- Convention de partenariat avec le Collectif d'artistes « Invisible Travels » (PARIS) pour la mise en œuvre d'un projet culturel dans le cadre d'une « résidence de territoire ».21/ VOIRIE : Point d'information sur l'expérimentation menée sur le Secteur Sud.
22/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 4 mai 2021 à 17h30
Salle polyvalente - LACAPELLE MARIVAL
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire des 15 septembre, 21 octobre et 8 décembre 2020.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Parc automobile – Reclassement et cession de véhicules roulants et non roulants -Vente de véhicules sur la plateforme AGORASTORE.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Personnel communautaire / Direction de la culture - mise à jour du tableau des effectifs.
4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Jardin partagé - Cession d'une parcelle à la Commune de LATRONQUIÈRE.
5/ BUDGET 2021. Très haut débit. Fonds de concours investissement 2021 à Lot Numérique et information sur l'annulation de la participation au SIEDA pour 2021.
6/ TOURISME. Remboursements des acomptes de locations saisonnières des gîtes du Tolerme.
7/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL : Convention Territoriale PETR FIGEAC QUERCY Vallée de le Dordogne / Grand-Figeac : Déclinaison du Projet de Territoire.
8/ SPECTACLE VIVANT : Continuité du dispositif de soutien aux acteurs de la saison de spectacles de l'Astrolabe Grand-Figeac.
9/ SPECTACLE VIVANT : Renouvèlement de la Convention Pluriannuelle d'Objectif du ScénOgraph SAINT-CÉRÉ.
10/ LECTURE PUBLIQUE : Demande de subvention État – DRAC – Équipement informatique et numérique de médiathèques.
11/ PATRIMOINE : Restauration de l'Abbatiale de MARCILHAC-SUR-CÉLÉ. Plan de financement 2021 et demandes de subventions.
12/ Office Intercommunal des Sports du Grand-Figeac : Lancement d'un audit externe portant sur l'analyse du fonctionnement et du financement de la structure.
13/ TOURISME : Bilan d'étape et intégration des contributions du Pays d'Art et d'Histoire et de l'opération Grand Site Occitanie à la stratégie touristique : Proposition d'engager l'élaboration d'un Schéma de développement touristique.
14/ VOIRIE : Enveloppe intercommunale de « Solidarité » - Demandes des Communes de FAYCELLES, CAMBES, FIGEAC, et CADRIEU.
15/ URBANISME : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL : Prise en compte des effets de la crise sanitaire dans le cadre de l'élaboration du PADD (Programme d'Aménagement et de Développement Durable).
16/ AMÉNAGEMENT : Cœurs de villes et villages - Concours pour le recrutement d'une maîtrise d'œuvre pour la place Carnot à FIGEAC.
17/ AMÉNAGEMENT. Conventions Établissement Public Foncier Occitanie / Commune de GRÉALOU / Commune de LATRONQUIÈRE / Grand-Figeac.
18/ AMÉNAGEMENT : Revitalisation des centres bourgs : Signature de la convention Petites Villes de Demain avec les partenaires institutionnels et les Communes concernées, demande de subvention pour le chef de projet.
19/ SANTÉ : COPIL Contrat Local de Santé. Proposition d'ajouter un représentant de l'Institut Camille Miret (LEYME).
20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL :
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés public.
- Information sur l'attribution des aides économiques d'urgence – Fonds l'OCCAL.
- SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES : Programme d'action – Conventions de partenariat 2021 .21/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 30 mars 2021 à 17h
À la salle Agora - CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE : Adoption des procès-verbaux des Conseils communautaires du 28 avril, 23 juin, 15 et 23 juillet 2020.2/ ADMINISTRATION GENERALE : Election d'un membre du Bureau en remplacement de M. Michel TOURNEMINE.
3/ BUDGET 2021 : Adoption des budgets (principal et annexes). Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.
4/ BUDGET 2021 - FISCALITE : Fixation des taux d'imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations).
5/ BUDGET 2021 : Présentation du projet du budget de l'Office de Tourisme du GRAND - FIGEAC.
6/ BUDGET 2021 : DOTATION de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
7/ BUDGET 2021 : Subventions d'équilibre aux budgets annexes.
8/ FINANCES. BUDGET 2021 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.
9/ ADMINISTRATION GENERALE : Compétence Mobilité : Décision sur la prise ou non de la compétence « Mobilité » par le GRAND - FIGEAC.
10/ ADMINISTRATION GENERALE : Composition du Comité de Développement et de prospective. Désignation des membres.
11/ SITE MEMORIEL DE GABAUDET – Achat d'une parcelle sur la Commune de REILHAC en vue de l'aménagement d'une aire de stationnement – Rectification des modalités d'acquisition.
12/ ASSOCIATION : « SCENOGRAPH » – Désignation d'un membre actif au Conseil d'Administration de l'association.
13/ CINEMA : Réalisation d'une étude technico économique relative à la construction et l'exploitation d'un complexe cinématographique Figeac-Capdenac-Gare et à la requalification des salles « Atmosphère » de CAPDENAC-GARE et « Charles-Boyer » de FIGEAC.
14/ ECOLE DE MUSIQUE : CAPDENAC-GARE : Convention de mise à disposition et de gestion.
15/ ECONOMIE : Dépôt d'un permis d'aménager modificatif. Avenant à la mission de maitrise d'œuvre et Avenants aux marchés de travaux - Parc d'activités Herbemols – FIGEAC.
16/ ECONOMIE : Participation parts sociales SCIC RAILCOOP - Parc d'activités Quercypôle - CAMBES.
17/ ECONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – MGP LACAN – BALAGUIER D'OLT.
18/ ECONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Carrosserie COISPEAU – REYREVIGNES.
19/ TOURISME : Convention de délégation touristique au SYMLAT (Syndicat Mixte du Lac du Tolerme) pour la gestion et l'exploitation du site touristique du Lac du Tolerme.
20/ HABITAT : Guichet Unique de la Rénovation Energétique – convention entre le Département du Lot et le GRAND - FIGEAC pour organisation et financement du GURE.
21/ CLIMAT AIR ENERGIE : Charte départementale ENr – Conditions pour un développement maîtrisé du photovoltaïque dans le Lot.
22/ SANTE. Elaboration du Contrat Local de Santé (version 2). Validation des axes stratégiques.
23/ VOIRIE - Autorisation du Président à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Quai Bessières.
24/ Motion adoptée par l'Association des Maires et des Elus du Lot – Demande de territorialisation des mesures de lutte contre la propagation de la COVID 19.
25/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 2 mars 2021 à 17h30
Visioconférence
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Ordre du jour
1/ AMENAGEMENT : Compétence mobilité ; présentation de l'organisation territoriale des transports sur la Communauté de Communes Grand-Figeac. Présentation des enjeux de la prise de compétence mobilités et calendrier.2/ ADMINISTRATION GENERALE : Convention de partenariat (2021-2022) avec le Département de l'AVEYRON.
3/ ADMINISTRATION GENERALE : Composition des commissions communautaires. Délégués des Communes d'ALBIAC et de THEMINES.
4/ BUDGET 2021 : Premiers éléments - Débat d'orientations budgétaires.
5/ ADMINISTRATION GENERALE : Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le Grand–Figeac adhère.
6/ FINANCES : Fixation des durées d'amortissement.
7/ ADMINISTRATION GENERALE : Convention avec le Département du Lot pour le financement des masques distribués à la population.
8/ ADMINISTRATION GENERALE : Futur siège du Grand-Figeac - Reclassement et cession de mobilier.
9/ ADMINISTRATION GENERALE : Création de la commission d'accessibilité et désignation des membres.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2021.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création de postes dans le cadre du budget 2021
Direction Générale des Services : Création d'un poste de Technicien Territorial, informatique et réseaux – Création d'un poste de Conseiller Numérique (France Service et autres services publics).12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Définition des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2021 (liste des services concernés).
13/ CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIAL : Acquisition/Location d'un véhicule frigorifique pour le service de portage de repas à domicile.
14/ PATRIMOINE : Constitution des commissions secteur patrimonial remarquable de CAJARC et FIGEAC.
15/ SPECTACLE VIVANT : Dispositif de soutien aux acteurs de la saison de spectacles de l'astrolabe Grand-Figeac. Spectacle vivant.
16/ URBANISME : Commune de SAINT CHELS – Mise en place du Droit de Préemption Urbain (DPU).
17/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information sur l'attribution des aides économiques d'urgence (FSN volet 2 bis) et du fonds L'OCCAL.18/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 26 janvier 2021 à 17h30
Visioconférence
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire.2/ ADMINISTRATION GENERALE. Elaboration d'un Pacte de Gouvernance entre l'intercommunalité et les Communes membres.
3/ ADMINSTRATION GENERALE. Election d'un membre au Bureau, en remplacement de Michel TOURNEMINE, ancien Maire de LEYME. Désignation de membres dans les commissions communautaires, dans les organismes extérieurs et au comité de pilotage du Plan Climat Air Energie Territorial.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Aménagement du futur siège du Grand - Figeac, rue G. Petitjean à FIGEAC : Adoption du plan de financement et signature des marchés de travaux.
5/ BUDGET 2021. Ouverture de crédits sur le budget principal du Grand - Figeac : Aides exceptionnelles aux entreprises, opérations d'investissements, avances de subventions et participations au profit d'Associations et de Syndicats partenaires.
6/ BUDGET 2021. Attributions de compensation prévisionnelles.
7/ BUDGET 2021. INVESTISSEMENTS - Dossiers de demandes de financements auprès de l'Etat et autres partenaires pour 2021.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE/ Direction des Services Techniques : Attribution d'une indemnité de stage pour l'accueil d'une stagiaire sur les questions d'ouvrages d'art.
9/ CULTURE ET PATRIMOINE. Restauration de l'abbaye de MARCILHAC/Célé. Approbation de la convention de délégation entre la Commune et le Grand - Figeac.
10/ LECTURE PUBLIQUE. Bibliothèque numérique. Convention avec la Bibliothèque Départementale du Lot.
11/ ECOLES DE MUSIQUE DE CAPDENAC-GARE et CAJARC. Conventions de mise à disposition des locaux. Conventions avec les Associations utilisatrices.
12/ ECONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Atelier « LIVERNON AUTOMOBILES » à LIVERNON.
13/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. Approbation du Projet de territoire du PETR Figeac Quercy Vallée de la Dordogne. (Pôle d'Excellence Territoriale et Rurale).
14/ EAU ET ASSAINISSEMENT: GEMAPI, reconnaissance d'un système d'endiguement.
15/ URBANISME - Avis sur le projet photovoltaïque « Total quadran » dans le cadre d'une consultation publique.
16/ URBANISME - Commune de SAINT CHELS - Mise en place du Droit de Préemption Urbain (DPU).
17/ AMENAGEMENT - Validation du périmètre d'aménagement opérationnel du cœur de village de LATRONQUIERE.
18/ HABITAT. Programme d'Intérêt Général (PIG). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH RU/OPAH). Autorisation du Président pour signer les marchés d'animation.
19/ MOBILITE. Organisation du débat prévu par la loi « mobilité » sur le transfert de la compétence Mobilité – diagnostic.
20/ SANTE. Ventilation de l'enveloppe obtenue par le Grand - Figeac au titre du Plan National Nutrition Santé (PNNS). Enveloppe 2020.
21/ VOIRIE - Autorisation du Président à signer le marché de travaux d'aménagement du quai Bessières à FIGEAC.
22/ VOIRIE - Demande de la Commune de LINAC d'intégration d'une voie nouvelle et de modifier l'attribution de compensation en conséquence.
23/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 8 décembre 2020 à 17h30
Visioconférence
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 3 mars 2020.2/ Création et définition de la composition du Comité de développement et de prospective.
3/ BUDGET 2020. Diverses décisions modificatives. Attribution de compensation. Admissions en non valeur. Point sur les impayés.
4/ BUDGET 2020. Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).
5/ FINANCES. Réalisation d'emprunts sur l'exercice budgétaire 2020.
6/ BUDGET 2021. Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).
7/ BUDGET 2021. SERVICES COMMUNAUTAIRES. Modifications de tarifs à compter de 2021.
8/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Création et désignation des membres des comités de pilotage ou de suivi.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Point sur les recrutements en cours. Actualisation du tableau des effectifs – créations et transformations de postes. Structuration des services de la direction de la culture et du patrimoine du Grand - Figeac.
10/ PATRIMOINE : Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire (ou « petit patrimoine ») : fonds de concours aux Communes (programmation 2020).
11/ PATRIMOINE – DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE : Projet de restauration de l'Abbaye de MARCILHAC/CÉLÉ (église Saint-Pierre). Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au Grand – Figeac.
12/ CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DE CAJARC : projet de requalification de la façade et des extérieurs du bâtiment.
13/ SPECTACLE VIVANT : Fonds de soutien mutualisé à la création régionale de spectacles avec le Collectif En Jeux et Occitanie en Scène.
14/ ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE : Conclusion d'une Convention de Généralisation de l'Éducation Artistique et Culturelle avec l'État.
15/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Dispositif de soutien aux acteurs de la saison de spectacles de l'Astrolabe Grand-Figeac.
16/ COVID 19. ÉCONOMIE. Aides exceptionnelles aux entreprises. L'OCCAL. Fonds de Solidarité National Occitanie.
17/ AMÉNAGEMENT. Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) à LATRONQUIÈRE.
18/ POLITIQUES CONTRACTUELLES – Signature de l'avenant à la convention Action Cœur de Ville de FIGEAC /Opération de Revitalisation de Territoire multisites du Grand-Figeac.
19/ PETITE-ENFANCE. Construction d'une micro-crèche à CAJARC. Adoption du plan de financement (phase avant-projet sommaire)..
20/ JEUNESSE. BUDGET 2020. Ventilation des crédits 2020 au titre du « Projet Éducatif Local ».
21/ SPORT. Stade d'ANGLARS. Achat de terrains en vue de l'agrandissement du stade.
22/ SPORT. BUDGET 2020. Individualisation des subventions aux clubs sportifs (2ème part).
23/ EAU ET ASSAINISSEMENT. Compétence SPANC. Retrait du Syndicat des eaux de FOISSAC des Communautés de Communes du Grand – Figeac et Ouest Aveyron.
24/ DÉCHETS MÉNAGERS. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service.
25/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information concernant les décisions d'aides aux entreprises.26/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mercredi 21 octobre 2020 à 17h30
Salle des fêtes de BAGNAC SUR CÉLÉ
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Ordre du jour
1/ Contrôle des comptes et de la gestion du Grand – Figeac. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie et réponse du Grand – Figeac. Communication du rapport et débat.2/ BUDGET 2020. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2020. Budgets annexes : diverses décisions modificatives.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Remplacement d'un membre à la Commission territoriale Nord.
4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignations des représentants dans les associations et organismes publiques. Désignation des membres des Commissions obligatoires (CIID, CLECT).
5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Commission MAPA. Proposition de modification du quorum.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction des affaires culturelles. Médiathèque / MSAP ASSIER. Changement de durée de travail hebdomadaire d'un poste d'adjoint du patrimoine.
7/ CULTURE. Programme d'actions du Grand-Figeac, plan de financement et demandes de subventions : Parcours métiers du livre ; Parcours éducatif & numérique ; Programmation spectacle vivant ; Pays d'art & d'histoire.
8/ ÉCONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Atelier « LIVERNON AUTOMOBILES » à LIVERNON.
9/ ÉCONOMIE. Zone d'activités de GRÉALOU. Vente d'un terrain à la CUMA de GRÉALOU.
10/ TOURISME. Modification des tarifs - Gîtes du Tolerme.
11/ TRANSITION ÉNERGÉTIQUE. Appel à Manifestation d'Intérêt – Mise en place de centrales photovoltaïques en toitures de bâtiments publics.
12/ SPANC. Adoption Rapport annuel 2019 sur le Prix et Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif.
13/ Déchets ménagers. Adoption Rapport annuel sur le Prix et Qualité du Service déchets ménagers.
14/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Phase deux d'extension du service : signature du marché d'exploitation.
15/ HABITAT. Mise en place des programmes en faveur de l'habitat : renouvellement du Programme d'Intérêt Général (PIG) et conventions des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH RU/OPAH).
16/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe de solidarité du Grand-Figeac pour les Communes de BÉDUER et de MARCILHAC SUR CÉLÉ.
17/ VOIRIE. Autorisation du Président à signer les accords-cadres à bons de commande voirie.
18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions et de résiliation de marchés publics.
B/ Information sur l'attribution des aides économiques d'urgence (FSN volet 2 bis) et du fonds L'OCCAL.
C/ Point sur l'attribution des aides individuelles à l'habitat (PIG).
D/ CULTURE. Révision du projet culturel. Organisation d'Assises de la Culture.
E/ Constitution et désignation des différents Comités de suivi ou de pilotage.
F/ Solidarité envers les Communes sinistrées des Vallées des Alpes Maritimes.19/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 15 septembre 2020 à 17h30
Salle polyvalente — 46120 LACAPELLE MARIVAL
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Ordre du jour
1/ FINANCES. Répartition de la dotation FPIC 2020 (Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales).2/ BUDGET 2020. Cotisations aux associations.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Composition du Bureau du Grand-Figeac– Création de 2 postes supplémentaires d'autres membres et élection de 2 autres membres au Bureau.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres des commissions communautaires thématiques et territoriales. Désignation des représentants du Grand – Figeac au sein des établissements publics, SCIC, sociétés privées, associations.
5/ COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA). Désignation parmi les membres de la CAO et de la MAPA d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein des groupements de commande.
6/ Débat relatif à l'élaboration d'un PACTE DE GOUVERNANCE entre les Communes et le Grand – Figeac. Création de la CONFERENCE des MAIRES.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Avancements de grades 2020. Actualisation du tableau des effectifs au 1er octobre 2020.
8/ URBANISME. PLANIFICATION. PRENDEIGNES. Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).
9/ Transport à la Demande (TAD) - signature de la convention avec la Région Occitanie.
10/ VOIRIE. Mobilisation du fonds de solidarité du Grand - Figeac pour la Commune de LATRONQUIERE.
11/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information sur l'attribution des aides économiques d'urgence (FSN volet 2 bis) et du fonds L'OCCAL.12/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Jeudi 23 juillet 2020 à 14h30
Salle Agora — CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour
1/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES THEMATIQUES ET TERRITORIALES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET DU MODE DE DESIGNATION DES MEMBRES.2/ DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Création de commissions obligatoires et mode de désignation des membres : Commission locale d'évaluation des charges transférées, Commission intercommunale des impôts directs.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres du collège des élus au Comité technique et CHSCT (Comité d'Hygiène) du Grand Figeac.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres du collège des élus au conseil d'administration du CIAS du Grand-Figeac (Centre Intercommunal d'Action Sociale) et au comité de direction de l'EPiC Office de Tourisme « Grand Figeac, vallées du Lot et du Célé » (Etablissement Public Industriel et Commercial).
6/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégations du Conseil de Communauté au Président.
7/ ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES. Fixation des indemnités de fonctions du Président, des Vice-présidents et Conseillers délégués de la Communauté.
8/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Mise en place d'un dégrèvement exceptionnel pour 2020.
9/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.
A/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GRAND-FIGEAC AU COMITE SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY.
Conseil Communautaire
Mercredi 15 juillet 2020 à 10 heures
Espace François Mitterrand à FIGEAC
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Ordre du jour
1/ INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DU (DE LA) PRESIDENT(E) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.2/ DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE (Fixation du nombre de Vice-président(e)s et des autres membres du Bureau).
3/ ELECTION DES VICE-PRESIDENT(E)S DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.
4/ ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.
5/ CREATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES. FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES.
6/ CREATION D'UNE COMMISSION DES MARCHES A « PROCEDURE ADAPTEE » (MAPA).
7/ CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) DU GRAND-FIGEAC. DETERMINATION DU MODE DE SCRUTIN POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
8/ INFORMATION RELATIVE AU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.
9/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 23 juin 2020 à 17h
Visio-conférence
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil communautaire du 11 décembre 2019 et du 4 février 2020.2/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC) pour 2020.
3/ FISCALITE. Cotisation Foncière des Entreprises. Mise en réserve de la possibilité d'augmentation du taux non utilisée en 2020.
4/ BUDGET 2020. Adoption des comptes administratifs 2019 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2019.
5/ BUDGET 2020. Programmes d'investissements. Point concernant les financements sollicités et acquis.
6/ BUDGET 2020. Dépenses exceptionnelles liées au Covid-19. Demande de financement auprès de l'Etat pour la production des masques « Made in Grand – Figeac ».
7/ FINANCES – BUDGET 2020 Subventions aux clubs sportifs.
8/ SANTE. Contrat Local de Santé. Projet de partenariat avec l'Agence Régionale de Santé et le Centre hospitalier de FIGEAC (PASS).
9/ ECONOMIE. Mise en place de mesures exceptionnelles de soutien à destination des opérateurs économiques du territoire.
10/ ECONOMIE. Zone d'activités de GREALOU. Vente d'un terrain à l'entreprise SARL LEOPLATRE.
11/ Signature du Contrat de rivière Célé pour la période 2020-2024.
12/ AMENAGEMENT. Convention Etablissement Public Foncier Occitanie / Commune de CAPDENACGARE / Grand Figeac.
13/ AMENAGEMENT. Cœur de village de LACAPELLE-MARIVAL. Autorisation du Président à signer les marchés de travaux, par augmentation de l'enveloppe.
14/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe solidarité pour la Commune d'ESPEDAILLAC.
15/ SPORT. Validation de l'avant-projet de la réhabilitation de la piscine de LACAPELLE-MARIVAL.
16/ SPORT. Mise aux normes régionales du terrain de rugby d'ANGLARS : point d'étape.
17/ CULTURE. Spectacle vivant : programme d'action spectacles Astrolabe Grand-Figeac 2020-2021.
18/ LECTURE PUBLIQUE. DEMANDES DE SUBVENTIONS ETAT - DRAC. Extension des horaires de la médiathèque de FIGEAC. Équipement informatique et numérique des médiathèques.
19/ CULTURE. Dispositif de soutien aux acteurs du spectacle vivant.
20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL ET CONFORMEMENT A L'ORDONNANCE DU 1er AVRIL 2020.
A/ INFORMATIONS CONCERNANTS LES DECISIONS D'ATTRIBUTIONS DE MARCHES PUBLICS.
B/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. PROGRAMMES D'ACTION. CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2020. Convention Culture Ville de Figeac – Grand-Figeac ; Convention avec les communes pour la mise en œuvre des projections cinéma de plein air ; Convention de partenariat avec le CIAS pour la mise en œuvre d'une programmation culturelle petite enfance.
C/ DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DE L'ORDONNANCE DU 1er AVRIL 2020.
21/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 28 avril 2020 à 14h30
Visio-conférence
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Rapport d'information du Président.2/ ADMINISTRATION GENERALE. Adaptation du règlement intérieur du Grand-Figeac en conséquence des règles nationales liées à la crise sanitaire.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Etendue des attributions exercées par le Président du Grand- Figeac au regard des règles nationales liées à la crise sanitaire.
4/ BUDGET 2020. Modification de l'Attribution de compensation prévisionnelle 2020.
5/ BUDGET 2020. Décision modificative : affectation de dépenses imprévues.
6/ VOIRIE. Fonds de concours 2020 de la commune d'AYNAC pour la mise en place d'un réseau pour les eaux pluviales dans le cadre de la mise en séparatif du réseau unitaire existant.
7/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies et de services en matière d'efficacité énergétique.8/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 3 mars 2020 à 17h30
Salle Agora — CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil communautaire du 11 juin, 9 juillet, 25 septembre, 22 octobre 2019.2/ BUDGET 2020. Adoption des budgets (principal et annexes) et fixation des taux d'imposition et du produit GEMAPI pour 2020. Adoption des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le Grand – Figeac adhère.
4/ BUDGET 2020. DOTATION de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
5/ BUDGET 2020. PRECISIONS - Dossiers de demandes de financements auprès de l'Etat et autres partenaires pour 2019.
6/ BUDGET 2020. Individualisation des participations auprès des établissements publics (Syndicat, Centre Intercommunal d'Action Sociale, EPIC Office de Tourisme) et subventions aux budgets annexes.
7/ BUDGET 2020. Individualisation des subventions aux Associations et fixation des modalités de versement.
8/ BUDGET 2020. Très haut débit. Fonds de concours investissement 2020 à Lot Numérique.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Revalorisation des frais de mission, des indemnités kilométriques et d'hébergement.
10/ ECONOMIE ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. Création de la Société Publique Locale (SPL) "Agence Régionale de l'Aménagement et de la Construction Occitanie - SPL ARAC Occitanie", par modification des statuts de la SPL Midi Pyrénées Construction. Approbation des modifications statutaires. Désignation du représentant du Grand - Figeac.
11/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE. Centre de Formation de l'Industrie. CAMBES – Signature d'un crédit bail administratif pour la location vente du bâtiment avec le Centre de Formation d'Apprentis de l'Industrie de Midi-Pyrénées.
12/ ECONOMIE. CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE DE L'ESAT SUR LE PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE. CAMBES. Validation des marchés de travaux et du nouveau montant prévisionnel d'opération.
13/ ECONOMIE. Aides à l'immobilier d'entreprises : Scierie LAFARGUE à AYNAC / Entreprise CARLES à SONNAC - Annulation de la subvention à la société GFM à Quercypôle CAMBES.
14/ PLANIFICATION. Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) à LACAPELLE MARIVAL.15/ PLANIFICATION. Arrêt du projet PLU de LISSAC ET MOURET.
16/ PLANIFICATION. Mise en place d'un Droit de Préemption Urbain (DPU) à MONTET ET BOUXAL.
17/ PLANIFICATION. Arrêt du projet d'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de CAJARC.
18/ AMENAGEMENT. Revitalisation des centres bourgs : candidature CAPDENAC GARE au contrat cadre « bourg - centre Occitanie ».
19/ HABITAT. Conclusion de l'étude pré-opérationnelle OPAH et orientations suite aux délibérations des Communes.
20/ VOIRIE. Fonds de concours des Communes de CARDAILLAC et MONTET-ET-BOUXAL.
21/ TOURISME. POLE DE PLEINE NATURE. Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy.
22/ PETITE-ENFANCE / JEUNESSE. Renouvellement de la convention enfance-jeunesse avec la CAF du LOT pour 2019/2022.
23/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ AGRICULTURE. Candidature du Grand-Figeac pour s'engager dans le projet « Réseau Bio Climat » et plus particulièrement dans la démarche « Territoires Bio Climat » aux côtés de l'Association BIO 46.
24/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 4 février 2020 à 17h30
Salle des fêtes de FELZINS
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2020. Attribution de compensation prévisionnelle 2020.2/ BUDGET 2020. Débat d'orientations budgétaires.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Dématérialisation des actes du Grand-Figeac. Présentation du dispositif. Conclusion d'une convention avec le Centre de Gestion du LOT.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du TABLEAU DES EFFECTIFS du Grand – Figeac au 1er JANVIER 2020.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Définition des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2020 (liste des services concernés).
6/ PATRIMOINE MEMORIEL. Première phase d'aménagement du site historique de Gabaudet. Création d'un stationnement. Adoption du coût d'objectif et du plan de financement.
7/ ECONOMIE. Stratégie de développement du foncier d'activités économiques du Grand-Figeac. Présentation des conclusions de l'étude. Premières orientations stratégiques.
8/ ECONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Approbation de la convention de co-financement avec la Région Occitanie pour le projet de développement de la société CHASSINT PEINTURE à BEDUER.
9/ PLANIFICATION. Nouvelle approbation du PLU (Plan Local d'urbanisme) de CARDAILLAC et instauration du DPU (Droit de Préemption Urbain).
10/ PLANIFICATION. Approbation de la Carte Communale de PRENDEIGNES.
11/ REVITALISATION DES CENTRES BOURGS. Candidature d'ASSIER - LIVERNON au contrat cadre régional « bourg centre ».
12/ AMENAGEMENT. CŒUR DE VILLAGE de LAURESSES. Adoption du plan de financement.
13/ VOIRIE. CAPDENAC LE HAUT. Modification de la convention sur le giratoire du Couquet avec le Département du Lot.
14/ Service communautaire de collecte des déchets ménagers. Projet de service.15/ PETITE-ENFANCE/JEUNESSE. Conclusion d'une Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales. Présentation des fiches actions. Signature du contrat.
16/ PETITE-ENFANCE/JEUNESSE. Crèche de CARDAILLAC. Construction d'un nouveau bâtiment. Proposition de modification de l'enveloppe travaux.
17/ AGRICULTURE et FORET – Engagement du Grand-Figeac en faveur de l'utilisation du bois dans la construction et la rénovation de bâtiments - Signature du « Pacte Construction Bois ».
18/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL ET POINTS D'INFORMATION.
A/ FILIERE FORET/BOIS – Présentation du Plan d'actions de la Charte Forestière de Territoire.
B/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc… ).
C/ Point d'information sur les réponses aux Appels à projets et Appels à manifestations d'intérêt.
D/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Proposition d'adhésion à l'Association de santé au travail du Lot pour la réalisation des visites médicales obligatoires des agents suite à la fermeture du service de médecine préventive placé auprès du Centre de Gestion.
19/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mercredi 11 décembre 2019 à 17h30
Salle des fêtes de CORN
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du 12 mars, 2 avril et 7 mai 2019.2/ ADMINISTRATION GENERALE. INTERCOMMUNALITE. Motion de défense de la stabilité des organisations.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Réhabilitation / extension de l'ancien immeuble ERDF à FIGEAC pour accueillir le siège et les services généraux du Grand-Figeac.Validation de l'avant-projet détaillé et du plan de financement prévisionnel.
4/ Retrait du Syndicat des Eaux de FOISSAC (compétence SPANC).
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Demandes de financements 2020 auprès de l'Etat et d'autres partenaires.
6/ BUDGET 2019. Attribution de compensation définitive (santé) pour 2019.
7/ BUDGET 2019. Attribution et affection de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).
8/ BUDGET 2019. Participation de la Ville de FIGEAC à l'opération « Viguier du Roy ».
9/ BUDGET 2019. Diverses décisions modificatives.
10/ BUDGET 2020. Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).
11/ BUDGET 2020. SERVICES COMMUNAUTAIRES. Modifications de tarifs pour 2020.
12/ BUDGET 2020. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Centre Intercommunal de Santé :
- Changement de durée hebdomadaire des postes de secrétaires médicales.
- Autorisation de recruter des agents non titulaires pour remplacements des médecins généralistes et secrétaires médicales en cas d'absence.14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction des Services Techniques - service voirie : transformation d'un poste d'Adjoint Technique en un poste d'Adjoint Technique Principal de 1ère classe.
15/ ECONOMIE. CAMBES. PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE. Centre de Formation de l'Industrie. Conclusion d'avenants au marché de maitrise d'œuvre et aux marchés de travaux. Souscription d'un emprunt.
16/ ECONOMIE. Parc d'Activités Herbemols FIGEAC - Acquisition des parcelles de la Ville de FIGEAC – Régularisation cadastrale.
17/ AMENAGEMENT. Politique régionale « Bourg Centre » LACAPELLE-MARIVAL et BAGNAC SUR CELE. Signature d'un contrat avec la Région.
18/ URBANISME. Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de CAJARC. Création d'une commission locale du Site Patrimonial Remarquable.
19/ BATIMENT. Autorisation du Président à signer le marché de génie climatique.
20/ VOIRIE. Programme départemental d'aménagement du rond-point du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Conclusion d'une convention avec le Département.
21/ PATRIMOINE. Désignation d'un comité de pilotage pour la mise en œuvre des outils d'interprétation numérique du patrimoine et de l'identité visuelle du Pays d'art & d'histoire.
22/ EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE. Désignation d'un comité de pilotage pour l'élaboration de la convention de généralisation de l'éducation artistique et culturelle.
23/ PATRIMOINE. Fonds intercommunal de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. Fonds de concours 2019.
24/ TOURISME. VOIE VERTE. Désignation des représentants au Syndicat Mixte voies vertes du Lot.
25/ ENFANCE/JEUNESSE. Construction d'une crèche à CARDAILLAC. Mise à disposition du terrain communal au Grand-Figeac.
26/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Adoption du PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) du Grand-Figeac. Création d'un poste de chargé(e) de mission.
27/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
B/ Information sur les réponses aux Appels à projets et Appels à manifestations d'intérêt.
C/ COLLECTE DES ORDURES MENAGERES : Information sur les points de collecte dangereux.28/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 22 octobre 2019 à 17h30
Salle des fêtes de LABATHUDE
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du 18 décembre 2018 et du 31 janvier 2019.2/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des « Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) », pour les agents de catégorie C.
3/ FINANCES. Réalisation d'emprunts sur l'exercice 2019.
4/ BUDGET 2019. Subventions aux associations. Attribution d'une subvention exceptionnelle (Marche rose).
5/ FINANCES. BUDGET 2019. Aménagement du site historique de Gabaudet. Attribution d'un fonds de concours intercommunal à la Commune d'ISSENDOLUS. Création d'une nouvelle opération et ouverture de crédits supplémentaires.
6/ BUDGET 2019. Diverses décisions modificatives Rectification de l'actif et du passif sur les budgets annexes « Cinémas spectacles vivants » et « Station automate BRENGUES ».
7/ BUDGET 2019. Ventilation des crédits 2019 au titre du « Projet Educatif Local ».
8/ BUDGET 2019. Individualisation des subventions 2019 aux associations gestionnaires d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
9/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. ETUDE ACCOMPAGNEMENT ADEFPAT. Etude de vocation et de faisabilité économique sur la Maison Martigoutte à ASSIER.
10/ ECONOMIE. Mobilité résidentielle. Demande de financement dispositif régional « Dotation Innovation Expérimentation ».
11/ GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). ADHESION au Syndicat Mixte Dordogne Moyenne / Cère Aval.
12/ URBANISME. PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme de CALVIGNAC.
13/ AMENAGEMENT. Convention Etablissement Public Foncier Occitanie / Commune de FIGEAC / Grand Figeac.
14/ VOIRIE - Fonds de concours des Communes de SAINT-BRESSOU, RUDELLE.
15/ VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC - Proposition d'un protocole d'information aux Maires.
16/ AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Avenant au règlement intérieur de l'aire de la Vinadie à FIGEAC.
17/ CULTURE. Congrès national « Sites et Cités remarquables de France ». Bilan du congrès. Bilan financier pour le Grand – Figeac. Demande de fonds de concours à la Ville de FIGEAC.
18/ CULTURE. Renouvellement des conventions « Contrat Educatif Local et Résidence de territoire » conclues avec la DRAC Occitanie.
19/ CULTURE. Dispositifs de soutien aux programmes d'action 2020 du Grand-Figeac, plan de financement et demandes de subventions : Contrat Educatif Local et Résidence de territoire 2020 ; Contrat Territoire Lecture 2020 ; Programmation spectacle vivant 2020 ; Animation du Pays d'art & d'histoire 2020.
20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ Réponse à des appels à projets ou à manifestation d'intérêt.
21/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mercredi 25 septembre 2019 à 17h30
Salle des fêtes de PUYJOURDES
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du : 25 septembre 2018, 30 octobre 2018 et 28 novembre 2018.2/ ADMINISTRATION GENERALE. Synthèse des « Rendez-vous Communaux du Grand-Figeac ».
3/ FINANCES – FISCALITE. Bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE). Fixation des valeurs applicables à partir de 2020.
4/ BUDGET 2019. Diverses décisions modificatives. Transfert de la salle de spectacle du pôle multi-culturel de LEYME du budget principal vers le budget annexe « Cinémas spectacles vivants ».
5/ ECONOMIE. QUERCYPÔLE. CAMBES. CENTRE DE FORMATION DE L'INDUSTRIE. Conclusion d'une convention de mise à disposition temporaire de l'atelier productique.
6/ ECONOMIE. AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. CHASSINT PEINTURE A BEDUER.
7/ COEURS DE VILLES ET VILLAGES. AYNAC. Nouveau montant d'opération.
8/ COEURS DE VILLES ET VILLAGES. LAURESSES. Marché de maîtrise d'oeuvre.
9/ URBANISME. PLANIFICATION. CARDAILLAC. Approbation du Plan Local d'Urbanisme. Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur les zones urbaines et à urbaniser du Plan Local d'Urbanisme.
10/ HABITAT. Proposition de révision du montant des loyers des logements à MONTET ET BOUXAL.
11/ VOIRIE. FIGEAC. Aménagement du Quai Bessières. Autorisation du Président pour la signature du marché de maîtrise d'oeuvre.
12/ ENVIRONNEMENT. Rapport sur le prix et la qualité du service traitement et collecte des déchets 2018.
13/ ENVIRONNEMENT. Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) 2018.
14/ CULTURE. Spectacle vivant. Demande de subvention au titre du dispositif de « Résidence- Association » de la Région Occitanie.
15/ CULTURE. Médiathèque de l'Astrolabe - FIGEAC. Modifications des horaires d'ouverture au public.
16/ CULTURE. Reconduction des conventions d'Education Artistiques et Culturelles conclues avec la DRAC Occitanie.
17/ ENFANCE-JEUNESSE. Construction d'une crèche à CARDAILLAC. Signature d'une convention de groupement de commande avec la Commune pour le lot VRD (Voirie, Réseaux Divers).
18/ ENFANCE-JEUNESSE. Convention Territoriale Globale avec la CAF. Proposition d'adhésion au GIP (Groupement d'Intérêt Public) « Ressources et Territoires ». Plan de financement.
19/ SPORT. PISCINES. Propositions de nouvelles prestations et tarifs pour 2019-2020.
20/ ECOLE DE MUSIQUE – Modernisation de l'école de musique de CAPDENAC-GARE – Modification de l'enveloppe travaux et de la participation communautaire.
21/ MOTION relative à la défense du réseau local des services des finances publiques.
22/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
23/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 9 juillet 2019 à 17h30
Salle des fêtes de CAMBURAT
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2019. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2019. Budgets annexes : diverses décisions modificatives.2/ BUDGET 2019. Attribution de compensation définitive (clause de revoyure voirie, Centre de santé).
3/ BUDGET 2019. Création d'une régie de recettes « Taxe de séjour ». FIXATION DES TARIFS À COMPTER DE 2020.
4/ BUDGET 2019. Individualisation de l'enveloppe des subventions aux clubs sportifs.
5/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC) pour 2019.
6/ SANTÉ. Participation financière du Grand – Figeac à l'aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de la Ville de CAPDENAC-GARE.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Avancement de grades et promotion 2019/actualisation du tableau des effectifs au 1er septembre 2019.
8/ ÉCONOMIE. CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE / ESPACE DE RESTAURATION SUR LE PARC D'ACTIVITÉS QUERCYPOLE. CAMBES. Validation de l'avant-projet. Actualisation du plan de financement.
9/ ÉCONOMIE. Vente du bâtiment loué à la société Avantis sur la zone d'activités de l'Aiguille à FIGEAC.
10/ ÉCONOMIE. AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. CENTRE D'EXCELLENCE RATIER À FIGEAC.
11/ ÉCONOMIE. Déclassement de la parcelle accueillant le restaurant « Les Rives du Tolerme » à SÉNAILLAC-LATRONQUIÈRE.
12/ POLITIQUE RÉGIONALE « BOURGS CENTRES ». Candidatures des Communes auprès de la Région.
13/ URBANISME. PLANIFICATION. Arrêt du Plan Local d'Urbanisme de CAPDENAC LE HAUT.
14/ AMÉNAGEMENT. Cœurs de villages : résultats des consultations de LIVERNON et LACAPELLE-MARIVAL.
15/ ÉCLAIRAGE PUBLIC. Signature d'une convention de groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal d'Énergie De l'Aveyron.
16/ VOIRIE. Adoption du règlement de voirie.
17/ CULTURE. Spectacle vivant : programme d'action spectacles Astrolabe Grand-Figeac 2019-2020.
18/ TOURISME. Convention de communication et de promotion avec Atout France et Sites et Cités.
19/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
20/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 11 juin 2019 à 17h30
Salle polyvalente - Loupiac - 12700 CAUSSE ET DIÈGE
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Ordre du jour
1/ AGRICULTURE ET FORÊT. Présentation du projet de charte forestière du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Figeac, Quercy, Vallée de la Dordogne.2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Remboursement de frais de déplacement au Président.
3/ FINANCES. Fonds de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales (FPIC) pour 2019.
4/ BUDGET 2019. Adoption des comptes administratifs 2018 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2018.
5/ FINANCES. PISCINES. Tarifs et conventions pour les campings ayant accès aux piscines communautaires.
6/ BUDGET 2019. Individualisation des subventions aux clubs sportifs.
7/ SANTÉ. Programme d'actions et d'informations Environnement / Santé. Ventilation de l'enveloppe obtenue par le Grand-Figeac au titre du Plan National Nutrition Santé (PNNS).
8/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS. FIGEAC. Avenant négatif aux marchés de travaux. Nouveau montant prévisionnel de l'opération ; lancement d'une nouvelle consultation.
9/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS. FIGEAC. Acquisition de la propriété BERGER : fonds de concours de la Commune de FIGEAC.
10/ AMÉNAGEMENT ET URBANISME. AVAP (Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine) de CAJARC. Poursuite de la procédure par le Grand – Figeac.
11/ GEMAPI. Conclusion d'une convention avec CAUVALDOR, en préfiguration de la création du Syndicat Mixte compétent sur la partie Nord du territoire du Grand – Figeac.
12/ VOIRIE. Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Commune de MAURS pour des travaux mitoyens avec la Commune de BAGNAC SUR CÉLÉ.
13/ VOIRIE. Fonds de concours de la Commune de SÉNAILLAC-LATRONQUIÈRE.
14/ SPORT. Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération de rénovation de la piscine intercommunale de LACAPELLE-MARIVAL.
15/ ENFANCE-JEUNESSE-SOCIAL. Conclusion d'une convention Territoriale Globale (CTG) entre le Grand- Figeac et la CAF du Lot. Présentation des enjeux de la démarche et création d'un Comité de pilotage.
16/ CULTURE. Lecture publique : adhésion à l'Association Occitanie Livre & Lecture.
17/ MOTION relative au maintien des moyens d'administration et du service public de l'enseignement scolaire (collèges de LATRONQUIÈRE et LACAPELLE-MARIVAL).
18/ MOTION relative à l'ouverture dominicale des grandes surfaces (préservation du commerce de centre-ville).
19/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
20/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 7 mai 2019 à 17h30
Espace Pierre Thamié - LEYME
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2018.2/ ADMINISTRATION GENERALE. Composition du Conseil communautaire à l'issue du renouvellement général des Conseils municipaux.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Modification de représentants des Communes au sein d'instances du Grand-Figeac.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétences « eau et assainissement ». Intercommunalisation de la compétence au 1er janvier 2020.
5/ BUDGET 2019. Individualisation de l'enveloppe consacrée aux subventions aux associations.
6/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins saisonniers et occasionnels.
8/ ECONOMIE. ZONE D'ACTIVITES ST JULIEN D'EMPARE. CAPDENAC-GARE. Vente d'une parcelle à la société CAPEAD.
9/ ECONOMIE. AIDE A L'IMMOBILIER. Bâtiment GFM (46100 FIGEAC) - Parc d'activités Quercypôle à CAMBES.
10/ INFORMATION SUR LES CONSULTATIONS EN COURS : CŒURS DE VILLAGES DE LIVERNON, LACAPELLE MARIVAL ET ETUDE PRE-OPERATIONNELLE HABITAT.
11/ AMENAGEMENT. Convention Etablissement Public Foncier Occitanie / Commune de CAJARC / Grand Figeac.
12/ VOIRIE. Fonds de concours de la Commune de CAPDENAC-GARE et LUNAN.
13/ SPORT. Mise aux normes du stade d'ANGLARS. Point d'étape. Validation des acquisitions foncières.
14/ PETITE ENFANCE. Adoption du programme d'aménagement d'une micro-crèche à CAJARC.
15/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
16/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 2 avril 2019 à 17h30
Salle des fêtes de PLANIOLES
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal des séances du 12 avril 2018, du 24 avril 2018 et du 29 mai 2018.2/ BUDGET 2019. Adoption des budgets (principal et annexes). Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.
3/ BUDGET 2019. Fixation des taux d'imposition des taxes locales et du produit GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2019.
4/ BUDGET 2019. Subventions d'équilibre aux budgets annexes. Participations aux Syndicats et au CIAS du Grand-Figeac.
5/ BUDGET 2019. Attribution de compensation (clause de revoyure voirie – secteur Ouest).
6/ BUDGET 2019. DOTATION de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
7/ Présentation du projet de budget 2019 de l'EPIC (Établissement Public à caractère Industriel et Commercial) Office de Tourisme Grand-Figeac Vallée du Lot et du Célé.
8/ BUDGET 2019. Très haut débit. Fonds de concours investissement 2019 à Lot Numérique.
9/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le Grand-Figeac adhère.
10/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE / Changement de durée hebdomadaire d'un poste d'Adjoint du Patrimoine de 26 heures hebdomadaires à 35 heures hebdomadaires (temps complet).
11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Conclusion d'une convention de prestation de services entre le PETR Figeac Quercy Vallée de la Dordogne, Grand Figeac et Cauvaldor.
12/ AGRICULTURE / VITICULTURE. Projet vigne. Servitude de passage.
13/ Plan local d'urbanisme intercommunal. Constitution du comité de pilotage.
14/ AMÉNAGEMENT. Convention Établissement Public Foncier Occitanie / St Sulpice / Grand Figeac pour préemption urgente à St Sulpice (délais de préemption expire le 14/04/2019).
15/ DÉCHETS MÉNAGERS. Adoption du plan de financement pour la modernisation du parc de conteneurs de collecte des ordures ménagères.
16/ LECTURE PUBLIQUE. DEMANDES DE SUBVENTIONS ÉTAT - DRAC. Extension des horaires de la médiathèque de FIGEAC. Mise en conformité des postes informatiques. Fonds de base de la bibliothèque itinérante.
17/ Motion de soutien à la langue et à la culture occitanes.
18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
B/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. PROGRAMMES D'ACTION. CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2019.
19/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 12 mars 2019 à 17h30
Salle des fêtes de CUZAC
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation du procès-verbal des séances du 10 février 2018 et du 27 mars 2018.2/ BUDGET 2019. Débat d'orientations budgétaires.
3/ BUDGET 2019. Rationalisation des budgets annexes. Création d'un budget « bâtiments économiques communaux transférés» regroupant plusieurs budgets préexistants.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. VIGUIER DU ROY - FIGEAC. Précision concernant certaines modalités du bail emphytéotique avec la société HO.RE.GEAC.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE: Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2019 et actualisation du tableau avec :
- Direction du Développement / Création d'un poste de Technicien Principal de 2ème classe à temps complet.
- Direction des services Techniques / Service des déchets ménagers / Transformation d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe en un poste d'Adjoint technique.6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE/Direction Générale des Services. Attribution d'une indemnité de stage pour l'accueil d'une stagiaire sur les questions de Marchés Publics.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétence « eau et assainissement ». Commande d'un diagnostic financier concernant l'assainissement.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Evolution de l'identité visuelle du Grand - Figeac.
9/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Appel à projet « Collectivités pilotes pour le développement de projets d'énergie renouvelable territoriaux ».
10/ PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) de FIGEAC. Débat relatif au Programme d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
11/ DECHETS MENAGERS - Constitution d'un groupement de commandes pour la passation de divers marchés de fournitures et de services relatifs à la mise en place de la tarification incitative.
12/ LECTURE PUBLIQUE. ELABORATION DU PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL. Constitution du Comité de pilotage.
13/ Motion pour une République des Droits de L'Homme.
14/ Information concernant le service départemental de Médecine du travail.
15/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
16/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Jeudi 31 janvier 2019 à 17h30
Salle des fêtes de LACAPELLE-MARIVAL
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégation du Conseil au Président. Proposition de compléter la délégation concernant les marchés publics pour prévoir la résiliation.2/ ADMINISTRATION GENERALE. SCIC « CéléWatt » et SCIC « La Vinadie ». Désignations de représentant(e)s.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétence « EAU ». Lancement d'une étude financière (état des lieux et détermination des capacités d'investissements).
4/ FINANCES. BUDGET 2019. Attribution de compensation prévisionnelle.
5/ FINANCES. BUDGET 2019. Aménagement de la Maison de Santé d'AYNAC. Attribution d'un fonds de concours intercommunal.
6/ FINANCES. BUDGET 2019. Ouverture de crédits au bénéfice d'associations.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. Réhabilitation / extension de l'ancien immeuble ERDF à FIGEAC pour accueillir les services du Grand-Figeac : désignation de l'équipe de maîtrise d'oeuvre.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Transformation d'un poste (Direction Générale). Création d'un poste de chargé(e) de mission (Direction de la Culture).
9/ ECONOMIE. CENTRE DE FORMATION DE L'INDUSTRIE. QUERCYPOLE. CAMBES. Modification du programme technique de travaux. Conclusion d'avenants aux marchés de travaux.
10/ ECONOMIE. Transfert au Grand – Figeac d'un bâtiment à vocation économique appartenant à la Commune de CAPDENAC-GARE (atelier-relais « Malbrel »).
11/ TOURISME. ITINERANCE. Projet de création d'un syndicat mixte départemental « voie verte ».
12/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
13/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 18 décembre 2018 à 18 heures
Salle de réunion - Lycée agricole de la Vinadie - FIGEAC
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2018. Budget principal : rectification affectation des résultats et budget supplémentaire 2018. Décision modificative.2/ BUDGET 2018. Création et Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).
3/ BUDGET 2019. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires.
4/ Dossiers de demandes de financements auprès de l'Etat et autres partenaires pour 2019.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégation du Conseil de Communauté au Président. Dossier d'appels à projets et à manifestation d'intérêt.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE- CENTRE INTERCOMMUNAL DE SANTE : Scénarii d'organisation du service sur les différents sites à compter de janvier 2019.
7/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE à CAMBES. Construction d'un espace de production de repas, conserverie – légumerie, restauration sur place (extension ESAT APEAI). Validation du montant de l'opération.
8/ TOURISME. Gîtes du Tolerme. Grille des tarifs. Changement de nom de certaines salles.
9/ MAISON DE LA FORMATION - Révision des grilles tarifaires du Service Maison de la Formation.
10/ Signature d'une convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie.
11/ Cœur de village d'AYNAC. Validation du projet et demande de DETR 2019.
12/ Cœurs de villages de LAURESSE et BOUSSAC, approbation des périmètres.
13/ URBANISME. Conclusion d'un marché pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Grand – Figeac.
14/ Adoption du programme local de prévention des déchets ménagers (PLPDMA).
15/ Avis sur le projet de Plan Régional Occitanie de Prévention et de Gestion des Déchets.
16/ VOIRIE. ENVIRONNEMENT. Plan Prévention du bruit.
17/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
18/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mercredi 28 novembre 2018 à 17h30
Salle des fêtes - BÉDUER
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Ordre du jour
- Présentation de l'organisation et des activités de la compagnie de FIGEAC par le Capitaine DORLEANS.-------------------------
1/ BUDGET 2018. Demande de subvention exceptionnelle. Diverses décisions modificatives.
2/ BUDGET 2018. Situation financière des produits locatifs.
3/ BUDGET 2018. Ventilation des crédits au titre du « Projet Éducatif Local ».
4/ Budget 2018. Attribution et affection de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex : « dynamique TP »).
5/ ACTION EN MATIÈRE DE SANTÉ. Point sur le fonctionnement du Centre Intercommunal de Santé. Participation financière des Communes au fonctionnement du Centre. (Modification des attributions de compensation).
6/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Renouvellement des marchés d'assurances du Grand – Figeac.
7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Désignation des délégués du Grand – Figeac à la Fédération Départementale d'Electricité du Lot (FDEL).
8/ ÉCONOMIE. ZONE D'ACTIVITÉS PECH D'ALON à FIGEAC. Vente d'un terrain à la société de Fernand MARQUES.
9/ MAISON DE LA FORMATION. Réponse à l'appel d'offres « Prestation d'accueil et d'assistance des stagiaires en formation à distance – Tiers-lieux Formation » de la Région Occitanie.
10/ TOURISME. Contrat d'objectifs et de moyens entre l'ÉPIC - Office de Tourisme Figeac Vallées du Lot et du Célé et le Grand-Figeac.
11/ CULTURE. PATRIMOINE. Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. Fonds de concours 2018.
12/ CULTURE. Dispositifs de soutien aux programmes d'action 2018 et 2019 du Grand-Figeac, plan de financement et demandes de subventions : Animation du Pays d'art & d'histoire 2019 ; Programmation spectacle vivant 2019 ; Contrat Educatif Local et Résidence de territoire 2019 ; Plan de valorisation numérique du patrimoine 2018 et 2019 ; Contrat Territoire Lecture 2019.
13/ CULTURE. Projet d'aménagement de l'école intercommunale de musique de CAJARC. Validation de l'avant-projet et du plan de financement.
14/ CULTURE. PATRIMOINE. Accueil et organisation du Congrès National Sites & Cités.
15/ ENVIRONNEMENT. DÉCHETS MÉNAGERS. Plan de financement pour l'acquisition d'une Benne à ordures ménagères.
16/ CENTRE AQUATIQUE DE CAPDENAC-GARE. Dénomination de l'équipement. Adoption du Plan d'Organisation des Secours (POSS) et du règlement intérieur.
17/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
18/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 30 octobre 2018 à 17h30
Salle des fêtes - CORN
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Composition du Bureau communautaire. Désignation d'un « autre membre » du Bureau (poste laissé vacant par Monique DELFOUR). Composition des commissions communautaires. Remplacement de Mme C. GENDROT et de Mr R. AURIERES.2/ ADMINISTRATION GENERALE. Organismes extérieurs. Désignation de deux membres du Conseil d'Administration du CIAS (Centre Intercommunal d'Action Sociale).
3/ BUDGET 2018. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2018. Admissions en non valeur. Budgets annexes : diverses décisions modificatives. Création de 2 budgets annexes zones d'activités.
4/ BUDGET 2018. Réalisation d'emprunts (travaux de voirie, hôtel du Viguier du Roy).
5/ BUDGET 2018. Modification de l'Attribution de compensation de SAINTE-COLOMBE (SIVU Pech Larrode).
6/ ACTION EN MATIERE DE SANTE. Participation financière du Grand – Figeac à l'aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de la Ville de FIGEAC.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2018 - Transformations de postes suite à recrutements.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Direction Générale/ Centre de Santé Intercommunal. Recrutement de vacataires.
9/ ECONOMIE. Projet de Zone d'Activités Agroalimentaire. ISSENDOLUS. Etude de faisabilité / opportunité portée par le PETR (Pôle d'Equilibre Territorial et Rural) Figeac Quercy Vallée de la Dordogne.
10/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE A CAMBES. Vente d'un terrain à l'entreprise QUERCYSOLAIRE.
11/ ECONOMIE. ZONE D'ACTIVITES PECH D'ALON A FIGEAC. Vente d'une bande de terrain.
12/ ECONOMIE. ENEDIS – Publication d'une convention de servitude – Pech d'Etempes à FIGEAC.
13/ DEVELOPPEMENT. Portage de l'élaboration puis de la mise en oeuvre d'une Charte Forestière de Territoire par le PETR (Pôle d'Equilibre Territorial et Rural) Figeac Quercy Vallée de la Dordogne.
14/ PROGRAMMES D'AMELIORATION DE L'HABITAT. Conclusion d'un avenant de prolongation du PIG (Programme d'Intérêt Général). Lancement d'une étude pré-opérationnelle d'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat) « Rénovation Urbaine » et « Multisites ».
15/ URBANISME. Approbation de la Carte communale de SAINT-CHELS.
16/ VOIRIE. Convention de superposition d'activités proposée par le Département du Lot pour la gestion de l'occupation du CTRM (Centre Technique Routier Mutualisé).
17/ VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC. Fonds de Concours des Communes de MONTET-ET-BOUXAL, SENAILLAC-LATRONQUIERE, ST-HILAIRE, LAURESSES et CAPDENAC-GARE.
18/ VOIRIE. Enveloppe solidarité : demande de la Commune de SENAILLAC-LATRONQUIERE.
19/ PETITE ENFANCE. Construction de la nouvelle crèche de CARDAILLAC. Validation de l'avant-projet, du nouveau coût d'opération. Sollicitation d'un financement complémentaire auprès de la CAF du Lot.
20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Coeurs de Villes et Villages, etc…).
21/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 25 septembre 2018 à 17h30
Salle des fêtes - CAPDENAC-LE-HAUT
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Election d'un(e) Vice-président(e) du Grand – Figeac (suite à une cessation de fonctions).2/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégation du Conseil au Président. Précisions concernant les marchés.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Aménagement du futur siège du Grand - Figeac (anciens locaux EDF) – Constitution du jury pour le choix du maître d'oeuvre. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre.
4/ BUDGET. SANTE. Ventilation de l'enveloppe obtenue par le Grand-Figeac au titre du Plan National SantéNutrition (PNNS).
5/ FINANCES. Centre aquatique CAPDENAC-GARE. Fixation des tarifs d'entrée et diverses prestations. Réflexion dispositif d'aide aux Communes pour le transport.
6/ FINANCES. Centre aquatique et piscines du Grand – Figeac. Fixation des tarifs des cours de natation.
7/ FISCALITE. Evolution des tarifs de la Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) pour 2019.
8/ URBANISME ET AMENAGEMENT. Taxe communale d'aménagement. Conclusion de conventions de reversement à l'Intercommunalité du produit additionnel perçu sur les zones d'activités économiques.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. COMPETENCES. GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Organisation (adhésions aux Syndicats) et financement (Vote d'un produit taxe GEMAPI) de la compétence sur le territoire du Grand – Figeac.
10/ ECONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier STORES SUD (ZA LIVERNON).
11/ ECONOMIE. Proposition d'études accompagnement ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires) :
- Projet de développement sur les Communes de FELZINS, SAINT-FELIX, SAINT JEAN MIRABEL, CUZAC et LENTILLAC SAINT BLAISE.12/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES – CENTRE DE FORMATION ET D'INDUSTRIE. Validation de l'Avant-projet d'aménagement et attribution des marchés de travaux (terrassements et construction du bâtiment).
13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES – Construction d'un espace de production de repas, conserverie – légumerie, restauration sur place (extension ESAT APEAI). Désignation de l'équipe de maîtrise d'oeuvre.
14/ TOURISME. Signature du contrat Grand Site Occitanie. « GSO ».
15/ TOURISME. Comité de concertation « Itinérance Vallée du Lot ».
16/ TOURISME. VILLE DE FIGEAC - Demande De Renouvellement De La Denomination De « Commune Touristique ».
17/ AMENAGEMENT. Signature d'une convention « Action Coeur de Ville » avec la Ville de FIGEAC et l'Etat.
18/ URBANISME. Instauration d'un droit de préemption urbain à CAMBES et AYNAC.
19/ URBANISME COMMERCIAL. Saisine de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) lors de la création de surfaces commerciales comprises entre 300 et 1 000 m².
20/ AMENAGEMENT. Attribution d'un fonds de concours à ASPRIERES pour un projet d'aménagement du village.
21/ ECLAIRAGE PUBLIC. Autorisation du Président à signer les marchés de travaux dans le cadre de la rénovation énergétique et la mise en sécurité des l'éclairage public du Grand- Figeac.
22/ CULTURE. Dispositifs de soutien aux programmes d'action du Grand-Figeac, plan de financement : Contrat Territoire Lecture ; Célébration des 20 ans d'inscription du Chemin de Saint-Jacques de Compostelle au patrimoine mondial UNESCO ; Candidature à l'appel à projet « Résidence de territoire » de la Région Occitanie.
23/ LECTURE PUBLIQUE. Fonds ancien. Acceptation d'un don d'ouvrages de la Commune de BRENGUES.
24/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Coeurs de Villes et Villages, etc…).
25/ Service collecte des déchets ménagers : validation des RPQS (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service) 2016 et 2017.
26/ SPANC. Validation du RPQS 2017.
27/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 3 juillet 2018 à 18h30
Salle des fêtes - ISSEPTS
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Ordre du jour
1/ BUDGET. Adoption des comptes administratifs 2017 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2017.2/ FINANCES. Souscription d'une ligne de trésorerie.
3/ FINANCES. BUDGET 2018. Autorisations de programmes - Crédits de paiement. Programmes Eclairage Public modernisation / mise aux normes. Cœurs de village Livernon et Lacapelle- Marival.
4/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour 2018.
5/ FINANCES. Fixation des tarifs de certaines régies et de la taxe de séjour.
6/ BUDGET. Diverses décisions budgétaires modificatives.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE- Avancements de grades pour 2018.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE- Création de postes dans le cadre des crédits ouverts au budget 2018.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE- Création d'un poste d'Ingénieur en Chef faisant fonction de Directeur (trice) Général(e) Adjoint(e) des services du Grand-Figeac.
10/ ECONOMIE. QUERCYPOLE 2 – PHASE 3. CAMBES - Validation de l'Avant-projet d'aménagement et autorisation à signer les marchés de travaux.
11/ ECONOMIE. Pépinière d'entreprises Calfatech. CAMBES - Réponse à l'Appel à Projet « Entrepreneuriat ».
12/ ECONOMIE. Parc d'activités Herbemols FIGEAC – Projet d'acquisition de biens immobiliers.
13/ MAISON DE LA FORMATION. Réponse à la consultation régionale concernant les fournitures courantes et de services.
14/ TOURISME. Demande de classement de l'EPIC en catégorie 1.
15/ PLANIFICATION. Débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) de FAYCELLES.
16/ PLANIFICATION. Débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) de CAPDENAC-LE-HAUT.
17/ VOIRIE. Modification des attributions de compensation en conséquence de la clause de revoyure et des enveloppes définitivement transférées par les Communes du Haut-Ségala.
18/ ENFANCE-JEUNESSE. Transport scolaires. Autorisation du Président pour signer le marché transport scolaire sur le secteur nord-est.
19/ CULTURE. Pays d'Art & d'Histoire : Convention avec l'Etat et la Ville de FIGEAC.
20/ CULTURE. Spectacle vivant : programme d'action de l'Astrolabe Grand-Figeac 2018-2019.
21/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (v oirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
22/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 29 mai 2018 à 17h30
Centre culturel de LATRONQUIÈRE
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal des séances du 27 mars et 12 avril.2/ VIGUIER DU ROY à FIGEAC. Conclusion d'un bail emphytéotique avec le Groupe Cité-Hôtels.
3/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).
4/ BUDGET 2018. Individualisation des subventions aux Associations et participations aux Syndicats.
5/ BUDGET 2018. Individualisation des subventions aux clubs sportifs et associations gestionnaires d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
6/ FINANCES. Très haut débit. Fonds de concours investissement 2018 Lot Numérique.
7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Assurances. Autorisation du Président pour signer le renouvellement des marchés du Grand-Figeac.
8/ ÉCONOMIE. CLAIRIÈRE D'ACTIVITÉS LA COUPILLE LIVERNON. Changement de dénomination pour l'acquéreur d'un terrain.
9/ ÉCONOMIE. Tarification des bureaux de télétravail.
10/ ÉCONOMIE. « Regroupement Pédagogique Intercommunal Vallée du Célé » Accompagnement ADEFPAT (Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires).
11/ TOURISME. CHEMINS DE RANDONNÉE. Modification de la carte des circuits d'intérêt communautaire.
12/ TOURISME. Examen du projet de budget 2018 de l'EPIC Office de Tourisme Grand – Figeac Vallée du Lot et du Célé.
13/ Société Publique Locale ARPE (Agence Régionale pour l'Environnement). Projet de modification statutaire.
14/ Transport à la demande. Renouvellement des conventions avec les transporteurs.
15/ Programme local de l'Habitat (PLH). Désignation des membres du comité de pilotage.
16/ ENFANCE-JEUNESSE. Temps d'accueil périscolaire secteur nord-est. Approbation du nouveau projet éducatif de territoire (PEDT).
17/ VOIRIE. Fonds de concours de la Commune de BALAGUIER D'OLT (enveloppe voirie investissement 2018 de la Commune).
18/ VOIRIE. Enveloppe solidarité. Demande de la Commune de FIGEAC suite aux inondations.
19/ VOIRIE. Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de voirie sur le secteur Nord-Est.
20/ ÉCLAIRAGE PUBLIC. Point d'information sur le programme de travaux de mise aux normes et de modernisation, les financements et le lancement de la consultation.
21/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, coeurs de Villes et Villages, etc…).
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Liste desmarchés signés en 2017.
C/ Services culturels. Conventions de partenariat 2018.Convention cadre Culture Ville de Figeac – Grand-Figeac ; Convention Culture & Petite enfance avec le CIAS ; Convention Culture et Social avec le CIAS ; Convention avec les Communes pour la mise en œuvre des projections de plein air.
22/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Mardi 24 avril 2018 à 17h30
Salle Agora de CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour
1/ FINANCES. Réflexion sur l'opportunité de mise en place de la tarification incitative pour le service des déchets ménagers.2/ FINANCES. Budget 2018. Individualisation d'une première partie de l'enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et aux subventions aux Associations.
3/ COMPTABILITÉ. Création d'une régie photos et des tarifs correspondants pour la crèche de FIGEAC.
4/ ÉCONOMIE. PROJET VITICULTURE. Réponse à l'Appel à Projets « Ingénierie territoriale ».
5/ MAISON DE LA FORMATION. Demande de subvention Pyramide auprès de la Région Occitanie.
6/ PLANIFICATION. Prescription de l'extension du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal à l'intégralité du territoire du Grand - Figeac. Modalité de collaboration avec les Communes et de concertation avec la population.
7/ ENVIRONNEMENT. Adoption du pré-projet de Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) du Grand - Figeac.
8/ HABITAT. Précisions concernant la nouvelle dénomination du programme « Habiter Mieux ».
9/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
10/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Jeudi 12 avril 2018 à 17h30
Salle des fêtes de BAGNAC SUR CÉLÉ
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Ordre du jour
1/ FINANCES. Projet de budget 2018 et fixation des taux d'imposition 2018.2/ BUDGET. DOTATION DE SOLIDARITÉ 2018 (Remboursement de l'ex contingent aide sociale aux Communes concernées).
3/ BUDGET. Vote de l'attribution de compensation « définitive » 2018.
4/ SANTÉ. Proposition d'adhésion à la Fédération Nationale des Centres de santé.
5/ ÉCONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Projet de règlement.
6/ ÉCONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier LARNAUDIE (ZA Aiguille FIGEAC).
7/ VOIRIE. Propositions concernant la clause de revoyure pour les secteurs Centre, Est et Sud.
8/ VOIRIE. Accord cadre voirie secteur Nord-Est. Appel d'offres fourniture de carburants. Appel d'offres pour la fourniture de matériels d'éclairage public : autorisation du Président pour signer ces marchés.
9/ Équipements culturels. Révision des tarifs et modalités de mise à disposition du Centre culturel de Latronquière, des salles Charles Boyer de Figeac et Atmosphère de Capdenac- Gare.
10/ Lecture publique. Demandes de subventions 2018. Aménagement des horaires d'ouverture médiathèque de Figeac ; investissement informatique pour le réseau des médiathèques ; rénovation de la médiathèque de Bagnac-sur-Célé ; aménagement de la médiathèque d'Assier ; acquisition d'un module « bibliothèque mobile » ; labellisation Partir en livre 2018 ; soutien à la diffusion du livre auprès des publics empêchés 2018.
11/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
12/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Mardi 27 mars 2018 à 17 heures
Salle des fêtes d'AYNAC
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Ordre du jour
1/ Présentation de la prospective financière par le Cabinet Ressources Consultants Finances.2/ Budget 2018. Débat d'orientations budgétaires.
3/ BUDGET 2018. Attribution de compensation prévisionnelle.
4/ Fixation des indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents.
5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Adhésion au Campus des Métiers et des Qualifications.
Désignation d'un représentant.6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2018.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service Santé.
- Attribution d'une indemnité de stage pour l'accueil d'une stagiaire.
- Création d'un poste de Médecin Généraliste à temps complet dans le cadre de l'ouverture du site de Lacapelle-Marival.8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins saisonniers et occasionnels.
- Création de postes non permanents dans les services communautaires pour un accroissement temporaire d'activité ou saisonnier.
- Autorisation de recruter des agents contractuels pour faire face au remplacement d'agents titulaires ou contractuels indisponibles du fait de congés maladie.9/ ÉCONOMIE. FABLAB. Validation du règlement intérieur et fixation des tarifs d'adhésion.
Adhésion Association Sciences Animation.10/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS à FIGEAC. Marché de travaux.
Avenant au lot n°1.11/ ÉCONOMIE. « Mon Cabas Fermier » - Accompagnement ADEFPAT (Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires).
12/ ÉCONOMIE. Centre de Formation de l'Industrie – CAMBES Quercypôle –
Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre.13/ MAISON DE LA FORMATION. Désignation d'un représentant du Grand-Figeac à la Présidence de l'association « Maison Commune Emploi Formation (MCEF) ».
14/ TOURISME. OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL. Projet de création d'un Établissement public industriel et commercial (EPIC).
15/ DÉVELOPPEMENT DURABLE. Statuts et gouvernance de la SAS « FIGEAC ENR » – Désignation des représentants.
16/ URBANISME. Instauration d'un droit de préemption sur la Commune de SÉNAILLAC LATRONQUIÈRE.
17/ VOIRIE. Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Commune de CAUSSE ET DIÈGE pour les travaux de voirie de la traversée de Gelles (RD87).
18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).19/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Samedi 10 février 2018 à 10 heures
Espace François Mitterrand à FIGEAC
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Ordre du jour
1/ ÉLECTION DU (DE LA) PRÉSIDENTE(E) DU GRAND - FIGEAC.2/ ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENT(E)S DU GRAND - FIGEAC.
3/ ÉLECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DU GRAND - FIGEAC.
4/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mercredi 17 janvier 2018 à 18 heures
Salle des fêtes de LISSAC-ET-MOURET
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2018. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires.2/ BUDGET 2018. Budget primitif pour les Zones d'Activités de Saint-Julien – Capdenac Gare, La Combe – Gréalou, SIVU – Issepts Le Bouyssou et des bâtiments Zones d'Activités de Bagnac sur Célé, Lafarrayrie – Figeac et l'Aiguille – Figeac.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Dissolution du Syndicat de la Maison de la Formation (retrait de Sousceyrac) : création au 1er janvier 2018 des postes pour le personnel, reprise des contrats, de l'actif et du passif par le Grand - Figeac.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Création d'un Conseil de développement.
5/ ADMNISTRATION GENERALE. Demandes de financements Etat (DETR, FNADT…) pour 2018.
6/ ECONOMIE. AGRICULTURE. Présentation projet création vignoble.
7/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE à CAMBES. Réflexion pour la construction d'un atelier relais à usage de Légumerie / conserverie / cuisine (extension de l'ESAT l'Abeille de FIGEAC).
8/ ECONOMIE. TRANSFERT TERRAINS BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE QUERCYPOLE.
9/ TOURISME. CONVENTIONS LOCATIONS Gîtes du Tolerme.
10/ URBANISME. Approbation du PLU de LIVERNON.
11/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. SAINT SULPICE : marché de travaux du cœur de village.
12/ CŒURS DE VILLAGES. Etablissement de la participation financière de la Commune de Montbrun.
13/ HABITAT. Prescription du lancement d'un Programme Local de l'Habitat (PLH) sur le territoire du Grand - Figeac.
14/ DEVELOPPEMENT DURABLE. TEPCV (Territoire à Energie Positive). Signature 1ère convention (pour régularisation).
15/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe communautaire de solidarité pour la Commune de MARCILHAC-SUR-CELE.
16/ VOIRIE. Fonds de concours de la Commune de DURBANS.
17/ Déchets ménagers : délégation au SYDED de l'élaboration du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés.
18/ CULTURE. Programme d'actions. Demandes de subventions : Contrat Local d'Education Artistique et « Résidence de territoire » 2018 ; Dispositif « Passeurs d'images » 2018 ; Chemin de Saint-Jacques de Compostelle – Patrimoine mondial – 20 ans ; Parc matériel scénique ; Spectacle vivant : programmation communautaire 2018.
19/ CULTURE. Désignation d'une personnalité civile - ScénOgraph CNPTTM.
20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).
21/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Vendredi 8 décembre 2017 à 17h30
Salle des fêtes de SAINT CHELS
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2017. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2017. Budgets annexes : clôture des budgets annexes du Haut Ségala (SPANC et Transport). Liquidation du SIVOM de Limogne. Demandes de subventions exceptionnelles.2/ BUDGET 2017. Stock dynamique TP. Montants inscrits au budget 2017 et modalités de versement aux Communes concernées.
3/ BUDGET 2017. Réalisation d'emprunt pour les travaux de voirie.
4/ BUDGET 2017. Ventilation des crédits au titre du Projet Educatif Local et des Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) pour l'exercice 2017. Ventilation de l'enveloppe obtenue par le Grand-Figeac au titre du Plan National Santé Nutrition (PNNS).
5/ BUDGET 2017. Admissions en non valeur.
6/ FINANCES. Indemnité de Conseil au Trésorier.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. Modification de représentants des Communes au sein d'instances du Grand-Figeac.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des représentants élus du Grand-Figeac au sein du conseil d 'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Grand- Figeac..
9/ SANTE. Proposition de participation aux honoraires des cabinets de recrutement de médecins généralistes pour les Communes d'Assier et de Livernon.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Maisons des Services au Public- Création d'un poste d'Adjoint Administratif à temps complet. Direction des Affaires Culturelles-Mission Pays d'Art et d'Histoire. Création d'un poste d'Adjoint du Patrimoine titulaire. Direction des Services Techniques- Service de Collecte des Déchets Ménagers- Transformation d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe en Adjoint Technique à temps complet. Direction du Développement- site de LATRONQUIERE- Changement de durée hebdomadaire d'un poste d'Adjoint Technique de 25 h à 29 heures hebdomadaires suite au départ à la retraite d'un Agent.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Projet d'acquisition « Château Viguier du Roy ». Création de 2 postes d'Adjoint Technique à temps complet pour un besoin temporaire.
12/ ECONOMIE. QUERCYPOLE 2 PHASE 3 à CAMBES. Plan de financement prévisionnel.
13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE 3 à LISSAC-et-MOURET. Acquisitions foncières. Plan de financement prévisionnel.
14/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. Acquisition d'une parcelle.
15/ ECONOMIE. FABLAB. Consultation pour l'acquisition de matériel. Plan de financement prévisionnel.
16/ ECONOMIE. Transfert des zones d'activités communales au Grand-Figeac.
17/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. CENTRE FORMATION DE l'INDUSTRIE. Procédure de désignation du Maitre d'œuvre. Composition du jury.
18/ ECONOMIE. Voie nouvelle Pech d'Etempes – Approbation de l'enquête publique.
19/ CŒUR DE VILLAGE. MARCILHAC SUR CELE. Validation des nouveaux coûts de travaux et d'opération suite à la consultation. Signature d'une convention avec le Département.
20/ PLANIFICAT ION. Approbation de la carte communale d'ALBIAC.
21/ Aire d'accueil des gens du voyage FIGEAC. Autorisation de signature pour le marché de gestion administrative et technique de l'aire.
22/ ATELIER DES TERRITOIRES-MISSION DAUGE. Lancement de la démarche sur le Grand-Figeac. Création d'un poste d'un(e) chef(fe) de projet.
23/ ENFANCE-JEUNESSE. Temps d'accueil périscolaire secteur nord-est. Approbation du nouveau Projet Educatif de Territoire (PEDT).
24/ VOIRIE. Ventilation de l'enveloppe TEPCV concernant l'éclairage public.
25/ Voirie. Fonds de concours 2017 de la Commune de CAPDENAC-GARE pour la réalisation de travaux de voirie.
26/ SPORT. Projet de changement de système de chauffage des bassins de la piscine du Surgié.
27/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Participation à la SAS « Figeac ENR ». Souscription de parts sociales au sein de la SCIC « Céléwatt ».
28/ DEVELOPPEMENT DURABLE. ClimAgri®. Extension du périmètre d'étude.
29/ CULTURE. Spectacle vivant. Désignation du titulaire et renouvèlement des licences d'entrepreneur de spectacle.
30/ PATRIMOINE. Fonds de soutien du Grand – Figeac en faveur patrimoine vernaculaire. Modalités d'intervention. Restauration du puits communal de Saint-Perdoux et de la fontaine Bédigas à Béduer.
31/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).
B/ DEVELOPPEMENT DURABLE. BILAN Rencontres Nationales TEPOS.
32/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Jeudi 5 octobre 2017 à 18h30
Salle des fêtes d'ASSIER
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2017. Attribution d'un fonds de concours à Lot Numérique (ventilation de la participation budgétaire adoptée pour 2017).2/ BUDGET 2017. MODIFICAT ION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION.
3/ FINANCES. Attribution d'une subvention à Lot Habitat pour une opération d'aménagement de 14 logements à FIGEAC.
4/ BUDGET 2017. DÉCISIONS MODIFICATIVES.
5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Contrats d'assurances communautaires. Proposition d'une mission d'accompagnement pour renouveler ces contrats.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d'un poste de Responsable jeunesse à temps complet (direction de l'espace jeunes de FIGEAC/coordination jeunesse) au grade d'Animateur Territorial.
7/ DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire. Projet d'acquisition du Château du Viguier du Roy à FIGEAC.
8/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Approbation de périmètres « Cœurs de Villages ».
9/ PLANIFICATION. PLUi Haut Ségala, débat du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables).
10/ LECTURE PUBLIQUE. Valeur de remplacement des DVD abîmés ou perdus. Valeur de remplacement des liseuses et tablettes. Procédures de désherbage.
11/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
12/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 26 septembre 2017 à 17 heures
Salle des fêtes de CARDAILLAC
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Ordre du jour
1/ FISCALITÉ. COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES. Fixations des bases minimum applicables à compter de 2018.2/ FISCALITÉ. HARMONISATION de la politique d'exonérations fiscales sur le Grand-Figeac.
3/ FISCALITÉ. Évolution des tarifs de la Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) pour 2018.
4/ FISCALITÉ. Instauration d'une taxe d'aménagement sur le territoire du Grand-Figeac.
5/ BUDGET 2017. Intervention de solidarité au profit des Antilles françaises.
6/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. COMPÉTENCES COMMUNAUTAIRES. Définition des compétences suite à la fusion au 1er janvier 2017.
7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. COMPÉTENCES DU GRAND-FIGEAC. Dissolution des Centres Intercommunaux d'Action Sociale (CIAS) du Grand-Figeac et du Haut-Ségala. Création du CIAS du Grand-Figeac.
8/ PLANIFICATION. Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de BAGNAC SUR CÉLÉ et de THÉMINES.
9/ PLANIFICATION. Proposition de mise en place d'une gouvernance pour la compétence "planification" (PLUi, SCoT, documents locaux).
10/ TOURISME. Gîtes du Tolerme. Grille des tarifs.
11/ DÉVELOPPEMENT DURABLE. État d'avancement du PCAET (Plan Climat-Air-Énergie Territorial).
12/ ENVIRONNEMENT. Service Public d'Assainissement Non Collectif. Rapport d'activité du service pour 2016.
13/ CULTURE. CONTRAT LOCAL D'ÉDUCATION ARTISTIQUE. Résidence de territoire 2017. Plan de financement.
14/ CULTURE. CONTRAT TERRITOIRE LECTURE. Plan de financement 2017.
15/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).
16/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mardi 5 septembre 2017 à 18 heures
Salle des fêtes de CAJARC
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Ordre du jour
1/ BUDGET. Création d'un budget annexe et d'une régie « Centre de santé intercommunal ».2/ ÉCONOMIE. Adhésion à l'association « Aveyron Ambition Attractivité ».
3/ ÉCONOMIE. Adoption du dispositif d'aides forestières.
4/ DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Construction d'un Centre de formation de l'industrie – Parc d'activités Quercypôle à Cambes. Délégation de maîtrise d'ouvrage. Création du budget annexe « Centre de formation de l'industrie » assujetti à la TVA.
5/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. 2ème Programmation du Contrat Régional Unique.
6/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS à FIGEAC. Actualisation du coût prévisionnel et phasage de l'opération en deux tranches.
7/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS à FIGEAC. Attribution des marchés de travaux.
8/ ÉCONOMIE. EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS L'AIGUILLE – HERBEMOLS à FIGEAC. Approbation de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU de Figeac.
9/ PLANIFICATION. Approbation des PLU de BAGNAC SUR CÉLÉ et de THÉMINES.
10/ PLANIFICATION. Convention sur le financement des PLU entre les Communes et la Communauté de Communes.
11/ VOIRIE. Versement de fonds de concours communaux pour la réalisation des programmes de travaux.
12/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe de solidarité pour la Commune de Sonnac.
13/ BUDGET PRINCIPAL. DIVERSES Décisions modificatives.
14/ TOURISME. Taxe de séjour. Adoption des tarifs à compter de 2018.
15/ TOURISME. Grands Sites Région Occitanie. Lancement de l'appel à projets.
16/ MODERNISATION DES ÉCOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Fonds de concours de la Ville de Figeac pour la modernisation de l'école de musique de Figeac. Fonds de concours de la Ville de Capdenac-Gare pour la modernisation de l'école de musique de Capdenac-Gare. Transfert du bâtiment école de musique par la commune de Capdenac-Gare au Grand- Figeac pour la modernisation de l'équipement.
17/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Point d'information : projet d'acquisition d'un bâtiment à FIGEAC pour reloger les services communautaires.
18/ SPORT. Opération de rénovation/extension du Centre aquatique intercommunal du Grand-Figeac situé à Capdenac-Gare. Mise à jour du plan de financement.
19/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Lundi 26 juin 2017 à 17 heures
Salle des fêtes de CAPDENAC-LE-HAUT
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Ordre du jour
- Présentation des missions du CAUE par Madame DEVIERS - Présidente.1/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).
2/ FINANCES. Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2017. Cotisation Foncière des Entreprises : rajout de la mention de l'option de fraction de taux capitalisable de 0.08 (taux mis en réserve).
3/ FINANCES. Fixation des durées d'amortissement à compter du 1er janvier 2017.
4/ BUDGET. Adoption des comptes administratifs 2016 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2016.
5/ BUDGET. Individualisation des subventions 2017 aux associations sportives. Demandes de subventions exceptionnelles.
6/ BUDGET. Diverses décisions budgétaires modificatives.
7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Syndicat Mixte de la Maison de la Formation. Demande de retrait de la Commune nouvelle de SOUSCEYRAC-EN-QUERCY. Modification concernant la représentation du Grand-Figeac au sein du Syndicat Mixte à compter du 1er juillet.
8/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du Règlement Intérieur du Grand-Figeac suite à la fusion au 1er janvier 2017.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Actualisation du tableau des effectifs.
10/ ÉCONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC – E.S.A.T L'ABEILLE. Avenant au contrat administratif de location-vente.
11/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS, FIGEAC. Lancement d'une consultation pour la viabilisation des parcelles et de la route départementale. Acquisition d'une parcelle à l'Etat pour le passage d'une canalisation.
12/ ÉCONOMIE. CLAIRIÈRE D'ACTIVITÉS LA COUPILLE LIVERNON. Projet d'installation. Vente d'un terrain.
13/ ÉCONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier CANTAVEYLOT, BAGNAC/CELE.
14/ ÉCONOMIE. ZA AIGUILLE, FIGEAC – Voie nouvelle Pech d'Etempes. Lancement d'une enquête publique pour son classement.
15/ ÉCONOMIE. QUERCYPOLE 2 PHASE 3 à CAMBES. Etudes préliminaires d'aménagement.
16/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. Programmation du Contrat Régional Unique. Demande de financement au titre de l'ingénierie de projet auprès de la Région.
17/ CŒURS DE VILLAGES. Diagnostics LACAPELLE-MARIVAL et LIVERNON. Proposition concernant la modification de l'enveloppe prévue au budget 2017.
18/ PLANIFICAT ION. Approbation du PLU de CAMBOULIT.
19/ PLANIFICATION. Proposition de poursuite de certains documents d'urbanisme en cours sur le territoire.
20/ Délégation de service public pour l'exploitation du réseau haut-débit. Rapport financier annuel du délégataire.
21/ TRANSPORT À LA DEMANDE. Avenant pour la mise en place de deux arrêts supplémentaires sur lignes existantes (LARROQUE-TOIRAC et STE COLOMBE).
22/ TRANSPORT À LA DEMANDE. Signature des conventions annuelles avec les partenaires financiers.
23/ VOIRIE. Fonds de concours communaux pour financement de travaux voirie.
24/ VOIRIE. Achat de véhicules appartenant à la Ville de Figeac pour le service voirie du Grand - Figeac.
25/ Adoption du Règlement de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage de FIGEAC.
26/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.
27/ ENFANCE-JEUNESSE. Transport scolaires. Renouvellement du marché pour assurer le transport scolaire des enfants sur le secteur nord-est. Proposition de conclusion avec la Région Occitanie d'une convention pour l'organisation du transport scolaire 2017/2018 sur le secteur Nord-est.
28/ ÉCOLE DE MUSIQUE DE LACAPELLE-MARIVAL. Mise à disposition d'un bâtiment communal au Grand-Figeac pour la création d'une annexe à l'école de musique de Lacapelle-Marival.
29/ CULTURE. Modernisation des écoles de musique intercommunales. Proposition d'une assistance à maitrise d'ouvrage pour l'opération d'aménagement de l'école de musique de CAJARC.
30/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2017/2018.
31/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Saison de spectacle de l'Astrolabe Grand- Figeac. Convention d'objectifs 2017-2019 avec le Département du Lot.
32/ Adoption Règlement intérieur des piscines et des plans d'organisation de la surveillance et des secours. POSS.
33/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés en 2016.
B/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).
34/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Vendredi 12 mai 2017 à 16 heures
Salle des fêtes de BÉDUER
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Ordre du jour
1/ BUDGET. Sollicitation de prêts à taux zéro.2/ BUDGET. Régies espace jeunes. Modification de régies. Rencontres nationales TEPOS. Création d'une régie de recettes et des tarifs correspondants.
3/ BUDGET. Attribution de fonds de concours intercommunaux.. Projets de Maisons de santé communales de LEYME / AYNAC /ASSIER.
4/ ECONOMIE. ZA « Quercypôle 3 » Lissac et Mouret. Acquisitions foncières.
5/ ECONOMIE. Zone d'activités du Couquet – Capdenac-le-Haut. Etude de projet urbain du secteur du Couquet.
6/ ECONOMIE. Projet FAB'LAB. Point sur le dossier. Modalités de fonctionnement, coût prévisionnel, financements.
7/ ECONOMIE. Projet viticole. Point d'étape. Proposition de signature d'une Autorisation d'Occupation Temporaire.
8/ URBANISME. Réflexion concernant l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUI) sur le territoire du Grand-Figeac.
9/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. Avis sur le Schéma d'accessibilité des services au public du LOT.
10/ PIG. Harmonisation des aides communautaires sur le territoire et intégration de la Commune de BALAGUIER D'OLT au dispositif habitat.
11/ ENFANCE-JEUNESSE. ESPACE PETITE ENFANCE CAPDENAC-GARE. Validation du nouveau projet de fonctionnement de la halte-garderie suite aux travaux d'extension.
12/ CENTRE TECHNIQUE ROUTIER MUTUALISE. Présentation du dossier projet. Acquisition du foncier auprès de la Ville de FIGEAC.
13/ VOIRIE. Marché de fourniture d'émulsion de bitume.
14/ VOIRIE. Mise à jour du bordereau des prix du service voirie.
15/ SPORT. Piscines. Modifications tarifaires concernant l'accueil des scolaires dans les piscines du Grand-Figeac.
16/ ENVIRONNEMENT. Rencontres Nationales TEPOS. Adhésion et partenariat au CLER.
17/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Propositions de nouvelles tarifications. Adoption du règlement intérieur. Evolution des aides de l'Agence de l'Eau Adour Garonne.
18/ PATRIMOINE. Restauration des églises Saint-Pierre de Marcilhac-sur-Célé, Notre-Dame du Val Paradis et Sainte-Eulalie d'Espagnac-Sainte-Eulalie. Participation par fonds de concours.
19/ ADMINISTRATION GENERALE. PETR. Approbation de modifications statutaires.
20/ ADMINISTRATION GENERALE. Pouvoirs de police spéciale. Compléments concernant la renonciation au transfert.
21/ ADMINISTRATION GENERALE. Modification de représentants au sein des commissions communautaires.
22/ ADMINISTRATION GENERALE. SANTE. Candidature du Grand-Figeac au programme national nutrition santé (PNNS).
23/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADES 2017 (SOUS RESERVE DE L'AVIS FAVORABLE DUNOUVEAU COMITE TECHNIQUE).
24/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. ADHESION du Grand - Figeac au CNAS et à la médecine professionnelle.
25/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de l'indemnité de mobilité pour les Agents qui ont changé de résidence administrative suite à la fusion du 1er janvier 2017.
26/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme. Créations de postes suite au vote du budget 2017.
27/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins saisonniers. Liste des emplois créés. Direction des Services Techniques.
28/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).
B/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. Publication d'une constitution de serv itude ENEDIS – ERDF.
C/ CULTURE : Centre National de Production de Théâtre et Théâtre Musical. Scène conventionnée. Convention d'objectifs 2017-2019.
D/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. Conventions de partenariat 2017.
29/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Jeudi 6 avril 2017 à 16 heures
Salle des fêtes de GRÉALOU
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2017. Adoption des budgets primitifs 2017 (budget principal et budgets annexes). Fixation des taux d'imposition pour 2017. Harmonisation du taux de CFE.2/ BUDGET 2017. Récapitulatif des subventions et participations inscrites au budget. Modalités de versement.
3/ BUDGET 2017. Vote des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.
4/ BUDGET 2017. Attribution de compensation 2017.
5/ BUDGET 2017. Adoption du montant de la dotation de solidarité (remboursement de l'ex contingent d'aide sociale).
6/ ADMINISTRATION GENERALE. COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE. Participation du/de la vice-président(e) du CIAS au Bureau communautaire.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. SANTE. Projet de création d'un Centre de santé intercommunal. Création des postes de médecins et secrétaires.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE: ADOPTION DU TABLEAU DES EFFECTIFS au 1er janvier 2017. Proposition de créations de postes. Maintien de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES. Proposition de création de postes.
10/ ECONOMIE. Projet ZA Herbemols Figeac. Acquisitions foncières et calendrier.
11/ ECONOMIE. Projet FAB'LAB. Point sur le dossier. Modalités de fonctionnement, coût prévisionnel, financements.
12/ DEVELOPPEMENT. Projet d'extension de l'Etablissement Public Foncier de Languedoc – Roussillon à l'ensemble de l'Occitanie. Modalités et conséquences pour les Intercommunalités.
13/ DEVELOPPEMENT. Demandes de financements 2017 - Plans de financement des opérations d'investissements présentées au contrat de ruralité.
14/ PLANIFICATION. Approbation du PLU de CAPDENAC GARE et de RUDELLE.
15/ PLANIFICATION. Décision de poursuite de documents d'urbanisme communaux.
16/ CENTRE TECHNIQUE ROUTIER MUTUALISE. Présentation du dossier projet. Acquisition du foncier auprès de la Ville de FIGEAC.
17/ SPECTACLE VIVANT. Programmation communautaire 2017. Demandes de subventions et convention de partenariats pour l'organisation de la saison de spectacles.
18/ EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES. Cession à la Commune de BESSONIES des chapiteaux du Haut-Ségala.
19/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, coeurs de Villes et Villages, etc…).
B/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. Conventions de partenariat 2017.
20/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Mercredi 1er février 2017 à 16 heures
Salle des fêtes de LISSAC-ET-MOURET
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Ordre du jour
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres des commissions communautaires thématiques et territoriales.2/ ADMINISTRATION GENERALE. Création des commissions obligatoires et désignation des membres : accessibilité, personnel, commission locale d'évaluation des charges transférées, Commission intercommunale des impôts directs.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation collège des élus au Comité technique et CHSCT.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des représentants de la Communauté au Conseil d'administration des CIAS et dans les organismes extérieurs, publics (Syndicats, etc…) et privés (associations, etc…).
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégations du Conseil de Communauté au Président.
6/ FINANCES. Fixation des indemnités de fonctions du Président, des Vice-présidents et Conseillers délégués de la Communauté.
7/ FINANCES. Création des régies communautaires et adoption des tarifs (NB, y compris aire accueil gens du voyage de Figeac).
8/ FINANCES. BUDGET 2017. Ouvertures de crédits au bénéfice d'Associations, de Syndicats partenaires et d'opération d'investissement.
9/ FINANCES. Fixation des tarifs de la taxe de séjour.
10/ SERVICES TECHNIQUES. Service de ramassage des déchets. Passation d'un marché de collecte.
11/ URBANISME. Achèvement de procédures d'élaboration et d'évolution de PLU et documents d'urbanisme en tenant lieu, engagées avant le transfert de compétence.
12/ Motion de soutien concernant la maternité de DECAZEVILLE.
13/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Samedi 14 janvier 2017 à 10h30
Espace François Mitterrand à FIGEAC
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Ordre du jour
1/ INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DU (DE LA) PRESIDENT(E) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.2/ DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE (Fixation du nombre de Vice-président(e)s et des autres membres du Bureau).
3/ ELECTION DES VICE-PRESIDENT(E)S DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.
4/ ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.
5/ FIXATION DU NOM DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.
6/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES THEMATIQUES ET TERRITORIALES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET MODE DE DESIGNATION DES MEMBRES.
7/ CREATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
8/ CREATION D'UNE COMMISSION DES MARCHES A « PROCEDURE ADAPTEE » (MAPA) ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
9/ INSTAURATION DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) ET DE LA REDEVANCE SPECIALE DES ORDURES MENAGERES.
10/ FONDS NATIONAL DE GARANTIE INDIVIDUELLE DES RESSOURCES (FNGIR). Transfert des parts communales (contribution ou reversement) à la Communauté de Communes.
11/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Jeudi 22 décembre 2016 à 17 heures
Salle de la CCI — CAMBES
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2017. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires. Création d'un budget annexe pour le service « ramassage des ordures ménagères ».2/ ADMINISTRATION GENERALE. DETR 2017. Plans de financements.
3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes / changement de durée hebdomadaire de poste.
4/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZONE DE L'AIGUILLE – HERBEMOLS à FIGEAC. Présentation globale du programme d'intérêt général. Déclaration de Projet au titre du Code de l'Urbanisme. Validation du périmètre.
5/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS à FIGEAC. Validation de l'Avant-projet d'aménagement. Approbation du budget prévisionnel et du plan de financement. Acquisition des terrains. Avenant de maîtrise d'œuvre.
6/ ECONOMIE. ZONE D'ACTIVITES DE L'AIGUILLE FIGEAC. Acquisition d'un bien immobilier.
7/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Accompagnement ADEFPAT. FAB LAB. Groupe projet.
8/ ECONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises. Dossier CHASSINT PEINTURE (BEDUER).
9/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CONTRAT DE RURALITE.
10/ HABITAT. Signature d'un avenant avec SOLIHA.
11/ Projet de construction du Centre Technique routier mutualisé. Validation avant-projet. Achat du foncier auprès de la Ville de FIGEAC.
12/ Chenil. Conventionnement avec le Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy (MASAQ).
13/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Réalisation du PCAET Plan Climat Air Energie. Constitution du Comité de Pilotage et du Comité Technique. Convention ENEDIS.
14/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Organisation des journées TEPOS. Constitution du Comité de Pilotage et du Comité Technique – Recrutement d'un chargé de mission.
15/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Mercredi 14 décembre 2016 à 17 heures
Salle de la CCI — CAMBES
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2016. Proposition de ventilation des crédits au titre du Projet Educatif Local et des USEP pour l'exercice 2016.2/ BUDGET 2016. Modification de l'attribution de compensation Ville de FIGEAC.
3/ BUDGET 2016. Stock dynamique TP. Montants inscrits au budget 2016 et modalités de versement aux Communes concernées.
4/ BUDGET 2016. Travaux de maintenance voirie et bâtiments réalisés en régie.
5/ BUDGET 2016. Etudes suivies de travaux. Apurement des comptes 20, 21 et 23. Exercices 2013 à 2016. Dépenses d'entretien éligibles au FCTVA à compter du 1er janvier 2016.
6/ BUDGET 2016. ADMISSIONS EN NON VALEURS.
7/ BUDGET 2016. Réalisation d'emprunt pour les travaux voirie.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. REGLEMENT INTERIEUR. Droit d'expression des élus au sein du bulletin d'information du Grand-Figeac.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction Enfance Jeunesse. Service Espace Jeunes. Proposition de renouvellement de la convention de mise à disposition d'un salarié de l'OIS pour assurer la responsabilité du Service.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction générale. Recrutement Chargé de Mission Viticulture.
11/ BUDGET 2016. Affectation des résultats et budget supplémentaire 2016. Diverses décisions modificatives.
12/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. BAGNAC SUR CÉLÉ TRANCHE 3. Validation nouvelle enveloppe d'opération. Signature des marchés de travaux.
13/ HAUT-DEBIT. Autorisation de signature d'un procès-verbal de mise à disposition des biens avec le Syndicat Mixte Lot Numérique.
14/ TOURISME. TAXE DE SEJOUR. Adoption des tarifs applicables sur l'ensemble du territoire à partir de l'année 2017.
15/ CRECHE. Elaboration de protocoles de mise en sureté suite à circulaire ministérielle pour les crèches intercommunales. Validation des propositions.
16/ Espaces jeunes FIGEAC. Proposition de renouvellement de la convention de mise à disposition d'agents de la Ville de FIGEAC pour le fonctionnement de l'espace jeunes.
17/ AFFAIRES CULTURELLES. Mise en place d'un « Contrat Local d'Education Artistique – Résidence de Territoire » sur la période 2017-2019.
18/ PATRIMOINE. Plan de financement de la mission « Pays d'Art & d'Histoire ».
19/ ECOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Projet de modernisation. Validation du nouveau montant d'opération.
20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ OPERATION CŒUR DE VILLE ET VILLAGES. LABATHUDE. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre de LABATHUDE.
B/ DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC.
21/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Lundi 17 octobre 2016 à 17 heures
Salle des fêtes — CORN
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2016. Diverses décisions modificatives. Demandes de subventions exceptionnelles.2/ BUDGET 2016. Proposition de modifications d'attributions de compensation.
3/ BUDGET. Attribution de fonds de concours intercommunaux.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. CONSEQUENCES DE LA LOI NOTRe SUR LES COMPETENCES COMMUNAUTAIRES (zones d'activités, eau et assainissement notamment). Proposition de définition de la notion de « zones d'activités » dans les statuts du Grand-Figeac.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. DETR 2016. Modification de plans de financement d'opérations.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion du Lot.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes / changement de durée hebdomadaire de poste.
8/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS - FIGEAC. Aménagement de l'entrée du futur Parc d'Activités.
9/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. Programmation du Contrat Régional Unique. Demande de financement de l'ingénierie.
10/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. SAINT SULPICE. Présentation du diagnostic. Affermissement de la tranche conditionnelle pour la maîtrise d'œuvre. Validation d'un coût estimatif de travaux et d'une enveloppe projet.
11/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. MARCILHAC SUR CÉLÉ. Nouveau montant d'opération et plan de financement.
12/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. LE BOURG. Signature de conventions avec le Département du Lot. Signature des marchés de travaux. Convention avec la Commune.
13/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. Intégration de la Commune de LACAPELLE-MARIVAL au Schéma Global d'Aménagement des Cœurs de Villages.
14/ CŒURS DE VILLAGES. CONTENTIEUX BAGNAC SUR CÉLÉ. Proposition de signature du protocole d'accord pour le contentieux avec MARCOULY / AQR et signature du marché de travaux.
15/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. Proposition de signature d'une convention avec le Centre d'Etudes et d'Expertises sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA).
16/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement des conventions avec le Département du Lot. Proposition de lancement d'une étude / prospectives sur ce service.
17/ TOURISME. Pôle Pleine Nature. Validation du programme d'actions.
18/ ENFANCE. Proposition d'un dispositif de soutien aux associations du territoire communautaire gestionnaires d'ALSH extrascolaire.
19/ CRECHE DE CARDAILLAC. Aide complémentaire de la CAF du LOT pour l'association gestionnaire. Approbation des modifications du Contrat Enfance Jeunesse à signer. Information concernant le changement de statut du gestionnaire.
20/ CRECHE DE CARDAILLAC. Construction d'un nouveau bâtiment. Point d'étape concernant l'élaboration du programme. Autorisation du Président pour lancer une consultation de maitrise d'œuvre.
21/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).
22/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Nouvelles actions au programme « Territoire à Energie Positive » (TEPcv).
23/ CULTURE. PROGRAMME DE MODERNISATION DES ECOLES DE MUSIQUE. Tranche 2. ASSIER, CAJARC, CAPDENAC – GARE. Conclusion des marchés de maîtrise d'œuvre.
24/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Demande de subvention DGD pour l'extension des horaires d'ouverture de la médiathèque de Figeac.
25/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Convention de partenariat avec l'Artothèque du Lot - Bibliothèque numérique, partenariat avec la BDP du Lot.
26/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Modification des tarifs de la médiathèque – cyberbase d'ASSIER.
27/ ASSOCIATIONS CULTURELLES. Proposition d'adhésion au CNPTTM. Désignation d'un représentant. Proposition d'adhésion à Aveyron Culture.
28/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2016/2017. Modification des tarifs.
29/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Communication du Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (RPQS).
30/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ ADMINISTRATION GENERALE. Conclusion d'une convention de partenariat pour l'occupation des locaux de la médiathèque d'ASSIER dans le cadre de l'activité RAM itinérant avec le CIAS du GRANDFIGEAC.
B/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Organisation de la formation Service de Sécurité des établissements recevant du public (SSIAP). Ouverture d'une session d'examen le 31 octobre 2016.
C/ TOURISME. Office de tourisme de Marcilhac sur Célé. Convention de mise à disposition du RDC de la Maison du Roy.
D/ CULTURE. SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Diverses conventions de partenariat.
E/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
37/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Jeudi 30 juin 2016 à 18 heures
Salle des fêtes — 46100 CAMBURAT
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Ordre du jour
1/ SANTE. Politique du Grand – Figeac en matière de soutien aux investissements pour la création de Maisons Communales de Santé Pluriprofessionnelles.2/ ADMINISTRATION GENERALE. Avis concernant le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale. Projet de mutualisation de services avec la Communauté de Communes Haut-Ségala.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. MARCHES PUBLICS. Proposition d'adaptation de la délibération créant la Commission « Marché à procédure adaptée » suite à la modification législative des règles de la commande publique.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Proposition d'augmentation du seuil d'autorisation de signature du Président par délégation du Conseil pour les marchés voirie (travaux, fournitures.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Modification de représentants pour la Commune de SAINTE-COLOMBE, CAJARC et FONS au sein des commissions communautaires. Désignation d'un délégué au SMIRTOM de FIGEAC pour la Commune de CADRIEU.
6/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. Déviation d'une voie à Pech d'Etempes. Conclusion des marchés de travaux.
7/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS FIGEAC. Conclusion du marché de maîtrise d'œuvre. Travaux d'aménagement d'entrée du Parc d'activités HERBEMOLS – 1ère phase.
8/ ECONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier CHASSINT PEINTURE (Béduer).
9/ CŒURS DE VILLAGES. Adoption des périmètres cœurs de villages pour les Communes ANGLARS, RUEYRES, RUDELLE.
10/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Sollicitation de la Commune de SONNAC pour la création d'un nouvel arrêt.
11/ APPEL A PROJETS GRANDES ITINERANCES EN MASSIF CENTRAL. Programme de valorisation du Chemin de Saint Jacques Via Podiensis.
12/ TOURISME. PROJET DE VOIE VERTE / TRAIN TOURISTIQUE. Proposition d'une commande pour une mission d'assistance au lancement d'un appel à manifestation d'intérêt.
13/ VOIRIE. Construction du Centre d'exploitation ZA Herbemols FIGEAC. Etat d'avancement du projet. Conclusion d'une convention avec le Département.
14/ VOIRIE. Commune de CAPDENAC-GARE. Travaux avenue Jean Jaurès. Constitution d'un groupement de commande avec la Commune et autorisation du Président à signer les marchés de travaux.
15/ VOIRIE. Fonds de concours. Communes de MONTBRUN, LINAC, PRENDEIGNES.
16/ VOIRIE. Consultation marché de travaux investissement 2016 du secteur Nord. Autorisation du Président à signer le marché. Consultation accord-cadre matériaux voirie des secteurs Sud, Est, Centre et Ouest. Autorisation du Président à signer ces marchés.
17/ ECLAIRAGE PUBLIC. Rappel concernant les modalités financières et juridiques d'exercice de la compétence éclairage public.
18/ CULTURE. Conclusion d'un « PACTE CULTUREL » avec le Ministère de la Culture et de la Communication.
19/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2016/2017.
20/ ECOLE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Attribution des marchés de travaux de réhabilitation. Proposition d'avenant pour l'équipe de maîtrise d'œuvre.
21/ SPORT. DETR 2016. Mise en accessibilité et gros entretien de la piscine de FIGEAC et du stade du Moutier à LACAPELLE-MARIVAL.
22/ FINANCES. Répartition du Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).
23/ FINANCES. Etude optimisation de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE).
24/ BUDGET. Adoption des comptes administratifs 2015 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2015.
25/ BUDGET. Proposition de modifications d'attributions de compensation.
26/ BUDGET. Individualisation des subventions 2016 aux associations sportives.
27/ BUDGET. Diverses décisions budgétaires modificatives. Demandes de subventions exceptionnelles.
28/ BUDGET. Versement de fonds de concours communaux au Grand-Figeac dans le cadre des opérations cœurs de villages. Echéanciers de paiement pour les Communes de FELZINS et SAINT-JEAN MIRABEL.
29/ BUDGET. Création d'un budget annexe « Parc d'activité économique Quercypôle 3 ».
30/ BUDGET. Mise à disposition gratuite d'un local aux Restos du coeur à Lacapelle-Marival.
31/ BUDGET. Proposition d'harmonisation des tarifs pour la piscine de Lacapelle-Marival. Précisions concernant la piscine de Figeac.
32/ TAXE DE SEJOUR. Proposition de tarification pour l'année 2017.
33/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Avancement de grades 2016. Actualisation du tableau des effectifs.
34/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins saisonniers. Liste des emplois créés. Direction des Services Techniques. Service piscines. Service voirie. Service Bâtiments.
35/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction des Services Culturels. Service Médiathèque de Figeac. Transformation d'un poste d'Assistant du Patrimoine créé en 2015 suite à l'extension du service en Assistant du Patrimoine Principal de 2ème classe.
36/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL
A/ ECONOMIE. ZA RIBAUDENQUE A LACAPELLE- MARIVAL. Précisions apportées à la délibération relative à la vente du lot n°2.
B/ HAUT DEBIT. Délégation service public relative à l'exploitation du réseau radio de couverture ADSL des zones d'ombre. Adoption du rapport annuel produit par le délégataire.
C/ Multi Services de FAYCELLES. Information concernant l'installation de nouveaux locataires pour une activité de brocante.
D/ Habitat. Compte rendu de l'étude pré opérationnelle Habitat.
E/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
37/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Jeudi 24 mars 2016 à 18 heures
Salle AGORA — 12700 CAPDENAC-GARE
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2016. Adoption du budget primitif 2016. Fixation des taux d'imposition pour 2016. Demandes de subventions exceptionnelles. Rédigé par : Direction Générale.2/ BUDGET 2016. Récapitulatif des subventions et participations inscrites au budget. Modalités de versement. Rédigé par : Direction Générale.
3/ BUDGET 2016. Adoption du montant de la dotation de solidarité (remboursement de l'ex contingent d'aide sociale). Rédigé par : Direction Générale.
4/ FINANCES. Résultats de la consultation relative à la renégociation des emprunts. Rédigé par : Direction Générale.
5/ FINANCES. Logements sociaux maison Guidon à BAGNAC/CELE. Réalisation d'un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations. Rédigé par : Direction Générale.
6/ FINANCES. Reversement du FCTVA 2015 perçu par le Grand – Figeac aux Communes membres de l'ex SIVOM de CAPDENAC-GARE. Rédigé par : Direction Générale.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. POLE TECHNIQUE. Rédigé par : Direction Générale.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. POLE CULTURE. Rédigé par : Direction Générale.
9/ SOCIAL. CIAS Grand-Figeac. Acquisition d'un véhicule électrique pour le service de portage de repas à domicile. Approbation du plan de financement. Rédigé par : Direction Générale.
10/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS FIGEAC. Lancement du dossier de consultation en vue de confier la maîtrise d'œuvre. Rédigé par : Direction du Développement.
11/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. Validation périmètres cœurs de villes et villages AYNAC, LACAPELLE MARIVAL, LABATHUDE, ASSIER, LIVERNON. Rédigé par : Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme.
12/ HABITAT. LOGEMENTS SOCIAUX COMMUNAUX. COMMUNE de SAINT-SIMON. Convention avec la Commune pour le versement d'un fonds de concours dans le cadre de la réalisation d'un projet « éco-barri ». Rédigé par : Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme.
13/ ASSOCIATIONS COMMUNAUTAIRES. REISSA. Demande de mise à disposition du matériel bureautique (ordinateur, accès Internet et impression) de la Cyberbase d'Assier. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.
14/ VOIRIE. Commune de CAPDENAC-GARE. Marché de maitrise d'œuvre voirie. Proposition d'avenant de transfert au Grand-Figeac. Rédigé par : Direction des Services Techniques.
15/ VOIRIE. Dissolution du Sivom voirie de Limogne. Rédigé par : Direction des Services Techniques.
16/ CULTURE. CINEMA. Organisation des projections de plein air, acquisition d'un projecteur numérique et plan de financement. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.
17/ CULTURE. Réglementation relative à la mise à disposition des salles communautaires pour l'organisation de spectacles. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.
18/ SPORT. CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL DE CAPDENAC-GARE. Approbation de l'avant-projet et du financement. Rédigé par : Direction des Services Techniques.
19/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ ADMINISTRATION GENERALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés par le GRANDFIGEAC en 2015 (obligation légale). Rédigé par : Direction Générale.
B/ CŒUR DE VILLAGES. Sinistre FELZINS. Faïençage des résines. Information concernant la résolution du sinistre. Rédigé par : Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme.
C/ SIL SIGNALISATION D'INFORMATION LOCALE. Coordination du groupement de commande par le Grand Figeac. Rédigé par : Direction du Développement.
D/ CHEMINS DE RANDONNEE D'INTERET COMMUNAUTAIRE. Fabrication et pose des panneaux de signalisation. Rédigé par : Direction du Développement.
E/ SERVICES CULTURELS. Conventions de partenariat 2016. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.
F/ SPECTACLE VIVANT. Programmation communautaire 2016. Demandes de subventions et convention de partenariats pour l'organisation de spectacles. Rédigé par : Direction des Affaires Culturelles.
G/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…). Rédigé par : Direction Générale.
20/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Vendredi 12 février 2016 à 18 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2016. Débat d'orientations budgétaires.2/ BUDGET 2016. Attribution de compensation prévisionnelle 2016.
3/ BUDGET 2016. Journal communautaire. Tarifs de vente des espaces publicitaires.
4/ FINANCES. Ouverture de crédit 2016 au bénéfice du Syndicat PETR. Etablissement d'une convention financière.
5/ FINANCES. Affectation de biens amortissables aux budgets annexes non dotés de l'autonomie financière.
6/ FINANCES. Cession de biens au SMIRTOM dans le cadre de la dissolution du SIVOM de la Région de Capdenac.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. Constitution du Conseil de Développement du Grand - Figeac (obligation loi NOTRE).
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Projet de motion de défense du service public postal.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Accueil de 2 stagiaires de l'enseignement supérieur - Pôles Développement et Aménagement- Mise en place d'une gratification.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 01/01/2016.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Pôle Aménagement/ Service Habitat. Recrutement d'un chargé de mission habitat logement dans le cadre d'un nouveau programme PIG (territoire du GRAND - FIGEAC et HAUT-SEGALA). Création d'un poste de technicien principal de 2ème classe non titulaire à mi-temps.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service voirie / secteur routier de Figeac. Transformation d'un poste d'Adjoint technique principal de 1ère classe en un poste d'Adjoint technique de 2ème classe (suite à départ à la retraite d'un agent au 01-01-2016).
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Services Techniques. Accueil d'un service civique à la piscine de Capdenac Gare. Signature d'une convention de mise à disposition avec l'Association PEP 46.
14/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE 3. LISSAC ET MOURET. Conclusion d'une convention avec le SDAIL pour une mission d'assistance à la maîtrise foncière.
15/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. Acquisition foncière en vue de la sécurisation de la ZA de l'Aiguille. Vente de terrains aménagés Tranche 2.
16/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. Accompagnement ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires). Convention cadre de mobilisation de la formation-développement.
17/ AMENAGEMENT. CŒURS DE VILLAGES. Sollicitation des financeurs. Proposition de validation des plans de financements prévisionnels pour les opérations concernant MARCILHAC SUR CELE et BAGNAC SUR CELE. Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre.
18/ AMENAGEMENT NUMERIQUE. HAUT-DEBIT. Approbation des nouveaux statuts du syndicat départemental « Lot numérique ».
19/ HABITAT. Aides à la pierre. Validation des aides accordées aux propriétaires pour le PIG 2016 – 2018. Proposition d'un conventionnement entre le Grand – Figeac et le Haut Ségala pour la politique de l'habitat. Conclusion du marché d'animation PIG.
20/ TOURISME. Chemins de randonnée (nombre de circuits, compétences, supports de communication, etc.).
21/ VOIRIE. Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Centre Technique Routier Mutualisé. Proposition de la commission MAPA.
22/ VOIRIE. Secteur EST. Modification du taux de voirie transférée par la Commune de SAINT-FELIX.
23/ CULTURE. Médiathèque – Cyberbase d'ASSIER. Adoption des tarifs de la Cyberbase.
24/ CULTURE. ECOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Programme de modernisation, tranche 1 Figeac et Lacapelle-Marival.
25/ ENVIRONNEMENT. SPANC Adoption du règlement du SPANC du GRAND-FIGEAC. Proposition tarifaire.
26/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ FINANCES. Souscription d'un emprunt « voirie » de 450 000 € auprès de La Banque Postale. Modification du taux d'intérêts.
B/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Services Culturels -Médiathèque de FIGEAC. Point sur l'organisation du service.
C/ LOGEMENT SOCIAUX. Réhabilitation de la Maison GUIDON. Information concernant des avenants à l'opération.
D/ VOIRIE. Avenant à la convention de mise à disposition de services avec la Commune de FIGEAC.
E/ CULTURE. Festival de théâtre de Figeac. Demande de mise à disposition de la salle Charles-Boyer et des espaces d'activités de l'Astrolabe.
F/ SPORTS. Bilan définitif 2015 piscines.
G/ SPORT. SINISTRE STADE D'ANGLARS. Information concernant la désignation d'un avocat pour la réalisation d'opérations d'expertises judiciaires.
H/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…)
27/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Vendredi 4 décembre 2015 à 20 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2015. Affectation des résultats et budget supplémentaire 2015. Demandes de subventions exceptionnelles.2/ BUDGET 2015. Stock dynamique TP. Montants inscrits au budget 2015 et modalités de versement aux Communes concernées.
3/ BUDGET 2015. Proposition de ventilation des crédits au titre du Projet Educatif Local et des USEP pour l'exercice 2015.
4/ BUDGET 2015. Travaux de maintenance voirie et bâtiments réalisés en régie.
5/ BUDGET 2015. ATTRIBUTION DE COMPENSATION. Modification de l'attribution de la Ville de FIGEAC.
6/ BUDGET 2016. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et Syndicats partenaires.
7/ FINANCES. Inscription en recettes des échéances d'emprunts dues par les Communes de l'ex SIVOM de CAJARC.
8/ FINANCES. Réalisation d'un emprunt de 450 000 € (travaux voirie). Réaménagement de la dette globale du Grand Figeac.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Représentation du Grand-Figeac au sein d'organismes extérieurs : Désignation de délégués supplémentaires à la Maison de la Formation. Désignation des membres au Comité de programmation du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural.
10/ ADMINISTRATION GENERALE. Rapport relatif aux mutualisations de services.
11/ ADMINISTRATION GENERALE. Avis concernant le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Lot.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'Attaché Territorial Non Titulaire- Coordonnateur santé.
13/ ECONOMIE. ZA RIBAUDENQUE A LACAPELLE- MARIVAL. Projet d'installation. Vente d'un terrain à l'entreprise COSTE.
14/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE A FIGEAC. Déviation d'une voie à Pech d'Etempes. Avant-projet et chiffrage. Acquisition foncière en vue de l'aménagement. Demande de DETR 2016.
15/ AMENAGEMENT NUMERIQUE. Conditions du transfert de la compétence aménagement numérique au Grand-Figeac.
16/ URBANISME. Renouvellement des conventions Application Droit des Sols (ADS) avec les Communes. Proposition de délégation de signature des Maires au service urbanisme. Propositions de tarifs pour la régie du service urbanisme.
17/ HABITAT. Présentation des résultats de l'étude pré-opérationnelle réalisée par le PACT Habitat. Lancement d'une consultation pour l'animation du P.I.G. Etude complémentaire pour une OPAH multi sites. Collaboration avec le Haut-Ségala pour la conduite de ce programme.
18/ HABITAT. LOGEMENTS SOCIAUX. MAISON GUIDON. BAGNAC / CELE. Conclusion d'un emprunt par le Grand-Figeac. Fixation des loyers à venir.
19/ VOIRIE. Enveloppes transférées. Demande de modification de répartition et équilibrage des dépenses.
20/ VOIRIE. Commune de LARROQUE-TOIRAC. Opération d'enfouissement de réseau sec et d'éclairage public.
21/ VOIRIE. Bordereau des prix des travaux réalisés en régie par le Grand-Figeac. Projet d'actualisation pour 2016.
22/ CULTURE. Médiathèque communale d'ASSIER. Modalités de transfert au Grand – Figeac.
23/ CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. Proposition de renouvellement du contrat avec la CAF du Lot.
24/ JEUNESSE. ESPACE JEUNES DE FIGEAC. Conclusion d'une nouvelle convention de mise à disposition de services avec la Ville de FIGEAC.
25/ PETITE ENFANCE. CRECHE DE CARDAILLAC. Projet de construction d'un bâtiment neuf. Proposition de réalisation d'une étude de programmation.
26/ SPORT. Projet de Centre Aquatique du Grand-Figeac. Point concernant l'avancement du dossier. Adoption du plan de financement prévisionnel.
27/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Informations.
B/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVTES QUERCYPOLE 1. HOTEL D'ENTREPRISES. Climatisation des ateliers.
C/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
28/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Vendredi 16 octobre 2015 à 20 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ AMENAGEMENT. TRES HAUT DEBIT. Présentation du projet d'aménagement numérique des Départements de l'Aveyron et du Lot.2/ FINANCES. Renégociation de deux emprunts souscrits auprès de la Banque Populaire.
3/ BUDGET 2015. Versement des fonds de concours communaux au Grand - Figeac dans le cadre des opérations Coeurs de villages. Echéanciers de paiement pour les Communes. Décisions modificatives correspondantes en dépenses (DM 13 et 14).
4/ BUDGET 2015. Diverses décisions modificatives.
5/ BUDGET - Clôture des budgets annexes ZA la Rotonde à Capdenac-Gare et SPANC CCSL.
6/ ADMINISTRATION GENERALE. Représentation du Grand-Figeac au sein d'organismes extérieurs. Désignation de nouveaux représentants pour la Commune de SALVAGNAC-CAJARC au SMIRTOM. Renouvellement des membres de la Commission Locale de l'Eau du Célé.
7/ SANTE. Elaboration du Contrat local de santé du Grand-Figeac. Signature du contrat avec les divers partenaires.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Poste d'Attaché principal (Direction du développement). Précisions concernant les missions et le niveau de recrutement.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise à disposition des services du Grand-Figeac au Syndicat Figeac, Quercy, Vallée de la Dordogne (PETR).
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification du régime indemnitaire des Adjoints d'animation.
11/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. Aménagement giratoire. Acquisitions de terrains jouxtant l'aménagement à réaliser.
12/ ECONOMIE. Agence régionale de développement économique, de l'export et de l'innovation (MADEELI). Proposition d'adhésion du Grand-Figeac.
13/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. SIG. Conclusion de conventions de mise à disposition de données avec le Département du LOT et Réseau de transport d'électricité (RTE). Proposition d'adhésion au Syndicat mixte pour l'informatisation des collectivités aveyronnaises (SMICA 12).
14/ VOIRIE. Modification d'attribution de compensation pour les Communes d'ASSIER, BOUSSAC, et SONAC.
15/ VOIRIE. Modalités de calcul et d'utilisation de l'enveloppe de solidarité.
16/ ASSOCIATIONS CULTURELLES D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Derrière le Hublot. Projet de convention entre l'Etat, la Région, le Conseil départemental de l'Aveyron, le Grand-Figeac et la Commune de CAPDENAC-GARE.
17/ RESEAU LECTURE PUBLIQUE DU GRAND FIGEAC. Adoption d'un nouveau règlement intérieur, de nouveaux tarifs en prévision de l'ouverture de la médiathèque de FIGEAC.
18/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. CAMBES. ATELIER RELAIS WHYLOT. Information concernant la conclusion du bail et le montant définitif du loyer.
B/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- MEDIATHEQUE – CENTRE CULTUREL DE FIGEAC. Information concernant la conclusion du marché informatique dans le cadre de l'opération d'aménagement du bâtiment. Information concernant la conclusion du lot 14 « Aménagements intérieurs ».
C/ Services culturels. Conventions de partenariat.
D/ HAUT DEBIT. Location du central téléphonique de CAMBES.
19/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Vendredi 25 septembre 2015 à 16 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ FISCALITE. Cotisation Foncière des Entreprises. Fixation du montant des bases minimum applicables à compter de 2016. Base minimum CFE de MONTET et BOUXAL.2/ FISCALITE. Evolution des tarifs TASCOM 2016.
3/ FINANCES. FNGIR. Transfert au Grand-Figeac du reversement ou prélèvement communal à compter de 2016. Correction de l'attribution de compensation à due concurrence.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. PERIMETRE DU GRAND-FIGEAC. Demande d'adhésion de la Commune de BALAGUIER D'OLT.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Définition des compétences obligatoires et facultatives du Grand-Figeac suite à la fusion des Communautés au 1er janvier 2014.
6/ ADMINISTRATION GENERALE. SPL ARPE Midi-Pyrénées. Proposition d'augmentation de capital de la SPL suite à l'adhésion de nouvelles collectivités.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. INGENIERIE TECHNIQUE et AMENAGEMENT. Adhésion au Syndicat Départemental D'AMENAGEMENT ET D'INGENIERIE DU LOT.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Service commun. Demande de subvention ingénierie à la Région Midi-Pyrénées pour 2015.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conditions financières de départ d'un agent non titulaire de droit public.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service urbanisme. Création d'un poste d'Attaché territorial (transformation de poste existant).
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Services Culturels. Création d'un poste d'Adjoint du patrimoine de 1ère classe en remplacement du poste d'adjoint du patrimoine de 2ème classe créé le 24/04/2015.
12/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. LISSAC ET MOURET - TRANCHE 3. Lancement des études de faisabilité de l'opération. Création d'une nouvelle ZAD (Zone d'Aménagement Différé).
13/ ECONOMIE. AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier VPM Automation (ZA Aiguille Figeac) / Dossier Nutergia (ZA Causse-et-Diège).
14/ ECONOMIE. ZA CAUSSE ET DIEGE. Aménagement du terrain d'implantation du projet NUTERGIA. Sollicitation d'un fonds de concours par la Commune.
15/ VOIRIE. Fonds de concours des Communes de LINAC, CUZAC et VIAZAC pour la réalisation de travaux.
16/ VOIRIE – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Projet de Centre Technique Routier mutualisé avec le Département du Lot.
17/ MEDIATHEQUE – CENTRE CULTUREL DE FIGEAC Appel d'offres pour le mobilier. Attribution des marchés. Consultation pour les aménagements intérieurs et extérieurs. Attribution des marchés. Conclusion d'un avenant concernant le marché de maitrise dœuvre.
18/ ECOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Programme de modernisation. Approbation du plan de financement.
19/ CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL DE CAPDENAC-GARE. Opération de mise aux normes et amélioration. Désignation du maître d'oeuvre. Demandes de financement.
20/ BATIMENTS COMMUNAUTAIRES. Marché de fourniture d'électricité de puissance supérieure à 36 kVA. Attribution du marché.
21/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 01/09/2015.
B/ ZA QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D'ENTREPRISES. Location d'un espace tertiaire à l'APEAI ( ESAT « l'Abeille » Figeac)et à la société KMK.
C/ ZA QUERCYPOLE. CAMBES. PEPINIERE CALFATECH. 10ème anniversaire de la pépinière d'entreprises. Information concernant l'évènement organisé.
D/ HABITAT. Prolongation de délai par ordre de service à Pact Habitat pour l'étude pré opérationnelle.
E/ LOGEMENTS SOCIAUX. MAISON GUIDON. Prolongation de délai par ordre de service s'agissant des travaux d'aménagement du bâtiment Maison Guidon à BAGNAC SUR CELE.
F/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
22/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Vendredi 3 juillet 2015 à 20 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ Adoption des comptes administratifs 2014 et proposition d'affection des résultats. Approbation des comptes de gestion 2014 et des comptes de dissolution du SIVOM de CAJARC et du SIVOM de la région de CAPDENAC.2/ BUDGET 2015. Diverses décisions budgétaires modificatives.
3/ FINANCES. Affectation de prêts aux budgets annexes non dotés de l'autonomie financière. Création d'un budget annexe « Parc d'activités Z.A. Herbemols ».
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Contrat de projet Etat-Région. Modalités de contractualisation du Grand-Figeac avec les partenaires financiers.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétences communautaires. Transfert de la compétence en matière d'aménagement numérique. Désignation de représentants du Grand-Figeac au sein du Syndicat d'Aménagement Numérique du Lot et du Syndicat Intercommunal d'Electricité du Département de l'Aveyron.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Avancement de grades. Actualisation du tableau des effectifs. Recrutement d'un chargé de mission Habitat en CDD.
7/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE CAMBES. Vente d'un terrain à la SCI CLECLAMA (lot n°5). Aménagement de la plateforme.
8/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. CAMBES. ATELIER RELAIS WHYLOT. Point sur l'opération. Avenants au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage et aux marchés de travaux. Proposition d'un acte notarié pour la location-vente du bâtiment.
9/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. TRANCHE 2. Proposition d'un plan de financement concernant l'augmentation de la puissance électrique de la zone. Déviation d'une voie à Pech d'Etempes.
10/ ECONOMIE. CLAIRIERE D'ACTIVITES LA COUPILLE A LIVERNON. Projet d'installation. Vente d'un terrain.
11/ AMENAGEMENT. Central téléphonique de CAMBES. Adoption du loyer pour l'occupation d'un emplacement par les entreprises E-tera et Orange. Signature d'une convention de location.
12/ AMENAGEMENT. OPERATIONS COEURS DE VILLES ET DE VILLAGES. Approbation des périmètres d'aménagement pour les Communes de FONS et de SAINT SULPICE.
13/ AMENAGEMENT. OPERATIONS COEURS DE VILLES ET DE VILLAGES. Adoption du plan de financement concernant la Commune du BOURG.
14/ AMENAGEMENT. TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement des conventions avec les transporteurs.
15/ VOIRIE. Recalibrage de la voie intercommunale d'Herbemols. Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Mairie de Figeac.
16/ VOIRIE. Marché de fourniture d'émulsion de bitume et d'enrobé à froid. Proposition d'attribution du marché.
17/ CULTURE. ECOLES DE MUSIQUE. Projets de réhabilitation – transformation et mises aux normes. Proposition d'un plan de financement et d'un phasage de l'opération.
18/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Demande d'exonération de loyer de l'association Foyers Ruraux du Lot concernant les locaux situés sur la Commune de SAINT SIMON.
19/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2015/2016.
20/ SPORT. PISCINES. Extension-réhabilitation du centre aquatique couvert du Grand-Figeac. Création d'un jury pour l'examen des candidatures dans le cadre de la procédure négociée pour le recrutement de l'équipe de maîtrise d'œuvre.
21/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public.
22/ BATIMENTS COMMUNAUTAIRES. ACCESSIBILITE. Présentation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Grand-Figeac. Sollicitation d'une aide de la Région Midi-Pyrénées pour la mise en accessibilité des bâtiments communautaires.
23/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ MULTISERVICES DE FAYCELLES. Information concernant le changement d'occupant pour le local « épicerie ».
B/ BIBLIOTHEQUE CAPDENAC-GARE. Réfection de l'étanchéité. Attribution des marchés de travaux.
C/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. CINEMA. Cinétoile sous les Etoiles. Modification de la convention avec l'association Foyers Ruraux du Lot.
E/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
24/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Jeudi 21 mai 2015 à 20 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ FINANCES. Répartition du Fonds de péréquation des recettes intercommunales et communales (FPIC).2/ ADMINISTRATION GENERALE. Projet de création d'un Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Figeac-Quercy-Vallée de la Dordogne. Approbation des statuts. Désignation de représentants pour le Grand-Figeac.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Mutualisation des services. Création d'un service commun en matière d'aménagement et d'urbanisme. Projet de conventionnement avec les Communes intéressées. Modalités financières.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service Voirie. Autorisation pour recruter un adjoint technique de 2ème classe afin de faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Transfert des agents du service voirie de la Ville de FIGEAC. Création des postes.
6/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. PRENDEIGNES. Sinistre dégât des eaux. Proposition de règlement amiable.
7/ VOIRIE. Voie nouvelle Panafé FIGEAC. Modification d'organisation de la maîtrise d'ouvrage.
8/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Vendredi 24 avril 2015 à 20h30
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ FINANCES. Répartition du Fonds de péréquation des recettes intercommunales et communales (FPIC).2/ BUDGET. Diverses décisions budgétaires modificatives. Individualisation des subventions "Contrats d'objectifs" aux associations sportives.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Règlement intérieur. Expression des élus minoritaires.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. REPRESENTATION DU GRAND-FIGEAC AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS. Désignation d'un représentant pour la Commune du Bouyssou au Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Mutualisation des services. Création d'un service commun en matière d'aménagement, d'urbanisme et de développement territorial. Création des postes permettant le transfert des agents concernés vers le Grand - Figeac. Projet de conventionnement avec les Communes intéressées et avec le Syndicat de Pays. Modalités financières.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes dans le cadre du développement de services communautaires (espace jeunes de FIGEAC, urbanisme, voirie et médiathèque de FIGEAC). Changement de durée hebdomadaire de postes déjà existants.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification des règles de fonctionnement des ratios d'avancement de grade.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Personnels saisonniers. Autorisation du Président de procéder aux recrutements temporaires.
9/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. Tranche 3. Etudes préalables de définition d'un futur aménagement.
10/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Convention d'objectifs et de moyens avec le Grand-Figeac.
11/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Régularisation concernant les versements de fonds de concours communaux au Grand Figeac dans le cadre des opérations cœurs de villages.
12/ VOIRIE. OPERATION D'AMENAGEMENT DE L'AVENUE CLEMENCEAU A FIGEAC. Proposition d'un nouveau plan de financement. Opération d'aménagement du boulevard Paul Ramadier à CAPDENACGARE. Versement d'un fonds de concours communal.
13/ SERVICES CULTURELS. Conclusion de conventions pluriannuelles avec les associations culturelles reconnues d'intérêt communautaire.
14/ MEDIATHEQUE – CENTRE CULTUREL DE FIGEAC. Information des Communes des possibilités de don de l'ancien mobilier de la bibliothèque de FIGEAC.
15/ CRECHE DE CAPDENAC-GARE. Projet de réaménagement et d'extension. Approbation de l'avant projet et du plan de financement.
16/ PISCINE. Projet du centre aquatique de CAPDENAC-GARE.
17/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
Vendredi 03 avril 2015 à 20 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ Projet de budget primitif 2015 et fixation des taux d'imposition pour 2015.2/ PROJET DE BUDGET 2015. Récapitulatif des subventions aux associations et participations aux Syndicats. Conditions et modalités de versement. Conclusion de conventions financières.
3/ BUDGET 2015. Attribution de compensation prévisionnelle pour 2015.
4/ BUDGET. Création d'un budget annexe assujetti à la TVA pour la ZA Bouscailloux à LEYME.
5/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D'ENTREPRISES. Demande de location du dernier espace tertiaire par le bureau d'étude structures CEI.
6/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. ATELIER-RELAIS WHYLOT. Avenants aux marchés de travaux.
7/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension TRANCHE 2. Proposition d'un nouvel aménagement et d'un nouveau chiffrage de l'opération. Avenants au marché de travaux de mise en viabilité avec l'entreprise CAZAL. Lancement d'une consultation pour un marché de travaux complémentaire. Avenant au marché de maitrise d'œuvre.
8/ HAUT-DEBIT. Délégation de service public relative à l'exploitation du réseau radio de couverture en ADSL des zones d'ombre. Désignation du nouveau délégataire suite à consultation publique.
9/ VOIRIE. TRAVAUX. Création d'une voie nouvelle à Panafé (Commune de Figeac). Autorisation du Président pour signer la convention de délégation de maitrise d'ouvrage et les marchés de travaux. Travaux de réhabilitation d'un pont (Commune de Prendeignes).
10/ VOIRIE. Marché de fourniture de matériaux de voirie pour l'ensemble du territoire communautaire. Autorisation de signature du Président.
11/ MEDIATHEQUE – CENTRE CULTUREL DE FIGEAC. Acquisition d'une division de parcelle auprès de la Région Midi-Pyrénées. Fond de concours de la Ville de Figeac pour la réalisation des aménagements extérieurs.
12/ ECOLES INTERCOMMUNALES DE MUSIQUE (CAJARC, CAPDENAC-GARE, FIGEAC, LACAPELLE-MARIVAL, ASSIER). Projets de réhabilitation – transformation et mises aux normes. Réalisation de diagnostics architecturaux (CAJARC et CAPDENAC-GARE). Désignation du maître d'oeuvre (FIGEAC).
13/ SPECTACLE VIVANT. Programmation communautaire. Demandes de subventions.
14/ PISCINE DE CAJARC. SINISTRE. Avancée de la réfection des plages. Signature du marché de travaux.
15/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ ADMINISTRATION GENERALE. Marchés d'assurances. Information sur l'attribution des marchés d'assurances.
B/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D'ENTREPRISES. Location de deux ateliers à la Société 2AS.
C/ VOIRIE. Mise en place d'un arrêté permanent pour les travaux réalisés en régie par les agents du Grand-Figeac.
D/ SERVICES CULTURELS. Convention cadre de partenariat culture avec la Ville de Figeac.
E/ SERVICES CULTURELS. Convention de partenariat 2015. Cinétoiles sous les étoiles : projections cinéma de plein air, juin – aout 2015 ; Organisation d'un programme de concerts pour la Ville de Figeac ; Convention de partenariat avec le CNPTTM pour l'organisation du festival de théâtre de Figeac 2015.
F/ CULTURE. MEDIATHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Sinistre étanchéité. Information concernant la réfection de la toiture suite au protocole d'accord.
16/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Vendredi 13 février 2015 à 18 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ FISCALITE. Précision concernant le régime de base minimum (suppression abattement 50 % activités à temps partiel).2/ DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015. Premiers éléments.
3/ BUDGET 2015. Tarifs piscine communautaire de CAPDENAC-GARE. Modification de la grille tarifaire pour 2015.
4/ BUDGET 2015. Dotation de solidarité prévisionnelle (remboursement de l'ex. contingent aide sociale).
5/ BUDGET 2015. Ouverture de crédits permettant le remboursement du capital d'un prêt -relais.
6/ ADMINISTRATION GENERALE. REPRESENTATION DU GRAND-FIGEAC AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. Adhésion de la Commune de MONTET ET BOUXAL au 1er janvier 2015. Désignation de représentants de la Commune au sein des commissions communautaires et des organismes extérieurs.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Groupe d'action locale Leader Pays Figeac / Pays Dordogne lotoise. Adhésion à l'association. Désignation des représentants du Grand-Figeac.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétences communautaires. Transfert de la compétence en matière d'aménagement numérique. Adhésion au Syndicat d'Aménagement Numérique du Lot et au Syndicat d'Energies de l'Aveyron.
10/ ADMINISTRATION GENERALE. Création de la Commission d'accessibilité et désignation des membres.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d'une convention de formation professionnelle avec la Ville de FIGEAC et la Ville de CAPDENAC-GARE afin de former les agents des deux collectivités au SSIAP (service de sécurité incendie).
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise à disposition au Grand-Figeac d'un adjoint administratif du SIVU « Marché aux ovins » d'ASSIER (7h hebdomadaire).
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Attribution d'une indemnité d'administration et de technicité exceptionnelle (solde prime aquagym 2014).
14/ ECONOMIE. PEPINIERE D'ENTREPRISES CALFATECH. Entreprise Whylot. Renouvellement des exonérations en cours. Occupation d'un bureau supplémentaire. Sollicitation exonérations loyers.
15/ ECONOMIE. PEPINIERE D'ENTREPRISES CALFATECH. RESEAU DES PEPINIERES. Désignation des représentants.
16/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension tranche 2. Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du giratoire RD 822. Attribution des marchés de travaux relatifs à la mise en viabilité.
17/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L'AIGUILLE A FIGEAC. Aménagement de l'entrée de Ville. Conclusion d'un marché de maîtrise d'oeuvre.
18/ ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Hypothèses de participation à la mise en œuvre de l'assainissement.
19/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de Montbrun. Attribution des marchés de travaux.
20/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de SAINT PERDOUX. Approbation du projet d'aménagement réalisé par le maitre d'œuvre. Lancement de la consultation pour les marchés de travaux.
21/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village d'ISSENDOLUS. Intégration de l'éclairage public à l'enveloppe communautaire. Nouveau montant d'opération. Sollicitation de financements.
22/ HABITAT. Nouveaux dispositifs aides à la pierre Grand-Figeac 2015.
23/ VOIRIE. Marchés à bons de commande (secteur OUEST), marché de fournitures de matériaux (émulsion, secteur CENTRE et NORD), marchés de travaux secteur NORD. Lancement des consultations.
24/ CULTURE. ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Projet de mise aux normes et de réaménagement. Délégation de maitrise d'ouvrage de la Ville de Figeac au Grand-Figeac.
25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Travaux de mises aux normes. Attribution des marchés de travaux.
26/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ BUDGET / FINANCES. Commande d'une prospective financière auprès du Cabinet RCF et d'une étude de transfert de l'éclairage public.
B/ ADMINISTRATION GENERALE. Commissions communautaires. Modification des représentants de la Commune de SALVAGNAC CAJARC au sein des ces commissions suite à la nouvelle composition du Conseil Municipal.
C/ ADMINISTRATION GENERALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés par le GRAND-FIGEAC en 2014 (obligation légale).
D/ ECONOMIE.QUERCYPOLE. CAMBES. Précisions concernant l'acquéreur du terrain (Société DPG Toulouse-Midi-Pyrénées) en vue de l'installation de la société Bodycote.
E/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D'ENTREPRISES. Location d'un bureau à la Société DIGILOT.
F/ TOURISME. Taxe de séjour. Création d'une régie pour la perception de la taxe de séjour. Evolution législative sur le tarif des campings non classés.
G/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village d'ASSIER. Versement d'un fonds de concours à la Commune d'ASSIER (restes à réaliser).
H/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de CAMBES. Information sur la résolution du sinistre.
I/ OPERATIONS D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH). Marché d'animation OPAH 2015. Information sur l'attributaire du marché et demande de financements. Marché d'étude de définition des futurs programmes : attribution et plan de financement.
J/ VOIRIE. Chantiers voirie. Réalisation de plans de prévention.
K/ ENFANCE-JEUNESSE. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse du Grand-Figeac (partie territoire aveyronnais) avec la CAF de l'Aveyron. Signature du contrat.
L/ SPANC. Précisions sur les modalités de réalisation des contrôles pour les Communes de SAINT SIMON, QUISSAC et FLAUJAC (territoire OUEST).
M/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Renouvellement de la convention réseau de chaleur sur le territoire de la Commune de CAPDENAC-GARE
27/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Vendredi 5 décembre 2014 à 18 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ FINANCES. Renouvellement de la ligne de trésorerie contractée par l'ancienne Communauté Causse-Ségala-Limargue. Proposition d'emprunt pour 2015.2/ FINANCES. Indemnité de Conseil au Trésorier.
3/ FINANCES. COMPTABILITE. Fixation des durées d'amortissement (biens et subventions d'équipement). Transferts de comptes d'immobilisation (comptes 20 à 21) en vue d'une éligibilité au FCTVA.
4/ BUDGET 2014 Modification de l'affectation du fonds de concours versé à la Ville de Figeac dans le cadre du reversement au Communes du stock de dynamique de "taxe professionnelle".
5/ BUDGET 2014. Affectation des résultats 2013 et budget supplémentaire 2014.
6/ BUDGET 2014. Proposition de ventilation des crédits au titre du Contrat Educatif local, du projet Educatif local et des USEP.
7/ BUDGET 2015. Ouverture de crédits au bénéfice d'associations et syndicats partenaires.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Parc Naturel des causses du Quercy. Désignation de représentants du Grand – Figeac dans les Commissions.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Groupe d'action locale Leader Pays Figeac / Pays Dordogne lotoise. Adhésion à l'association. Désignation des représentants du Grand – Figeac.
10/ ADMINISTRATION GENERALE. Création de la Commission d'accessibilité et désignation des membres.
11/ ADMINISTRATION GENERALE. Syndicat Mixte Maison de la Formation. Demande de retrait de la Communauté Cère et Dordogne.
12/ ADMINISTRATION GENERALE. Adoption du règlement intérieur du Grand – Figeac.
13/ ADMINISTRATION GENERALE. AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT Midi-Pyrénées. Participation du Grand – Figeac. Approbation des statuts et du règlement intérieur. Désignation du représentant à l'Assemblée spéciale. Inscription budgétaire de la prise de participation au capital de la SPL.
14/ ADMINISTRATION GENERALE. Renouvellement des contrats d'assurances du Grand – Figeac. Autorisation du Président à signer les marchés.
15/ ADMINISTRATION GENERALE – MUTUALISATION DES SERVICES. Projet de création d'un « Service commun » (Article L-5211-4-2 du Code général des Collectivités Territoriales) de développement local entre le Grand – Figeac et le Syndicat Mixte du Pays de Figeac.
16/ DOTATIONS D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX. Opérations à présenter auprès de l'Etat en vue de l'obtention d'un financement au titre de la DETR 2015.
17/ SANTE. Elaboration d'un Contrat local de santé avec l'Agence Régionale de Santé sur le territoire du Grand – Figeac. Détermination de la composition du comité de pilotage pour le Grand – Figeac.
18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste de technicien territorial pour le service voirie. Création d'un poste d'animateur pour l'espace jeunes de Figeac. Convention avec l'Office des sports pour mise à disposition d'un agent (espace jeunes). Créations / suppressions de postes dans le cadre d'un redéploiement des services (neutralité sur le nombre de postes et sur le plan budgétaire).
19/ ECONOMIE. AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. AEROFONCTIONS (Quercypôle – CAMBES). Précision concernant l'acquéreur du terrain et le bénéficiaire de l'aide (crédit-bailleur).
20/ ECONOMIE.QUERCYPOLE. CAMBES. Construction de l'atelier relais de l'entreprise Whylot. Avenants aux marchés de travaux.
21/ ECONOMIE.QUERCYPOLE. CAMBES. Vente d'un lot à la Société DPG Toulouse-Midi-Pyrénées. (projet BODYCOTE).
22/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension tranche 1. Vente des terrains viabilisés à l'entreprise Figeac-Aéro. Signature d'une convention avec Figeac-Aéro pour l'utilisation des parkings publics et fixation des tarifs.
23/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension tranche 2. Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du giratoire RD 822. Modification du programme de mise en viabilité.
24/ TOURISME. SIGNALETIQUE D'INFORMATION LOCALE. Mise en œuvre de l'étude réalisée par le Syndicat de Pays. Proposition de création d'un groupement de commande entre le Grand – Figeac (coordonateur) et les Communes concernées (maîtres d'ouvrage).
25/ TIC – Lancement d'une consultation en vue de l'exploitation du réseau ADSL « zones blanches » en délégation de service public (DSP).
26/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de Montbrun. Création du groupement de commande et constitution de la commission MAPA du groupement.
27/ OPERATIONS D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH / PIG). Proposition de nouvelles modalités d'intervention financière sur le territoire du Grand – Figeac à partir de janvier 2015. Conclusion d'une convention de mise à disposition des services communautaires à la Communauté du Haut-Ségala pour l'animation 2015 du Programme d'Intérêt Général.
28/ HABITAT. Conclusion d'une convention de gestion des logements sociaux communautaires avec Lot Habitat.
29/ VOIRIE COMMUNAUTAIRE. Boulevard P. Ramadier – CAPDENAC-GARE. Avenant au marché de travaux (sans incidence financière).
30/ PATRIMOINE. Projet de labellisation du Grand – Figeac en pays d'Art et d'Histoire.
31/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Création et modalités de mise en place d'un partenariat services culturels / CIAS.
32/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Salle de THEMINETTES. Modification des tarifs de location.
33/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. CINEMAS. Proposition de création d'un tarif ciné / repas. Modalités de mise place.
34/ CULTURE. ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Projet de mise aux normes et de réaménagement. Création d'un groupement de commande avec la Ville de Figeac, en vue de la désignation du maître d'œuvre. Conclusion d'une convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».
35/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Conclusion d'un contrat lecture avec la DRAC.
36/ SERVICES CULTURELS – SPECTACLE VIVANT – DESIGNATION DU TITULAIRE ET RENOUVELEMENT DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE.
37/ SPORT. PISCINES COMMUNAUTAIRES. Modalités de conclusion d'une mission avec le bureau d'étude CD2I pour les piscines de Lacapelle-Marival, Causse et Diège, et Capdenac-Gare.
38/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS prises par le Président par délégation du Conseil communautaire.
39/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
Vendredi 26 septembre 2014 à 19 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ BUDGET 2014. Diverses décisions modificatives. Demandes de subventions.2/ BUDGET 2014. Stock de dynamique de "taxe professionnelle". Montants inscrits au budget 2014 et modalités de versement aux Communes concernées (BAGNAC/CELE, CAJARC, CAPDENAC-GARE, CAPDENAC-LE-HAUT, CUZAC, FIGEAC et FRONTENAC).
3/ BUDGET 2014. Modification de l'attribution de compensation pour 2014 (ajustements transferts voirie secteur Figeac – Communauté, correction compensation CVAE, transfert du FNGIR à la Communauté sur l'ensemble du territoire, ajustements liés à la reprise de compétences optionnelles par les Communes).
4/ FISCALITE. Commande d'un diagnostic d'optimisation des bases de fiscalité des ménages et des entreprises.
5/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Fixation des bases minimum applicables à compter de 2015.
6/ FISCALITE – Harmonisation de la politique d'exonérations fiscales sur le Grand – Figeac.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. PERIMETRE DU GRAND – FIGEAC. Demande de rapprochement de la Commune de MONTET-ET-BOUXAL.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. COMPETENCES DU GRAND – FIGEAC. Transfert à la Communauté de la compétence « voirie et éclairage d'intérêt communautaire » des 16 Communes issues de la Communauté Vallée et Causse.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. REPRESENTATION DU GRAND – FIGEAC au sein des organismes extérieurs.
10/ ADMINISTRATION GENERALE. CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES du personnel et des impôts directs. Création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées. Désignation des membres.
11/ SMIRTOM de la Région de Figeac. Avis concernant une proposition de modification statutaire découlant de la création du Grand – Figeac.
12/ Position du Grand – Figeac vis-à-vis de la création d'une Société Publique Locale par l'Agence Régionale du développement durable.
13/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Communication de l'inventaire du patrimoine immobilier et du programme de mise en accessibilité.
Rétrocession de biens aux Communes membres suite à la restitution de compétences optionnelles.14/ SANTE. Projet de conclusion d'un Contrat local de santé avec l'Agence Régionale de Santé sur le territoire du Grand – Figeac.
15/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d'une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique pour la médecine professionnelle.
Adoption du règlement intérieur relatif à l'utilisation des véhicules de service et aux dépenses prises en charge au titre des frais de missions et de déplacements des agents et autres intervenants intercommunaux.16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Organisation du service communautaire « voirie et éclairage public ». Création de poste.
17/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – Construction de l'Atelier-relais Whylot. Conclusion des marchés de travaux pour les lots « ascenseur et plâtrerie ». Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre.
18/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement phase 2 tranche 2 (mise en viabilité parcelle Whylot). Choix de l'opérateur chargé de la réalisation d'une fouille archéologique préventive prescrite par la DRAC.
19/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – HOTEL D'ENTREPRISES. Location d'un bureau à la Société O2 (Information sur les décisions prises par le Président par délégation du Conseil).
20/ EXTENSION ZA AIGUILLE – FIGEAC. Tranche 2. Proposition d'un nouvel aménagement et d'un nouveau chiffrage de l'opération. Aménagement giratoire : Avant-projet et chiffrage. Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre.
21/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET URBANISME. OPERATIONS CŒUR DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Rappel des modalités d'intervention du Grand – Figeac. Mise à jour du schéma communautaire d'aménagement. Transfert à la Communauté des opérations concernant Le Bourg et Issendolus.
22/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE SAINT-PERDOUX. Signature du marché de maîtrise d'œuvre.
23/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT. PROGRAMME D'INTERET GENERAL. Point sur les dispositifs en cours sur le territoire. Lancement d'une étude de diagnostic en matière d'habitat et de définition d'un futur programme sur le Grand – Figeac.
24/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Communication du rapport sur le prix et la qualité du service.
25/ VOIRIE COMMUNAUTAIRE. Information concernant les programmes communautaires réalisés et à venir.
26/ VOIRIE COMMUNAUTAIRE. Retrait du SIVOM voirie de Limogne.
27/ ENFANCE/JEUNESSE. CRECHE DE CARDAILLAC. Situation du bâtiment abritant la structure. Commande d'un diagnostic architectural.
28/ ENFANCE/JEUNESSE. Modifications des règlements intérieurs de la crèche intercommunale et de l'espace jeunes intercommunal de Figeac.
29/ ENFANCE/JEUNESSE. CRECHE DE CAPDENAC-GARE. Résultats du diagnostic architectural pour le réaménagement et l'extension de la structure.
30/ CULTURE. Médiathèque – Centre culturel de Figeac : Demande de cession d'une division de parcelle occupée par le Lycée Champollion.
31/ Questions diverses.
Conseil de Communauté
Vendredi 27 juin 2014 à 18 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour
1/ FINANCES - Adoption des comptes administratifs 2013 et proposition d'affectation des résultats.2/ Communication du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Figeac – Communauté (exercices 2006 et suivants).
3/ BUDGET 2014. Demandes de subventions complémentaires ou exceptionnelles. Diverses décisions budgétaires modificatives.
4/ FISCALITE. Taxe sur les surfaces commerciales. Proposition d'augmentation des tarifs de cette taxe pour 2015.
5/ ADMINISTRATION GENERALE - Compétences du Grand – Figeac. Détermination des compétences optionnelles conservées par la Communauté et étendues à l'ensemble du territoire (par rapport aux compétences optionnelles que détenaient les Communautés ayant fusionné).
6/ ADMINISTRATION GENERALE - Compétences du Grand – Figeac. Dissolution des CIAS de Figeac – Communauté et Vallée et Causse. Création du CIAS du Grand – Figeac, détermination des compétences exercées et désignation des membres du Conseil d'administration.
7/ ADMINISTRATION GENERALE - Commission « Voirie » du Grand – Figeac. Désignation des membres de la Commission. Modification de la représentation dans certaines Commissions communautaires.
8/ ADMINISTRATION GENERALE - Représentants du grand – Figeac dans les organismes extérieurs. Modifications de représentations suite à la démission d'un Conseiller communautaire ou à la demande des Communes.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Choix du prestataire pour la réalisation de l'étude de mutualisation des services.
10/ ADMINISTRATION GENERALE. Adoption du règlement concernant le remboursement aux élus des frais de déplacement et de mission en dehors du territoire communautaire.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Document unique de prévention des risques professionnels. Approbation du plan d'actions 2014. Sollicitation d'une subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la prise en compte des personnels transférés suite à la création du Grand – Figeac.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes au 1er septembre 2014 dans le cadre des avancements de grades.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un Comité technique et d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2014.
14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE SERVICES CULTURELS. Création d'un poste de chargé de programmation des équipements culturels.
15/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Hôtel d'entreprises. Avenants aux marchés de travaux..
16/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Construction de l'Atelier-relais Whylot. Conclusion des marchés de travaux. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.
17/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement phase 2 tranche 2 (mise en viabilité parcelle Whylot). Confirmation du choix de l'attributaire. Conclusion d'un marché de travaux complémentaire avec l'entreprise STAP.
18/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Pépinière d'entreprises Calfatech – Demande de location d'un bureau supplémentaire par l'entreprise Whylot.
19/ ECONOMIE - AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. Dossier Figeac – Aéro (ZA de l'Aiguille – Figeac).
20/ TOURISME - TAXE DE SEJOUR. Adoption des tarifs applicables sur l'ensemble du territoire en 2015.
21/ AMENAGEMENTS COEURS DE VILLAGES - Opération Coeur de Village de CADRIEU. Point sur les financements. Attribution des marchés de travaux..
22/ SERVICES - Station service automate de BRENGUES. Centre technique intercommunal de LACAPELLE-MARIVAL. Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de carburant.
23/ TRANSPORT à la demande. Reconduction des conventions avec les transporteurs et les Conseils Généraux du Lot et de l'Aveyron.
24/ HABITAT - Programmes d'amélioration de l'habitat. Prolongation du délai des dispositifs. Révision des objectifs 2014. Lancement d'une étude permettant d'étendre le dispositif à l'ensemble du territoire du Grand-Figeac.
25/ HABITAT - Logement social. Réhabilitation de la Maison « Guidon » à BAGNAC / CELE. Conclusion du marché de travaux (lot électricité).
26/ VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE. Information sur l'attribution des marchés à bon de commande (secteurs Est, Centre et Sud). Conclusion d'un marché concernant des travaux de consolidation et de réfection de ponts (secteur Nord). Convention avec la Fédération Départemental d'Energie du Lot (FDEL).
27/ JEUNESSE - ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL – FIGEAC. Instauration d'une tarification pour les utilisateurs (conformément aux obligations de la CNAF).
28/ CULTURE - SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2014/2015.
29/ CULTURE - SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Equipements de LEYME et THEMINETTES. Adoption des conditions de mise à disposition.
30/ CULTURE - MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE – FIGEAC. Modification de l'enveloppe financière et adoption du plan de financement concernant le mobilier.
31/ CULTURE - SERVICES CULTURELS. Signature d'une convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy (programmation culturelle « itinéraire bis »).
32/ SPORT - BUDGET 2014 Individualisation des subventions aux associations sportives.
33/ SPORT - Equipements sportifs. Construction du complexe d'ANGLARS. Avenants aux marchés de travaux.
34/ SPORT - PISCINES COMMUNAUTAIRES. Détermination des périodes et horaires d'ouverture pour la saison 2014.
35/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
---------------------Vendredi 16 mai 2014 à 18 h
Salle CCI à CAMBES
1/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNATAIRES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES.2/ AVIS SUR LES PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS STATUTAIRES DE SYNDICATS MIXTES DONT LE GRAND – FIGEAC EST MEMBRE : SIVU de Combes de Vals, Syndicat du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy, Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé, Syndicat Mixte Premiers Pas en Ségala.
3/ PROPOSITION DE RETRAIT DU GRAND – FIGEAC DU SIVOM « Voirie » de LIMOGNE (participation devenue sans objet suite à l’organisation de la compétence voirie sur le Grand – Figeac).
4/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GRAND – FIGEAC DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS (Syndicats, associations et autres établissements publics ou privés).
5/ DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DU GRAND – FIGEAC.
6/ FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS.
7/ BUDGET 2014. Décision modificative N°1 (remboursement de cautions à des locataires).
8/ BUDGET 2014. Participation aux budgets des Services Départementaux d’Incendie et de Secours (taxe de capitation). Modification des attributions de compensation des Communes permettant la prise en charge de ces participations par les Communes à compter de 2014.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Présentation de l’organigramme des services. Autorisation de recrutement d’agents saisonniers.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif à temps non complet (16 heures hebdomadaires) affecté au service voirie. Conclusion d’une convention de mise à disposition de personnel avec le SMIRTOM.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fixation des ratios pour les avancements de grades.
12/ BATIMENTS COMMUNAUTAIRES. Lancement d’une consultation pour le renouvellement du marché de maintenance, d’exploitation et d’approvisionnement des installations de chauffage.
13/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Signature d’un acte de cession au Grand – Figeac des biens des Communautés de Communes ayant fusionné.
14/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – HOTEL D’ENTREPRISES. Avenants aux marchés de travaux. Location d’un atelier et d’un bureau à la Société VPM Automation.
15/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Construction Atelier-relais Whylot. Point sur la passation des marchés de travaux.
16/ ECONOMIE - AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Dossiers Whylot (atelier-relais), Aérofonctions et AT2D (Quercypôle – Cambes).
17/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE - OPERATIONS COMMUNALES D’ESPAGNAC SAINTE EULALIE (éclairage public), D’ASSIER (création d’un lotissement) et D’ESPEDAILLAC (aménagement centre bourg). Versements de fonds de concours communautaires.
18/ HABITAT - PROGRAMME DE CREATION DE LOGEMENTS SOCIAUX. MAISON GUIDON – BAGNAC / CELE. Point sur la procédure de passation des marchés de travaux et sur le plan de financement. Souscription d’une assurance dommage-ouvrage.
19/ ENVIRONNEMENT - CHENIL INTERCOMMUNAL DE FIGEAC. Programme de mise aux normes et d’amélioration des équipements. Validation de l’enveloppe financière de l’opération et du plan de financement.
20/ VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Point sur l’étude de transfert de la compétence voirie sur le secteur de Vallée et Causse. Point sur la programmation en matière d’investissements et d’entretien et autorisation au Président pour la signature des marchés. Conclusion de conventions de mise à disposition de services entre les Communes membres et la Communauté ou entre la Communauté et les Communes membres. Commande de véhicules de services.
21/ SPORT - PISCINE DE LACAPELLE-MARIVAL. Modalités d’utilisation de l’équipement par les campeurs. Fixation d’une redevance forfaitaire.
22/ SPORT - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES. Proposition de répartition de l’enveloppe globale entre les clubs.
23/ Questions diverses.
Conseil Communautaire
---------------------Vendredi 18 avril 2014 à 18 h 30
Salle Balène à FIGEAC
1/ INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DU (DE LA) PRESIDENT(E) DU GRAND – FIGEAC.2/ FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET ELECTION DES VICE-PRESIDENTS DU GRAND – FIGEAC.
3/ DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DU GRAND – FIGEAC.
4/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET MODE DE DESIGNATION DES MEMBRES.
5/ CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
6/ CREATION D’UNE COMMISSION DES MARCHES A « PROCEDURE ADAPTEE » (MAPA) ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
7/ QUESTIONS DIVERSES.
Conseil Communautaire
---------------------Vendredi 7 mars 2014 à 16 heures
Salle Balène à FIGEAC
1/ Budgets primitifs (budget principal et budgets annexes) et taux de fiscalité locale pour 2014.2/ BUDGET 2014. Récapitulatif des subventions et participations inscrites au budget. Modalités de versement.
3/ BUDGET 2014. Attribution de compensation prévisionnelle.
4/ BUDGET 2014. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et communales (FPIC). Répartition sur le territoire à partir de 2014.
5/ BUDGET 2014. Dotation de solidarité (remboursement de l’ex-contingent d’aide sociale).
6/ BUDGET / COMPTABILITE. Création des régies de recettes et d’avances du Grand – Figeac. Adoption des tarifs.
7/ FISCALITE. Cotisation Foncière des Entreprises. Application en 2014, conformément à la loi, des bases minimum applicables en 2013 sur chaque territoire communal ou intercommunal. Application des nouveaux barèmes légaux pour les deux premières tranches de chiffres d’affaires (CA inférieur ou égal à 32 600 €).
8/ Lancement d’une consultation en vue de confier une étude d’organisation / mutualisation des services et d’optimisation de la dotation d’intercommunalité.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif de 1ère classe (poste d’agent comptable « voirie ») et suppression du poste d’Adjoint administratif de 2ème classe.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ème classe à temps complet affecté au service voirie (ce qui représente ½ poste supplémentaire par rapport à l’effectif du SIVOM de CAJARC, compte-tenu du territoire à couvrir).
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Attribution d’une indemnité exceptionnelle (Aquagym).
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d’un avenant au contrat d’assurance santé avec le Groupe Malakoff concernant les agents de l’ex-Communauté Causse-Ségala-Limargue.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification de la durée hebdomadaire du poste d'adjoint du patrimoine pour la bibliothèque de CAJARC.
14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – HÔTEL D’ENTREPRISES. Fixation du montant des loyers et des conditions d’accueil. Création d’un Comité de sélection des candidatures. Avenants aux marchés de travaux.
15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – Tranche 2. Vente d’un lot à une Société Civile Immobilière (installation de Bodycote).
16/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement phase 2 tranche 2. Conclusion des marchés de travaux.
17/ ECONOMIE. EXTENSION ZA Aiguille – FIGEAC. Tranche 2. Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre. Travaux d’amélioration de la voirie (parking ouest). Lancement d’une étude de développement urbain. Constitution d’une servitude de passage au profit de GRDF.
18/ ECONOMIE. ZA DE LARIVE – BAGNAC / CELE. Vente d’un lot à l’entreprise Lacombe.
19/ ECONOMIE. ZA DE LA ROTONDE – CAPDENAC-GARE. Plan de financement définitif.20/ ECONOMIE. STATION SERVICE AUTOMATE DE BRENGUES. Conclusion du marché de fourniture de carburant. Fixation du prix du service.
21/ AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS. DURBANS. Avenants aux marchés de travaux.
22/ AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS. ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE. Versement d’un fonds de concours communautaire.
23/ VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Elaboration de la programmation 2014. Conventions de mise à disposition de services. Tarification des prestations rendues aux Communes. Délégations de signature aux agents pour les commandes usuelles. Avenants au marché de maîtrise d’œuvre conclu avec le bureau GETUDE et au marché de travaux conclu avec l’entreprise GREGORY (secteur aveyronnais). Conclusion d’un marché de fournitures (secteur Causse-Ségala-Limargue) et d’un marché de travaux (secteur aveyronnais).
24/ HABITAT / LOGEMENT SOCIAL. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (secteur Figeac – Communauté) et Programme d’Intérêt Général (secteur Causse-Ségala-Limargue). Point sur les dispositifs en cours et sur la démarche engagée auprès de l’ANAH et du Conseil Général du Lot.
25/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation Maison Guidon à BAGNAC / CELE. Lancement de la consultation en vue de la conclusion des marchés de travaux.
26/ CULTURE. REAMENAGEMENT DE LA MAISON DU PARC DE CAPELE DE CAPDENAC-GARE EN « GITE CULTUREL ». Commande d’un diagnostic architectural.
27/ SERVICES CULTURELS. Conclusion d’une convention-cadre de partenariat avec la Ville de FIGEAC. Organisation d’un programme de concerts pour la Ville de FIGEAC.
28/ SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Programmation communautaire. Demandes de subventions et conventions de partenariat.
29/ COMPLEXE SPORTIF D’ANGLARS. Avenants aux marchés de travaux.
30/ Conclusion d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du marché d’entretien des installations.
31/ SPANC / Syndicat AEP FOISSAC (CAUSSE ET DIEGE / SALVAGNAC-CAJARC).
32/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 10 janvier 2014
à 21 heures - Salle Balène à FIGEAC
1/ INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND – FIGEAC (période transitoire du 1er janvier 2014 jusqu’à installation du nouveau Conseil communautaire suite au renouvellement général de mars 2014).2/ FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET ELECTION DES VICE-PRESIDENTS (période transitoire).
3/ FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS du Président et des Vice-présidents.
4/ DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE et élection des autres membres du Bureau (période transitoire).
5/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES et désignation de leurs membres (période transitoire).
6/ CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES et désignation de ses membres.
7/ CREATION DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE et désignation de ses membres.
8/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GRAND – FIGEAC dans les organismes extérieurs.
9/ COMPETENCES DU GRAND – FIGEAC. Précisions sur l’exercice des compétences à compter de janvier 2014 (Pour information).
10/ COMPETENCE « VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE ». Conditions d’exercice de la compétence sur l’ex-territoire de Figeac – Communauté. Commande d’une étude relative au transfert de la compétence sur l’ex-territoire de Vallée et Causse.
11/ ADMINISTRATION GENERALE. ASSURANCES. Commande d’une mission d’assistance pour le transfert et le renouvellement des marchés d’assurance du Grand – Figeac.
12/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Durée d’harmonisation du taux de CFE sur le territoire du Grand – Figeac, politique des bases minimum et durée d’harmonisation des bases minimum.
13/ FISCALITE. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Réflexion concernant le devenir de la TEOM sur le territoire du Grand – Figeac. Suppression d’exonération.
14/ FINANCES. POURSUITE DES REGIES COMMUNAUTAIRES PREEXISTANTES.
15/ BUDGET 2014. OUVERTURES DE CREDITS permettant de verser des avances de subventions à des associations (+ budget voirie).
16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2014.
17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services du Grand – Figeac.
18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Détermination du régime indemnitaire du cadre d’emploi des Ingénieurs territoriaux.
19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au CNAS pour l’ensemble du personnel du Grand – Figeac. Devenir du contrat « prévoyance » souscrit par la Communauté de Communes Causse-Ségala-Limargue.20/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. Aménagement d’une parcelle (terrassements) et vente à l’entreprise Aérofonctions.
21/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. HOTEL D’ENTREPRISES. Fixation du montant des loyers.
22/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Désignation du maître d’oeuvre pour la réalisation de la deuxième tranche de l’opération.
23/ QUERCYPOLE CAMBES. TRANCHE 2. Vente d’une parcelle à une entreprise.
24/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DE LA MAISON « GUIDON » A BAGNAC / CELE. Création de 4 logements sociaux. Approbation de l’enveloppe financière de l’opération et du plan de financement.
25/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Conventions de partenariats.
26/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. CINEMAS. Modification des tarifs.
27/ CULTURE. CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DE CAJARC. Point d’information sur l’acquisition du bâtiment, les financements et le phasage des travaux de mise aux normes à réaliser.
28/ CULTURE. ASSOCIATION « DERRIERE LE HUBLOT » DE CAPDENAC-GARE. Projet de « gîte culturel ». Adoption du programme et lancement d’une consultation pour engager un diagnostic architectural.
29/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 20 décembre 2013
à 18 heures - Maison de l'Intercommunalité
1/ BUDGET 2013. Diverses décisions modificatives.2/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe avec mise à disposition pour une partie du temps de travail auprès de la Commune de Cambes.
3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Information sur la fin de détachement sur emploi fonctionnel dans le cadre de la fusion des Communautés.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Information de la nomination du Directeur des Affaires Culturelles sur le grade d'Attaché Territorial titulaire, suite aux sélections professionnelles dans le cadre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi de titulaire.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. SERVICES CULTURELS. Accueil d’un service civique.
6/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de LARNAGOL, SAULIAC / CELE et CALVIGNAC. Modalités de dévolution de l’actif et du passif de la Communauté de Communes Lot – Célé dans le cadre de sa dissolution au 31/12/2013.
7/ COMPETENCES COMMUNAUTAIRES. VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Point sur le transfert de compétence et précisions sur l’étendue de la compétence transférée.
8/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 1 tranche 2. Vente de la parcelle aménagée à une entreprise.
9/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Construction d’un atelier relais industriel. Approbation de l’avant-projet. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre et de maîtrise d’ouvrage déléguée. Autorisation de lancer la consultation des marchés de travaux.
10/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossiers RAYNAL ET ROQUELAURE – La Rotonde– CAPDENAC-GARE.
11/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Conclusion des Marchés de travaux. Point sur les financements. Point sur le relogement des activités. .
12/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Convention d’occupation temporaire avec la Région Midi-Pyrénées d’une division de parcelle Lycée Champollion.
13/ CULTURE. PROJET DE REHABILITATION DE L’ECOLE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Conclusions du diagnostic.
14/ CULTURE. Associations d’intérêt communautaire. Conventions de partenariat.
15/ CULTURE. Cinémas. Renouvellement du contrat de Programmation.
16/ MULTISERVICES DE FAYCELLES. Cession du fonds de commerce. Point sur les travaux à réaliser.
17/ OPERATIONS COEURS DE VILLAGES. Approbation des documents diagnostics des Communes de Capdenac-Gare (Saint Julien d’Empare), Capdenac Le Haut, Lunan.
18/ OPERATION COEUR DE VILLAGE de SAINT PERDOUX. DETR 2014. Approbation de l’élément Diagnostic. Sollicitation des financeurs. Signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.
19/ OPERATION COEUR DE VILLAGE de MONTBRUN – DETR 2014. Adoption du périmètre communautaire de l’opération. Approbation de l’avant-projet et sollicitation des financeurs. Signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.20/ OPERATION COEUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Approbation de l’élément « Projet » et autorisation du Président à signer les marchés de travaux.
21/ COEUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Mise en oeuvre de l’éclairage public. Attribution des marchés de travaux.
22/ ENFANCE-JEUNESSE. MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC. Proposition d’augmentation des horaires d’ouverture au 1er janvier 2014.
23/ ENFANCE-JEUNESSE. MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC. Opération d’extension. Avenants aux marchés de travaux.
24/ ENFANCE-JEUNESSE. CRECHE DE CAPDENAC-GARE. Approbation du programme -Lancement d’un diagnostic architectural en vue du projet d’extension des locaux afin de porter à 5 jours l’accueil en halte-garderie.
25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. PROGRAMME DE MISE AUX NORMES. Sollicitation DETR 2014.
26/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 25 octobre 2013
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité
1/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation de représentants de la Commune d’ASPRIERES au sein des commissions communautaires et des différents organismes partenaires.2/ BUDGET 2013. Diverses décisions modificatives.
3/ BUDGET 2013. Dotation de solidarité à la Commune de BEDUER.
4/ BUDGET 2013. Stock de dynamique de "taxe professionnelle". Montants inscrits au budget 2013 et modalités de versement aux Communes concernées (BAGNAC/CELE, CAJARC, CAPDENAC-LE-HAUT, CUZAC, FIGEAC et FRONTENAC).
5/ COMPTABILITE. Amortissement des immobilisations. Amortissement obligatoire du multi-services de FAYCELLES.
6/ FINANCES. Indemnité de conseil au Trésorier.
7/ FISCALITE. TAXE DE SEJOUR. Application de la grille tarifaire à l’ensemble du territoire.
8/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de Larnagol, Sauliac sur Célé et Calvignac. Modalités de dévolution de l’actif et du passif de la Communauté de Communes Lot-Célé dans le cadre de sa dissolution au 31/12/2013.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes dans le cadre de l'extension du Multi-Accueil de Figeac.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Changement de durée hebdomadaire du poste d'adjoint technique de 2ème classe à la Halte-Garderie de Capdenac-Gare de 18h00 hebdomadaire à 23h30 hebdomadaire.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Assurance risques statutaires. Autorisation du Président à signer une convention avec le Centre de Gestion du Lot pour l'aide à la gestion du contrat d'assurance risques statutaires.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Protection sociale. Adoption d'une participation brute au contrat maintien de salaire.
13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CALFATECH. Renouvellement du contrat d’hébergement pour Néolot. Domiciliation ENTREPRISE ETI.
14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 1 tranche 2. Avenant au marché de travaux de mise en viabilité.
15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 2 tranche 2. Détermination du programme des travaux, de l’enveloppe prévisionnelle et du plan de financement.
16/ ECONOMIE. Extension ZA Aiguille. Participation financière à ERDF pour extension du réseau public d’électricité.
17/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Dossiers CANTAVEYLOT ZA BAGNAC/ Dossier GREFFEUILLE ZA CAPDENAC-GARE / Dossier MALBREL ZA ST JULIEN A CAPDENAC-GARE / Dossiers LOTOQUINE et ATELIER RELAIS Parc d’activités QUERCYPÔLE CAMBES.
18/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Point sur les opérations. Réception, contentieux, travaux à prévoir.
19/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Mise en oeuvre de l’éclairage public.20/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Information sur les mises à jour des lignes de transport et sur les conventions d’exploitation des services conclues avec les transporteurs.
21/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’un avenant 2 à la convention d’objectifs.
22/ PETITE-ENFANCE. CRECHE CAPDENAC-GARE. Règlement intérieur. Adoption des modifications liées à la règlementation CNAF.
23/ PETITE-ENFANCE. CRECHE DE FIGEAC. Travaux d’extension du bâtiment. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion du marché pour le mobilier.
24/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Signature d’une convention avec le Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé pour la réalisation d’une opération groupée d’assainissement non collectif.
25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Mission de maitrise d’œuvre pour la réalisation de la mise aux normes du chenil.
26/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Marché de maitrise d’œuvre pour la réfection des plages.
27/ SPORT. PISCINE DE CAPDENAC-GARE. Renouvellement de la convention avec le Conseil Général de l’Aveyron et les établissements scolaires pour l’utilisation de la piscine par les élèves des collèges.
28/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 12 juillet 2013
à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité
1/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de CALVIGNAC, LARNAGOL et SAULIAC / CELE à Figeac – Communauté.2/ INTERCOMMUNALITE. Position de Figeac – Communauté vis-à-vis du projet de fusion des Communautés de Communes Causse-Ségala-Limargue, Figeac – Communauté et Vallée-et-Causse.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Nouvelle composition du Conseil communautaire en 2014 à l’issue du renouvellement général des Conseils municipaux.
4/ COMPETENCES DE FIGEAC – COMMUNAUTE. Proposition de modification statutaire visant à adopter la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ».
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Ingénieur et de deux postes d’Adjoints administratifs dans le cadre de la modification statutaire visant à adopter la compétence « Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ».
6/ BUDGET 2013. Demandes de subventions complémentaires.
7/ BUDGET 2013. Reversement de la dynamique de taxe professionnelle. Versement d’un fond de concours à la Ville de CAPDENAC-GARE pour l’aménagement d’une salle de sport.
8/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux.
9/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.
10/ AFFAIRES CULTURELLES. Schéma communautaire d’Orientation Culturelle.
11/ LECTURE PUBLIQUE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Acceptation de dons. Fonds ancien.
12/ ESPACES PUBLICS. DIAGNOSTICS COEURS DE VILLAGES. Communes de CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE (hameau de Saint Julien d’Empare), LUNAN et SAINT PERDOUX. Attribution des marchés de missions diagnostic.
13/ COEUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Information sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre. Sollicitation d’une aide au titre du 20 - 22 (enveloppe parlementaire).
14/ OPERATIONS COEURS DE VILLAGES. TRAVERSE DE CAMBES. Marché de travaux pour la mise en sécurité des accotements.
15/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Marché d’entretien et d’exploitation des installations thermiques DALKIA. Conclusion d’un avenant pour l’ajout des installations thermiques du bâtiment Ancien couvent de LISSAC ET MOURET.
16/ LOGEMENT SOCIAL. Fixation du prix du loyer d’une maison d’habitation située lieu-dit « La Dausse » à FIGEAC. Conclusion d’une convention de location avec le CCAS de la Ville de Figeac.
17/ OPAH. Information concernant les nouvelles dispositions de l’ANAH. Actualisation du marché d’animation.
18/ EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Lancement de la consultation pour le marché mobilier.
19/ PETITE ENFANCE. Information sur l’accompagnement d’entreprises par l’ADEFPAT concernant la thématique « Entreprises et garde des jeunes enfants ».
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 28 juin 2013
à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité
1/ BUDGET. Approbation des comptes de gestion. Adoption des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats 2012.2/ BUDGET 2013. BUDGET SUPPLEMENTAIRE.
3/ BUDGET 2013. Individualisation de l’enveloppe des subventions aux USEP.
4/ BUDGET 2013. Ventilation des crédits jeunesse 2013 (Contrat et Projet Educatif Local).
5/ BUDGET 2013. BUDGET ANNEXE ZA ROTONDE 2013. Adoption du budget primitif et reversement de l’excédent au budget principal.
6/ BUDGET. COMPTABILITE. Diverses admissions de titres en non-valeur.
7/ FISCALITE. COTISATION FONCIERES DES ENTREPRISES. Communes ayant adhéré à Figeac–Communauté au 1er janvier 2013. Fixation de la durée d’harmonisation du taux de CFE.
Détermination de la politique en matière de bases minimum de CFE à partir de 2014 (fixation du montant de ces bases et les cas échéant, de la durée d’harmonisation).8/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de CALVIGNAC, LARNAGOL et SAULIAC / CELE à Figeac–Communauté.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation de représentants des Communes aux commissions communautaires. Désignation de représentants de Figeac–Communauté au Comité Syndical du Pays de Figeac et au CIAS.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de technicien territorial à temps complet au 1er juillet 2013 et du régime indemnitaire lié à l’exercice des fonctions.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ère classe (suite à réussite à concours).
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Résorption de l’emploi précaire. Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi de titulaire. Autorisation du Président à signer la convention d’organisation des sélections professionnelles avec le Centre de Gestion.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes d’avancements de grades au titre de l’année 2013
14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Règlement d’utilisation des véhicules de services.
15/ ORGANISATION DES SERVICES COMMUNAUTAIRES. Information concernant les périodes et horaires d’ouverture des piscines. Fermeture de certains services durant l’été.
16/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CONSTRUCTION D’UN HOTEL D’ENTREPRISES. Conclusion des marchés de travaux.
17/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Construction d’un atelier relais industriel. Approbation des études préalables et du programme. Conclusion d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».
18/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Fonds de concours à la Ville de FIGEAC pour réalisation des travaux de renforcement de la défense incendie de la zone.
19/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux.
20/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.
21/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Approbation du projet. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.
22/ AFFAIRES CULTURELLES. Schéma communautaire d’Orientation Culturelle.
23/ SERVICES CULTURELS SPECTACLE VIVANT. Programmation 2013 2014. Conclusion de conventions de partenariat.
24/ LECTURE PUBLIQUE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Acceptation de dons. Fonds ancien.
25/ CINEMA. Opération ORANGE CINEDAY. Participation et conclusion d’une convention.
26/ ESPACES PUBLICS. DIAGNOSTICS COEURS DE VILLAGES. Communes de CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE (hameau de Saint Julien d’Empare), LUNAN et SAINT PERDOUX. Attribution des marchés de missions diagnostic.
27/ CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Information sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre. Sollicitation d’une aide au titre du 20 - 22 (enveloppe parlementaire).
28/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Reconduction des conventions d’organisation du service de transport à la demande. Modalités d’organisation et de gestion.
29/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Marché d’entretien et d’exploitation des installations thermiques DALKIA. Conclusion d’un avenant pour l’ajout des installations thermiques du bâtiment Ancien couvent de LISSAC ET MOURET.
30/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC SUR CELE. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
31/ SPORT. PISCINE DE SAINT SULPICE. Attribution des marchés de travaux de réhabilitation de l’étanchéité.
32/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Lancement de la consultation pour le marché mobilier.
33/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 29 mars 2013
à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité
1/ ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS (budget principal + budgets annexes) et des TAUX DE FISCALITE POUR 2013.2/ BUDGET 2013. Récapitulatif des subventions et participations aux partenaires publics et privés. Conditions et modalités de versement. Conclusion de conventions financières.
3/ BUDGET 2013. Attribution de compensation prévisionnelle des Communes d’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC et SONNAC. Correction de l’attribution de compensation de la Commune de GREALOU.
4/ FISCALITE. Détermination de la durée d’harmonisation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises sur les Communes d’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC et SONNAC.
5/ FISCALITE. TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM). Fixation des tarifs applicables à partir de 2014.
6/ BUDGET 2013. Attribution de fonds de concours aux Communes de BAGNAC SUR CELE et BEDUER pour le financement d’opérations d’investissements (réaffectation de versements communautaires).
7/ BUDGET. Création d’un budget annexe assujettit à la TVA pour l’opération de création d’un atelier-relais industriel sur Quercypôle.
8/BUDGET 2013. PISCINE DE CAUSSE-ET-DIEGE. Création d’une régie de recette.
9/ COMPTABILITE. Détermination des dépenses prises en charge au titre des fêtes et cérémonies et des réceptions ainsi qu’en matière de frais de missions et de déplacements des élus, agents et autres intervenants intercommunaux.
10/ ADMINISTRATION GENERALE. Remplacement d’un Conseiller communautaire de CAPDENAC-GARE. Désignation au sein des commissions communautaires et de différentes structures partenaires.
11/ ADMINISTRATION GENERALE. SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Désignation de quatre délégués de Figeac - Communauté (2 titulaires + 2 suppléants) au Comité Syndical.
12/ ADMINISTRATION GENERALE – Assurances. Conclusion des marchés d’assurance de la Communauté (dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, flotte véhicule, risques statutaires).
13/ ADMINISTRATION GENERALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés par FIGEAC – COMMUNAUTE en 2012 (obligation légale).
14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 1er mars 2013.
15/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Fin d’un contrat Emploi Aidé/ Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 20 heures hebdomadaires.
16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine pour la bibliothèque intercommunale de CAJARC (temps non complet 14 h hebdomadaires).
17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Piscines. Besoins en personnel saisonnier 2013.
Prime aquagym.
18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise en place d’une participation employeur pour la protection sociale des agents.
19/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Création d’un groupe de travail sur l’évolution des compétences communautaires.
20/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Entreprise Whylot. Occupation d’un bureau. Sollicitation exonérations loyers.
21/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Attribution des marchés de travaux relatifs à la phase 3 de l’opération (parking + terrassement). Avenant à la mission de Maîtrise d’oeuvre relative au parking nord. Conclusion d’un avenant au marché de travaux (lot n°1 – VRD) concernant la mise en viabilité de la tranche 1.
22/ CONSTRUCTION D’UN HÔTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPÔLE. CAMBES. Point sur l’avancement du dossier. Mission de réalisation d’un dossier de permis d’aménager pour la part voirie de l’opération.
23/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HÔTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenant au marché mobilier et Avenants aux marchés de travaux. Mise à disposition du local archives de l’office de Tourisme intercommunal.
24/ SERVICES CULTURELS. Demandes d’aides financières spectacle vivant saison 2013. Conclusion de conventions de partenariat et de prestation.
25/ SERVICES CULTURELS. LECTURE PUBLIQUE. Projet médiathèque de FIGEAC. Développement des Collections. Sollicitation aide DRAC pour l’acquisition d’ouvrages et de fonds documentaires.
26/ ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES DE PRENDEIGNES ET BAGNAC/CELE. Point sur le chantier / malfaçons.
27/ ESPACES PUBLICS.CŒUR DE VILLAGE SAINT JEAN MIRABEL. Avenant aux marchés de travaux.
28/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Délégation de maîtrise d’ouvrage de la part communale de l’opération à la Communauté.
29/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Tranche 1. Eclairage public.
30/ HABITAT. Fixation du prix du loyer d’une maison d’habitation située au lieu dit la Dausse à Figeac.
31/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Signature d’une convention avec la Communauté de Communes du Villeneuvois.
32/ BUDGET 2013. ASSOCIATIONS SPORTIVES. Adoption des subventions individuelles aux clubs pour 2013.
33/ PISCINE DE CAUSSE-ET-DIEGE. Conclusion d’une convention de mise à disposition de l’équipement.
34/ PISCINE DE SAINT SULPICE. Lancement d’une consultation en vue de la passation d’un marché de travaux de réhabilitation.
35/ ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Point sur l’attribution des marchés de travaux. Attribution marché de fourniture des locaux provisoires.
36/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 15 février 2013
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité
1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013. Premiers éléments.2/ BUDGET 2013. Attribution de compensation prévisionnelle.
3/ BUDGET 2013. Dotation de solidarité prévisionnelle (remboursement de l’ex. contingent aide sociale).
4/ BUDGET 2013. Attribution d’un fonds de concours à la Ville de FIGEAC pour le déménagement du Musée du « Vieux Figeac » (opération de réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie).
5/ BUDGET 2013. PISCINES INTERCOMMUNALES. Adoption des tarifs applicables au 1er avril 2013.
6/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Point sur l’avancement de la réflexion. Commande d’une étude fiscale et financière sur la fusion des Communauté de Communes CAUSSE-SEGALA-LIMARGUE, FIGEAC-COMMUNAUTE et VALLEE ET CAUSSE.
7/ COMPETENCES DE FIGEAC-COMMUNAUTE. Point sur la réflexion concernant la compétence « voirie ».
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Représentation de la Ville de FIGEAC au sein des Commissions communautaires et au sein de différents organismes partenaires.
9/ ASSURANCES. Renouvellement des contrats d’assurance de Figeac – Communauté (dommages aux biens, flotte véhicule, responsabilité civile, risques statutaires).
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification du régime indemnitaire concernant les agents de catégories B et C.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint Technique à temps plein (maintenance des piscines et bâtiments).
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un « emploi d’avenir » dans le domaine de l’assistance à l’administration des services culturels.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un emploi fonctionnel de direction générale des services.
14/ COMPTABILITE. Détermination des dépenses prises en charges au titre des fêtes et cérémonies et des réceptions ainsi qu’en matière de frais de missions et de déplacements des élus, agents et autres intervenants intercommunaux.
15/ ECONOMIE. CONSTRUCTION D’UN HOTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPOLE. COMMUNE DE CAMBES. Conclusion des marchés de travaux.
16/ ECONOMIE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux pour la phase 3. Acquisition à titre gratuit d’un chemin communal lieu dit Pech d’Etempes. Désignation du notaire pour l’élaboration des actes de vente des parcelles communautaires de la tranche 1.
17/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Lancement d’une réflexion pour la construction d’un bâtiment – relais industriel. Conclusion d’un mandat d’étude avec la Société Publique Locale Midi-Pyrénées Construction.
18/ ECONOMIE. AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE. Réalisation du schéma d’ingénierie d’aménagement numérique du Lot. Conclusion d’une convention de groupement de commande.
19/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion des lots mobilier et éclairage.
20/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. QUINZAINE CULTURELLE « GRAINES DE MOUTARDS ». Montage administratif et financier.
21/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUE. Commande de travaux concernant le fonds ancien de la bibliothèque de FIGEAC. Plan de financement.
22/ CULTURE. ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE FIGEAC. Locaux de l’ancien CES. Commande d’un diagnostic en vue d’un réaménagement et de la création d’un auditorium.
23/ CULTURE. BIBLIOTHEQUES. Conclusion d’un avenant 2013 à la convention Contrat Territoire Lecture avec la DRAC Midi-Pyrénées
24/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT : Convention de partenariat avec le CIEM pour l’organisation du festival de théâtre de Figeac 2013.
25/ ASSOCIATIONS CULTURELLES D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Association « Les nuits et les jours de Querbes » sur la Commune d’ASPRIERES.
26/ ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux. Organisation du relogement du service pendant les travaux.
27/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et au marché d’animation en vue d’intégrer les Communes nouvellement adhérentes au dispositif.
28/ HABITAT. LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DE L’IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC SUR CELE. Lancement d’une consultation en vue de la désignation d’un maître d’oeuvre.
29/ ESPACES PUBLICS. AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE DE CUZAC. Avenants au contrat de maîtrise d’oeuvre.
30/ SPORT. PISCINES. Mise à disposition de la piscine de CAUSSE-ET-DIEGE A FIGEAC – COMMUNAUTE. Etat des lieux. Conclusion d’une convention de mise à disposition.
31/ SPORT. PISCINES. Résultats du diagnostic sur l’état de la charpente de la piscine de CAPDENAC-GARE. Point sur les travaux d’investissements à programmer.
32/ SPORT. PISCINES. Point sur l’avancement du référé - provision concernant les plages de la piscine de CAJARC.
33/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 18 janvier 2013
à 20 heures - Maison de l'Intercommunalité
1/ ADHESION DES COMMUNES D’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, SONNAC à Figeac Communauté. Désignation des membres des commissions communautaires. Désignation des représentants au sein des Syndicats intercommunaux.2/ ADHESION DES COMMUNES D’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, SONNAC à Figeac Communauté. Conséquences sur l’organisation et le financement du service de collecte et traitement des ordures ménagères.
3/ SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Avis concernant les propositions de modifications statutaires.
4/ COMPOSITION DU BUREAU DE FIGEAC COMMUNAUTE. Proposition de modification.
5/ ADHESION DE FIGEAC COMMUNAUTE à la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction »
6/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Adoption des bases minimum.
7/ BUDGET 2013. Budget annexe « Pépinière d’entreprises Calfatech » – Ouverture de crédits.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire du personnel de piscine.
9/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 7 décembre 2012
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité
1/ BUDGET 2012. Diverses décisions modificatives.2/ BUDGET 2012. Impayés de loyers. Inscription en non-valeur.
3/ BUDGET 2013 : Ouvertures de crédits au bénéfice d’associations et syndicats partenaires. Ouverture de crédits budget spectacles vivants.
4/ BUDGET 2013. PROGRAMMES D’INVESTISSEMENTS. Dossiers à déposer au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2013 et 2012.
5/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des communes d’ASPRIERES, CAUSSE ET DIEGE, SALVAGNAC-CAJARC et SONNAC à Figeac Communauté.
6/ ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES : Lancement d’une étude. Demande de financement DETR 2013.
7/ ASSURANCES. Conclusion de marchés complémentaires aux marchés d’assurances actuels dans l’attente du renouvellement général des marchés.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Point sur les dossiers examinés en commission communautaire du personnel le 20 novembre. (pour information).
9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Aménagement numérique du territoire. Projet de création d’un Syndicat mixte départemental.
10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Projet de convention d’étude avec ERDF concernant l’impact sur le réseau de distribution électrique des projets de développement économique de Figeac Communauté.
11/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Mise en œuvre d’une troisième phase opérationnelle. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre.
12/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. RECLAMATION ETS CAZAL ET AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE D’EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE POUR REPRISE SUITE AUX INTEMPERIES.
13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. Vente d’un lot à la société LOTOQUINE.
14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Projet de construction d’un hôtel d’entreprises. Validation de l’avant-projet détaillé. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre et de maîtrise d’ouvrage déléguée.
15/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossier entreprise LAVAYSSIERE (ZA St Julien d’Empare à CAPDENAC-GARE).
16/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location d’un atelier supplémentaire par l’entreprise Whylot à compter du 1er janvier 2013.
17/ ECONOMIE. MUTUALISATION DE SERVICES. PEPINIERE D’ENTREPRISE CALFATECH / SERVICE AUX TRES PETITES ENTREPRISES. Conclusion d’une convention de mise à disposition de services entre Figeac Communauté et le Syndicat Mixte du Pays de Figeac.
18/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Lot mobilier. Marchés de travaux pour l’aménagement du local d’archives..
19/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Point sur le dossier. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre. Acquisition d’un centre technique / atelier dessin.
20/ OPAH. Point sur l’animation du programme. Projet de lettre d’information. Précisions concernant le dispositif financier en matière d’économie d’énergie.
21/ PROGRAMME LOGEMENT SOCIAL. Diagnostic de réhabilitation de l’immeuble Guidon à BAGNAC/CELE.22/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Conclusion des marchés de travaux.
23/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CUZAC. Conclusion des marchés de travaux.
24/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Approbation du programme. Conclusion d’une convention groupement de commande pour la désignation du maître d’œuvre.
25/ Conclusion d’un Contrat « Enfance et Jeunesse » avec la Caisse d’Allocations Familiales.
26/ Piscine Intercommunale de Capdenac : Facturation des « lignes d’eau » et adoption du tarif.
27/ Questions diverses.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 2 novembre 2012
à 17 h - Maison de l'Intercommunalité
1/ ADHÉSION DE LA COMMUNE DE MONTBRUN A FIGEAC – COMMUNAUTÉ.
2/ SMIRTOM de la Région de Figeac. Adhésion de la Communauté de Communes Causse Ségala Limargue et modifications statutaires.
3/ DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE FIGEAC – COMMUNAUTÉ dans certains organismes publics.
4/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Remplacement de représentants des Communes de FIGEAC, SAINT FELIX et SAINT SULPICE.
5/ CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Désignation d’un représentant de Figeac – Communauté.
6/ FINANCES. Création de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
7/ FINANCES. Prêt « multipériode » de la Caisse d’Épargne souscrit en 2005 pour le financement de Quercypôle. Information sur l’option réalisée.
8/ FISCALITÉ. TAXE DE SÉJOUR. Instauration d’une taxe départementale additionnelle de séjour à compter de janvier 2013. Ajustement des tarifs communautaires.
9/ BUDGET 2012. Stock de dynamique de « taxe professionnelle ». Montants inscrits au budget 2012 et modalités de versement aux Communes concernées (BAGNAC/CÉLÉ ; CAJARC ; CAPDENAC-GARE ; CAPDENAC-LE-HAUT ; CUZAC ; FIGEAC ; FRONTENAC).
10/ BUDGET 2012. Diverses décisions budgétaires modificatives.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif à temps plein à compter du 1er janvier 2013 (assistance de direction et gestion CALFATECH). Création d’un poste d’Adjoint technique à temps plein à compter du 1er janvier 2013 (Technicien informatique).
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. CRÈCHES. Poste d’infirmière. Augmentation de la durée hebdomadaire de travail (passage à 28 heures).
13/ ÉCONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Avenant pour travaux supplémentaires (1ère tranche de l’opération). Acquisition amiable d’un terrain pour l’aménagement de la 2ème tranche de l’opération.
14/ ÉCONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Projets Entreprises GANGA (ZA Larive BAGNAC SUR CÉLÉ) et MIQUEL LOGISTIQUE ET SERVICES (ZA Rotonde CAPDENAC-GARE)
15/ ÉCONOMIE. PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location temporaire d’un atelier à l’entreprise de formation « IFI Peinture ». Renouvellement de bail avec Madame Florence COURTIN.
16/ ÉCONOMIE. RÉSEAU DES PÉPINIÈRES D’ENTREPRISES DE MIDI-PYRÉNÉES. Désignation de représentants pour Figeac – Communauté.
17/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. RÉAMÉNAGEMENT HÔTEL DE LA MONNAIE FIGEAC. Attribution des marchés de travaux (information des décisions prises par délégation du Conseil). Attribution du lot mobilier.
18/ CULTURE. MAISON DES ARTS DE CAJARC. Adoption des modalités d’acquisition par Figeac – Communauté et du plan de financement.
19/ ACTION CULTURELLE. Programme « Graines de Moutards » (Quinzaine jeune public). Sollicitation subvention européenne LEADER.
20/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Modification des tarifs pour la saison 2012-2013.
21/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Conditions de mise à disposition du parc de matériel scénique.
22/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRÈCHE DE FIGEAC. Validation de l’avant – projet et du plan de financement.
ET PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE23/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Attribution des marchés de travaux.
24/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS. Point sur le contentieux pour malfaçons.
25/ ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES DE PRENDEIGNES ET CUZAC. Changement de mandataire de maîtrise d’oeuvre.
26/ HABITAT. RÉHABILITATION DE L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Point sur la fin de chantier. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion d’un bail emphytéotique avec la Commune.
27/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Point sur le contentieux en cours concernant la rénovation des plages.
28/ SPORT. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Convention de mise à disposition d’un Maître Nageur Sauveteur auprès de Cercle des Nageurs de Figeac.
29/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement des conventions d’exploitation.
30/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 29 juin 2012
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité
1/ BUDGET. Approbation des comptes de gestion. Adoption des comptes administratifs 2011 et affectation des résultats 2011.
2/ BUDGET 2012. BUDGET SUPPLEMENTAIRE.
3/ BUDGET 2012. Ventilation des crédits Jeunesse 2012 (Contrat et Projet Educatifs locaux).
4/ FINANCES. Souscription d’une ligne de trésorerie.
5/ FINANCES COMPTABILITE. Amortissement des immobilisations. Amortissement obligatoire du bâtiment « pépinière d’entreprises CALFATECH ».
6/ FINANCES COMPTABILITE. Transferts de comptes d’immobilisation (compte 20 à 21)en vue d’une éligibilité au FCTVA.
7/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Politique d’exonération. Hypothèses de modulation des différentes bases minimum.
8/ FISCALITE. Taxe sur les surfaces commerciales. Fixation des tarifs applicables pour 2013.
9/ FISCALITE. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. Suppression d’exonération.
10/ FINANCES. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC).
11/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Conclusion d’un avenant aux marchés d’études concernant l’élargissement du périmètre communautaire et la compétence voirie (intégration à l’étude de la Commune de SAULIAC / CELE).
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Crèche de FIGEAC. Création d’un poste d’Infirmière de classe normale (25 heures hebdomadaire).
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes d’avancements de grade (Auxiliaire de puériculture principal de 2ième classe – 28 heures hebdomadaire –Adjoint Technique de 1ère classe à temps plein).
14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Versement d’une prime exceptionnelle liée àl’activité de l’aquagym à l’agent responsable de cette animation sous forme d’indemnité d’administration et de technicité.
15/ ECONOMIE. HOTEL D’ENTREPRISES QUERCYPOLE CAMBES. Conclusion du marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre.
16/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Réflexion sur le mode de gestion et d’animation. Demande d’exonération de loyers de l’entreprise Whylot.
17/ ECONOMIE. PARC D’ACTIVITES QUERCYPOLE CAMBES. Aménagement phase 1 tranche 2. Approbation du plan de financement ; Conclusion des marchés de travaux ; Fixation du prix de vente du terrain ; vente à une entreprise.
18/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Aménagement de la tranche 1 : Conclusion d’avenants aux marchés de travaux.
19/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Validation de l’avant projet pour l’aménagement du parking Nord.
20/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Approbation du plan de financement définitif. Conclusion des marchés de travaux. Relogement de l’équipe de l’office de tourisme pendant les travaux.
21/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’une convention avec PROCIVIS Sud Massif Central.
22/ HABITAT SOCIAL. REHABILITATION DE L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Avenants aux marchés de travaux.
23/ HABITAT SOCIAL. REHABILITATION IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC / CELE. Commande d’une mission de diagnostic.
24/ HABITAT SOCIAL. Acquisition à des fins de logement social d’une propriété située à FIGEAC.
25/ LOGEMENT SOCIAL. Harmonisation des indices de révision des loyers.
26/ ESPACES PUBLICS. OPERATION CŒUR DE VILLAGE SAINT JEAN MIRABEL. Attribution des marchés de travaux.
27/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES DE CAMBES ET CUZAC. Approbation du projet et lancement de la consultation pour la passation des marchés de travaux.
28/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Lancement des études concernant les Communes de CADRIEU, CAPDENAC-GARE, CAPDENAC-LE-HAUT.
29/ ENFANCE / JEUNESSE. CRECHE DE FIGEAC. Projet d’extension. Approbation de l’avant projet et du plan de financement.
30/ ENFANCE / JEUNESSE. CRECHES INTERCOMMUNALES. Applications de la nouvelle règlementation de la CNAF.
31/ AFFAIRES CULTURELLES. Conclusion d’une convention cadre de partenariat culturel avec la Ville de FIGEAC, et d’un marché sur l’organisation des concerts d’été.
32/ CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Aménagement de la médiathèque de FIGEAC. Approbation de l’avant projet et du plan de financement et signature convention « territoire Lecture » avec la DRAC.
33/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Programmation de spectacles 2012/2013.
34/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Convention de partenariat 2012 avec le Conseil Général du Lot.
35/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Rémunération des transporteurs – Application TVA ET Indexation des tarifs.
36/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 6 avril 2012
à 18 h - Maison de l'Intercommunalité
1/ ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS (budget principal + budgets annexes) et des TAUX DE FISCALITE POUR 2012.2/ BUDGET primitif 2012. Récapitulatif des subventions et participations aux partenaires privés et publics. Conditions et modalités de versement. Conventions financières 2012.
3/ BUDGET 2012. Attribution de compensation. Correction des attributions des Communes de CAPDENAC-GARE / GREALOU et SAINT PERDOUX.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Adhésion à la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Réalisation du Document Unique de Prévention des risques professionnels.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins en personnel saisonnier pour la saison 2012.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement d’un poste en emploi aidé sur le chenil intercommunal.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 1er janvier 2012.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification des modalités de prise en charge de la formation des agents par le CNFPT.
10/ Personnel mis à disposition de la Communauté. Avenant à la Convention avec la Ville de FIGEAC (gestion technique piscine).
11/ ADMINISTRATION GENERALE. ASSURANCES. Renouvellement des contrats d’assurance de FIGEAC – COMMUNAUTE (dommage aux biens ; flotte automobile ; risques statutaires ; responsabilité civile ; protection juridique) – Mission d’assistance pour la réalisation du Cahier des Charges, l’organisation de la consultation et analyse des candidatures.
12/ ADMINISTRATION GENERALE. MARCHES PUBLICS. Adoption de la liste des marchés conclus par Figeac – Communauté en 2011 (travaux, services, fournitures).
13/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE.. Conclusion d’un avenant aux marchés d’études concernant l’élargissement du périmètre communautaire et la compétence Voirie (intégration à l’étude des Communes d’ASSIER, CALVIGNAC et LARNAGOL).
14/ Construction d’un HÔTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPÔLE – CAMBES. Adoption du programme de l’opération. Consultation en vue de la conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage.
15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Viabilisation d’une parcelle située sur la tranche 2 du parc d’activités (Commune de CAMBES) en vue de l’accueil d’une entreprise. Adoption du programme et du coût de l’opération. Conclusion d’un marché de maîtrise d’oeuvre. Adoption du plan de financement.
16/ AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Projets METRASUR (ZA Aiguille FIGEAC)
17/ ECONOMIE. EXTENSION ZA Aiguille. Transfert de propriété de la parcelle cadastrée C1554.
18/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DES L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Avenants aux marchés de travaux et au marché de maîtrise d’oeuvre.
19/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS COEURS DE VILLAGES DE CAMBES et SAINT JEAN MIRABEL. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre (changement de mandataire).
20/ ESPACES PUBLICS. OPERATION COEUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Validation de l’avant-projet.
21/ ESPACES PUBLICS. OPERATION COEUR DE VILLAGE DE SAINT PIERRE TOIRAC. Avenant au marché de travaux.
22/ ESPACES PUBLICS. SAINT SULPICE : Mise en oeuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération coeur de village.
23/ CULTURE. TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE FIGEAC EN MEDIATHEQUE. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre.
24/ CULTURE. CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DE CAJARC. Point sur la situation foncière. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre pour le projet d’extension.
25/ SERVICES CULTURELS. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Graines de Moutards, Culture et Petite enfance, Convention cadre Ville de FIGEAC).
26/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Demandes d’aides CG/CR / DRAC / Festival Théâtre).
27/ CULTURE. CINEMAS. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Demandes PCT Cinétoile + Conventions avec les Communes)
28/ CULTURE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Modification du règlement intérieur (tarification aux assistantes maternelles).
29/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre.
30/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Création d’une ligne de transport. Conclusion du marché.
31/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 3 février 2012
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité
1/ ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 (premiers éléments).2/ BUDGET 2012. ATTRIBUTION DE COMPENSATION prévisionnelle.
3/ BUDGET 2012. DOTATION DE SOLIDARITE prévisionnelle (remboursement aide sociale).
4/ FISCALITE – COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Politique d’exonération. Fixation des bases minimum.
5/ FINANCES. Indemnité de Conseil au Trésorier.
6/ INTERCOMMUNALITE. Définition du périmètre d’étude pour l’élargissement de Figeac – Communauté. Etude d’optimisation du CIF.
7/ DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR). Dossiers à présenter par Figeac – Communauté pour 2012.
8/ Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Lot (CAUE). Proposition d’adhésion.
9/ PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY. Avis concernant le renouvellement de la charte.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement du contrat (CDD 3 ans) du Chef de service Spectacle vivant.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement du contrat – groupe avec la Mutuelle Nationale Territoriale (modification du taux de cotisation des agents).
12/ ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Présentation de l’avant-projet d’extension. Mission concernant la déclaration d’utilité publique.
13/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Conclusion d’une convention avec le Conseil Général du Lot (avenant remblais supplémentaires).
14/ ECONOMIE. ZA de Larive BAGNAC SUR CELE. Vente d’une parcelle à l’entreprise GANGA.
15/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Point sur les hébergements. Demande de la société WHYLOT. Point sur la politique qualité. Sécurisation des plateaux tertiaires.
16/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Mise à disposition de l’ensemble du bâtiment à Figeac – Communauté.
17/ TOURISME. Participation à l’étude d’opportunité et de phasage d’un projet de Voie Verte entre Douelle et Capdenac-Gare.
18/ ETUDE COMMUNAUTAIRE ENFANCE ET JEUNESSE. Conclusions du rapport concernant l’état des lieux sur les services existants. Définition de pistes de travail pour la suite de l’étude.
19/ PETITE ENFANCE. CRECHE INTERCOMMUNALE DE FIGEAC. Projet d’extension. Conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre.
20/ CULTURE. ASSOCIATIONS CULTURELLES D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Renouvellement des conventions triennales de partenariat.
21/ CULTURE. ASSOCIATIONS « Lire à FIGEAC ». Désignation d’un membre de Figeac – Communauté au Conseil d’Administration.22/ CULTURE. ECOLES INTERCOMMUNALES DE MUSIQUE DE CAJARC ET FIGEAC. Lancement d’une réflexion sur une fusion des deux structures. Mission d’accompagnement sur les aspects financiers, fiscaux et sociaux.
23/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Conditions de mise à disposition du matériel de spectacle aux associations.
24/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Problèmes d’étanchéité du bâtiment. Action en référé expertise auprès du Tribunal Administratif.
25/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Lancement de l’animation du dispositif. Organisation des permanences. Plan de communication.
26/ HABITAT SOCIAL. Projet de protocole d’accord relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le Département du Lot.
27/ HABITAT SOCIAL. Programmation 2012. Maison « Guidon » à BAGNAC SUR CELE. Validation des éléments de programme en vue de confier une mission de diagnostic.
28/ PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE. Immeubles de FONS (ancienne Judicature) et LISSAC ET MOURET (ancien Couvent). Espaces Publics. Fixation du montant des loyers en fonction de l’emprunt souscrit par Figeac - Communauté.
29/ ENVIRONNEMENT. DEVELOPPEMENT EOLIEN. Conclusion de l’étude de faisabilité réalisée par la société VSB sur le territoire communautaire.
30/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 16 décembre 2011
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité
1. BUDGET 2011. SOLIDARITE FISCALE. Stock de dynamique de taxe professionnelle acquis jusqu’à 2010. Versement aux Communes concernées. Affectation des sommes.
2. BUDGET 2011. ATTRIBUTION DE COMPENSATION. Correction de l’attribution de la Ville de FIGEAC (prorata concernant l’aide du Conseil Général sur la prévention spécialisée + transfert locaux BDP du Lot).
3. BUDGET 2011. Diverses décisions budgétaires modificatives.
4. BUDGET 2012. Ouverture de crédits permettant le versement d’avances au bénéfice d’associations et conclusion de conventions financières.
5. FINANCES. Conclusion d’une convention avec la Trésorerie permettant au public de régler les titres communautaires par internet.
6. POUVOIRS DE POLICE SPECIALE EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Transfert au Président de la Communauté dans le cadre de la loi de réforme des Collectivités de décembre 2010.
7. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Désignation d’un membre de la Communauté au Conseil d’Administration (en remplacement de Madame NAJM).
8. Conseil d’Architecture, d’urbanisme et de l’Environnement du Lot (CAUE). Proposition d’adhésion formulée par le CAUE. Association « LIRE A FIGEAC ». Désignation d’un membre au Conseil d’administration.
9. CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE. Présentation du projet de création d’une épicerie sociale et prévisionnel financier.
10. Commission Intercommunale des Impôts Directs. Modification de la liste de commissaires proposés à la Direction des Finances Publiques.
11. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion pour la médecine préventive.
12. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint technique 2ième classe pour la piscine de CAPDENAC-GARE (35 heures hebdomadaires).
13. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Présentation de l’avant projet d’extension. Mission concernant la déclaration d’utilité publique.
14. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux relatifs à la viabilisation de la 1ère tranche de l’opération – Versement d’un fonds de concours au Conseil Général du Lot pour la desserte de la zone en très haut débit (infrastructure de fourreaux).
15. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Validation de l’avant-projet, de l’enveloppe financière et du plan de financement de l’opération. Conclusion d’un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre.
16. ETUDE COMMUNAUTAIRE ENFANCE/JEUNESSE. Conclusions du rapport concernant l’état des lieux sur les services existants.
17. Renouvellement du contrat Enfance/Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2011/2014.
18. CRECHES INTERCOMMUNALES : Modification des règlements intérieurs pour le MULTI ACCUEIL de Figeac et de CAPDENAC. Présentation de l’étude de faisabilité concernant l’extension de la structure multi accueil de FIGEAC.
19. Organisation du Forum Jeunesse à FIGEAC le 7 janvier 2012.
20. ECOLES DE MUSIQUE DE CAJARC ET FIGEAC. Lancement d’une réflexion sur une fusion des deux structures. Mission d’accompagnement sur les aspects financiers, fiscaux et sociaux.
21. BIBLIOTHEQUES COMMUNAUTAIRES. Site de CAJARC. Proposition de dénomination « Bibliothèque Françoise-SAGAN ».
22. CINEMAS. Avenants aux marchés de travaux concernant la réhabilitation de la salle Atmosphère à CAPDENAC-GARE et l’aménagement des cabines de projection et avenant au marché concernant l’équipement en matériel de projection. Point sur l’équipement numérique et 3D.
23. CINEMAS. TARIF ATELIER de réalisation cinématographique.
24. SERVICES CULTURELS. Convention d’organisation du projet « Graine de Moutards ». Convention de partenariat avec la société A+B.
25. MAISON DES ARTS G. POMPIDOU DE CAJARC. Acquisition d’une partie des bâtiments à l’Euro symbolique. Programme d’extension. Désignation du maître d’oeuvre.
26. COEUR DE VILLAGE DE BAGNAC. Point sur les travaux relatifs à la seconde tranche de l’opération.
27. COEUR DE VILLAGE DE PRENDEIGNES. Attribution des marchés de travaux.
28. COEUR DE VILLAGE DE FELZINS. Information concernant la mise en oeuvre de la garantie décennale.
29. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion du marché d’animation du programme pour une durée de 3 ans.
30. Projet de protocole d’accord relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le Département du Lot.
31. LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Point financier sur l’opération. Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement du volet « logement » de l’opération. Détermination de l’emprunt à souscrire pour le volet « espaces publics » de l’opération. Fixation du montant des loyers.
32. Transport à la demande. Organisation du service sur les Communes de MARCILHAC SUR CELE et SAINT SULPICE.
33. Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 14 octobre 2011
à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité
1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2011 et reprise des résultats 2010.
2/ BUDGET 2011. Attribution de compensation.
Modification de l’attribution de compensation de la Ville de FIGEAC (prise en compte de la subvention du Conseil Général pour le fonctionnement du centre social et de l’espace jeunes ; transfert des charges et recettes liées à la mise à disposition des anciens locaux de la BDP du Lot).
3/ FISCALITE – Proposition d’une liste de candidats pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs.
4/ SAGE CELE. Commission Locale de l’Eau. Désignation d’un représentant pour Figeac – Communauté.
5/ FOIRE EXPOSITION 2012 DE FIGEAC. Désignation de 4 représentants de Figeac – Communauté au Comité d’organisation.
6/ SMIRTOM. Commune de SAINT PERDOUX. Désignation des délégués communautaires au sein du Comité Syndical.
7/ Service Départemental d’Incendie et de Secours. Projet de révision du plan de défense des Communes.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Régime indemnitaire.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Chenil et Espace jeunes Figeac. Recrutements en Contrat Unique d’Insertion (CDD 6 mois).
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’Adjoint technique pour la crèche de CAPDENAC-GARE (15 heures hebdomadaires) et de deux postes d’Adjoints techniques pour le chenil (35 heures et 30 heures hebdomadaires).
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Accueil d’une personne en emploi adapté sur la bibliothèque de Figeac.
12/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - FORMATION. Vœu demandant au Gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la Cotisation pour la formation des agents territoriaux.
13/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Lancement d’un appel d’offres pour la viabilisation de la tranche 1 du programme d’extension. Etudes de sols. Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un parking sur une partie du terrain « Troiville ».
14/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossier AT2D (Quercypôle CAMBES) et Figeac Aéro (bâtiment 8 ZA Aiguille à FIGEAC).
15/ ECONOMIE. Calfatech. Point sur les hébergements.
16/ ESPACE JEUNES DE FIGEAC. Conclusion d’une convention de services partagés avec la Ville de FIGEAC (intervention de personnel CAF).
17/ ESPACES JEUNES DE FIGEAC. Mise à disposition temporaire de locaux aux associations AMAP et SAMBATIFOL.
18/ LECTURE PUBLIQUE. Bibliothèque de Figeac. Mise à disposition des locaux occupés auparavant par la BDP du Lot. Lancement d’une étude de diagnostic architectural pour la transformation de la bibliothèque en médiathèque.
19/ LECTURE PUBLIQUE. Ouverture d’une connexion publique WIFI à la médiathèque de Capdenac-Gare. Modification du règlement intérieur du service.
20/ PALAIS BALENE A FIGEAC. Etude de diagnostic en vue de l’installation de l’école de musique.
21/ CINEMA. Don de l’Association Imago
22/ CINEMA. Réhabilitation de la salle Atmosphère à CAPDENAC-GARE. Marchés de travaux (information sur les décisions prises par le Président par délégation du Conseil).
23/ Cœur de village SAINT PIERRE TOIRAC. Convention avec le Conseil Général du Lot pour la voirie départementale.
24/ Cœur de village PRENDEIGNES. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre suite à la modification du projet.
25/ Cœur de village CUZAC. Désignation du maître d’œuvre.
26/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement de la convention avec le Conseil Général, avec la Communauté de Communes de VILLENEUVE et des contrats avec les transporteurs.
27/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Avenant n° 3 au lot gros œuvre.
28/ LOGEMENT SOCIAL. Logements PLANIOLES. Avenants aux contrats de bail pour la refacturation de l’abonnement et des consommations d’eau.
29/ BUDGET 2011. Subventions aux clubs sportifs. Enveloppe de 15 000 € réservée au GSF.
30/ PISCINE. Reprise des désordres sur la piscine de BAGNAC SUR CELE. Proposition de création d’un « stationnement technique » à la piscine de FIGEAC.
31/CENTRE EQUESTRE DE NAYRAC. Conclusion d’une convention de mise à disposition de la carrière équestre au club figeacois du poney et du cheval.
32/ SPANC. Modification du règlement intérieur en matière de contrôles exercés dans le cadre des ventes d’immeubles.
33/ SITE NATURA 2000 « Basse Vallée du Célé ». Avis sur le projet de charte.
34/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 8 juillet 2011
à 17 heures - Maison de l'Intercommunalité
1/ FINANCES – Adoption des comptes administratifs 2010 et approbation des comptes de gestion.
2/ FINANCES – Attribution de compensation 2011. Modification des attributions de CAJARC (transfert bibliothèque) et FIGEAC (interventions services techniques).
3/ FISCALITE – Création d’une Commission intercommunale des impôts directs.
4/ FISCALITE – Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM). Possibilité de modulation du tarif appliqué à partir de 2012.
5/ BUDGET – Diverses décisions budgétaires modificatives.
6/ INTERCOMMUNALITE – Avis concernant le projet de schéma départemental de coopération intercommunale.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Fin de contrats CDD et CAE.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’Adjoint d’animation (maître nageur actuellement en poste à l’OIS) en lieu et place du poste d’Opérateur des activités physiques et sportives.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création de postes d’avancements de grades pour 2011.
10/ ECONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Marché complémentaire avec l’entreprise CAZAL (mise en remblais). Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre. Adoption du plan de financement pour la seconde tranche de l’opération.
11/ ECONOMIE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Avenant au marché de travaux avec l’entreprise CAPRARO.
12/ ECONOMIE. Calfatech. Point sur les hébergements. Nouvelles candidatures.
13/ECONOMIE. Hélisurface Quercypôle. Bilan financier de l’opération et fonds de concours de la Ville de FIGEAC.
14/ SERVICES CULTURELS. Bilan saison 2010/2011 et programmation spectacles 2011/2012.
15/ SERVICES CULTURELS. CINEMAS. Attribution du marché pour l’équipement des salles de CAPDENAC et FIGEAC en matériel de projection numérique et 3D. Contrat d’aide au financement (CINELIA).
16/ SERVICES CULTURELS. CINEMA Atmosphère CAPDENAC-GARE. Programme de mise aux normes et améliorations. Attribution contrat de maîtrise d’œuvre. Attribution des marchés de travaux. Adoption du plan de financement.
17/ SERVICES CULTURELS. Modification des tarifs des cinémas. Règlement carte bleue. Création de la régie d’encaissement des abonnements de CAJARC.
18/ Direction des Affaires Culturelles. Programmation « culture et petite enfance » 2011-2012 (demande financement Leader 2011/2012).
19/ ENFANCE – JEUNESSE. Enveloppe Contrat Educatif Local. Nouvelle répartition suite à la notification de l’aide de l’Etat.
20/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village BAGNAC SUR CELE. Tranche 2. Avenants au marché de travaux et au marché de maîtrise d’œuvre.
21/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de PRENDEIGNES. Conclusion convention groupement de commande et adoption de l’enveloppe travaux.
22/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de SAINT PIERRE TOIRAC. Attribution des marchés de travaux + convention fonds de concours Département.
23/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de CAMBES. Tranche 2 (traverse). Signature du protocole d’assurance. Signature d’une convention avec le Conseil Général du Lot. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.
24/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de CUZAC. Approbation du programme. Conclusion d’une convention de groupement de commande pour la désignation du maître d’œuvre.
25/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de SAINT JEAN MIRABEL. Conclusion d’une convention de groupement de commande en vue de la passation des marchés de travaux.
26/ LOGEMENTS. OPAH de Figeac - Communauté. Projet de convention avec l’ANAH et le Conseil Général.
27/ LOGEMENTS. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Avenant au marché de travaux (gros œuvre).
28/ LOGEMENTS. Ancienne judicature de FONS. Conclusion du bail avec la Commune de FONS. Rectification des loyers des logements sociaux.
29/ PISCINES. Adoption des modalités de fonctionnement (périodes d’ouverture, horaires…) pour la saison 2011.
30/ PISCINE DE BAGNAC SUR CELE. Point sur le déroulement des travaux.
31/ PISCINE DE CAJARC. Travaux de rénovation des plages réalisés en 2001. Mise en jeu de la garantie décennale.
32/ Office Intercommunal des Sports. Points sur les travaux de rénovation.
33/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 8 avril 2011
à 19 heures - Maison de l'Intercommunalité
1) ADOPTION DU BUDGET 2011. (budget principal + budgets annexes). Adoption des taux de la fiscalité locale (TEOM, CFE, TH, FNB, FB).
2) BUDGET 2011. Récapitulatif des subventions et participations aux organismes privés et publics. Conditions de versement.
3) BUDGET 2011. Attribution de compensation prévisionnelle. Correction de l’attribution de GREALOU.
4) Bureau Communautaire. Création d’un siège supplémentaire et désignation du nouveau membre.
5) SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Délégués de Figeac – Communauté au Comité Syndical. Suppléants Ville de FIGEAC.
6) SPANC. Adhésion au SYDED pour la compétence assainissement non collectif. Désignation des représentants de la Communauté au collège « compétence assainissement ».
7) Convention de services partagés entre la Ville de FIGEAC et Figeac – Communauté. (interventions des services techniques Communaux).
8) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Agent de maîtrise (maintenance des piscines communautaires / interventions techniques sur bâtiments). Adaptation des conventions de mise à disposition de personnel conclues avec les Communes concernées.
9) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’opérateur des activités physiques et sportives pour les piscines communautaires (transfert d’un agent actuellement en poste à l’OIS).
10) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes en emplois aidés (chenil et espace jeunes).
11) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins en personnel saisonnier pour 2011.
12) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. REGIME INDEMNITAIRE.
13/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Règlement intérieur concernant la prise en compte de l’ancienneté pour les agents de Figeac – Communauté en CDI (pour information).
14) TOURISME. Réaménagement Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Avant projet et plan de financement.
15) ECONOMIE. ZA de la Rotonde CAPDENAC-GARE. Programme d’extension. Conclusion du marché de travaux. Fixation du prix de vente des terrains et vente aux entreprises DESROCHES et MIQUEL.
16) ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Mission d’expertise immobilière. Exercice du droit de préemption.
17) ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Mise en remblais (tranche 2). Qualité des remblais. Conclusion d’un marché complémentaire avec l’entreprise CAZAL..
18) ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Acquisition de la propriété TROIVILLE.
19) ECONOMIE. ZA Quercypôle CAMBES. Vente d’un lot à l’entreprise AT2D (Monsieur PAQUOTTE). Travaux préalables de préparation de terrain.
20) PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Point sur les hébergements.
21) OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Partenariat expérimental avec la Communauté de Communes de LATRONQUIERE (lac du Tolerme).
22) CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Demande de subventions pour la mise en œuvre de la programmation communautaire.
23) CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Mise en place d’un « Contrat lecture » sur le réseau de Figeac – Communauté.
24) CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Réseau de lecture. Conditions d’inscription et services proposés aux usagers.
25) CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Projet de bibliothèque à Cajarc.
26) CULTURE. CINEMA. Acquisition de matériel de projection numérique pour les salles Charles Boyer et Atmosphère.
27) CULTURE. ECOLE DE MUSIQUE. Commande d’une étude de diagnostic pour le réaménagement des niveaux supérieurs du Palais Balène à FIGEAC en vue d’y installer l’école de musique.
28) ENFANCE / JEUNESSE. Contrat Educatif Local et enveloppe communautaire « actions jeunesse » 2011. Proposition de ventilation des crédits.
29) ENFANCE / JEUNESSE. ESPACE JEUNES FIGEAC. Conclusion d’une convention avec l’association AISL pour la location d’un minibus.
30) ENFANCE / JEUNESSE. ESPACE JEUNES FIGEAC. Conclusion d’une convention de mise à disposition de services avec la Ville de FIGEAC.
31) ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES. Traverse de CAMBES. Avenants au marché de travaux.
32) PROGRAMME HABITAT. Réhabilitation de l’ancienne Judicature Royale de FONS. Fixation des loyers pour les espaces publics. (mairie).
33) HABITAT / LOGEMENT. Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH).
34) Entretien des espaces verts. Conclusion d’une convention avec l’Association REGAIN.
35) COMPTABILITE. Budget annexe pépinière d’entreprises CALFATECH. Admission de titres en non-valeur.
36) Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 4 mars 2011
à 14 heures - Maison de l’Intercommunalité
1/ ECONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Signature d’un protocole d’accord avec la société Figeac Aéro concernant le développement de la zone. Attribution du marché de travaux relatif à la mise en œuvre des remblais. Acquisitions foncières
2/ ECONOMIE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Transfert de propriété des terrains. Lancement de la consultation en vue de la passation des marchés de travaux
3/ ECONOMIE. Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Commande étude de sol et levé topographique
4/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Hébergement de l’entreprise Why Lot.
5/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL. Aménagement d’un sas d’entrée dans les bureaux d’accueil de CAPDENAC-LE-HAUT (donjon).
6/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancienne Judicature Royale. Avenants au marché de travaux (peinture et équipements de cuisine).
7/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 11 février 2011
à 18 heures - Maison de l’Intercommunalité
1) DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011.
2) BUDGET 2011. Attribution de compensation prévisionnelle.
3) BUDGET 2011. Dotation de solidarité prévisionnelle. (Remboursement prélèvement aide sociale).
4) BUDGET 2011. Programme d’Intérêt Général de Figeac – Communauté – Ouverture de crédits permettant le paiement de dossiers engagés en 2010.
5) SYNDICAT MIXTE du Pays de FIGEAC. Désignation des membres du Comité Syndical.
6) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Attaché Territorial faisant fonction de Directeur Général Adjoint de la Communauté.
7) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’Adjoint administratif de 2ème classe et du régime Indemnitaire du poste.
8) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ième classe (maintenance piscines).
9) JOURNAL INTERCOMMUNAL : Attribution d’un marché pour les prestations de vente d’espaces publicitaires.
10) ECONOMIE. ZA DE LARIVE A BAGNAC. Attribution nouveau lot n°2 : aménagement paysager. (suite à liquidation de l’entreprise titulaire). Actualisation du plan de financement
11) ECONOMIE. ZA AIGUILLE à FIGEAC. Signature du marché de travaux mise en œuvre de matériaux de remblais.
12) TOURISME. Réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie à FIGEAC : enveloppe et plan de financement.
13) TOURISME. Office intercommunal de Tourisme. Renouvellement classement 3 étoiles.
14) OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Programmation 2011. Sollicitation DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour l’opération de SAINT-JEAN MIRABEL.
15) OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Avenant aux marchés de travaux.
16) OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES - SAINT SULPICE. Programme d’éclairage public. Validation de l’enveloppe de travaux et adoption du plan de financement.
17) SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUES. Avenants travaux bibliothèque de CAPDENAC-GARE.
18) SERVICES CULTURELS. Partenariats 2011 pour les activités spectacle vivant et cinéma.
19) SERVICES CULTURELS. Acquisition de matériel de projection numérique cinémas Charles Boyer et Atmosphère. Validation de l’enveloppe prévisionnelle et du plan de financement.
20) PISCINES DE BAGNAC SUR CELE ET CAPDENAC : Fixation d’une redevance forfaitaire pour l’utilisation des piscines par les usagers des campings municipaux.
21) PISCINES. Réfection du revêtement des bassins de la piscine de BAGNAC-SUR-CELE. Réaménagement de la pataugeoire de CAPDENAC-GARE.
22) OFFICE INTERCOMMUNAL DES SPORTS. Amélioration des façades extérieures du bâtiment abritant l’Office Intercommunal des Sports.
23) SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Adhésion au SYDED du Lot (reprise des activités du SATESE).
24/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du samedi 18 décembre 2010
à 10 h 30 - Maison de l’Intercommunalité
1/ Remplacement d’un Conseiller communautaire désigné par la Ville de FIGEAC : désignation dans les commissions communautaires. Rapporteur : Martin MALVY.
2/ BUDGET 2010 – Reprise du résultat 2009 et budget supplémentaire. Versement de subventions exceptionnelles (Africajarc ; Rencontres Musicales ; GSF). Rapporteur : André MELLINGER.
3/ BUDGET 2010. SOLIDARITE FISCALE. Versement de la dynamique de « taxe professionnelle » 2010 aux Communes concernées. Affectation des sommes. Rapporteur : Martin MALVY.
4/ BUDGET 2011. Ouverture de crédits permettant le versement d’avances à des associations ou organismes publics partenaires. Rapporteur : Martin MALVY.
5/ FISCALITE. Politique d’exonération en matière de Cotisation Foncière des Entreprises. Rapporteur : Martin MALVY.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du régime indemnitaire des Techniciens supérieurs.
Rapporteur : André MELLINGER.7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. SERVICES CULTURELS – Création de deux postes d’Adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps non complet (poste bibliothèques et spectacle vivant). Rapporteur : André MELLINGER.
8/ SERVICE PUBLIC. Dispositif national « + de services au public ». Participation communautaire.
Rapporteur : André MELLINGER.9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Adoption d’un nouveau programme d’extension.
Rapporteur : Martin MALVY.10/ ECONOMIE - PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Hébergement de l’Entreprise AMFR dans un atelier au 1er décembre 2010 (information de décisions prises par délégation). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
11/ ECONOMIE - PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Conclusion d’un nouveau marché de gestion et d’animation (durée de 2 ans). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
12/ ECONOMIE. Aides à l’immobilier d’entreprise. Dossiers des entreprises LARNAUDIE et FIGEAC-AERO.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.13/ SERVICES CULTURELS. CINEMA. Révision des tarifs. Adhésion à l’Association CINELIA. Rapporteur : Christine EXIGA.
14/ CULTURE. ASSOCIATIONS D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Transfert de la convention conclue avec la Lyre Capdenacoise à l’Association CAP-Musique. Rapporteur : Christine EXIGA.
15/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUES. Horaires d’ouverture au public. Avenants mobilier bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Christine EXIGA.
16/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Conclusion du marché de travaux lot n° 3 menuiserie bois (information des décisions prises par délégation du Conseil). Avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
17/ SCHEMA COMMUNAUTAIRE D’AMENAGEMENT DES CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : intégration au schéma des périmètres pour les Communes de CUZAC et CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
18/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Programmation 2011. Sollicitation DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour les opérations de PRENDEIGNES et SAINT-JEAN MIRABEL. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
19/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES – Traverse de CAMBES. Avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.20/ PISCINES INTERCOMMUNALES : Révision tarifs. Rapporteur : Roland GAREYTE.
21/ Publication annuelle des marchés. Rapporteur : André MELLINGER.
22/ Contrat enfance jeunesse. Signature de la convention enfance/jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aveyron. Rapporteur : Stéphane BERARD.
23/ Questions diverses.
a/ Représentation de la Communauté au Conseil d’administration du Collège MASBOU de FIGEAC.
Ordre du jourConseil de Communauté du jeudi 21 octobre 2010
Maison de l’Intercommunalité
1 – URBANISME – SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE – Adhésion au Syndicat Mixte du Pays de Figeac, du Ségala au Lot-Célé. Modification des compétences communautaires.
Rapporteur : Martin MALVY2 – BUDGET 2010 – Programme d’aménagements nautiques. Décision modificative n° 17. Rapporteur : André MELLINGER
3 – FINANCES – FISCALITE – Hypothèse de fusion des Communautés de Communes de Figeac – Communauté, Causse-Ségala-Limargue et Haut-Ségala. Commande d’une étude.
Rapporteur : Martin MALVY4 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste de technicien supérieur territorial principal. Rapporteur : André MELLINGER
5 – ECONOMIE – Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Acquisitions foncières amiables. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN
6 – ECONOMIE – Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Adoption du programme d’aménagement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN
7 – ECONOMIE – Quercypôle CAMBES. Vente des lots 17 et 18 à l’Entreprise Figeac – Aéro. Sollicitation de subventions pour le financement d’aménagements publics complémentaires. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN
8 – LOGEMENT SOCIAL - Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Souscription d’un emprunt pour le financement des logements sociaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE
9 – LOGEMENT SOCIAL – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE
10 – LOGEMENT – OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusions de l’étude pré-opérationnelle. Validation des objectifs. Sollicitation conventionnement.
Rapporteur : Jean Pierre ESPEYSSE11 – LOGEMENT – Commune de SAINT JEAN MIRABEL – Changement de locataire. Travaux d’entretien. Rapporteur : Jean Pierre ESPEYSSE
12 – ESPACES PUBLICS – Cœurs de village SAINT JEAN MIRABEL – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Jean Claude LABORIE
13 – ENVIRONNEMENT – SPANC – Adoption du règlement intérieur du service.
Rapporteur : Antoine SOTO14 – ENFANCE JEUNESSE – Commande d’un diagnostic. Rapporteur : Stéphane BERARD
15 – Questions diverses. Rapporteur : André MELLINGER
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 27 septembre 2010
1/ Administration Générale. Représentation de la Communauté à l’Assemblée Générale et au Comité de programmation du GAL QUERCY ROUERGUE.
2/ Administration Générale et Finances. Budget 2010. Dotation de solidarité communautaire (remboursement aide sociale). Correction du montant.
3/ Administration Générale et Finances. Fiscalité. Impact de la réforme fiscale pour Figeac – Communauté. Fixation de la base minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises.
4/ Administration Générale et Finances. Fiscalité (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères). Financement du service à partir de 2011 sur la Commune de GREALOU.
5/ Administration Générale et Finances. Personnel communautaire. Création de postes (avancements de grades). Tableau des effectifs. Régime indemnitaire des Assistants du patrimoine.
6/ Administration Générale et Finances. Journal intercommunal. Adoption des tarifs des insertions publicitaires.
7/ Administration Générale et Finances. Marché d’assurance : Conclusion d’avenants au contrat flotte automobile et au contrat Dommages aux biens – titulaire Groupama d’OC.8/ Economie et Tourisme. Quercypôle CAMBES. Dénomination de la voirie interne du parc d’activités.
9/ Economie et Tourisme. ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Acquisition du foncier. REPORTE
10/ Economie et Tourisme. Office de Tourisme Intercommunal. Premier bilan de fréquentation de la saison.
11/ Aménagement espaces publics. Cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE. Tranche 2. Attribution des marchés de travaux.
12/ Aménagement espaces publics. Cœur de village de Cambes : Information sur l’attribution des marchés de travaux.
13/ Habitat. Logement social. Réhabilitation de l’ancienne Judicature de FONS. Point sur les financements obtenus. Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse des dépôts.
14/ Enfance et Jeunesse. Commande d’une étude sur la politique globale en direction de l’enfance et de la jeunesse.
15/ Enfance et Jeunesse. Crèches intercommunales. Conclusion d’une convention pour le versement de l’indemnité de garde de crèche par la SNCF.
16/ Culture. Bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Info ouverture / horaires / Avenants mobilier.
17/ Questions diverses.
A/ TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année.
B/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Proposition de création d’un poste en Contrat Unique d’Insertion à L’Espaces Jeunes.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 2 juillet 2010
à 21 heures
1/ Adoption des comptes administratifs 2009 et comptes de gestions.
2/ Finances – Fiscalité. Commande d’une étude relative aux conséquences de la réforme de la fiscalité locale et à la mise en place éventuelle de la fiscalité mixte.
3/ Diverses décisions budgétaires modificatives.
4/ Election du huitième Vice-président de Figeac – Communauté (suite à la vacance du poste) et le cas échéant, d’un autre membre du Bureau.
5/ Commissions communautaires – Enfance et jeunesse – Désignation d’un membre de la Commune de CAJARC.
6/ SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Désignation d’un représentant suppléant de la Commune de LENTILLAC SAINT-BLAISE au Comité syndical.
7/ Représentation de Figeac – Communauté dans les organismes extérieurs. Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Figeac.
8/ Communication. Journal de la Communauté – Réorganisation du service.
9/ Marchés publics. Dématérialisation. Conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Lot pour adhésion à la plateforme de dématérialisation.
10/ Marchés publics. Marchés passés en procédure adaptée (MAPA). Création d’une commission « MAPA » chargée de l’ouverture et de l’analyse des candidatures et des offres et chargée de donner un avis sur le classement des offres et l’attribution des marchés.
11/ TOURISME - Mise à disposition de personnel de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté pour le fonctionnement de l’office intercommunal de tourisme.
12/ Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Marché de travaux lot n° 3 (menuiserie). Erreur matérielle – Annulation du marché.
13/ PIG : Programme d’intérêt général- Signature d’une convention d’accompagnement administratif avec le Pact Habitat et Développement du Lot pour le suivi des dossiers.
14/ Opération cœur de village de CAMBES – Autorisation du Président à signer les marchés de travaux et toutes autres pièces nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village. Autorisation du Président à signer une convention de fonds de concours avec le Département du Lot.
15/ Opération cœur de village de LENTILLAC SAINT-BLAISE – Avenant au marché de travaux Lot n°1.
16/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE – Approbation du projet et autorisation du Président à lancer une consultation pour la dévolution des marchés nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village (travaux, csps) et à signer les marchés dans la limite des estimations.
17/ Opération cœur de village de SAINT-PIERRE TOIRAC – Approbation du projet et autorisation du Président à lancer une consultation pour la dévolution des marchés nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village (travaux, csps) et à signer les marchés dans la limite des estimations.
18/ Opération cœur de village de SAINT-JEAN MIRABEL – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération. Autorisation du Président à signer une convention de groupement de commande avec la Mairie de SAINT-JEAN MIRABEL et à lancer une consultation en vue de retenir une équipe de concepteurs.
19/ Opération cœur de village de MARCILHAC-SUR-CELE –Attribution marché d’éclairage public- Information du Conseil de Communauté.
20/ Opération cœur de ville FIGEAC. Parvis du Musée des Ecritures. Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre.
21/ Economie. Aménagement de la zone d’activités du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre de l’opération. Exercice du droit de préemption urbain sur le secteur concerné.
22/ Economie - Quercypôle – Aménagement d’une hélisurface – Proposition d’avenant aux marchés de Travaux – Signature du protocole d’utilisation.
23/ Economie. Extension ZA de l’Aiguille à FIGEAC – Acquisitions foncières – Validation du nouveau schéma d’aménagement. Reporté.
24/ Economie : Pépinière d’entreprises Calfatech. Renouvellement du marché de gestion des services communs et d’animation économique.
25/ Contrat et projet éducatif local. Proposition de ventilation de l’enveloppe inscrite au BP 2010.
26/ Enfance. Création d’un Conseil consultatif de la petite enfance.
27/ Piscine de CAJARC. Avenants aux marchés de travaux, suite à des recommandations techniques.
28/ Piscine de FIGEAC. Intervention des services techniques municipaux. Conclusion d’une convention de services partagés.
29/ Culture. Bibliothèque de CAPDENAC-GARE – Marché mobilier et équipement informatique – Avenants au marché de travaux.
30/ Spectacle vivant. Programmation saison septembre 2010 – juin 2011. Adoption des tarifs – Conclusion de convention de partenariat – Demande de subvention – Mise à disposition de la billeterie.
31/ Chenil intercommunal. Conclusion d’un convention de partenariat avec le Lycée Agricole de Figeac et l’Association MASAQ.
32/ Environnement. Aménagement de la Chaussée de Baldy à BAGNAC/CELE. Approbation de l’enveloppe prévisionnelle de l’opération et du plan de financement.
33/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 9 avril 2010
1/ ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2010 (budget principal et budgets annexes). Adoption des taux de cotisation foncière des entreprises et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Rapporteur :2/ BUDGET 2010. Récapitulatif des cotisations, subventions, participations aux organismes publics et associatifs inscrites au budget 2010. Conditions de versement. Rapporteur :
3/ BUDGET 2010. Subventions de fonctionnement aux associations sportives. Ventilation de l’enveloppe.
Rapporteur :4/ BUDGET 2010. Dispositif régional d’aide aux investissements liés à la performance énergétique des bâtiments publics et à l’équipement des structures enfance/jeunesse. Rapporteur :
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de Technicien Supérieur Territorial (maintenance / sécurité des bâtiments communautaires, mutualisation des commandes). Rapporteur :
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Agent Social de 2ème classe, pour la crèche de FIGEAC et la halte-garderie de CAPDENAC-GARE (poste mutualisé sur les deux structures). Rapporteur :
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’assistante pour le secrétariat général de la Communauté en Contrat d’Accompagnement à l’Emploi. Rapporteur :
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques de 2ème classe. Rapporteur :
9/ ECONOMIE. Aménagement de la zone d’activités de LariVe à BAGNAC/CELE – Vente du lot n°2 a l’entreprise MATIERE. Rapporteur :
10/ ECONOMIE. AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITES DU COUQUET A CAPDENAC-LE-HAUT. Sollicitation aide d’Etat (DDR) sur les études préliminaires. Rapporteur :
11/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Vente du lot n° 13 à l’Etablissement Lot insertion Service. Rapporteur :
12/ ECONOMIE. Proposition de signaletique DU PARC d’activités QUERCYPOLE. Rapporteur :
13/ ECONOMIE. CALFATECH. Point sur les hébergements. Rapporteur :
14/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Fixation d’une redevance forfaitaire pour l’utilisation de la piscine par les usagers du camping municipal. Rapporteur :
15/ SPORT. REAMENAGEMENT ESPACES D’ACCUEIL PISCINE DE CAJARC. AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX.
Rapporteur :16/ ENFANCE / JEUNESSE. Projet de mise en place d’une carte jeunes. Rapporteur :
17/ ESPACES PUBLICS. Schéma communautaire d’aménagement des cœurs de villes et villages. Approbation des périmètres opérationnels d’intervention sur les Communes de CAPDENAC-GARE et FRONTENAC.
Rapporteur :18/ ESPACES PUBLICS. Aménagement du cœur de village de MARCILHAC-SUR-CELE. Conclusion du marché de travaux portant sur l’éclairage public. Rapporteur :
19/ CULTURE. PROGRAMMES D’ACTION DES SERVICES CULTURELS – Projets et plans de financements.
Rapporteur :20/ CULTURE. Programme de réhabilitation du cinéma Atmosphère de CAPDENAC-GARE. Approbation de l’avant-projet et sollicitation des aides financières. Rapporteur :
21/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jourConseil de Communauté du samedi 20 février 2010
1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2010.
Rapporteurs : Martin MALVY / André MELLINGER.2/ BUDGET 2010. Adoption des montants prévisionnels de l’attribution de compensation pour 2010. Rapporteur : Martin MALVY.
3/ BUDGET 2010. Adoption des montants de la dotation de solidarité 2010 (reversement aide sociale). Rapporteur :Martin MALVY.
4/ BUDGET 2010. Services culturels. Ouverture de crédits en investissement. Rapporteur : André MELLINGER.
5/ BUDGET 2010. Chenil. Ouverture de crédits pour l’achat d’un véhicule d’occasion. Rapporteur : André MELLINGER.
6/ BUDGET 2010. CIAS. Service de repas à domicile. Achat d’un véhicule réfrigéré et d’un logiciel de gestion.
Rapporteur : André MELLINGER.7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de deux postes en Contrat d’accompagnement à l’emploi pour le Chenil.
Rapporteur : André MELLINGER.8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Educateur des APS, non titulaire pour la Piscine de CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : André MELLINGER.9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE FIGEAC – Complément d’espaces verts parking ouest. Adaptation du marché de travaux relatif aux remblais. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION DE LA ZA DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Vente d’un terrain à l’Entreprise MATIERE – Acquisition terrain Pancou. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
11/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. QUERCYPOLE – Aménagement d’une hélisurface – Proposition d’avenant aux marchés de Travaux. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
12/ CULTURE. BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE – Modification du plan de financement équipement mobilier et informatique. Rapporteur : Christine EXIGA.
13/ LOGEMENT SOCIAL. SERVICES. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
14/ LOGEMENT SOCIAL. SERVICES. Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Conclusion du marché de travaux lot plâtrerie suite à reconsultation (lot infructueux initialement).
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.15/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de PRENDEIGNES. Désignation du maître d’oeuvre. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
16/ SPORT. Avenants Marchés de travaux Réaménagement des Espaces d’Accueil de la Piscine de CAJARC.
Rapporteur : Roland GAREYTE.17/ Questions diverses.
A/ Signature d’une convention relative au maintien de la qualité des itinéraires de randonnée non motorisée du Lot et leur promotion touristique entre le CDT, le CDRP du Lot, le Pays de Figeac, Figeac – Communauté et les Communes membres concernées.
Ordre du jourConseil de Communauté du mercredi 23 décembre 2009
1 –PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Assistant qualifié du patrimoine et des bibliothèques (bibliothèque de CAPDENAC-GARE). Rapporteur : M. MALVY / A. MELLINGER.
2 –PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de Bibliothécaire (direction du réseau intercommunal des bibliothèques et de la bibliothèque de FIGEAC).
Rapporteur : M. MALVY / A. MELLINGER.3 –PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un emploi aidé « CAE – Passerelle » mutualisé sur les services culturels (bibliothèques, spectacle vivant). Rapporteur : A. MELLINGER.
4 – SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Désignation des délégués de la Commune de LUNAN. Rapporteur : Martin MALVY.
5 – FISCALITE. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Commune de GREALOU.
Rapporteur : A. MELLINGER.6 – MAISON DES SERVICES A LA POPULATION (tranche 2). HOTEL D’ENTREPRISES. Projet d’acquisition des bâtiments de la Société LOMACO à FIGEAC. Rapporteur : JC LUGAN.
7 – FINANCEMENT DES OPERATIONS. POLITIQUE DU CONSEIL GENERAL DE L’AVEYRON. Conditionnement des aides financières à la conclusion préalable d’une convention avec les Communautés de Communes. Rapporteur : M. MALVY.
8 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2009. Rapporteur : A. MELLINGER.
9 – BUDGET 2009. FISCALITE. Dynamique de taxe professionnelle 2008/2009. Montants et modalités de reversement aux Communes concernées. Rapporteur : M. MALVY.
10 – BUDGET 2010 – Ouverture de crédits permettant le versement d’avances de subventions à des associations. Rapporteur : A. MELLINGER.
11 – ECONOMIE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC – Constitution d’un groupement de commande avec le Conseil Général du Lot pour la mise en œuvre des 305 000 m3 de matériaux issus de la déviation / remblais supplémentaire. Rapporteur : JC. LUGAN.
12 – ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Définition du périmètre opérationnel. Lancement du dossier de consultation en vue de confier la maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : JC. LUGAN.13 – ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Modification du schéma d’aménagement. Rapporteur : JC. LUGAN.
14 – ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISE CALFATECH. Hébergement Florence COURTIN, Architecte.
Rapporteur : JC. LUGAN.15 – TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE FIGEAC. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Choix du Maître d’œuvre. Rapporteur : JC. LUGAN.
16 - OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. PROGRAMMATION FINANCIERE 2010 (demandes de DGE) : BAGNAC/CELE (tranche 2), CAMBES, SAINT-PIERRE TOIRAC. Rapporteur : JC. LABORIE.
17 – OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Réaménagement Place Champollion à FIGEAC. Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : JC. LABORIE
18 - TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année. Rapporteur : A. MELLINGER.
19 – STRUCTURE MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC (CRECHE / HALTE-GARDERIE). Retrait de la Caisse d’Allocations Familiales dans la gestion de la structure. Conséquences financières et organisationnelles. Adoption des tarifs, du règlement intérieur et reprise des contrats.
Rapporteur : M. MALVY / S BERARD.20 – ENFANCE. CRECHES - HALTE GARDERIES DE CAPDENAC-GARE ET FIGEAC. Acceptation des règlements par chèque emploi service universel (CESU). Rapporteur : S BERARD.
21 – JEUNESSE. Espace jeunes. Antenne de CAPDENAC-GARE. Conclusion d’une convention de partenariat avec l’Office social et culturel de CAPDENAC. Avis sur un projet d’emploi mutualisé.
Rapporteur : S BERARD.22 – SERVICES CULTURELS.BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Equipement mobilier et informatique. Modification du plan de financement. REPORTE.
23 – SERVICES CULTURELS. Programmation spectacle vivant janvier – juin 2010. Délibération tarifs.
Rapporteur : M. MALVY.24 - SERVICES CULTURELS – SPECTACLE VIVANT – Avenant à la délibération n°127/08 fixant les modalités de règlement. Rapporteur : A MELLINGER.
25 – SERVICES CULTURELS. Modifications tarifaires : Mise à disposition de salle ; tarif cinéma ; tarif atelier art visuel. Rapporteur : A MELLINGER.
26 – SERVICES CULTURELS – CINEMA. Mission d’assistance à la programmation cinématographique.
Rapporteur : M MALVY.27 – SERVICES CULTURELS. Domiciliation de sièges sociaux d’associations au Services culturels de Figeac-Communauté (2 Boulevard Pasteur, 46 100 Figeac). Rapporteur : M MALVY.
28 – SERVICES CULTURELS. Augmentation salaire - Médiatrice culturelle – Emploi mutualisé Services culturels Figeac-Communauté / Derrière le Hublot. Rapporteur : A MELLINGER.
29 – SERVICES CULTURELS – CINEMA. Modification délibération Billetterie informatique cinémas Atmosphère et Charles Boyer. Rapporteur : A MELLINGER.
30 – POLITIQUE CULTURELLE. Convention de partenariat Conseil Régional. Rapporteur : A MELLINGER.
31 – ENVIRONNEMENT. PASSE A POISSONS ET A CANOES MOULIN DE BALDY A BAGNAC/CELE. Convention de mandat avec le Syndicat Mixte Bassin Rance et Célé. Rapporteur : A SOTO.
32 – SPORT. AUDIT PISCINES COMMUNAUTAIRES. Information sur le prestataire retenu.
Rapporteur : R. GAREYTE.33 – Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 2 octobre 2009
à 21 heures - Maison de l’intercommunalité
1/ PERIMETRE DE FIGEAC - COMMUNAUTE – Commande d’une étude sur les conséquences fiscales de l’adhésion des Communes d’ASPRIERES, BALAGUIER D’OLT, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, et SONNAC. Rapporteur : Martin MALVY.
2/ Commissions communautaires – Désignation des membres de la Commune de LUNAN. Rapporteur : Martin MALVY.
3/ Pandémie grippale – Mise à disposition des locaux de l’Office des Sports à l’Etat (centre de vaccination). Rapporteur : Martin MALVY.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : réalisation du document de prévention des risques professionnels. Rapporteur : Martin MALVY.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création de l’Indemnité Horaire de Nuit. Rapporteur : André MELLINGER.
6/ Budget – Diverses décisions modificatives. Rapporteur : André MELLINGER.
7/ Budget – Décision modificative n° 9– Demandes de subventions exceptionnelles (Chambre des Métiers : Trophées de l’excellence ; partenariat 4L Trophy). Rapporteur : Martin MALVY.
8/ Budget – Financements – Dispositif régional d’aide aux investissements liés à l’isolation des bâtiments publics et aux secteurs de la petite enfance et la jeunesse. Rapporteur : André MELLINGER.
9/. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME - Diagnostic thermique des bâtiments d’Offices de Tourisme de CAPDENAC-GARE et CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : André MELLINGER.
10/ SPORT - Piscine de CAJARC – Réaménagement des espaces d’accueil et des vestiaires – Conclusion des marchés de travaux (information sur les décisions prises par l’Exécutif par délégation de l’Assemblée) + Désignation des Conseillers chargés du suivi du chantier.
Rapporteurs : Roland GAREYTE.11/ SPORT - Piscines – Réalisation d’un audit technique, fonctionnel et organisationnel – Résultats de la consultation. Décision modificative n° 10.
Rapporteurs : Roland GAREYTE.12/ ENFANCE – JEUNESSE - Enveloppes DDJS (Contrat Educatif Local) et communautaires 2010 enfance / jeunesse. Proposition de ventilation. Rapporteur : Stéphane BERARD.
13/ ENFANCE - Crèche de FIGEAC. Intervention d’un pédiatre.
Rapporteur : Stéphane BERARD.14/ ENFANCE / JEUNESSE - Halte-garderie / Relais assistantes maternelles de CAPDENAC-GARE : adoption du règlement intérieur.
Rapporteur : Stéphane BERARD.15/ ECONOMIE - Extension du CAT l’Abeille de FIGEAC – Projets d’avenants aux marchés de travaux – Bilan financier provisoire de l’opération. Fixation du montant des loyers. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
16/ ECONOMIE - Extension de la ZA de Larive BAGNAC/CELE – Point marchés de travaux et financements. Fixation du prix de vente des terrains. Vente du lot A à Monsieur Bernard GANGA.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.17/ ECONOMIE - Extension ZA de l’Aiguille Figeac – Décision relative à l’utilisation des remblais issus de la déviation.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.18/ Quercypôle – Aménagement d’une hélisurface – Point sur les marchés de travaux (information sur les décisions prises par l’Exécutif par délégation de l’Assemblée).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.19/ Quercypôle - Promotion des zones d’activités économiques d’intérêt régional – Conclusion d’une convention de partenariat avec la Région. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
20/ Pépinière Calfatech – Sollicitation aide régionale en fonctionnement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
21/ Office intercommunal de Tourisme – Bilan saison 2009 (Information). Rapporteur : Martin MALVY / Jean-Claude LUGAN.
22/ CULTURE - Services culturels – Cinéma – Informatisation de la billetterie – Plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.
23/ CULTURE - Services culturels – Spectacle vivant – Conclusion d’une convention de partenariat avec le Conseil Général du Lot.
Rapporteur : Christine EXIGA.24/ CULTURE - Services culturels – Projet de convention de partenariat avec la Banque Populaire. Rapporteur : Christine EXIGA.
25/ CULTURE - Mutualisation des équipements culturels – Pôle matériel de spectacle (son et lumière). Troisième tranche – Commande et plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.
26/ CULTURE - Ecole de musique de CAJARC – Mise à disposition de locaux supplémentaires par la Commune de CAJARC à la Communauté. Rapporteur : Christine EXIGA.
27/ CULTURE - Bibliothèque CAPDENAC-GARE - Projet d’avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Christine EXIGA.
28/ ESPACES PUBLICS - Opérations cœurs de villages de LENTILLAC SAINT-BLAISE et MARCILHAC/CELE – Point sur les marchés de travaux et les financements. Rapporteur : André MELLINGER.
29/ ESPACES PUBLICS - Opération cœur de village de CAMBES – Présentation de l’avant projet et du chiffrage.
Rapporteur : André MELLINGER.30/ ESPACES PUBLICS - Opération cœur de village de CAMBOULIT – Eclairage public. Rapporteur : André MELLINGER.
31/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communautaires. Proposition mission assistance. Rapporteur : André MELLINGER.
32/ HABITAT - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Résultat de la consultation en vue de confier une mission d’étude pré-opérationnelle. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
33/ HABITAT - Programme d’Intérêt Général – Avenant de prolongation de la mission. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
33/ SPORT - Régie Piscine de CAPDENAC-GARE. Tarif activités aquagym. Rapporteur : Roland GAREYTE.
34/ QUESTIONS DIVERSES.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 26 juin 2009
à 21 heures - Maison de l’intercommunalité
1–Vote des comptes administratifs et approbation comptes de gestions de l’exercice 2008.
Rapporteurs : André MELLINGER/Michel CALMELS.2–Diverses décisions budgétaires modificatives.
Rapporteur : André MELLINGER.3–Subventions aux Clubs sportifs – Ventilation de l’enveloppe globale entre les différents clubs – (+ 500 € paddle).
Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.4–Taxe de séjour – Proposition de refonte du dispositif et conséquences organisationnelles. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
5– Personnel communautaire – Création poste mutualisé secrétariat général / SPANC – Emploi aidé. Rapporteur : André MELLINGER.
6- Personnel communautaire – chenil – création poste emploi aidé à mi-temps. Rapporteur : André MELLINGER.
7–Personnel communautaire – Création postes d’avancements. Rapporteur : André MELLINGER.
8–Personnel communautaire – Régime indemnitaire des adjoints techniques. Rapporteur : André MELLINGER.
9–Personnel communautaire – convention chèques déjeuners (info) et compte-épargne temps. Rapporteur : André MELLINGER.
10–Maison des services intercommunaux à la population – Tranche 2 en vue d’accueillir les services du Pays de Figeac et du Groupe d’Action Local. Rapporteur : Martin MALVY.
11–Cœur de village MARCILHAC/CELE – Lancement de la consultation en vue de la conclusion des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.12–Cœur de village LENTILLAC SAINT-BLAISE – Lancement de la consultation en vue de la dévolution des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
13–Cœurs de villages SAINT-JEAN MIRABEL /PRENDEIGNES (infos calendriers) – Consultation désignation maîtres d’œuvres. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
14–Cœur de ville FIGEAC – Réaménagement Place Champollion – Projets d’avenants - Bilan financier prévisionnel.
Rapporteur : André MELLINGER.15 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Marché d’exploitation des installations de génie climatique et de traitement d’eau des piscines des bâtiments communautaires - Attribution. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
16–LOGEMENT SOCIAL/SERVICE PUBLIC - Réhabilitation ancienne judicature FONS – Conclusion marchés de travaux et du contrat de coordination santé et sécurité du chantier.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.17–LOGEMENT SOCIAL/SERVICE PUBLIC - Réhabilitation ancien couvent LISSAC-ET-MOURET – Constitution du groupement de commande – Lancement en vue de la passation des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
18–AIDES AU LOGEMENT – OPERATION PROGRAMME D’AMELIORATION DE L’HABITAT - Lancement d’une consultation en vue de confier une étude pré-opérationnelle – Adoption du plan de financement. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
19-AIDES AU LOGEMENT - Programme d’intérêt général – Bilan et avis sur une prolongation du programme. Reporté.
20–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -Extension ZA Rotonde CAPDENAC-GARE – Lancement études complémentaires sol.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.21–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -Extension ZA Aiguille FIGEAC – Procédure de DUP – Déclaration du projet – lancement consultation travaux 1ère tranche.Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
22–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Extension ZA Larive BAGNAC/CELE – Conclusion marchés de travaux – Acquisition à l’amiable de parcelles nécessaires à l’opération.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.23–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -Calfatech – Conclusion d’un avenant au marché d’animation avec la SEM LDA pour la mise en place d’un référent territorial.Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
24–Quercypôle CAMBES – Aménagement d’une hélisurface – Passation des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-claude LUGAN.
25–TOURISME – GRANS SITES TOURISTIQUES DE MIDI-PYRENEES – Approbation du contrat de valorisation du Grand Site de Figeac et du réseau intercommunal. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
26–Bibliothèque CAPDENAC-GARE – Validation projet et modalités 1 % culture – Validation programme mobilier et informatique et plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.
27-Bibliothèques intercommunales – Acceptation d’un don. Rapporteur : Christine EXIGA.
28–POLITIQUE CULTURELLE - Conventions partenariats associations culturelles d’intérêt communautaire. Rapporteur : Christine EXIGA.
29– POLITIQUE CULTURELLE - Programmation culturelle automne / hiver 2009/2010 – Conclusion d’un marché avec la Ville de Figeac pour le festival de théâtre et les animations estivales.
Rapporteur : Christine EXIGA.30-Cinéma estival de plein air : conclusion de conventions avec les Communes bénéficiaires et avec la Communauté de Communes Causse-Ségala-Limargue. Rapporteur : Christine EXIGA.
31–Emplois territoriaux Région Midi-Pyrénées – Avis de principe sur le dossier de création d’un emploi par la Fédération Partir. Rapporteur : André MELLINGER.
32–SPORTS - Point gros travaux piscines saison 2009.
Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.33–SPORTS - Piscine de CAJARC – Réhabilitation des espaces d’accueil – Attribution marché gros œuvre – Point sur le financement de l’opération. Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.
34–SPANC – Redevance forfaitaire à percevoir en cas de refus d’accès aux propriétés privées ou en cas de réalisation de travaux d’assainissement sans dépôt de dossier préalable + lancement d’opérations groupées après contrôle de l’existant.
Rapporteur : Antoine SOTO.35-ENVIRONNEMENT - Aménagement d’une passe à poissons et passe à canoës BAGNAC/CELE – Délégation de maîtrise d’ouvrage de l’opération au Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé. Rapporteur : Antoine SOTO.
36-Logement Cirganiol – Saint Jean Mirabel.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.37-Questions diverses.
A/Personnel communautaire - Chenil
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 27 mars 2009
à 21 heures - Maison de l’intercommunalité
1/ Désignation d’un représentant de la Communauté au Conseil d’Administration du PACT Habitat et Développement. Rapporteur : Martin MALVY.
2/ Adhésion de Figeac – Communauté à des Associations. Rapporteur : Martin MALVY.
3/ Comité National de l’Action Sociale. Désignation d’un délégué élu local. Rapporteur : Martin MALVY.
4/ Construction de la bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Désignation des Conseillers communautaires chargés du suivi du chantier. Rapporteur : Martin MALVY.
5/ Office intercommunal de Tourisme. Désignation d’un membre supplémentaire de Figeac – Communauté au Conseil d’Administration à la suite de l’intégration de CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
6/ GAL QUERCY-ROUERGUE. Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Conseil d’Administration. Rapporteur : Martin MALVY.
7/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 et adoption des taux de taxe professionnelle unique et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Rapporteur : Martin MALVY.
8/ BUDGET 2009 – Récapitulatif des cotisations, subventions, participations aux organismes publics et associatifs inscrites au budget 2009. Conditions de versement. Rapporteur : André MELLINGER.
9/ BUDGET 2009 – Adoption de l’attribution de compensation de FRONTENAC et GREALOU.
Rapporteur : André MELLINGER.10/ BUDGET 2009 – Adoption de la dotation de solidarité (reversement aide sociale).Rapporteur : André MELLINGER.
11/ BUDGET 2009. Budgets supplémentaires de la pépinière d’entreprises CALFATECH et du SPANC.
Rapporteur : André MELLINGER.12/ Quercypôle – Vente d’un lot en vue de l’implantation d’un hôtel (Monsieur LESTANG). REPORTE.
13/ Quercypôle – Vente d’un lot au Bureau d’études CEI. REPORTE.
14/ ZA Aiguille FIGEAC – Convention avec le Conseil Général du Lot pour l’apport de matériaux. REPORTE.
15/ Office intercommunal de Tourisme. Renouvellement de la convention générale conclue avec Figeac - Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
16/ Programme d’Intérêt Général – Proposition de signature de l’avenant n° 1 à la convention.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.17/ Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat. Lancement de la consultation en vue de confier une mission d’étude pré-opérationnelle. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
18/ Transport à la demande – Transport Faure – Modification tarifaire. Rapporteur : André MELLINGER.
19/ Approbation de la fiche du schéma communautaire et du cahier des charges de l’opération cœur de village de SAINT-PERDOUX. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
20/ Opération cœur de village de CAMBOULIT : mise en œuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération cœur de village. REPORTE.
21/ Contrat éducatif local 2009. Sollicitation d’une aide auprès des Directions Départementales de la Jeunesse et des Sports du Lot et de l’Aveyron. Rapporteur : Stéphane BERARD.
22/ Contrat éducatif local. Forum Jeunesse du 6 juin 2009. Sollicitation d’une aide auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Rapporteur : Stéphane BERARD.
23/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 27 février 2009
à 18 heures - Maison de l’intercommunalité
1 – COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Désignation des membres des Communes de CARAYAC, FRONTENAC et GREALOU. Rapporteur : Martin MALVY.
2 – SMIRTOM de la Région de FIGEAC – Désignation des représentants des Communes de FRONTENAC et GREALOU au Comité Syndical. Rapporteur : Martin MALVY.
3 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009. Rapporteur : Martin MALVY.
4 – BUDGET 2009 – Attribution de compensation prévisionnelle pour 2009. Rapporteur : André MELLINGER.
5 – BUDGET 2009 – BUDGET ANNEXE SERVICES CULTURELS – Ouverture de crédits (section de fonctionnement).
Rapporteurs : André MELLINGER / Christine EXIGA.6 – BUDGET 2009 – CHENIL INTERCOMMUNAL – Dossier d’autorisation d’exploiter – Ouverture de crédits (section d’investissement).
Rapporteurs : André MELLINGER / Antoine SOTO.7 – FINANCES COMMUNAUTAIRES – Souscription d’une ligne de trésorerie (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil). Rapporteur : André MELLINGER.
8 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – SERVICES CULTURELS – Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine à 30 heures hebdomadaires (en remplacement d’un poste CDD 20 heures). Rapporteur : André MELLINGER.
9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Adoption du régime indemnitaire pour les postes de Chefs de services spectacle vivant et cinéma et pour le poste d’Adjoint technique SPANC. Rapporteur : André MELLINGER.
10 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE L’ATELIER-RELAIS DU CAT L’ABEILLE DE FIGEAC – Conclusion d’avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
11 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE L’ATELIER-RELAIS DU CAT L’ABEILLE DE FIGEAC – Transfert du bâtiment existant et du terrain d’assise par la Ville de FIGEAC à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
12 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LARIVE A BAGNAC-SUR-CELE – Dépôt des dossiers relatifs aux différentes autorisations afférentes au projet (loi sur l’eau, permis d’aménager, déclaration d’utilité publique).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.13 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LA ROTONDE A CAPDENAC-GARE – Etudes préalables complémentaires. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
14 – LOGEMENT SOCIAL – Commune de SAINT-JEAN MIRABEL – Travaux d’entretien.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.15 – ASSURANCES – Information concernant l’attribution des marchés. Rapporteur : André MELLINGER.
16 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Entretien des installations thermiques – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
17 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Lancement d’une consultation en vue de la passation d’un marché d’entretien des installations de génie climatique et de traitement d’eau des piscines et bâtiments communautaires. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
18 – PISCINES INTERCOMMUNALES – Commande de travaux de gros entretien. Rapporteur : Roland GAREYTE
19 – PISCINE DE CAJARC – REAMENAGEMENT DES ESPACES D’ACCUEIL – Sollicitation des crédits du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) « Massif Central ». Rapporteur : Roland GAREYTE.
20 – OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Rapporteurs : Jean-Claude LABORIE / André MELLINGER.
21 – AFFAIRES CULTURELLES – CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE MULTIMEDIAS A CAPDENAC-GARE – Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Christine EXIGA / André MELLINGER.
22 – AFFAIRES CULTURELLES – Autorisation permanente de recrutement des intermittents du spectacle nécessaires au fonctionnement des services – Autorisation de conventionnement avec les bénévoles participant au fonctionnement du service.
Rapporteur : Christine EXIGA23 – AFFAIRES CULTURELLES – PROJET DE RESIDENCE ARTISTIQUE « La Photo de famille » par la Compagnie sans Paradis Fixe. Adoption du plan de financement et sollicitation aide Leader. Rapporteur : Christine EXIGA.
24 – Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 19 décembre 2008
à 18 heures - Maison de l’intercommunalité
1 – Foire exposition 2009 de FIGEAC. Comité d’organisation. Désignation de représentants de Figeac – Communauté.
Rapporteur : Roland GAREYTE.2 – Création d’une commission intercommunale d’accessibilité. Rapporteur : André MELLINGER.
3 – Diverses décisions budgétaires modificatives. Rapporteur : André MELLINGER.
4 – Budget 2009 – Ouverture de crédits. Rapporteur : Martin MALVY.
5 – Personne communautaire. Mise en place du Compte Epargne Temps (décret 2004-878 du 26 août 2004).
Rapporteur : André MELLINGER.6 – Personnel communautaire. Politique sociale. Adhésion de Figeac – Communauté au Comité National de l’Action Sociale (CNAS) à compter du 1er janvier 2009. Rapporteur : Martin MALVY.
7 – Personnel communautaire. Politique sociale. Mise en place de prestations sociales communautaires pour les agents de Figeac - Communauté. Rapporteur : André MELLINGER.
8 – Personnel communautaire. SPANC. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe.
Rapporteur : André MELLINGER.9 – Personnel communautaire. Services culturels. Création d’un poste de Responsable Spectacle Vivant (non titulaire de droit public). Rapporteur : Christine EXIGA.
10 – Réaménagement de l’Office intercommunal de Tourisme. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Elaboration du programme et désignation du maître d’œuvre. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
11 – Tourisme. Politique régionale de soutien aux « Grands Sites de Midi-Pyrénées ». Conclusion d’une convention entre Figeac – Communauté, la Région Midi-Pyrénées et l’Office intercommunal de Tourisme.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.12 – Services culturels – Activités spectacle vivant et cinéma – Ouverture de crédit au budget 2009.
Rapporteur : Christine EXIGA.13 - CADRIEU – Demande de prise en compte de la mise en œuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération cœur de village. Rapporteur : André MELLINGER.
14 - Opération cœur de village MARCILHAC SUR CELE – Approbation de l’élément PROJET et du plan de financement de l’opération. Rapporteur : André MELLINGER.
15 - Opération cœur de village LENTILLAC SAINT BLAISE – Approbation de l’élément PROJET et du plan de financement de l’opération. Rapporteur : André MELLINGER.
16 - Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE 2ème tranche – Sollicitation des financements sur la base de l’élément Avant-Projet. Rapporteur : André MELLINGER.
17 - Programme habitat – Ancienne Judicature Royale – Commune de FONS – Approbation du projet et sollicitation des financeurs. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
18 - Programme habitat – Ancien Couvent Notre Dame du Val – Commune de LISSAC ET MOURET – Approbation du projet et sollicitation des financeurs. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.
19 - Assurances – Attribution des marchés. Rapporteur : André MELLINGER
20 - Jeunesse. Création d’un comité territorial consultatif jeunesse. Rapporteur : Stéphane BERARD
21 – Jeunesse – Contrat Educatif Local – Ventilation des crédits 2008. Rapporteur : Stéphane BERARD
22 – Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du dimanche 7 décembre 2008
à 9 h 30 - Maison de l’intercommunalité
1 – Adhésion des Communes de FRONTENAC et GREALOU à Figeac - Communauté. Rapporteur : Martin MALVY.
2 – Service de ramassage et traitement des ordures ménagères. Dissolution du SIRTOM Haut-Célé. Adhésion de Figeac – Communauté au SMIRTOM de FIGEAC pour l’ensemble de ses Communes membres. Désignation des représentants au Comité syndical. Rapporteur : André MELLINGER.
3 – Adoption du Règlement intérieur du Conseil communautaire. Rapporteur : Martin MALVY.
4 – Groupe d’Action Local Quercy / Rouergue (Leader +). Désignation des représentants de Figeac – Communauté à l’Assemblée Générale et au Comité de programmation. Rapporteur : Martin MALVY.
5 – Plan de prévention de la délinquance de FIGEAC. Conclusion d’une convention avec la Ville de FIGEAC d’une part, la Communauté de Communes, l’Office intercommunal des Sports, la Fédération Partir et le Centre social et de Prévention d’autre part. Rapporteur : Roland GAREYTE.
6 – Personnel communautaire. Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe au 1er janvier.
Rapporteur : André MELLINGER.7 – Personnel communautaire. Office de Tourisme intercommunal. Convention de mise à disposition d’un agent de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté. Rapporteur : André MELLINGER.
8 – Personnel communautaire. Adoption de la deuxième partie du règlement intérieur consacrée à la gestion des congés annuels, ARTT et autorisations d’absence. Rapporteur : André MELLINGER.
9 – Pépinière d’entreprises Calfatech. Renouvellement du marché de gestion des services communs et d’animation économique. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
10 – Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Conclusion d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (conduite d’opération). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
11 – Extension de la ZA de l’Aiguille. Défense incendie. Avenant au marché de travaux pour l’aménagement de l’aire de stationnement ouest. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
12 - Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille –Modification du montant global des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.13 - Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
14 - AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Aide au développement des entreprises SERRAULT et SOULERY.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.15 – Présentation du Schéma communautaire d’orientation culturelle. Rapporteur : Martin MALVY.
16 – Services culturels – Reprise en régie directe de la gestion du Centre Culturel, des cinémas de Capdenac-Gare et Figeac – Point sur le transfert des personnels, recrutements, organisation des services et des équipes. Rapporteur : Christine EXIGA.
17 – Services culturels – Reprise en régie directe de la gestion du Centre Culturel, des cinémas de Capdenac-Gare et Figeac – Reprise des contrats en cours – Avenant au contrat de programmation des cinémas – Rachat du matériel de l’Association Centre Culturel. Rapporteur : Christine EXIGA.
18 – Services culturels – Création des régies d’avance et de recettes pour les activités cinéma et spectacle vivant. Rapporteur : Christine EXIGA.
19 – Services culturels – Adoption des tarifs spectacle vivant, cinéma, arts visuels et services annexes à partir du 1er janvier 2009. Rapporteur : Christine EXIGA.
20 – Services culturels – Spectacle vivant – Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacle (production de spectacle, exploitation d’une salle, diffusion de spectacle). Rapporteur : Christine EXIGA.
21 – Services culturels – Activités spectacle vivant et cinéma – Ouverture de crédit au budget 2009. Rapporteur : Christine EXIGA.
22/ Fourrière – Refuge de Nayrac : Mission pour la réalisation d’un dossier d’autorisation au titre des installations classées.
Rapporteur : Antoine SOTO.23/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du 9 octobre 2008
à 21 heures - Maison de l’intercommunalité
1 – BUDGET - Attribution de compensation pour 2008. Modification des attributions de CAPDENAC-LE-HAUT et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
2 – BUDGET – FISCALITE. Dynamique de taxe professionnelle 2007/2008 – Montants et modalités de reversement aux Communes concernées. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3 – Comptes administratifs 2007 des budgets annexes – Approbation des comptes de gestion.
Rapporteurs : Monsieur le Doyen de l’Assemblée et Monsieur André MELLINGER.4 – FISCALITE. Taxe professionnelle. Politique d’exonération pour les entreprises de spectacles cinématographiques et les jeunes entreprises universitaires. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
5 – FISCALITE. Taxe professionnelle. Montant de la participation 2008 au titre du plafonnement de cotisation à 3.5 % de la valeur ajoutée. (Information). Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
6 – Adhésion des Communes de FRONTENAC et GREALOU à Figeac - Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.7 – COMMUNICATION. Création du site internet de Figeac – Communauté – Constitution d’un groupe de travail. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
8 – Délégation du Conseil de Communauté au Président. Contrats d’hébergement Calfatech.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine de 2ème classe titulaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
10 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise à disposition d’un Educateur des APS hors classe de la Ville de FIGEAC à Figeac – Communauté. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Proposition de recrutement d’un agent non titulaire à la crèche de FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
12 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS). REPORTE.
13 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire des agents de Figeac – Communauté. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
14 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
15 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la zone d’activités de l’Aiguille – Dossier DUP – Conclusion des marchés de travaux pour la mise en œuvre des remblais.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.16 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille à FIGEAC– Récapitulatif du rapport d’analyse des offres et rappel du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.17 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE et plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
18 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Pépinière d’entreprises Calfatech. Projets d’installation. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
19 – POLITIQUE CULTURELLE. Réorganisation des services culturels. Reprise en régie directe de la gestion du Centre culturel et des cinémas de CAPDENAC-GARE et FIGEAC.
Rapporteur : Madame Christine EXIGA.20 – POLITIQUE CULTURELLE. Réorganisation des politiques culturelles de la Communauté. Proposition de modification des statuts- Création d’un Conseil consultatif de la culture.
Rapporteur : Madame Christine EXIGA.21 – SPORT - Mise en place d’un nouvel emploi du temps pour l’occupation de la piscine de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE
22 - ENVIRONNEMENT - Fourrière – Refuge de Nayrac. : Mission pour la réalisation d’un dossier d’autorisation au titre des installations classées. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.
23 - HABITAT - Programme d’intérêt général - Signature d’une convention de partenariat avec la Société Anonyme Coopérative d’intérêt Collectif pour l’Accession à la Propriété (SACICAP) Sud Massif Central. Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre ESPEYSSE.
24 – PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE. Mission AMO – Entretien des installations thermiques de certains bâtiments communautaires. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE
25 – HABITAT / SERVICES PUBLICS - Ancien Couvent Notre Dame du Val – Commune de LISSAC et MOURET. Modification de programme. Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre ESPEYSSE.
26 – HABITAT / SERVICE PUBLIC – Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Approbation du plan de financement (partie logements sociaux). REPORTE.
27 – TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
28 – PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE – Mise à disposition du bâtiment office de tourisme de CAPDENAC LE HAUT. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE
29 – ENFANCE / JEUNESSE. Contrat éducatif local (DDJS). Proposition de ventilation enveloppe 2008. Rapporteur : Messieurs Stéphane BERARD / Roland GAREYTE.
30 – Questions diverses.
A/ Diverses décisions budgétaires modificatives Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
B/ Opération cœur de village de la Commune de CAMBES. Lancement de la consultation en vue de la désignation du marché d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 4 juillet 2008
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1- COMPOSITION DU CONSEIL, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – modifications.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.2 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DANS LES ORGANISMES PRIVES – Conseil d’administration du Centre Culturel intercommunal. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3 – ORGANISATION DU SERVICE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES – Dissolution du SIRTOM du Haut-Célé – Adhésion de Figeac-Communauté au SMIRTOM de la Région de Figeac pour l’ensemble des Communes membres. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
4 – OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS EN COURS – POINT SUR LES FINANCEMENTS – (pour information).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.5 – BUDGET – COMPTE ADMINISTRATIF. Adoption du comte administratif 2007 et approbation du compte de gestion. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
6 – BUDGET 2008 – Diverses décisions modificatives portant régularisations comptables et attributions de subventions.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.7 – REALISATION DU LOGO INSTITUTIONNEL, DE LA CHARTE GRAPHIQUE ET DU MAQUETTAGE DU JOURNAL DE FIGEAC – COMMUNAUTE – Conclusion d’un marché avec une agence de communication. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
8 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste de Directeur des affaires culturelles.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Fixation des ratios pour les avancements de grades – Adoption du règlement intérieur (1ère partie concernant la formation). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
10 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création de postes dans le cadre de l’avancement de grade.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet dans le cadre du changement de durée hebdomadaire d’un agent. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
12 – ZONE D’ACTIVITES DU COUQUET A CAPDENAC-LE-HAUT – Définition du programme d’extension – Conclusion d’une mission de conduite d’opération. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
13 – ZONE D’ACTIVITES DE LA ROTONDE A CAPDENAC-GARE – Programme d’extension – Désignation du maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
14 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Aide au développement de la SARL CHASSINT peinture à BEDUER. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
15 – ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Acquisition des parcelles nécessaires au dépôt des matériaux issus du chantier du contournement de Figeac – Sollicitation de déclaration d’utilité publique du projet global.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.16 - ZONE D’ACTIVITES DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Validation de l’avant-projet.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.17 – PROGRAMME D’INTERET GENERAL sur les Communes de BAGNAC/CELE, CAJARC, CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
18 – TRANSPORT A LA DEMANDE – Suppression d’une ligne et création d’une nouvelle ligne ADAR.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE19 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Entretien des installations thermiques – Conclusion d’une mission d’assistance. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE
20 – SALLE ATMOSPHERE A CAPDENAC-GARE – Adoption des tarifs d’utilisation.
Rapporteur : Madame Christine EXIGA21 – Questions diverses
A- CULTURE – Accueil en résidence d’une compagnie de danse – Mise à disposition des locaux de la crèche de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Madame Christine EXIGA
Ordre du jourConseil de Communauté du jeudi 22 mai 2008
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1/ DELEGATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE AU PRESIDENT. Rapporteur : Martin MALVY.
2/ INDEMNITES DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS COMMUNAUTAIRES.
Rapporteur : Martin MALVY.3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ème CLASSE (Agent d’accueil de la Maison de l’Intercommunalité). Rapporteur : André MELLINGER.
4/ ADOPTION D’UNE INDEMNITE DE STAGE (étudiant en Master II Ingénierie des politiques territoriales).
Rapporteur : André MELLINGER.5/ REMBOURSEMENT AUX COMMUNES DE « L’EX CONTINGENT D’AIDE SOCIALE » (dotation de solidarité communautaire) – Décision budgétaire modificative n°1. Rapporteur : André MELLINGER.
6/ DETTE COMMUNAUTAIRE – EMPRUNT GLOBALISE « MULTI PERIODE » - Option à retenir pour la période à venir. Rapporteur : Martin MALVY.
7/ BUDGET 2008 – SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE. Proposition de ventilation par Club du crédit global 2008. SUBVENTIONS AUX USEP. Rapporteur : Roland GAREYTE.
8/ REGIE PISCINES INTERCOMMUNALES – Harmonisation entre les différents établissements de la condition d’âge pour le bénéfice de la gratuité. Adoption des tarifs à compter du 1er juin 2008 pour les piscines de Bagnac-sur-Célé, Cajarc, Figeac, Saint-Sulpice, à compter du 1er janvier 2009 pour la piscine de Capdenac-Gare.
Rapporteur : Roland GAREYTE.9/ EXTENSION DES ESPACES D’ACCUEIL DE LA PISCINE DE CAJARC – Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Roland GAREYTE.10/ MISE AUX NORMES DU COMPLEXE NAUTIQUE DU SURGIE A FIGEAC. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Roland GAREYTE.
11/ QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement d’une hélisurface à caractère sanitaire et économique – Rectification du plan de financement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
12/ QUERCYPOLE – CAMBES – Vente du lot n° 9 (lotissement « la Blancardie I ») et du lot n° 2 (lotissement « la Blancardie II ») à la Société LOMACO (FIGEAC). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
13/ ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE. Constitution d’un groupe de travail. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
14/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH A CAMBES. Location d’une partie de l’atelier n° 1 à l’Entreprise CARDALIS. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
15/ ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC – Présentation du programme global d’extension – Approbation de l’enveloppe et du plan de financement de la première tranche à viabiliser (5 hectares). Conclusion des marchés de travaux pour l’aménagement de l’aire de stationnement Ouest. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
16/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES BAGNAC-SUR-CELE. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
17/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES – AMENAGEMENT DU PARVIS DU MUSEE DES ECRITURES DE FIGEAC. Conclusion d’un avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de FIGEAC et FIGEAC – COMMUNAUTE. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
18/ CULTURE – MODE DE GESTION DU CINEMA DE CAPDENAC-GARE. Reprise en régie directe. Conclusion d’une mission d’accompagnement juridique. Rapporteur : Christine EXIGA.
19/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE – TROISIEME TRANCHE. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Jacques RAFFY.
20/ Questions diverses.
Ordre du jour obligatoireConseil de Communauté du vendredi 11 avril 2008
à 18 heures - Maison de la Formation - Salle Sousceyrac
1/ DEFINITION DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES et élection de ses membres.
Ordre du jour complémentaire
2/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, définition de leur composition et désignation de leurs membres.
3/ CREATION DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE DU PERSONNEL, définition de sa composition et désignation de ses membres.
4/ ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE D’APPEL D’OFFRES.
5/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES ORGANISMES PUBLICS.
6/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES ORGANISMES PRIVES.
7/ EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Aménagement d’une aire de stationnement publique. Passation des marchés de travaux.
8/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 22 février 2008
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1/ Vote du budget 2008 et adoption des taux de taxe professionnelle et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.2/ Budget 2008. Récapitulatif des subventions et participations versées aux associations et organismes publics. Conditions de versement.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.3/ Budget 2008. Vote de la dotation de solidarité à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.4/ Zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC. Programme d’extension. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement.
REPORTE5/ Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE. Autorisation du Président à signer une convention pour l’intervention de la Communauté de Communes sur le territoire communal et toutes pièces nécessaires au bon déroulement de l’opération. Autorisation du Président à signer un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.6/ Signature de conventions avec les Maires des Communes de PLANIOLES, FAYCELLES et SAINT-JEAN MIRABEL pour la réalisation de travaux de petits entretiens sur des bâtiments de compétences communautaires.
REPORTE7/ Opération cœur de village Commune de LENTILLAC SAINT-BLAISE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement de la première tranche de l’opération cœur de village.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.8/ Opération cœur de village Commune de MARCILHAC/CELE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.9/ Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Approbation de l’avant-projet – Autorisation du Président à solliciter les financements – Autorisation du Président à conclure un bail emphytéotique avec la Commune de FONS pour la réalisation de l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.10/ Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Approbation de l’avant-projet – Autorisation du Président à solliciter les financements – Autorisation du Président à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.11/ Opération cœur de village – Commune de SAINT-PIERRE TOIRAC. Approbation de l’avant-projet.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.12/ Personnel Communautaire crèche de FIGEAC – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ère classe dans le cadre d’un reclassement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER13/ Personnel Communautaire crèche de FIGEAC -Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe dans le cadre d’un reclassement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER14/ Personnel communautaire. Service administration générale. Création d’un poste d’adjoint administratif à mi-temps.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.15/ Réhabilitation des espaces d’accueil de la piscine de CAJARC.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.16/ Réaménagement du complexe nautique du Surgié. Projets d’avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.17 – Questions diverses.
A/ QUERCYPOLE VENTEDU LOT A LA CCI DU LOT – Régularisation de TVA.
B/ BUDGET 2008 – Création de budget annexe. (Hôtel d’entreprises QUERCYPOLE).
C/ BUDGET ANNEXE – SPANC – Décision modificative exercice budgétaire 2007
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 1er février 2008
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1 – PAYS EST-QUERCY. Présentation du bilan 2005/2007. Stratégie et projet de convention territoriale 2008 / 2013.
2 – COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Désignation des membres de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2008. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4 – ATTRIBUTION DE COMPENSATION PREVISIONNELLE POUR 2008.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.5 – FINANCEMENT DU SERVICE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2008. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
6 – BUDGET 2008. Ouverture de crédits. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
7 – SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOT DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT. Avis sur des modifications statutaires. Présentation du rapport de gestion août 2006/juin 2007.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.8 – QUERCYPOLE. Lotissement « La Blancardie I ». Vente du lot n° 7 à la SCI SOULERY.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.9 – QUERCYPOLE. Lotissement « la Blancardie I ». Vente du lot n° 8 au Holding NEUVESSEL (SAS ALTECH). Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
10 – QUERCYPOLE. Cession du réservoir d’eau potable au Syndicat d’AEP de la Vallée du Célé
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.11 – DOSSIERS DGE 2008. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
12 – Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Approbation des études préliminaires. Phasage de l’opération. Adoption de l’avant-projet, de l’enveloppe et du plan de financement de la première tranche. REPORTE.
13 – SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE. Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un technicien de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.14 – MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DES SERVICES DE TRAINS DE LA SNCF EN GARES DE GOURDON ET SOUILLAC. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
15 – Questions diverses.
A/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Rectification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.B/ Emplois associatifs territoriaux de Midi-Pyrénées. Projet de création d’un poste par l’Association « Repaire des deux Vallées » à LISSAC-ET-MOURET. Avis de la Communauté. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 14 décembre 2007
1/ Représentation de la Communauté de Communes dans les organismes extérieurs (CA de l’Office Intercommunal de Tourisme et du Pays Est-Quercy).
2/ Désignation des représentants de la Communauté de Communes aux Conseils d’administrations des Collèges et des Lycées situés sur le territoire de la Communauté de Communes.
3/ Programme européen Leader+ - Soutien à la candidature du Groupe d’Action Local Quercy-Rouergue.
4/ Personnel Communautaire – Mouvement de personnel (pour information).
5/ Personnel Communautaire Crèche de FIGEAC – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ere classe dans le cadre d’un reclassement.
6/ Personnel communautaire Chenil – Mise à disposition d’un adjoint technique de 2ème classe auprès du SMIRTOM de la Région de FIGEAC.
7/ Réseau de chaleur – Piscine de CAPDENAC-GARE.
8/ Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille – ZA de l’Aiguille à FIGEAC – Validation de l’avant-projet et du plan de financement.
9/ Extension de la ZA de Larive à BAGNAC-SUR-CELE – Point sur la procédure – Constitution d’une commission technique pour le choix du maître d’œuvre.
10/ Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC – point sur la procédure – Lancement d’une consultation en vue de la réalisation d’une étude d’impact et d’une étude géotechnique.
11/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Communes de FAYCELLES, LARROQUE-TOIRAC, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, PRENDEIGNES, SAINT-PERDOUX, SAINT-PIERRE TOIRAC, VIAZAC.
12/ CALFATECH. Candidature des éditions tertium (Madame VEYSSIERE).
13/ Information attribution marchés de maîtrise d’œuvre – Opérations cœurs de villages LENTILLAC SAINT-BLAISE - MARCILHAC-SUR-CELE et SAINT-PIERRE TOIRAC.
14/ Opération cœur de village de MARCILHAC sur CELE – Etude sur l’éclairage public et la mise en lumière du village.
15/ Opération cœur de village de FELZINS – Information attribution marchés de travaux et autorisation du Président à signer une convention de mise à disposition pour l’intervention de la Communauté de Communes sur le territoire communal.
16/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE – Attribution marchés de travaux et autorisation du Président à signer une convention de mise à disposition pour l’intervention de la Communauté de Communes sur le territoire communal.
17/ PLANIOLES – Information changement de locataires.
18/ Réhabilitation ancien couvent Notre Dame du VAL – LISSAC-ET-MOURET.
Consultation en vue de confier une mission complète à un bureau de contrôle (solidité des ouvrages, incendie, accessibilité). Consultation en vue de confier une mission Coordonnateur Sécurité et Protection de la santé. Autorisation du Président à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.19/ Réhabilitation ancienne Judicature Royale – FONS.
Consultation en vue de confier une mission complète à un bureau de contrôle (solidité des ouvrages, incendie, accessibilité). Consultation en vue de confier une mission Coordonnateur Sécurité et Protection de la santé. Autorisation du Président à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.20/ CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Validation de l’avant-projet et du plan de financement.
21/ Mise aux normes des Espaces d’Accueil de la Piscine de CAJARC – Information sur le résultat de l’appel d’offres.
22/ STRUCTURE MULTI-ACCUEIL – PETITE ENFANCE DE FIGEAC – Conclusion d’une convention de partenariat.
23/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC – Amélioration de l’installation de chauffage.
24/ COMPTE ADMINISTRATIFS 2006 des budgets annexes
25/ Diverses décisions budgétaires modificatives.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.1 – Correction des attributions de compensation de FIGEAC et CAPDENAC-GARE pour prise en charge financières des structures multi-accueil au 1er juillet 2007.
Il est rappelé que la Communauté de Communes est compétente, au titre de ses statuts, pour prendre en charge le fonctionnement des structures multi-accueil de FIGEAC et CAPDENAC à compter du 1er juillet 2007.
Hors, au moment de la préparation budgétaire, la charge transférée correspondante a été retenue en année pleine sur les deux Communes et relevait d’une évaluation pour la Ville de FIGEAC.
- FIGEAC
• Montant retenu sur l’AC: 97 423 €
(sur la base d’une estimation du déficit 2006)
• Déficit d’exploitation facturé à FIGEAC par la CAF en 2006 : 79 807 €
• AC à retenir sur 2007 (50 %) : 39 903 €
NB - les 50 % restant seront retenus sur 2008.
• AC à rendre en 2007 : 57 520 €- CAPDENAC-GARE
• Montant retenu sur l’AC: 1 750 €
(dépenses – recettes du service)
• AC à retenir sur 2007 (50 %) : 875 €
NB – les 50 % restant seront retenus sur 2008.
• AC à rendre en 2007 : 875 €2 – Parc d’activités Quercypôle – Dépenses de voirie.
La Communauté de Communes a opté pour le régime de soumission à la TVA pour l’ensemble de cette opération ; le budget est par conséquent inscrit hors taxes avec crédit de TVA accordé par les Services Fiscaux.
Hors, les Services Fiscaux nous ont informé que les travaux de voirie sur le domaine public constituent des opérations hors du champ d’application de la TVA exclus du droit à déduction de la TVA.
En conséquence, il y a lieu d’annuler les dépenses du lot n° 1 de cette opération (VRD), mandatées hors taxes, et de les remandater avec la TVA, ce qui donnera droit à récupération de celle-ci par le biais du FCTVA.
Conseil de Communauté du vendredi 14 décembre 2007 - PROJETS DE DELIBERATIONS
26/ Questions diverses.
Mise aux normes du complexe nautique du SURGIE à FIGEAC - Marché de travaux-Notification du marché de travaux lot n°3 Serrurerie , à l’entreprise CHABUT.
Par délibération du 20 juillet 2007, le Conseil de Communauté de Communes a autorisé le Président à signer l’ensemble des marchés pour la mise aux normes du complexe nautique du SURGIE dans la limite d’une enveloppe globale de 785 000 €HT.
Considérant qu’une erreur matérielle s’est glissée dans l’acte d’engagement du lot n°3 (serrurerie), il est proposé au Conseil de Communauté de Communes d’autoriser le Président à signer le marché avec l’entreprise CHABUT pour un montant de 17 012,13 €HT, et non de 16 739,13 €HT initialement prévu.
Personnel Communautaire - Régime Indemnitaire Création de la Prime de Service et de Rendement.
Considérant d’une part du niveau de responsabilité qu’à désormais le technicien du service SPANC (encadrement de deux techniciens SPANC), d’autre part de l’élargissement du service, il est proposé au Conseil de Communauté de créer la Prime de service et de rendement au 1er janvier 2008, aux conditions suivantes :
Le décret 72-18 du 5 janvier 1972 modifié prévoit que le crédit global est calculé sur la d’un taux moyen appliqué au traitement brut moyen du grade.
Traitement brut moyen du grade
Taux moyen appliqué
Crédit global annuel
21247.62 €
6,2 %
1317,35
La Prime sera versée mensuellement.
Ordre du jourConseil de Communauté du vendredi 19 octobre 2007
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1/ Adhésion de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.2/ STATUTS COMMUNAUTAIRES – Proposition de modification dans le domaine du développement économique. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3/ Dénomination de la Communauté de Communes – Modification statutaire. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4/ Composition des commissions communautaires. Représentation de la Ville de FIGEAC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.5/ Emplois associatifs territoriaux de Midi-Pyrénées. Avis de la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.6/ Abonnement à l’Artothèque départementale. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
7/ Personnel communautaire : création d’une commission du personnel. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
8/ Personnel Communautaire – Adoption du Régime Indemnitaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
9/ Personnel Communautaire – Création de postes dans le cadre de l’extension de la structure multi-accueil de FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
10/ Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers (délibération de Principe).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.11/ Personnel Communautaire – Changement de durée hebdomadaire des agents de la Halte Garderie de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
12/ Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE. Conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
13/ Extension de la zone d’activités – Les Taillades – La Rotonde de CAPDENAC-GARE. Adoption du programme de l’opération. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
14/ Extension de la zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC - Adoption du programme – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre – Sollicitation ZAD et DUP. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
15/ QUERCYPOLE – réflexion sur la création de locaux d’accueil d’entreprise complémentaires avec l’offre Calfatech. REPORTE.
16/ CALFATECH – Conclusion d’un contrat d’hébergement d’un an avec la SARL MOBILE INTEGRATION.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.17/ QUERCYPOLE – Cession du réservoir d’eau potable au Syndicat d’AEP de la Vallée du Célé. REPORTE.
18/ ZA de l’Aiguille à FIGEAC – extension de l’atelier-relais du CAT l’Abeille – Point sur le dossier.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.19/ Bibliothèques intercommunales – Harmonisation des horaires d’ouverture.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.20/ Bibliothèques intercommunales – Informatisation et mise en réseau – Travaux de mise aux normes des installations électriques sur le site de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
21/ Cinéma Atmosphère à CAPDENAC-GARE – Substitution de la Communauté à la Commune de CAPDENAC-GARE dans le contrat de délégation de service public. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
22/ Transport – Signature de conventions pour l’organisation et la gestion du service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes FIGEAC-CAJARC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
23/ Information du Conseil de Communauté sur la signature d’un marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments piscine, halte-garderie, salle de cinéma et de spectacle et Office de tourisme de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.
24/ Prolongement du contrat d’assurance de la Communauté de Communes pour une durée d’une année supplémentaire. REPORTE.
25/ Opération cœur de village de FELZINS. Lancement de la consultation en vue de la passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
26/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
27/ PIG – Lancement d’un programme d’intérêt général sur les Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAJARC, CAPDENAC-GARE et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
28/ OPAH – Lancement d’une procédure de consultation en vue de confier un marché de prestation intellectuelle pour l’étude et l’animation d’une opération programmée de l’amélioration de l’habitat sur le territoire de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
29/ Programme Habitat – Réhabilitation de l’ancien couvent Notre Dame du Val – LISSAC ET MOURET.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.30/ Programme Habitat – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.31/ ENFANCE ET JEUNESSE – Conclusion d’une convention d’objectifs et de financements avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
32/ ENFANCE ET JEUNESSE – Contrat Educatif local 2006/2007. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
33/ Structure multi-accueil de FIGEAC – Conclusion d’une convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot pour la gestion de l’équipement. REPORTE.
34/ Mise aux normes du complexe nautique du Surgié à FIGEAC – Marchés de travaux – Conclusion d’un marché complémentaire pour le remplacement des filtres. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
35/ Piscines intercommunales – Conclusion d’une convention de mise à disposition avec la Région Midi-Pyrénées au profit des lycées. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
36/ Diverses décisions budgétaires modificatives. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
37/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du 18 juillet 2007
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1 – Personnel Communautaire - Création de postes dans le cadre de l’adhésion de BAGNAC/CELE et CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : Martin MALVY.2 – Personnel Communautaire – Création de postes dans le cadre de l’extension de la structure multi-accueil de FIGEAC.
Rapporteur : Martin MALVY.3 – Personnel Communautaire – Création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet et suppression de deux postes d’Adjoint Administratif ouverts à temps non complet. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
4 – Personnel Communautaire – Mise à disposition au Syndicat Intercommunal d’Electrification de FIGEAC.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.5 – Communauté de Communes – Demande d’adhésion de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT. Commande d’une étude sur les conséquences fiscales et financières. (Décision modificative n° 1). Rapporteur : Martin MALVY.
6 – Dotation de solidarité Communautaire (remboursement de l’aide sociale). Révision du montant 2007. (Décision modificative n° 2).
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.7 – Taxe d’enlèvement des Ordures ménagères – Modification du taux 2007. Rectification de l’attribution de compensation des Communes de CAPDENAC-GARE et SAINT-PERDOUX. Rapporteur : Martin MALVY.
8 - Centre culturel intercommunal – Participation communautaire au financement du poste de Directeur par intérim.
Rapporteur : Martin MALVY.9 - Maison des Services Publics Intercommunaux. Acquisition de cimaises pour exposition. Décision modificative n° 3.
Rapporteur : Martin MALVY.10 – Pépinière d’entreprises CALFATECH. Conclusion d’un contrat de domiciliation Société AT2D (Monsieur Stéphane PAQUOTTE).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.11 - Zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC. Création d’un atelier-relais CAT l’Abeille. Conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
12 - QUERCYPOLE. Vente du lot n° 1 du lotissement « la Blancardie 2 » à la SCI SOULERY. Ajustement de la surface vendue.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.13 - QUERCYPOLE. Aménagement d’une hélisurface à caractère sanitaire et économique. Approbation du coût prévisionnel de l’opération et du plan de financement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
14 - QUERCYPOLE. Acquisition de matériel d’entretien. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
15 – Extension de la Zone d’Activités des Grands Champs à BAGNAC-SUR-CELE. Lancement d’une consultation en vue de déléguer la maîtrise d’ouvrage de l’opération. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.
16 - Construction d’une bibliothèque multimédias à CAPDENAC-GARE. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
17 - Modernisation et mise en réseau des bibliothèques intercommunales. Achat d’équipement informatique pour les sites de FIGEAC- BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
18 - Etude juridique relative à l’organisation des services culturels. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Martin MALVY.
19 - PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
20 - PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
21 - Opérations cœurs de villages - Etudes à lancer : LENTILLAC-SAINT-BLAISE, MARCILHAC SUR CELE, SAINT-PIERRE TOIRAC et CAMBES. Rapporteur : Martin MALVY.
22 - Opération coeur de village CAJARC – Avenant au marché de travaux Cajarc : 1er tranche de travaux : Rue centrale.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.23 - Opération cœur de village FOURMAGNAC – Avenant au marché de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
24 – CAPDENAC-GARE – Lancement d’une procédure de consultation en vue de confier une mission pour l’exploitation des installations thermiques des bâtiments Halte–garderie, Office de tourisme, piscine et sa chaufferie, salle de cinéma et de spectacle Atmosphère. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
25 – Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE. Adoption du programme et du plan de financement.
Rapporteur : Martin MALVY.26 – Subventions 2007 aux clubs sportifs. Rapporteur : Martin MALVY.
27 – Réaménagement du complexe nautique du Surgié à FIGEAC - Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.28 – Réaménagement des espaces d’accueil piscine de CAJARC – Approbation de l’avant-projet et du plan de financement.
Rapporteur : Martin MALVY.29 – Structure multi-accueil de FIGEAC – Conclusion d’une convention de gestion avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté de Communes. REPORTE.
30 – Questions diverses.
A/ Programme habitat – Immeuble Martial à PLANIOLES – Logement Palulos – Changement de locataire.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
B/ Convention de mise à disposition à titre temporaire et partiel du Centre culturel de FIGEAC. Rapporteur : Martin MALVY.
C/ PISCINE DE CAPDENAC-GARE : Utilisation de la piscine de CAPDENAC-GARE par certains Collèges Publics ou Privés du Département de l’Aveyron. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
D/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Aménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC (Place Champollion). Conclusion d’avenants Rapporteur : Martin MALVY.
E/ ACTION SOCIALE – PORTAGE DES REPAS A DOMICILE. Acquisition d’un véhicule réfrigéré et adoption du plan de financement.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
Ordre du jourConseil de Communauté du 12 avril 2007
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1/ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 (budget principal) et affectation du résultat.
Rapporteur : Messieurs Jean ROUSSIES, André MELLINGER.2/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 et adoption du taux de taxe professionnelle unique.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.3/ BUDGET 2007 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS. Récapitulatif des crédits inscrits. Rappel des conditions de versement.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.4/ BUDGET 2007 – FINANCEMENT DU SERVICE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.5/ BUDGET 2007 – Création de budgets annexes. (Extension ZA la Rotonde CAPDENAC-GARE, création atelier-relais CAT l’Abeille ZA de l’Aiguille à FIGEAC).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.6/ BUDGET 2007 – VOTE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.7/ SMIRTOM DE LA REGION DE FIGEAC – Modification statutaire suite à l’adhésion de CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.8/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Représentants de la Commune de CAJARC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.9/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. GROUPE DE TRAVAIL « JOURNAL DE LA COMMUNAUTE ». Représentants des Communes de BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations / suppressions de postes. Adoption du régime indemnitaire concernant ces postes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DE BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.12/ MISE A DISPOSITION DE BIENS DES COMMUNES DE BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.13/ QUERCYPOLE. Central téléphonique haut-débit. Conclusion d’une convention de mise à disposition à France Télécom.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.14/ CALFATECH. Adoption du programme d’actions 2007. Sollicitation de l’aide régionale au fonctionnement des pépinières d’entreprises.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.15/ CALFATECH. Point sur les hébergements (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil de Communauté).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.16/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES – Local épicerie – Reconduction du bail précaire.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.17/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Aménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC (Place Champollion) – Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.18/ ETUDES CŒURS DE VILLAGES CUZAC – PRENDEIGNES – SAINT-JEAN MIRABEL. Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.19/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC. Désignation de deux Conseillers Communautaires chargés du suivi du chantier.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.20/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE BAGNAC-SUR-CELE. Substitution de la Communauté de Commune à la Communes dans les contrats en cours. Sollicitation du transfert des financements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.21/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS. Organisation de la co-maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.22/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Extension du service.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.23/ MODERNISATION ET MISE EN RESEAU DES BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Achat d’équipement informatique, d’un logiciel de gestion des sites de BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE et mise en réseau des sites.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.24/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. SITE DE CAPDENAC-GARE. Adoption du programme de construction d’un nouvel équipement et lancement de la consultation en vue de la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.25/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL / CINEMAS. Lancement d’une étude sur la qualification juridique du mode de gestion actuelle et les perspectives d’évolution.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.26/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Mise en place du contrôle de l’existant. Adoption du montant de la redevance.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.27/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Communes de FAYCELLES, LARROQUE-TOIRAC, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, PRENDEIGNES, SAINT-PERDOUX, SAINT-PIERRE TOIRAC, VIAZAC. Résultats de la consultation auprès des opérateurs. Sollicitation des financements pour le compte des Communes. Versement d’un fonds de concours aux Communes concernées.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.28/ PUBLICATION LISTE DES MARCHES PUBLICS PASSES AU COURS DE L’ANNEE 2006.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.29/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du 23 février 2007
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1/ BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – Election du 6ème Vice-Président et de 8 autres membres.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.2/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Désignation des membres des Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE, CAMBES, FONS, LISSAC-ET-MOURET, LUNAN, SAINT-CHELS, SAINT-FELIX et SAINT-PERDOUX.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.3/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DES SYNDICATS DE COMMUNES, AUTRES ORGANISMES PUBLICS ET PRIVES. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4/ VOTE DE L’INDEMNITE DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.5/ ATTRIBUTION DE COMPENSATION PREVISIONNELLE POUR 2007. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
6/ TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Elargissement de la Communauté de Communes. Option pour un dispositif de lissage des taux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
7/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2007. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
8/ BUDGET 2007. OUVERTURE DE CREDITS. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
9/ BUDGET 2007. SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE. Ouverture de crédits permettant le remboursement de frais financiers. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. ENTREPRISE RATIER-FIGEAC. Financement du projet de génération artificielle des sensations visuelles et tactiles. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
11/ ASSURANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Conclusion d’une mission d’audit et d’assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
12/ COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES. Désignation d’un membre suppléant.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.13/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Réaménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC. Conclusion du marché de travaux. REPORTE.
14/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS et de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Adoption du programme de l’opération et lancement de la consultation en vue de confier une mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
15/ Etudes cœurs de villages "Cuzac - Prendeignes - Saint Jean Mirabel » - Conclusion d’un marché pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. REPORTE.
16/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE BAGNAC-SUR-CELE – Adoption du périmètre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.17/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE SAINT-PIERRE TOIRAC. Modification du périmètre cœur de village.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.18/ TRANSPORT A LA DEMANDE – Extension du service. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif au service du secrétariat général.
REPORTE.20/ ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE – Création d’un atelier relais : délégation de la maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.21/ REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER : proposition de conclusion d’avenants au marché de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 18 décembre 2006
à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux
1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006.
2/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006. Réduction de la subvention communautaire à l’Office intercommunal des Sports. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
3/ BUDGET - COMPTABILITE. Transfert des frais d’études imputés en section d’investissement (compte 20) vers un compte éligible au Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Modifications de composition. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
5/ SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE. Point sur la procédure de constitution.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.6/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION DE L’ENTREPRISE FIGEAC-AERO. Participation communautaire au projet immobilier. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
7/ QUERCYPOLE. Vente du lot n° 7 à la SARL GEMAB. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
8/ QUERCYPOLE. Installation de l’Entreprise PMA. Participation communautaire au projet immobilier.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.9/ QUERCYPOLE. Aménagement d’une hélisurface. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
10/ QUERCYPOLE. Entretien des espaces verts et espaces communs. Mise à disposition d’un agent de la Commune de CAMBES. Lancement d’une consultation pour le gros entretien. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
11/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC – Amélioration de l’installation de chauffage. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN
12/ ENFANCE ET JEUNESSE. CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES. Signature d’une convention simplifiée d’objectifs et de financement pour 2006. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
13/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. ANTENNE DE CAJARC. Commande de mobilier.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.14/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES – Commande de travaux pour entretien du bâtiment.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.15/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. Commune de FELZINS. Approbation du projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
16/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. Commune de CAJARC. Attribution du marché de travaux. Approbation du plan de financement pour la seconde tranche. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
17/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE CUZAC – PRENDEIGNES – SAINT-JEAN MIRABEL. Organisation de la maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
18/ FOURRIERE REFUGE : Installations classées – Dossier d’autorisation. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
19/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. Restauration de la bible polyglotte. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
20/ ASSURANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Proposition de mission d’audit.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.21/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Mise en place de la base de données pour le contrôle de l’existant. Création d’un service de traitement informatisé des données cadastrales. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.
22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’une prime pour l’accueil du public pour le poste d’agent d’accueil de la Maison des Services Publics Intercommunaux en Contrat d’Adaptation à l’Emploi. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
23/ Adhésion des Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes. Institution des tarifs de régie de recettes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
24/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 30 octobre 2006
à 21 h 00 - Maison des services publics intercommunaux
1/ ADHESION DES COMMUNES DE BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE ET SAINT-PERDOUX à la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
2/ STATUTS COMMUNAUTAIRES – Proposition de modifications relatives à la composition du Conseil et à la composition et au rôle du Bureau de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.3/ REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Proposition de modifications. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4/ MAISON DES SERVICES PUBLICS DE L’INTERCOMMUNALITE. Marchés de travaux. Actualisation des prix. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
5/ QUERCYPOLE. Vente des lots n° 4 (Chambre de Commerce et d’Industrie) et n° 6 (PMA). Prise en compte des superficies réelles. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
6/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 1 du lotissement « la Blancardie 2 » à la SCI SOULERY. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
7/ QUERCYPOLE – Aménagement du secteur de CAMBES-Sud. Tranche conditionnelle. Etablissement d’une servitude conventionnelle de passage. Versement d’une indemnité compensatrice. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
8/ QUERCYPOLE – Conclusion d’un marché à bons de commande pour la réalisation de plateformes, voiries et réseaux tertiaires. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil de Communauté. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
9/ CALFATECH – Contrats de domiciliation. Fixation du montant de la redevance à percevoir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
10/ CALFATECH – Accueil de l’Entreprise PMA dans les ateliers. Travaux de renforcement de puissance électrique. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
11/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME – Point sur la taxe de séjour. Proposition décision budgétaire modificative n° 3. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
12/ ETUDES CŒURS DE VILLAGES DE LENTILLAC SAINT-BLAISE, MARCILHAC/CELE ET SAINT-PIERRE TOIRAC ; ETUDE URBAINE DE CAMBES. Point sur les marchés attribués (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.13/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC – Point sur la procédure de passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
14/ LOGEMENT-HABITAT – Proposition de lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH). Lancement de la procédure en vue de confier une étude « Programme d’Intérêt Général » et pré-opérationnelle d’OPAH.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.15/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS et de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Lancement des études de diagnostic (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
16/ REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DE FIGEAC – Point sur la procédure de passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
17/ REAMENAGEMENT DES ESPACES D’ACCUEIL DE LA PISCINE DE CAJARC – Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
18/ BUDGET 2006 – Ventilation des fonds du Contrat Temps Libre et du Contrat Educatif Local. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
19/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Accueil d’une radio associative.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.20/ BUDGET 2006. Versement de subventions exceptionnelles. Utilisation des crédits pour dépenses imprévues de fonctionnement (décision budgétaire modificative n° 4).
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.21/ REHABILITATION DES ESPACES D’ACCUEIL ET DE LA SALLE DE CINEMA DE FIGEAC. Conclusion du lot peinture. Proposition d’avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service Public de l’Assainissement Non Collectif. Création d’un poste d’Agent des services techniques. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
23/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Création d’un poste d’Agent d’animation. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
24/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Remplacement d’un agent en congés de maternité. Création d’un poste d’agent non titulaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
25/ Questions diverses.
A/ Couverture haut-débit du territoire intercommunal. Délégation de maîtrise d’ouvrage des Communes concernées à la Communauté de Communes en vue d’organiser la procédure de passation des marchés de travaux visant à établir un réseau haut-débit.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 3 juillet 2006
à 21 h 00 - Maison des services publics intercommunaux
1/ Remplacements de Conseillers communautaires. Modification de la composition des commissions communautaires et des délégations dans les Syndicats intercommunaux. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
2/ STATUTS de la Communauté de Communes. Proposition de modifications.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.3/ CONSTITUTION DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE
Avis de principe de la Communauté de Communes. Sollicitation arrêté de périmètre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’agent du patrimoine à temps non complet affecté à la bibliothèque intercommunale. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
5/ MAISON DE L’INTERCOMMUNALITE – Adoption des tarifs d’utilisation des salles de réunions.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.6/ Compte administratif 2005
7/ TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE – Retour de la dynamique 2006 – Versement de fonds de concours aux Communes de CUZAC et FIGEAC. Décision budgétaire modificative n°1.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.8/ FINANCES. COMPTABILITE – Durée d’amortissement des subventions d’équipement et des fonds de concours. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
9/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 5 à la Société SOCAMAQ. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
10/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 6 à la SARL PMA. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
11/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 7 à la Coopérative des Producteurs de Tabac du Lot et de l’Aveyron.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.12/ QUERCYPOLE – Construction d’un central téléphonique pour la desserte en très haut débit. Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
13/ QUERCYPOLE – Aménagement d’une hélisurface. Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.14/ QUERCYPOLE – Acquisitions foncières amiables. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
15/ QUERCYPOLE – Aménagement de la première tranche. Secteur de CAMBES-Sud. Participation au Conseil Général du Lot et à la Commune de CAMBES. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
16/ QUERCYPOLE – Passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de plateformes, voiries et réseaux tertiaires. Autorisation du Président à signer le marché. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
17/ CALFATECH – Point sur les hébergements. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
18/ CALFATECH – Marché de service pour l’animation économique et la gestion des services communs. Substitution de la SEM Lot Développement - Aménagement à l’Agence Lotoise de Développement. Cession du marché. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
19/ Opération cœur de village de CAJARC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
20/ Opération cœur de village MONTREDON – Conclusion d’un avenant au marché de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.21/ Opérations cœur de village – Lancement d’un programme d’étude cœur de village CAMBES, LENTILLAC SAINT BLAISE, SAINT PIERRE TOIRAC et MARCILHAC SUR CELE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
22/ Opération cœur de village – Lancement d’une consultation en vue de confier un marché de maîtrise d’œuvre pour les Communes de CUZAC, PRENDEIGNES et SAINT JEAN MIRABEL
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.23/ Bibliothèque Intercommunale – Commande de matériel informatique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.24/ Réhabilitation cinéma Charles BOYER – Point sur les marchés de travaux attribués et les financements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.25/ Fourrière – Refuge Intercommunal – Signature d’une convention de fonctionnement avec la MASAQ.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.26/ Programme de restauration des berges du Célé – 2ème tranche. Conclusion avenant n° 1.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.27/ Espace Jeunes - Antenne de CAJARC – Mise en concurrence pour un achat de matériel et de petits équipements mobiliers. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
28/ Associations sportives – Individualisation des subventions de fonctionnement pour l’exercice 2006. Versement d’une subvention exceptionnelle (décision modificative n° 2). Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
29/ Réaménagement du complexe nautique de FIGEAC – Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.30/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du 27 mars 2006
à 21 h 00 - Salle des fêtes de PLANIOLES
1/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006. Adoption du taux de taxe professionnelle unique et du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
2/ BUDGET 2006. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS. Récapitulatif des crédits inscrits. Rappel des conditions de versement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3/ SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION. Approbation des statuts. Désignation des représentants de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4/ QUERCYPOLE. Vente du lot n° 4 à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Lot.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.5/ QUERCYPOLE. Aménagement d’un central téléphonique en vue de la desserte en très haut débit. Approbation du projet. Mission de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
6/ QUERCYPOLE. Installation de l’Entreprise MCM CONSTRUCTIONS. Vente du lot n° 3 à la SCI LES BORMES.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.7/ CONSTITUTION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOT DEVELOPPEMENT. AMENAGEMENT. Adoption des statuts définitifs. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
8/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Aménagement du parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
9/ REHABILITATION DES ESPACES D’ACCUEIL ET DE LA SALLE DE CINEMA C. BOYER A FIGEAC. Prise en compte des observations émises lors de l’instruction du permis de construire. Modification de l’enveloppe financière et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
10/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Signature d’une convention de fonctionnement avec le Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.
11/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. Simplification des tarifs. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de technicien supérieur territorial.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’agent d’animation qualifié affecté à l’espace jeunes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.15/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE suite aux créations de postes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MEDECINE PROFESSIONNELLE.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.17/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du 6 mars 2006
à 21 h 00 - Salle des fêtes de FONS
1/ DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
2/ BUDGET 2006. Attribution de compensation prévisionnelle. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3/ BUDGET 2006. VOTE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale). Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4/ BUDGET 2006. OUVERTURES DE CREDITS sur le budget principal et le budget annexe pépinière d'entreprises.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.5/ POPULATION INTERCOMMUNALE. RECENSEMENTS COMPLEMENTAIRES. Conséquences sur le mode de représentation. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
6/ ADMINISTRATION GENERALE. DELEGATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE AU PRESIDENT. Loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES PUBLICS.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.8/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion d'avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.9/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion de baux administratifs de location. Fixation des loyers à appliquer aux structures accueillies. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
10/ QUERCYPOLE – Acquisition foncière amiable. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
11/ QUERCYPOLE. Aménagement d'une hélistation. Désignation du maître d'oeuvre.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.12/ QUERCYPOLE/CALFATECH. Création d'un Comité de pilotage. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
13/ QUERCYPOLE. Installation de l'Entreprise AEROFONCTIONS S.A.S. Vente du lot n° 1 aux Sociétés FRUCTICOMI et BATIMAP. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
14/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. BAIL COMMERCIAL. Agrément de la Communauté de Communes pour le changement d’affectation du local épicerie. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
15/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. Echoppe artisanale. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
16/ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE. DISPOSITIF REGIONAL D'ACCES AU HAUT-DEBIT. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
17/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE. Troisième tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.
18/ CHENIL DE NAYRAC : Adoption du mode de fonctionnement – Adoption du règlement intérieur - Signature d’une convention avec l’Association MASAQ : Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'agent d'accueil de la Maison des Services Publics Intercommunaux en Contrat d'Adaptation à l'Emploi. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
20/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'agent d'animation qualifié non titulaire affecté à l'espace jeunes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
21/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du régime indemnitaire spécifique au cadre d'emploi des agents d'animation qualifiés. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
22/ Questions diverses.
A/ Opération Cœur de village de Planioles – Adoption d’un plan de financement globalisé - Régularisation administrative.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
Ordre du jourConseil de Communauté du 12 décembre 2005 à 18 h 30
1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005.
2/ BUDGET 2006. OUVERTURE DE CREDITS permettant le versement d’avances de subventions aux organismes partenaires. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
3/ TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE. Correction de l’attribution de compensation compte tenu des rôles supplémentaires. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
4/ BUDGET 2005 – VENTILATION DES CREDITS CONTRAT TEMPS LIBRE ET CONTRAT EDUCATIF LOCAL.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.5/ QUERCYPOLE – Installation de l’Entreprise AEROFONCTIONS S.A.S. – Vente du lot n° 1 à la Société FRUCTICOMI – Groupe Banque Populaire. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
6/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 3 à la SARL MCM CONSTRUCTIONS. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
7/ QUERCYPOLE – Lancement d’un appel d’offres pour la passation d’un marché à bons de commande en vue de la réalisation de voiries et réseaux tertiaires et de plateformes. Conclusion d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.8/ QUERCYPOLE – Projet de création d’une hélistation. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
9/ QUERCYPOLE – Construction d’un bâtiment destiné à recevoir les équipements de France Télécom permettant la desserte en très haut débit. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
10/ QUERCYPOLE – Prestations de services en matière de communication et de conseil en architecture.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.11/ CALFATECH – Location d’un plateau tertiaire à l’EURL Christian LEYRISSOUX. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
12/ SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION – Projet de modifications statutaires.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.13/ PAYS EST-QUERCY – Désignation de représentants de la Communauté de Communes dans les commissions de travail.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.14/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE CAJARC – Adoption du projet de l’opération et du plan de financement prévisionnel. Lancement de la procédure de dévolution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
15/ CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC – 2ème tranche – Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.16/ CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON – Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
17/ CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS – Désignation du maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
18/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Adoption du programme de l’opération et lancement de la consultation en vue du choix d’un maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
19/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Adoption du programme de l’opération et lancement d’une consultation en vue du choix d’un maître d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
20/ SCHEMA D’AMENAGEMENT DES CŒURS DE VILLAGE- Commune de CAMBES – Modification du périmètre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.21/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Refonte du cadre d’emploi des catégories C. Modification du régime indemnitaire.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Proposition de création d’un poste d’Attaché principal.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.23/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME – Commercialisation des produits touristiques.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.24/ Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 3 octobre 2005
à 18 heures Salle des fêtes de PLANIOLES
1/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Choix du mobilier et équipements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.2/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Conclusion d’un marché de service pour l’animation économique et la gestion des services communs. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Bilan financier provisoire (investissement). Budget et compte d’exploitation prévisionnels. Fixation du montant des loyers et du forfait de services.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.4/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location d’un plateau tertiaire à l’entreprise MOBILE INTEGRATION SARL. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
5/ CONSTITUTION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE « LOT DEVELOPPEMENT-AMENAGEMENT ». Participation de la Communauté de Communes au capital social.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.6/ QUERCYPOLE. DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE. Déclaration de projet sur l’intérêt général de l’opération. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
7/ AMENAGEMENT DE LA MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Subvention FEDER. Modification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
8/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES DE MARCILHAC-SUR-CELE ET LENTILLAC SAINT-BLAISE. Première tranche (éclairage public). Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
9/ PAYS EST-QUERCY. MISE EN PLACE DE COMMISSIONS DE TRAVAIL. Désignation des représentants de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
10/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL. Remplacement de deux délégués de la Communauté de Communes au Conseil d’Administration. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
11/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL. Inscription au dispositif régional des « pôles culturels de rayonnement ». Participation financière de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
12/ MISE AUX NORMES ET REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER. Approbation de l’avant-projet et adoption du plan de financement prévisionnel. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
13/ ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE CAJARC. Subvention de fonctionnement complémentaire 2005. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
14/ MISE AUX NORMES ET REHABILITATION DES VESTIAIRES DE LA PISCINE DE CAJARC. Définition du programme. Choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
15/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL – ANTENNE DE CAJARC. Adoption du mode de fonctionnement. Signature d’une convention avec l’Association les Collins Maillards. Commande de matériel informatique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.16/ ASSOCIATIONS SPORTIVES – SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2005. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
17/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Fixation du montant de la redevance pour les opérations groupées de réhabilitation de l’assainissement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.
18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fin du contrat emploi-jeune du technicien de rivière. Création d’un poste d’agent d’entretien. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
19/ Information sur les décisions prises par le Président par délégation du Conseil de Communauté : souscription de l’emprunt QUERCYPOLE. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
20 – Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 4 juillet 2005
à 20 h 30 Salle des fêtes de VIAZAC
1 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 et affectation du résultat.
2 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2004. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
3 – COMPETENCES COMMUNAUTAIRES – Proposition de modifications statutaires visant, notamment, à la définition de l’intérêt communautaire. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
4 – SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION – Proposition d’adhésion de la Communauté de Communes en lieu et place de ses Communes membres. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
5 – COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Modification des représentants des Communes de CADRIEU et CAMBES. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
6 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. MODE D’ENVOI DES CONVOCATIONS – Expérimentation de l’envoi des convocations aux réunions par courrier électronique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.7 – QUERCYPOLE – Souscription d’un emprunt. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
8 – QUERCYPOLE – Marché de travaux voirie, réseaux divers. Conclusion d’un avenant n° 1 en vue de la réalisation d’une plateforme sur le lot réservé par l’entreprise AEROFONCTIONS. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
9 – QUERCYPOLE – Installation de l’entreprise AEROFONCTIONS. Accord de principe pour l’attribution d’une aide de la Communauté de Communes au projet immobilier. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
10 – QUERCYPOLE – Conclusion d’un marché de travaux pour la mise en place de surpresseurs sur la partie haute du Parc d’activités. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
11 – PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – Projet expérimental de pile à combustible au propane. Participation communautaire. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
12 – AMENAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC – Démarrage des travaux de 1ère tranche. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
13 – AMENAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON – 1ère tranche – éclairage public. Conclusion du marché de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
14 – REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER – Désignation du coordonnateur de sécurité.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.15 – MISE AUX NORMES DU CHENIL DE NAYRAC – Résultats de l’appel d’offres – Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
16 – MISE AUX NORMES ET AMELIORATION DE LA PISCINE DE FIGEAC – Désignation du coordonnateur santé / sécurité et du bureau de contrôle technique. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
17 – NUMERISATION DU CADASTRE LOTOIS – Participation de la Communauté de Communes au Conseil Général. REPORTE
18 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Versement d’une indemnité forfaitaire de stage à Mademoiselle MASSIP. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
19 – Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 9 mai 2005
à 21 heures - Salle Balène à FIGEAC
1 – PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Présentation du projet global de communication par l’Agence MCV Communication. Rapporteur : Monsieur
2 – BUDGET 2005. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES. Individualisation des subventions 2005. Rapporteur :
3 – REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DU SURGIE. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur :
4 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’agent administratif en remplacement d’un poste en emploi jeune. Rapporteur :
5 – Questions diverses.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 24 janvier 2005
à 20 h 30 – Salle balène à FIGEAC
1/ SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Remplacement d’un délégué au Comité Syndical.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.2/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2005.
3/ BUDGET 2005 – OUVERTURE EXCEPTIONNELLE DE CREDITS permettant le versement d’avance sur subvention 2005 à des organismes partenaires de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.4/ Budget 2005 – Attribution de compensation prévisionnelle. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
5/ DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT 2005. Recensement des dossiers pour lesquels une aide au titre de la DGE est sollicitée. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
6/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Marchés de travaux – Attribution du lot étanchéité suite à la défaillance de l’entreprise titulaire. Choix du fournisseur de gaz. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
7/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Lancement d’une consultation en vue de confier une mission d’animation économique de l’équipement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
8/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion d’un avenant au lot ascenseur. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
9/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.10/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE LENTILLAC SAINT-BLAISE. 1ère tranche – Eclairage public – Adoption du programme et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
11/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON. Désignation d’un représentant de la Communauté à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.12/ OPERATION CŒURS DE VILLES – REAMENAGEMENT DE LA PLACE CHAMPOLLION A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
13/ PROGRAMME HABITAT – IMMEUBLE CIRGANIOL A SAINT-JEAN MIRABEL. Marché de travaux. Conclusion d’un avenant au lot maçonnerie. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
14/ REHABILITATION DU CINEMA Charles BOYER A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.
15/ REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DE FIGEAC. Adoption du programme.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création du grade d’agent administratif qualifié.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.18/ Questions diverses.
Opération cœur de village – Commune de MARCILHAC-SUR-CELE – 1ère tranche éclairage public.
Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre avec la DDE.
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 25 octobre 2004
à 21 heures – Espace F. Mitterrand à FIGEAC
1/ COMPETENCES COMMUNAUTAIRES – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE. Précision et redéfinition de certaines compétences. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
2/ BUDGET 2004. Reprise des résultats de l’exercice 2003. Diverses décisions modificatives.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER3/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de FIGEAC. Fonctionnement de l’Espace F. Mitterrand (utilisation par le Centre culturel intercommunal et l’Office intercommunal des sports).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY4/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de CAJARC. Abonnement aux programmes de vidéo transmission haute résolution. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
5/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de CAMBES. Réalisation du collecteur principal et de la station d’épuration de la Commune. Rejet des eaux usées du Parc intercommunal d’activités économiques.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY6/ BUDGET 2004 – CONTRAT TEMPS LIBRE. Adoption des aides individuelles aux différents organismes.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE7/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PAYS EST-QUERCY. Désignation des représentants de la Communauté de Communes à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
8/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PAYS EST-QUERCY. Convention d’articulation des missions entre l’Association et le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
9/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Fixation du prix de vente des terrains - Secteur de CAMBES Sud. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN
10/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Sollicitation de déclaration d’utilité publique du projet – Secteur de CAMBES. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN
11/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Conclusion d’un marché d’étude de définition d’une image et d’élaboration d’une stratégie de communication et de promotion. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
12/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Marché de travaux. Reconsultation suite à procédure partiellement infructueuse. Autorisation du Président à signer les marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
13/ OPERATION CŒUR DE VILLE. Réaménagement de la Place Champollion à FIGEAC – Lancement de la consultation en vue de la désignation d’un maître d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
14/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC. Marchés de travaux – Résultats de l’appel d’offres – Autorisation du Président à signer les marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
15/ PROGRAMME HABITAT. REHABILITATION IMMEUBLE CIRGANIOL A SAINT-JEAN MIRABEL. Marché de travaux. Pénalités de retard. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
16/ REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY17/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Création du Comité de pilotage. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE
18/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Adoption du règlement intérieur – Création d’une régie de recettes.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – SERVICE DE L’ADMINISTRATION GENERALE. Création d’un poste de rédacteur territorial. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
20/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fixation de la journée de solidarité pour le financement des actions en faveur de l’autonomie des personnes âgées ou handicapées. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
21/ Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes et la Trésorerie de FIGEAC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER22/ QUESTIONS DIVERSES.
A/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE – 2ème TRANCHE – Modification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO
B/ CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Communication du rapport d’activités 2003.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
C/ INFORMATION – FEDERATION LEO LAGRANGE – Remplacement du Directeur des affaires culturelles.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
D/ INFORMATION – Communication des premières données de fréquentation de l’espace jeunes
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE
Ordre du jourConseil de Communauté du lundi 30 août 2004
à 21 heures – Salle Balène à FIGEAC
1/ ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PAYS QUERCY-ROUERGUE. Adoption de la charte de développement du Pays « Est Quercy » – Approbation du périmètre du Pays « Est Quercy » - Adhésion à l’association pour le développement du Pays « Est Quercy ».
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY2/ CIAS. Versement d’une subvention exceptionnelle d’aide au déménagement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER3/ CHENIL DE NAYRAC. Mise aux normes des installations – Rectification du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO4/ PROGRAMME HABITAT – REHABILITATION DE L’IMMEUBLE CIRGANIOL DE SAINT JEAN-MIRABEL. Avenant au marché de travaux Lot n° 8 (carrelage) et avenant de prolongation de délais.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER5/ INDEMNITES DE FONCTION DES PRESIDENTS ET VICE-PRESIDENTS.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY6/ QUESTIONS DIVERSES.
A/ DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE – Mouvement de crédits en investissement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
Ordre du jourConseil de Communauté du mercredi 25 février 2004
à 21 heures – Espace François Mitterrand à FIGEAC
1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2004
2/ BUDGET 2004. OUVERTURE DE CREDITS permettant le versement d’avances de subventions au profit du Centre culturel, de l’Office de tourisme, du Centre intercommunal d’action sociale et de l’Ecole de musique. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
3/ BUDGET 2004. OUVERTURE DE CREDITS permettant le règlement de travaux d’étanchéité réalisés en urgence sur l’Office intercommunal des sports. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
4/ PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. 1ère tranche. Secteur de CAMBES Sud. Demande d’autorisation de lotir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
5/ PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Autorisation de lotir. Conclusion d’un contrat en vue de la réalisation du dossier d’autorisation de lotir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
6/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. Cession du fonds de commerce bar-restaurant-épicerie. Agrément de la Communauté de Communes pour la cession du bail commercial. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.
7/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE. 2ème tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
8/ CHENIL DE NAYRAC. Mise aux normes des installations. Lancement d’une consultation en vue de la désignation d’un maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
9/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE PLANIOLES. 2ème tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
10/ DISPOSITIF D’AIDES AUX FACADES. Paiement des aides engagées par la commission d’attribution et non versées. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
11/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes, la Caisse d’Allocations Familiales, le Centre intercommunal d’action sociale, le Point Information Jeunesse et l’Office intercommunal du sport pour le fonctionnement de l’espace jeunes. Adoption du règlement intérieur de l’établissement. REPORTE.
12/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Définition des besoins et lancement de la procédure de consultation en vue de l’acquisition du mobilier et des équipements. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.
13/ VILLAGES.TIC. POINTS MULTIMEDIAS EN MILIEU RURAL. Lancement de la procédure de consultation en vue de l’acquisition du matériel (informatique et mobilier). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
14/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE. NUMERISATION DU CADASTRE à l’échelle départementale. Participation de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
15/ Questions diverses.
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